- Appel nominal des conseillers municipaux
- Désignation du secrétaire de séance
- Communications du Maire
1 - Désignation d'un adjoint au Maire
2 - Affectation du résultat afférent au compte administratif du budget principal de la Ville au titre de l'exercice 2022
3 - Approbation du budget supplémentaire du budget principal de la Ville au titre de l'exercice 2023
4 - Affectation du résultat afférent au compte administratif du budget annexe de la restauration au titre de l'exercice 2022
5 - Approbation du budget supplémentaire du budget annexe de la restauration au titre de l'exercice 2023
6 - Affectation du résultat afférent au compte administratif du budget annexe de la régie de stationnement au titre de l'exercice 2022
7 - Approbation du budget supplémentaire du budget annexe de la régie de stationnement au titre de l'exercice 2023
8 - Présentation du rapport 2023 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (annexe au ROB)
9 - Présentation du rapport 2023 sur la situation en matière de développement durable (annexe au ROB)
10 - Présentation du rapport sur les orientations budgétaires pour l'exercice 2024
11 - Présentation de la programmation pluriannuelle d'investissement (PPI) pour les exercices 2023-2026 et suivants
12 - Approbation de la convention à intervenir avec l'État relative à l'expérimentation du compte financier unique
13 - Approbation de la convention de délégation de gestion d'activités en matière de planification familiale et de promotion de la santé sexuelle à intervenir avec le département de la Seine-Saint-Denis
14 - Approbation de la convention pluriannuelle avec l'Agence Régionale de Santé Île-de-France pour le financement d'actions et des expérimentations en matière de lutte contre les addictions
15 - Attribution de subventions à diverses associations au titre du Fonds d'initiatives associatives (FIA) au titre de l'année 2023
16 - Approbation de la convention de subventionnement à intervenir avec la Fondation jeunesse Feu Vert pour un chantier éducatif
17 - Attribution d'une subvention exceptionnelle au collège Jean Jaurès pour le projet "Voyage en Grèce"
18 - Approbation de la convention à intervenir avec l'État relative au programme "colonies apprenantes" pour l'année 2023
19 - Approbation de l'avenant à la convention d'objectifs et de financement conclue avec la Caisse d'allocations familiales 93 relative à l'accueil de loisirs Adolescents
20 - Approbation de la convention de partenariat pédagogique avec l'IME Ambroise Croizat pour l'année scolaire 2023-2024
21 - Accord de principe pour le déploiement d'une Micro-Folie au sein du Centre des Sciences et des Arts
22 - Approbation de l'avenant n°2 portant prolongation de la concession pour la gestion et l'exploitation du marché aux puces
23 - Désignation de l'attributaire et approbation du contrat de concession pour la gestion et l'exploitation des parcs de stationnement en ouvrages
24 - Adhésion au groupement de commandes à intervenir avec l'établissement public territorial Plaine Commune portant sur le contrôle et les travaux des points d'eau d'incendie et appareils de puisage et approbation de la convention constitutive
25 - Approbation du préprogramme et de l'enveloppe financière en vue de la restructuration du groupe scolaire Anatole France
26 - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention tripartite de financement, annexe du TCA SOREQA du PRIR Rosiers-Debain, relatif à l'échéancier de versement de la participation de la Ville
27 - Approbation des conventions de projet urbain partenarial (PUP) à intervenir avec différents opérateurs
28 - Cession des centres de vacances situés à Jullouville, Savines-le-Lac et Prémanon
29 - Déclassement et cession de la parcelle AG 109 au profit de la SAS BAUER BOX dans le cadre du projet de la Bauer Box
30 - Désignation d'un représentant au Conseil d'administration de l'Association pour le Logement des Etudiants du Cesti - Ismcm (ALECI - résidences pour les étudiants de ISAE-SupMéca à Saint-Ouen)
31 - État des décisions du maire prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs consentie par le Conseil municipal