Ordre du jour de la séance

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ADMINISTRATION GENERALE
1. Conseil municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales - Compte rendu auconseil municipal de diverses décisions
M. le Maire
CULTURE
2. Ateliers d'artistes - Création d'un espace supplémentaire - Modification du règlement intérieur
Muriel LASKAR
3. Transfert de la galerie municipale
Muriel LASKAR
4. Musée des Beaux-Arts - Convention de dépôt d'oeuvres d'art du Centre national d'art et de culture Georges Pompidou
Muriel LASKAR
5. Musée des Beaux-Arts - Boutique
Muriel LASKAR
6. Musée de la Résistance - Programmation culturelle 2024
Muriel LASKAR
7. Musée de la Résistance - Fondation Libération Route Europe et le réseau Aliénor
Muriel LASKAR
8. Musée de la Résistance - Acquisitions d'oeuvres
Muriel LASKAR
9. Musée de la Résistance - Boutique
Muriel LASKAR
10. Musées de la Résistance et des Beaux-Arts - Mise en oeuvre de la gratuité en cas de vigilance orange canicule
Muriel LASKAR
11. Bibliothèque francophone multimédia - Création d'un service d'impression et modification du règlement intérieur
Muriel LASKAR
12. Bibliothèque francophone multimédia - Partenariats
Muriel LASKAR
13. Capitale européenne de la Culture
Philippe PAULIAT-DEFAYE
14. Passerelle culturelle - Adhésion de nouvelles associations au dispositif
Philippe PAULIAT-DEFAYE
15. Centres culturels municipaux - Collaborations dans le cadre des ateliers et stages de la saison 2023-2024
Philippe PAULIAT-DEFAYE
16. Centres culturels municipaux - Nouvelle offre de loisirs alliant culture et sport
Philippe PAULIAT-DEFAYE
17. Centre culturel John Lennon - Salles de répétitions - Règlement intérieur et modalités de gestion
Philippe PAULIAT-DEFAYE
18. Ecole Nationale Supérieure d'Art et de Design (ENSAD) - Subvention
Philippe PAULIAT-DEFAYE
19. Centre Dramatique National - Théâtre de l'Union - Convention triennale 2023-2025
Philippe PAULIAT-DEFAYE
20. Association Opus 87 - Subvention
Philippe PAULIAT-DEFAYE
21. Conservatoire - Animations culturelles - Saison 2023-2024
Philippe PAULIAT-DEFAYE
22. Conservatoire - Compléments pédagogiques pour la saison 2023-2024
Philippe PAULIAT-DEFAYE
23. Conservatoire - Partenariat avec l'association des Amis du conservatoire de Limoges
Philippe PAULIAT-DEFAYE
24. Conservatoire - Partenariat avec l'association Ensemble Madrigalde Limoges
Philippe PAULIAT-DEFAYE
25. France Musique - La Tribune des Critiques de Disques
Philippe PAULIAT-DEFAYE
DENOMINATION DE VOIE ET ESPACES PUBLICS
26. Dénomination de voies et espaces publics
M. le Maire
SUBVENTIONS
27. Attribution de subventions aux associations
Guillaume GUERIN
28. Don de la Ville de Limoges à la Fondation du Patrimoine pour la sauvegarde du village martyr d'Oradour-sur-Glane
M. le Maire
29. Subvention exceptionnelle en soutien du peuple marocain
M. le Maire
FINANCES
30. Budget principal - Exercice 2023 - Compte-rendu au conseil municipal des mouvements de crédits réalisés dans le cadre de la nomenclature budgétaire et comptable M57
Guillaume GUERIN
31. Budgets supplémentaires de l'exercice 2023 - Budget principal - Budget annexe du laboratoire régional de contrôle des eaux -Budget annexe des pompes funèbres - Budget annexe duc rématorium - Budget annexe du golf municipal de Saint-Lazare -Approbation
Guillaume GUERIN
GARANTIES D'EMPRUNT
32. Emprunt garanti - LIMOGES HABITAT - Acquisition en VEFA (vente en l'état de futur achèvement) de 8 logements locatifs sociaux situés rues d'Isle et Fontaine de Vanteaux à Limoges (résidence Grand Angle) - Emprunt de 618 402,93 € - six cent dix-huit mille quatre cent deux euros et quatre-vingt-treize centimes - Contrat de prêt n° 147696
Guillaume GUERIN
33. Emprunt garanti - NOALIS - Acquisition-amélioration de 6 logements locatifs sociaux 28 rue Adrien Tarrade à Limoges - Emprunt de 162 891 € - cent soixante deux mille huit cent quatre-vingt-onze euros - souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations n° 142913
Guillaume GUERIN
34. Emprunt garanti - La Foncière d'Habitat et Humanisme - Acquisition-amélioration d'un logement locatif social 6 rue des Soeurs de la Rivière à Limoges - Emprunt de 51 961 € - cinquante et un mille neuf cent soixante et un euros - souscrit auprès de laCaisse des dépôts et consignations n° 146353
Guillaume GUERIN
RESSOURCES HUMAINES
35. Personnel municipal - Tableau des emplois budgétaires intermédiaire 2023
M. le Maire
36. Personnel municipal - Recrutement par contrat de projet
M. le Maire
37. Rapport social unique (RSU) 2022 de la Ville de Limoges
M. le Maire
RENOUVELLEMENT URBAIN
38. Nouveau programme national de renouvellement urbain - Avenant n°2 à la convention constitutive de groupement de commandes conclue entre la Ville et Limoges Métropole concernant les espaces publics de l'écoquartier des Portes Ferrées
Catherine MAUGUIEN-SICARD
39. Nouveau programme national de renouvellement urbain - Aménagement des espaces publics de l'écoquartier des Portes Ferrées - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la communauté urbaine Limoges Métropole et la commune de Limoges
Catherine MAUGUIEN-SICARD
DÉPÔT SUR TABLE
Convention de groupement avec Limoges Métropole dans le cadre du soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec l'éco-organisme CITEO
Sarah GENTIL
Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain du quartier de Beaubreuil - Déconstruction de 306 logements, des immeubles B58 et de la maison des associations 
M. le Maire
CASERNE MARCEAU
40. Convention de partenariat avec le collectif Marceau
Vincent BROUSSE
41. Convention de mise à disposition précaire et révocable de locaux municipaux situés 64 rue Armand Barbès dans le cadre des rencontres de l'architecture en mouvement
M. le Maire
POLITIQUE DE L'HABITAT
42. Mise en valeur du patrimoine privé habitable - Renouvellement de la convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine pour les années 2024 et 2025
Catherine MAUGUIEN-SICARD
43. Adoption des modalités de passage à la gestion en flux du contingent réservataire de la ville avec les bailleurs sociaux et conventionnement
Rhabira ZIANI-BEY
44. Programme de réalisation de logements sociaux - Opération d'acquisition/amélioration de 8 logements locatifs sociaux dont 5 sur prêt locatif à usage social (PLUS) et 3 sur prêt locatif aidé d'intégration (PLAI), 6-10 place Carnot à Limoges - Subvention à Limoges habitat - Convention
Vincent LEONIE
POLITIQUE DE LA VILLE
45. Contrat de ville - Participations financières de la Ville au titre du contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS) - Année scolaire 2023-2024 - Subvention du centre de ressources du CLAS
Vincent JALBY
46. Convention de partenariat entre l'association Unis Cité et la Ville de Limoges - Projet "tous dehors"
Ibrahima DIA
47. Nouvelles modalités de gestion des jardins familiaux
Nadine RIVET
48. Dispositif "Quartiers fertiles" "Les Petites Fermes de Quartiers" -Convention de partenariat avec la communauté urbaine Limoges Métropole
Nadine RIVET
CENTRES SOCIAUX
49. Centres sociaux municipaux de Beaubreuil et de La Bastide - Convention d'accompagnement à la scolarité avec les établissements scolaires des deux quartiers - Septembre 2023 - juin 2024
Ibrahima DIA
50. Centre social municipal de La Bastide - Lieu accueil enfants parents - Convention de partenariat et de financement avec la Mutualité Sociale Agricole 2023-2025
Ibrahima DIA
51. Centre social municipal de Beaubreuil - Convention de partenariat avec le théâtre de l'Union - Année 2023-2024
Ibrahima DIA
52. Centre social municipal de Beaubreuil - Convention partenariale avec Culture Alpha - Année 2023-2024
Ibrahima DIA
DEMOCRATIE PARTICIPATIVE
53. Conseils de quartier - Evolution du périmètre des quartiers et du règlement intérieur
Vincent BROUSSE
54. Démocratie participative - Bilan 2022
Vincent BROUSSE
55. Démocratie participative - Convention d'objectifs et de moyens avec la Mission locale de l'Agglomération de Limoges
Benjamin BATTISTINI
SANTE
56. Programme M'T Dents - Convention de partenariat entre la Ville de Limoges et la Caisse Primaire d'Assurance Maladie 87, la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale 87 et l'Instance Régionale d'Education et de Promotion de la Santé en Nouvelle-Aquitaine (IREPS)
Matthieu PARNEIX
57. Centre de vaccination - Convention avec la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Haute-Vienne pour la prise en charge financière des vaccins délivrés dans le cadre de la campagne de vaccination contre les infections à papillomavirus (HPV)
Matthieu PARNEIX
ENFANCE - JEUNESSE
58. Proposition de modification des horaires des écoles élémentaire du VIGENAL et primaire DESCARTES
Vincent JALBY
59. Gratification des bacheliers ayant obtenu une mention "très bien" - Année 2023
Vincent JALBY
60. Rémunération des intervenants des temps périscolaires et extrascolaires
Vincent JALBY
61. Nouvelle dénomination de l'UPC Beaublanc UPC Jacques Chibois
Vincent JALBY
62. Rénovation énergétique et restructuration du groupe scolaire René Blanchot tranche 2 - Actualisation du plan de financement
Vincent JALBY
63. Travaux de désimperméabilisation et de renaturation des cours des écoles Bellevue et Jules Ferry - Actualisation du plan definancement
Vincent JALBY
64. Restructuration et rénovation énergétique de l'Espace Robert Hébras à Romanet - Actualisation du plan de financement
Nadine RIVET
65. Conventions d'aide financière de la Caisse d'Allocations Familiales au fonctionnement de la crèche à Vocation d'Insertion Professionnelle (AVIP) Fripounet - Années 2023 - 2026
Nadine RIVET
66. Relais Petite Enfance - Convention de prestation de service entre la Mutualité Sociale Agricole du Limousin et la Ville de Limoges pour la période 2022-2025
Nadine RIVET
EVENEMENTIEL
67. Village de Noël 2023
Sarah GENTIL
SPORTS
68. 9ème Open de tennis WTA de Limoges
Sylvie ROZETTE
69. Subvention de fonctionnement - Contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville de Limoges et le Limoges CSP SASP
Sylvie ROZETTE
70. Subvention de fonctionnement - Contrat d'objectif et de moyens entre la Ville de Limoges et le Limoges Hand 87 SAS
Sylvie ROZETTE
71. Subventions de fonctionnement - Contrats d'objectifs et de moyens avec le LABC et l'Usal Rugby
Sylvie ROZETTE
72. Société Sportive Limousine de Tir - Subvention exceptionnelle d'équipement pour l'acquisition de tunnels d'insonorisation
Sylvie ROZETTE
73. Convention avec la Fédération Française de Basket-Ball pour l'aide à la création de terrains de basket 3X3
Sylvie ROZETTE
74. Convention de mise à disposition aux associations sportives de buts mobiles
Sylvie ROZETTE
75. Patinoire olympique municipale - Création et ajustement de certains tarifs
Sylvie ROZETTE
COMMERCE
76. Ouvertures de commerces de détail les dimanches pour l'année 2024
Rémy VIROULAUD
OPERATIONS IMMOBILIERES
77. Réhabilitation/reconstruction de l'EHPAD Joseph de Léobardy - Résiliation anticipée du bail emphytéotique du 2 septembre 1985 entre la Ville de Limoges et la Société d'Equipement du Limousin
Vincent LEONIE
78. Réhabilitation/reconstruction de l'EHPAD Joseph de Léobardy - Domaine communal - Cession au CCAS d'un ensemble immobilier sis à Limoges, rue Sainte Claire et rue Emile Montégut
Vincent LEONIE
79. Domaine communal - Cession d'un ensemble immobilier sis à Limoges, 28 bis rue Louis Casimir Ranson au profit de Limoges Métropole
Vincent LEONIE
80. Domaine communal - Cession d'un ensemble immobilier sis à Limoges, 36 rue de Brantôme au profit de Limoges Métropole
Vincent LEONIE
81. Constitution d'une servitude d'assainissement sur une parcelle municipale sise à Limoges, allée des Alouettes au profit de Limoges Métropole
Vincent LEONIE
82. Installation de câbles électriques souterrains basse tension sur une parcelle municipale sise à Limoges, rue Louis Longequeue -Convention avec ENEDIS
Vincent LEONIE
83. Installation de câbles électriques souterrains sur une parcelle municipale sise à Limoges, rue Henri Giffard - Convention avec ENEDIS
Vincent LEONIE
84. Installation d'un poste à couloir de manoeuvre électrique sur une parcelle municipale sise à Limoges, allée Fabre d'Eglantine -Convention avec ENEDIS
Vincent LEONIE
85. Installation de câbles électriques souterrains et de trois boîtes de jonction sur deux parcelles municipales sises à Limoges, allée Fabre d'Eglantine et rue Jean Montalat - Convention avec ENEDIS
Vincent LEONIE
86. Implantation d'un système souterrain de protection cathodique sur des canalisations de gaz sur deux parcelles municipales sises à Limoges, 16 rue du Port du Naveix - Convention avec GRDF
Vincent LEONIE
ESPACES VERTS
87. Inscription au PDIPR du chemin mitoyen entre les communes de Limoges et Panazol, de la parcelle AA349 à la parcelle TB47
Vincent LEONIE
88. Convention d'exploitation groupée du bois de La Bastide (parcelle 14) entre la Ville de Limoges et l'Office National des Forêts
Vincent LEONIE
SYSTEMES D'INFORMATION
89. Convention de partenariat digital entre Orange, la Ville et l'Université de Limoges
Jacques BENN
RESEAUX URBAINS
90. Village de Beauvais - Convention de désignation de maîtrise d'ouvrage conclue avec le Syndicat Énergies Haute-Vienne
Jean-Marie LAGEDAMONT
DOMAINE PUBLIC
91. Renouvellement de la convention de maintien d'une station permanente GNSS entre la Ville de Limoges et l'Université de Limoges
Jean-Marie LAGEDAMONT
COMMANDE PUBLIQUE
92. Conventions constitutives de groupement de commandes
Jean-Marie LAGEDAMONT
RECENSEMENT DE LA POPULATION
93. Recensement de la population - Convention avec l'INSEE fixant les conditions générales de préparation et d'exécution du pilote 2024 de l'enquête Familles 2025
Isabelle MAURY
94. Recensement de la population - Révision de la rémunération des agents recenseurs
Isabelle MAURY
INTERCOMMUNALITE
95. Communication du rapport annuel 2022 de la communauté urbaine Limoges Métropole sur le prix et la qualité du service public de l'eau
M. le Maire
96. Communication du rapport annuel 2022 de la communauté urbaine Limoges Métropole sur le prix et la qualité des services publics d'assainissement collectif et non collectif
M. le Maire
97. Communication du rapport annuel 2022 de la communauté urbaine Limoges Métropole sur le service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
M. le Maire