Ordre du jour de la séance

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ADMINISTRATION GENERALE
1. Conseil municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122- 23 du Code général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions
M. le Maire
DEVELOPPEMENT DURABLE
2. Délibération cadre pour une politique de la qualité et de la gestion de l'eau
M. le Maire
3. Convention de partenariat Limoges Durable
M. le Maire
FINANCES
4. Comptes de gestion de l'exercice 2022 du budget principal et des budgets annexes - Approbation
Guillaume GUERIN
5. Comptes administratifs de l'exercice 2022 - Budget principal, Budget annexe du Laboratoire régional de contrôle des eaux, Budget annexe des Pompes funèbres, Budget annexe du Crématorium, Budget annexe du Golf municipal de Saint-Lazare - Approbation
Guillaume GUERIN
6. Budget principal de la Ville de Limoges - Affectation du résultat de l'exercice 2022
Guillaume GUERIN 
7. Budget annexe du Laboratoire régional de contrôle des eaux de la Ville de Limoges - Service public industriel et commercial - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2022
Guillaume GUERIN
8. Budget annexe des Pompes funèbres de la Ville de Limoges - Service public industriel et commercial - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2022
Guillaume GUERIN
9. Budget annexe du Crématorium de la Ville de Limoges - Service public industriel et commercial - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2022
Guillaume GUERIN
10. Budget annexe du Golf de la Ville de Limoges - Service public industriel et commercial - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2022
Guillaume GUERIN
11. Budget principal, Budget annexe du Laboratoire régional de contrôle des eaux, Budget annexe du Crématorium - Décision modificative n°2 de l'exercice 2023 / Budget annexe des Pompes funèbres - Décision modificative n°1 de l'exercice 2023
Guillaume GUERIN
11 bis. Financement de la reconstruction de l'EHPAD Joseph de Léobardy
M. le Maire
SUBVENTIONS
12. Attribution de subventions aux associations
Guillaume GUERIN
TRANSPORTS
13. Adhésion de la Ville de Limoges au collectif Bon Sens Paysan (BSP) en soutien au projet de "Tramtrain"
M. le Maire
RENOUVELLEMENT URBAIN
14. Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) - Ecoquartier des Portes Ferrées - Validation des études d'avantprojet des espaces publics et d'un avenant à la convention constitutive du groupement de commandes
Catherine MAUGUIEN-SICARD
POLITIQUE DE L'HABITAT
15. Ravalement obligatoire des façades - Définition du périmètre de la quatrième campagne
Catherine MAUGUIEN-SICARD
16. Programme de réalisation de logements sociaux - Opération de reconstruction de 9 logements locatifs sociaux dont 6 sur prêt locatif à usage social (PLUS) - 15 cité Henri-Lafarge à Limoges - Subvention au bailleur social Limoges Habitat et conventionnement
Vincent LEONIE
17. Salon habitat & bois - Convention de partenariat avec la Société Loire Evènement Organisation
Catherine MAUGUIEN-SICARD
POLITIQUE DE LA VILLE
18. Dotation de solidarité urbaine - Rapport annuel 2023 portant sur les activités 2022
Ibrahima DIA
19. Subventions dans le cadre du contrat de ville 2023
Ibrahima DIA
20. Centre de Loisirs Jeunes de Limoges - Régularisation de la subvention pour l'accueil de loisirs dans le cadre du contrat de ville 2023
Vincent JALBY
CENTRES SOCIAUX
21. Centres sociaux municipaux de La Bastide et de Beaubreuil - Convention de partenariat avec le département de la Haute-Vienne - Année 2023
Ibrahima DIA
DEMOCRATIE LOCALE
22. Antenne-mairie du Val de l'Aurence - Signature d'une convention avec "France services"
Vincent BROUSSE
DEMOCRATIE PARTICIPATIVE
23. Démocratie participative - Convention d'objectifs et de moyens avec l'association sportive et culturelle Bellevue Sainte-Claire
Benjamin BATTISTINI
SOCIAL
24. Commission communale pour l'accessibilité - Rapport 2022
René ADAMSKI
SANTE
25. Centre de vaccination municipal - Campagne de vaccination contre les HPV dans les collèges de Limoges et son agglomération - Délégation de compétences en matière vaccinale - Conventions avec l'Agence Régionale de Santé Nouvelle-Aquitaine
Matthieu PARNEIX
26. Candidature de Limoges pour adhérer au réseau des Villes amicales pour l'autisme
Matthieu PARNEIX
ENFANCE - JEUNESSE
27. "Notre école, faisons-la ensemble" - Conventions de financement avec l'Académie de Limoges dans le cadre du Fonds d'Innovation Pédagogique au sein de l'Académie de Limoges
Vincent JALBY
28. Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques - Accueil des enfants nécessitant des soins réguliers et prolongés
Vincent JALBY
29. Règlement général des activités - Restauration scolaire, temps périscolaires loisirs mercredi, vacances et séjours
Vincent JALBY
30. Convention de cession de données entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales concernant les quotients familiaux et les ressources des allocataires pour la tarification des prestations
Vincent JALBY
31. Nouvelle dénomination de l'école maternelle boulevard Carnot
Vincent JALBY
32. Fourniture de repas à la commune de Boisseuil
Vincent JALBY
33. Travaux de désimperméabilisation et de renaturation de la cour de l'école Blanchot - Approbation du projet et du plan de financement
Vincent JALBY
34. Travaux de désimperméabilisation et de renaturation de la cour de l'école Jules Ferry - Approbation du projet et du plan de financement
Vincent JALBY
35. Travaux de désimperméabilisation et de renaturation de la cour de l'école Bellevue - Approbation du projet et du plan de financement
Vincent JALBY
36. Centre de vacances du Bec de l'Aigle au Lioran - Revalorisation des tarifs
Nadine RIVET 
37. Convention cadre pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la Ville de Limoges et l'association les Pupilles de l'Enseignement Public (PEP 87) pour le fonctionnement de la crèche multi-accueil "Les Mouflets de Beaubreuil" - Versement de la subvention pour l'année 2023 - Avenant n°2
Nadine RIVET
38. Convention cadre pluriannuelle entre la Ville de Limoges et la Mutualité Française Limousine pour le fonctionnement d'une crèche multi-accueil - Versement de la subvention pour l'année 2023 - Avenant n°6
Nadine RIVET
39. Construction d'un accueil de loisirs sur le site d'Uzurat - Actualisation du plan de financement
Nadine RIVET
RESTAURATION SCOLAIRE
40. Restructuration de l'unité de production centralisée (UPC) de Beaublanc - Actualisation du plan de financement
Vincent JALBY
SPORTS
41. Tour cycliste international du Limousin 2023
Sylvie ROZETTE
42. Subvention de fonctionnement complémentaire au Limoges Hand 87 SAS au titre de la saison 2022-2023
Sylvie ROZETTE
43. Subvention de fonctionnement - Acompte de la convention de partenariat de l'ASPTT Limoges au titre de la saison 2023-2024
Sylvie ROZETTE
44. Subvention de fonctionnement - Acompte des contrats d'objectifs et de moyens du LABC et l'USALimoges Rugby au titre de la saison 2023-2024
Sylvie ROZETTE
45. Programme de rénovation de l'éclairage des équipements sportifs 2023-2024 - Actualisation du plan de financement
Sylvie ROZETTE
46. Rénovation du terrain de football Georges Cousinié - Actualisation du plan de financement
Sylvie ROZETTE
OPERATIONS IMMOBILIERES
47. Domaine communal - Golf de Saint Lazare - Décision de désaffectation et de cession du Golf et du complexe "restaurationhôtellerie" centre sportif de Saint-Lazare situé à Limoges, avenue du Golf au profit de la SAS CRIS DEVELOPPEMENT
M. le Maire
48. Acquisition immobilière - Parcelles de terrain sises à Limoges, lieudit "La Fayette" et appartenant à la société "Le Hameau Lafayette"
Vincent LEONIE
49. Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges, rue de Toulouse, lieudit "Saint-Lazare" et appartenant à la succession BAUDRY
Vincent LEONIE
50. Domaine communal - Cession d'un ensemble immobilier sis à Limoges, 32 et 34 rue Francis Chigot au profit de l'ARSL
Vincent LEONIE
51. Domaine communal - CHRS Augustin Gartempe, rue Malesherbes - Cession d'une parcelle de terrain à l'Association de Réadaptation Sociale du Limousin
Vincent LEONIE
52. Domaine communal - Cession au profit de l'Etat de parcelles municipales sises à Limoges, lieudit "La Bastide", avenue Jean Monnet
Vincent LEONIE
53. Domaine communal - Ensemble immobilier sis à Limoges, 3 allée Demars - Cession à la SAS du 10 Avri
Vincent LEONIE
54. Domaine communal - Cession d'un ensemble immobilier sis à Limoges, 228 avenue de Landouge au profit de Madame Sonia NICOLAS
Vincent LEONIE
55. Domaine communal - Cession par la Ville de Limoges d'une parcelle de terrain sise à Limoges, impasse de la Roche à Monsieur Baignol
Vincent LEONIE
56. Domaine communal - Cession d'un ensemble immobilier sis à Limoges, 77 avenue Montjovis au profit de Limoges Métropole
Vincent LEONIE
57. Domaine communal - Cession par la Ville de Limoges d'une parcelle de terrain sise à Limoges, 78 rue Pierre et Marie Curie au profit du Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier sis 78 rue Pierre et Marie Curie
Vincent LEONIE
58. Résidence du Maréchal Joffre - 1 à 9 et 2 à 10, rue du Maréchal Joffre - Cession d'un logement à Monsieur et Madame Oumarou Yacouba
Vincent LEONIE
59. Résidence du Maréchal Joffre - 1 à 9 et 2 à 10, rue du Maréchal Joffre - Cession d'un logement à Monsieur et Madame Chorfi-El Ghammat
Vincent LEONIE
60. Résidence Vincent Auriol - 4 à 10 et 12 à 18, avenue du Président Vincent Auriol - Cession d'un logement à Madame Perlik
Vincent LEONIE
61. Copropriété Dullin-Bey - 2 à 12 allée Charles Dullin et 2 à 6 rue Périchon Bey - Cession d'un logement à Monsieur Adjibade Rayane
Vincent LEONIE
62. Domaine communal - Ensemble immobilier sis à Limoges, place Saint Pierre - Mise à disposition par bail emphytéotique de droit commun au profit de l'Association Diocésaine de Limoges
Vincent LEONIE
63. Domaine communal - Convention de concession d'occupation de locaux en vue de l'exploitation et la gestion d'un commerce place de la Motte - Avenant n°2
Vincent LEONIE
64. Domaine communal - Ensemble immobilier sis à Limoges, 48 rue Jean Jaurès - Convention d'occupation en surplomb au profit de la société "Saveurs et Couleurs"
Vincent LEONIE
COMMERCE
65. Gratuité du domaine public pour l'organisation des braderies dans le centre-ville de Limoges - Année 2023
Rémy VIROULAUD
66. Instauration d'une redevance d'un euro symbolique pour l'année 2023 pour l'occupation commerciale du domaine public de la partie piétonne de la rue Jean Jaurès
Rémy VIROULAUD
67. Adoption du nouveau règlement des occupations commerciales du domaine public et de la nouvelle charte des terrasses
Rémy VIROULAUD
68. Végétalisation de la rue Jean Jaurès - Approbation du projet et actualisation du plan de financement
Vincent LEONIE
CASERNE MARCEAU
69. Ecoquartier sur la caserne Marceau - Plan de financement sur le volet ingénierie
Vincent LEONIE
70. Adhésion de la Ville de Limoges à la Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC) BATIMENT 25
Vincent BROUSSE
DEVELOPPEMENT URBAIN
71. Aménagement du parc des bords de Vienne - Secteur 1 - Actualisation du plan de financement
Vincent LEONIE
72. Aménagement du parc des bords de Vienne - Secteurs du Port du Naveix et de la Plaine des Casseaux - Interventions ponctuelles - Actualisation du plan de financement
Vincent LEONIE
CULTURE
73. Ville d'art et d'histoire - Renouvellement du label
Muriel LASKAR
74. Musée des Beaux-Arts - Acquisitions, dons et legs du 1er semestre 2023
Muriel LASKAR
75. Musée des Beaux-Arts - Acceptation d'un don financier consenti par l'association des Amis du Musée des Beaux-Arts de Limoges pour l'achat d'une oeuvre
Muriel LASKAR
76. Musée des Beaux-Arts - Vente d'un ouvrage à la boutique
Muriel LASKAR
77. Bibliothèque francophone multimédia - Convention de partenariat avec la Bibliothèque départementale de la Haute-Vienne
Muriel LASKAR
78. Bibliothèque francophone multimédia - Conventions de partenariats
Muriel LASKAR
79. "Passerelle Culturelle" - Intégration de deux nouvelles associations au dispositif
Philippe PAULIAT-DEFAYE
80. Soutien aux festivals culturels 2023
Philippe PAULIAT-DEFAYE
81. Centre culturel Jean Gagnant - Mise à disposition de locaux et d'espaces à l'association Expression 7
Philippe PAULIAT-DEFAYE
82. Centres culturels - Actualisation du règlement intérieur de John Lennon, des grilles tarifaires de John Lennon et Jean Gagnant
Philippe PAULIAT-DEFAYE
83. Centres culturels - Tarification des adhésions et participations aux ateliers et stages - Saison 2023-2024
Philippe PAULIAT-DEFAYE
84. Centres culturels - Accueil de structures sociales ou médicosociales
Philippe PAULIAT-DEFAYE
85. Rénovation énergétique du centre culturel Jean Gagnant - Actualisation du plan de financement
Philippe PAULIAT-DEFAYE
86. Direction de la culture et du patrimoine - Projet de rénovation du pavillon du Mas-Jambost
Philippe PAULIAT-DEFAYE
87. Conservatoire à rayonnement régional - Convention cadre en faveur de l'éducation artistique et culturelle autour de la danse sur le territoire de Limoges
Muriel LASKAR
88. Conservatoire à rayonnement régional - Convention de partenariat avec l'Opéra de Limoges
Muriel LASKAR
EVENEMENTIEL
89. Concours Jeunes Talents Toques & Porcelaine
Isabelle DEBOURG
90. Forum des associations 2023 - Organisation - Convention avec la radio locale Flash FM
Sarah GENTIL
COMMUNICATION
91. Convention entre Audiovisual International et la Ville de Limoges
M. le Maire
92. Convention entre l'association DTER et la Ville de Limoges
M. le Maire
ESPACES VERTS
93. Application du barème national de l'arbre
Vincent LEONIE
94. Inscription au plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de la Haute-Vienne de l'itinéraire "GR® 89 - Chemin de Montaigne"
Vincent LEONIE
95. Prestation d'insertion pour des travaux d'entretien environnementaux 2022-2024 - Approbation du projet et du plan de financement
Vincent LEONIE
PATRIMOINE COMMUNAL
96. Remplacement des menuiseries des locaux de la DCPU - Approbation du projet et du plan de financement
Jean-Marie LAGEDAMONT
ENERGIES
97. Adhésion à l'association AMORCE
Jean-Marie LAGEDAMONT
98. Renouvellement des marchés d'électricité - Convention avec l'UGAP
Jean-Marie LAGEDAMONT
99. Rénovation de l'éclairage public - Actualisation du plan de financement
Jean-Marie LAGEDAMONT
DOMAINE PUBLIC
100. Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs 2024
Jean-Marie LAGEDAMONT
101. Création d'un tarif gestion des déchets sur la base de vie de la fête forain
Jean-Marie LAGEDAMONT
SECURITE ET PREVENTION
102. Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Limoges et l'association "Pour la vie"
Catherine MAUGUIEN-SICARD
103. Rapport annuel d'activités de gestion des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) pour 2022
Jean-Marie LAGEDAMONT
PROTECTION DES ANIMAUX
104. Convention avec la Société de Protection des Animaux de Limoges et de la Haute-Vienne - Redevance fourrière 2023
Vincent JALBY
COMMANDE PUBLIQUE
105. Conventions constitutives de groupement de commandes
Vincent LEONIE
FUNERAIRE
106. Régie de recettes auprès du service funéraire municipal - Encaissement de produits pour le compte de tiers
M. le Maire
ASSEMBLEES
107. Commission consultative des services publics locaux - Compte rendu des travaux de l'année 2022
M. le Maire
108. Comités consultatifs - Rapports 2022
M. le Maire