Ordre du jour de la séance

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Appel des conseillers municipaux
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte rendu de la séance du 27 novembre 2023
Intervention du maire
Etat des indemnités perçues par les élus - Année 2023
CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS
1. Engagement de la Ville de Limoges à respecter et à promouvoir les propositions de l'ANACEJ pour des politiques publiques ambitieuses concernant la participation des enfants et des jeunes
M. le Maire
ADMINISTRATION GENERALE
2. Rapport d'activités 2022 des services municipaux et des objectifs de développement durable
M. le Maire
3. Conseil municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122- 23 du Code général des collectivités territoriales- Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions
M. le Maire
ENFANCE - JEUNESSE
4. Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ) Nouvelle-Aquitaine - Etablissement d'un partenariat pluriannuel
Vincent JALBY
5. Projets d'Accueils Individualisés (PAI) - Modalités d'échange de données à caractère personnel - Convention avec le département de la Haute-Vienne
Vincent JALBY
6. Restructuration du groupe scolaire Jean Montalat - Approbation du plan de financement
Vincent JALBY
7. Construction d'un restaurant scolaire au sein du groupe scolaire des Bénédictins - Approbation du plan de financement actualisé
Vincent JALBY
CULTURE
8. Ville d'art et d'histoire - Mise en oeuvre du label Ville d'art et d'histoire avec l'Office de Tourisme Intercommunal
Muriel LASKAR
9. Ville d'art et d'histoire - Tarifications 2024
Muriel LASKAR
10. Lire à Limoges 2024 - Modalités d'organisation
Muriel LASKAR
11. Bibliothèque francophone multimédia - Programmation 2024
Muriel LASKAR
12. Bibliothèque francophone multimédia - Acquisition d'un livre d'heures 
Muriel LASKAR
13. Musée des Beaux-Arts - Acquisition et dons - 2ème semestre 2023
Muriel LASKAR
14. Passerelle culturelle - Adhésions de nouvelles associations au dispositif
Philippe PAULIAT-DEFAYE
15. Conservatoire à Rayonnement Régional - Modification du règlement des études et du règlement intérieur
Philippe PAULIAT DEFAYE
SPORTS
16. Foulées du Populaire le 7 avril 2024
Sylvie ROZETTE
17. Tour Auto le 24 avril 2024
Sylvie ROZETTE
18. Relais de la flamme paralympique le 26 août 2024
Sylvie ROZETTE
19. Printemps sportifs 2024 - Règlement général des opérations sportives
Françoise ARCHAMBEAUD
FINANCES
20. Budget principal - Exercice 2023 - Compte-rendu au conseil municipal des mouvements de crédits réalisés dans le cadre de la nomenclature budgétaire et comptable M57
Guillaume GUERIN
21. Budget principal - Décision modificative n°3 de l'exercice 2023 - Budget annexe du Laboratoire Régional des Eaux - Décision modificative n°4 de l'exercice 2023
Guillaume GUERIN
22. Budget primitif 2024
Guillaume GUERIN
23. Expérimentation du compte financier unique
Guillaume GUERIN
24. Paiement par la Ville d'une amende
Guillaume GUERIN
25. Attribution de subventions aux associations
Guillaume GUERIN
26. Réhabilitation de l'ancien EHPAD Marcel Faure sis à Limoges, 32 à 34 rue Francis Chigot par l'Association de Réinsertion Sociale du Limousin (ARSL) - Subvention d'équipement
M. le Maire
DENOMINATION DE VOIE ET ESPACES PUBLICS
27. Délibération modificative de la dénomination de la Maison des Artset de la Danse
Philippe PAULIAT DEFAYE
TRANSPORTS
28. Service de navettes électriques dans le centre-ville de Limoges - Convention de fonds de concours entre la Ville de Limoges et Limoges Métropole
M. le Maire
RESSOURCES HUMAINES
29. Subvention au Comité des oeuvres sociales et convention d'objectifs et de moyens pour 2024
M. le Maire
30. Personnel municipal - Frais de déplacement
M. le Maire
31. Personnel municipal - Convention FIPHFP
M. le Maire
FUNERAIRE
32. Transfert du Crématorium de la commune de Limoges à la communautéurbaine Limoges Métropole à compter du 1er janvier 2024
Isabelle MAURY
POLITIQUE DE L'HABITAT
33. Campagne d'Aide à la Réhabilitation et à la Protection du Patrimoine - Evolution du règlement sur l'axe Georges Dumas/De Lattre-de-Tassigny
Catherine MAUGUIEN-SICARD
34. Ravalement obligatoire des façades - Définition du périmètre de la cinquième campagne avenue du Général Leclerc
Catherine MAUGUIEN-SICARD
35. Approbation des conventions de soutien des dispositifs d'embellissement des façades et de recyclage des rez-de-chaussée commerciaux vacants avec Limoges Métropole dans le cadre de l'opération de revitalisation du territoire
Catherine MAUGUIEN-SICARD
DEVELOPPEMENT URBAIN
36. Renouvellement de la convention avec le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement de la Haute-Vienne (CAUE 87)
Vincent LEONIE
37. Plan de financement de la végétalisation de la rue Jean Jaurès
Rémy VIROULAUD
RENOUVELLEMENT URBAIN
38. Programme de Rénovation Urbaine de La Bastide - Restructuration du centre commercial en pôle de santé et de services - Avenant n°5 à la concession d'aménagement et comptes-rendus d'activité 2021 et 2022
Catherine MAUGUIEN-SICARD
POLITIQUE DE LA VILLE
39. Subventions dans le cadre du contrat de ville - Année 2024 - Avances
Vincent JALBY
SANTE
40. Centre de vaccination municipal - Mise en place de consultations pour les voyageurs - Rémunération des médecins vaccinateurs
Matthieu PARNEIX
SOCIAL
41. Convention avec l'association la Cité des Jeux - Subvention de fonctionnement - Année 2024
Samia RIFFAUD
ADHESION
42. Adhésion de la Ville de Limoges au réseau FACE Limousin Périgord
M. le Maire
GARANTIES D'EMPRUNT
43. Limoges Habitat - Réhabilitation de 127 logements locatifs sociaux, Résidence Montjovis, 102-104-106 avenue Montjovis à Limoges
Vincent JALBY
44. Limoges Habitat - Acquisition en VEFA (vente en l'état de futur achèvement) de 8 logements locatifs sociaux situés rues d'Isle et Fontaine de Vanteaux à Limoges (résidence Grand Angle)
Vincent JALBY
COMMERCE
45. Redevances d'occupation du domaine public 2024
Rémy VIROULAUD
46. Modification du règlement général des halles centrales
Rémy VIROULAUD
47. Prolongation d'une redevance d'un euro symbolique jusqu'au 30 juin 2024 pour l'occupation commerciale du domaine public de la partie piétonne de la rue Jean Jaurès
Rémy VIROULAUD
OPERATIONS IMMOBILIERES
48. Domaine communal - Ensemble immobilier sis à Limoges, 91 avenue de Locarno - Cession au profit de Monsieur Pascal Beauté
Vincent LEONIE
49. Résidence Vincent Auriol - 4 à 10 et 12 à 18, avenue du Président Vincent Auriol - Cession d'un logement à Monsieur GASMI
Vincent LEONIE
50. Copropriété Dullin-Bey - 2 à 12 allée Charles Dullin et 2 à 6 rue Périchon Bey - Cession d'un logement à Madame Aurore Klein
Vincent LEONIE
51. Résidence du Maréchal Joffre - 1 à 9 et 2 à 10, rue du Maréchal Joffre - Cession d'un logement à Madame Akopian Lilit
Vincent LEONIE
52. Domaine communal - Ensemble immobilier sis à Limoges - Site de l'ancienne caserne Marceau, 64 rue Armand Barbès - Mise à disposition du Bâtiment 25 par bail emphytéotique administratif au profit de la Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC) BATIMENT 25
Vincent LEONIE
53. Domaine communal - Mise à disposition par bail emphytéotique de partie d'un ensemble immobilier à usage de bureaux et locaux professionnels sis à Limoges, site de Beaublanc, au profit de la SELI en vue de l'accueil d'une entreprise - Délibération de principe
Vincent LEONIE
54. Salles et équipements associatifs municipaux - Actualisation des grilles tarifaires et des règlements intérieurs
Vincent LEONIE
55. Ensemble immobilier des Pousses 12 à 16 rue des Grandes Pousses et 20 rue de la Loi - Parc de stationnement - Tarifs de location
Vincent LEONIE
ENERGIES
56. Renouvellement du marché de gaz naturel - Convention avec l'UGAP
Jean-Marie LAGEDAMONT
COMMANDE PUBLIQUE
57. Conventions constitutives de groupement de commandes
Jean-Marie LAGEDAMONT
58. Désamiantage et démolition d'anciens immeubles d'habitation rue de Coubertin à Limoges - Protocole d'accord transactionnel avec la société DÉCUTIS
M. le Maire