Ordre du jour de la séance

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Appel des conseillers municipaux
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte rendu de la séance du 13 décembre 2022
Questions orales
Voeux et motions
Intervention du maire
ADMINISTRATION GENERALE
1 - Conseil municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122- 23 du Code général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décision
M. le Maire
ASSEMBLEES
2 - Fonctionnement du conseil municipal - Commission Finances et affaires générales - Désignation de M. Charles Colas
M. le Maire
3 - Comité consultatif du patrimoine historique et archéologique - Nouvelle composition
M. le Maire
DEVELOPPEMENT DURABLE
4 - Convention de partenariat Limoges Durable
M. le Maire
FINANCES
5 - Budget principal - Compte rendu au conseil municipal des mouvements de crédits réalisés dans le cadre de la nomenclature budgétaire et comptable M57
Guillaume GUERIN
6 - Budget de l'exercice 2023 - Fixation des taux d'imposition directe locale pour 2023
Guillaume GUERIN
7 - Budget principal - Décision modificative n°1 de l'exercice 2023 - Budget annexe du Crématorium - Budget annexe du Laboratoire régional des eaux - Budget annexe du Golf - Décision modificative n°1 de l'exercice 2023
Guillaume GUERIN
GARANTIES D'EMPRUNT
8 - NOALIS - Réhabilitation de 64 logements locatifs sociaux 30 à 34, rue des Sagnes à Limoges - Emprunt de 155 000 € - cent cinquante cinq mille euros - souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations - n° 140518 - Garantie de la Ville de Limoges
Guillaume GUERIN
9 - LIMOGES HABITAT - Construction de 22 logements locatifs sociaux - Lieu-dit de La Croix - 10, allée Pierrette Fleutiaux à Limoges - Emprunt de 2 811 413,37 € - deux millions huit cent onze mille quatre cent treize euros et trente-sept centimes - souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Contrat de prêt n° 142875 - Garantie de la Ville de Limoges
Guillaume GUERIN
10 - LIMOGES HABITAT - Construction de 30 logements locatifs sociaux 171, avenue de Lattre de Tassigny à Limoges - Emprunt de 2 466 865,38 € - deux millions quatre cent soixante-six mille huit cent soixante-cinq euros et trente-huit centimes - souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Contrat de prêt n° 142873 - Garantie de la Ville de Limoge
Guillaume GUERIN
SUBVENTIONS
11 - Attribution de subventions aux associations
Guillaume GUERIN
12 - Contrat départemental de Développement - Programmation 2022- 2023
M. le Maire
RESSOURCES HUMAINES
13 - Personnel municipal - Remise en conformité du temps de travail
M. le Maire
14 - Personnel municipal - Tableau des emplois budgétaires 2023
M. le Maire
15 - Personnel municipal - Détermination des ratios d'avancement et du régime indemnitaire pour le cadre d'emplois des techniciens de laboratoire médical
M. le Maire
16 - Personnel municipal - Versement de vacations aux médecins chargés de la surveillance médicale dans les établissements d'accueil de la petite enfance
M. le Maire
17 - Personnel municipal - Rémunération du médecin du travail
M. le Maire
RESEAUX URBAINS
18 - Projet de Bus à Haut Niveau de Service - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la commune de Limoges et Limoges Métropole
M. le Maire
POLITIQUE DE L'HABITAT
19 - Programme de construction de logements sociaux au lieu-dit de la Croix à Limoges (Beaune-les-Mines) - Subvention au bailleur social LIMOGES HABITAT - Convention
Vincent LEONIE
20 - Programmes de réalisation de logements sociaux - Opérations de reconstitution de l'offre à Limoges (171 avenue de Lattre de Tassigny, rues d'Isle et de la Fontaine de Vanteaux) - Subventions au bailleur social LIMOGES HABITAT - Convention
Vincent LEONIE
URBANISME
21 - Révision du Secteur Patrimonial Remarquable - Délégation pour l'élaboration du document de gestion
Vincent LEONIE
DEVELOPPEMENT URBAIN
22 - Réaménagement de la place des Bancs et des rues adjacentes - Convention de désignation de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville de Limoges et la Communauté urbaine Limoges Métropole
Vincent LEONIE
23 - Réaménagement du jardin d'Orsay - Marché de maîtrise d'oeuvre
Vincent LEONIE
24 - Parc municipal de Beaublanc - Réalisation d'un skate-park - Marché de maîtrise d'oeuvre
Sylvie ROZETTE
POLITIQUE DE LA VILLE
25 - Subvention Contrat Local d'Accompagnement à la scolarité (CLAS) - Année scolaire 2022-2023 - Financement supplémentaire
Vincent JALBY
CENTRES SOCIAUX
26 - Tarification des centres sociaux municipaux de La Bastide et de Beaubreuil - Révision de la grille tarifaire
Ibrahima DIA
27 - Centres sociaux municipaux de La Bastide et de Beaubreuil - Prestation de service jeunes - Conventions de partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales et la direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Vienne
Ibrahima DIA
28 - Centre social municipal de Beaubreuil - Convention de partenariat avec l'association Réseau d'Échanges Réciproques de Savoirs - Année 2023
Ibrahima DIA
29 - Centre social municipal de La Bastide - Renouvellement d'agrément du Lieu d'accueil enfants/parents - Approbation du projet 2023-2026 - Convention de partenariat et de financement 2023-2026 avec la Caisse d'Allocations Familiales
Ibrahima DIA
30 - Centre social municipal La Bastide - Convention de partenariat avec l'ASPTT Limoges
Ibrahima DIA
31 - Centre social municipal de La Bastide - "Environnement : Répare et ça repart" - Convention d'objectifs et de financement avec la Communauté urbaine Limoges Métropole
Ibrahima DIA
32 - Centre social municipal de La Bastide - "Prévention, éducation et sécurité dans les transports" - Convention d'objectifs et de financement avec la Communauté urbaine Limoges Métropole
Ibrahima DIA
33 - Centre social municipal de La Bastide - "Insertion professionnelle" - Convention d'objectifs et de financement avec la Communauté urbaine Limoges Métropole
Ibrahima DIA
RENOUVELLEMENT URBAIN
34 - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain de la Communauté urbaine Limoges Métropole - Avenant n° 3
Catherine MAUGUIEN-SICARD
35 - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain du quartier de Beaubreuil - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour les démolitions du B58 et de la maison des associations
Vincent LEONIE
ENFANCE - JEUNESSE
36 - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Restructuration des groupes scolaires de Beaubreuil
Vincent JALBY
37 - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Restructuration des groupes scolaires du Val de l'Aurence Sud
Vincent JALBY
38 - Primarisation des écoles maternelle et élémentaire La Bastide
Vincent JALBY
39 - Repas des aînés organisé par le CCAS - Mise en place d'un tarif forfaitaire pour la réalisation des prestations de restauration et service par la direction jeunesse
Vincent JALBY
SANTE
40 - Centre de vaccination municipal - Convention de financement avec l'Agence Régionale de Santé - Année 2023
Matthieu PARNEIX
41 - Label "Limoges commune partenaire du don de sang" - Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville, l'Etablissement Français du Sang et l'Union Départementale pour le don de sang bénévole de la Haute-Vienne
Matthieu PARNEIX
42 - Promotion de l'activité physique - Convention pluriannuelle avec Groupama pour la mise en place d'un défi pas
Françoise ARCHAMBEAUD
SOCIAL
43 - Convention avec la Banque Alimentaire - Subvention exceptionnelle d'investissement
Samia RIFFAUD
44 - Cité des Jeux - Convention de financement - Année 2023
Samia RIFFAUD
EVENEMENTIEL
45 - La Cavalcade de printemps 2023
Sarah GENTIL
CULTURE
46 - Restauration de l'église Saint-Christophe de Beaune-les-Mines - Marché de maîtrise d'oeuvre
Muriel LASKAR
47 - Ville d'art et d'histoire - Tarification des visites et animations
Muriel LASKAR
48 - Maison de la Boucherie - Bilan des prêts
Muriel LASKAR
49 - Ostensions 2023 - Convention avec l'association Ostensions PCI
Muriel LASKAR
50 - Musée des Beaux-Arts - Expositions estivales
Muriel LASKAR
51 - Musée des Beaux-Arts - Exposition "Périchon-Bey et la collection Egypte du musée"
Muriel LASKAR
52 - Musée des Beaux-Arts - Convention de partenariat de recherche avec l'Institut National d'Histoire de l'Art et le musée du Louvre
Muriel LASKAR
53 - Musée des Beaux-Arts - Renouvellement de la convention avec l'association Les Amis du musée des Beaux-Arts
Muriel LASKAR
54 - Musée des Beaux-Arts - Acquisition d'une oeuvre en vente publique
Muriel LASKAR
55 - Musée de la Résistance - Programmation 2023
Muriel LASKAR
56 - Musée de la Résistance - Convention avec le Ministère de la Justice
Muriel LASKAR
57 - Musée de la Résistance - Boutique
Muriel LASKAR
58 - Bibliothèque francophone multimédia - Convention avec l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
Muriel LASKAR
59 - Bibliothèque francophone multimédia - Partenariats
Muriel LASKAR
60 - Subventions culturelles - Conventions avec les structures d'importance à caractère culturel - Année 2023
Philippe PAULIATDEFAYE
61 - Subventions culturelles - Conventions avec les associations ayant la qualité d'entrepreneur de spectacle - Année 2023
Philippe PAULIATDEFAYE
62 - Conservatoire à rayonnement régional - Tarification scolaire 2023- 2024
Philippe PAULIATDEFAYE
63 - Conservatoire à rayonnement régional - Frais de déplacements des jurys de concours et d'examens
Philippe PAULIATDEFAYE
64 - Conservatoire à rayonnement régional - Partenariat avec le pôle Aliénor - Centre d'études supérieures de musique et de danse de Nouvelle-Aquitaine
Philippe PAULIATDEFAYE
65 - Conservatoire à rayonnement régional - Renouvellement du partenariat avec le Cours Florent - Année 2023
Philippe PAULIATDEFAYE
66 - Conservatoire à rayonnement régional - Partenariat avec le Cégep de Saint-Laurent (Québec) - Année 2023
Philippe PAULIATDEFAYE
67 - Opéra - Mise à disposition du Centre Jean Moulin
Philippe PAULIATDEFAYE
SPORTS
68 - Redevance d'occupation du Palais des sports et du stade de Beaublanc - Exonération de la part variable saison 2021-2022 Limoges CSP SASP et USA Limoges rugby
Sylvie ROZETTE
69 - Match amical de handball France-Brésil - Convention de partenariat avec la Fédération Française de Handball
Sylvie ROZETTE
70 - Coupe de France de BMX - Convention de partenariat avec le BMX club de Limoges
71 - Tour de France 2023 - Limoges Fête Le Tour
Sylvie ROZETTE
72 - Open 3x3 basket - Convention de partenariat avec l'association LAB2CSP
Sylvie ROZETTE
73 - Création d'une redevance "Pass Golf" au golf municipal de Saint- Lazare
Sylvie ROZETTE
ESPACES VERTS
74 - Conventions entre la fédération de la Haute-Vienne pour la Pêche et la protection du milieu aquatique et la Ville de Limoges sur le partage des droits de pêche et la gestion halieutique et piscicole du lac d'Uzurat
Vincent LEONIE
ENERGIES
75 - Certificats d'économie d'énergie (CEE) - Convention de partenariat avec la société Picoty
Jean-Marie LAGEDAMONT
DOMAINE PUBLIC
76 - Stationnement des vélos à assistance électrique en libre-service - Fixation du tarif de la redevance d'occupation du domaine public
Jean-Marie LAGEDAMONT
LABORATOIRE REGIONAL DE CONTROLE DES EAUX
77 - Adhésion de la Ville de Limoges au syndicat mixte ouvert Qualyse
Rémy VIROULAUD
OPERATIONS IMMOBILIERES
78 - Acquisition immobilière - Ensemble immobilier sis à Limoges, 217 rue Armand Dutreix et appartenant à la SARL MCV
Vincent LEONIE
79 - Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges, 3 allée Demars et appartenant à l'association Diocésaine de Limoges
Vincent LEONIE
80 - Domaine communal - Cession d'une emprise foncière sise à Limoges, 2 boulevard du Vigenal au profit de Limoges habitat
Vincent LEONIE
81 - Domaine communal - Cession d'un tènement foncier sis à Limoges, 15 rue Jean-Pierre Verspieren au profit du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville
Vincent LEONIE
82 - Résidence du Maréchal Joffre - 1 à 9 et 2 à 10, rue du Maréchal Joffre - Cession d'un logement à Monsieur Benoît MFEGUE
Vincent LEONIE
83 - Résidence du Maréchal Joffre - 1 à 9 et 2 à 10, rue du Maréchal Joffre - Cession d'un logement à Monsieur Abdessamad El Gammat Chakour
Vincent LEONIE
84 - Résidence Vincent Auriol - 4 à 10 et 12 à 18, avenue du Président Vincent Auriol - Cession d'un logement à Monsieur Toungara Moussa
Vincent LEONIE
85 - Domaine communal - Constitution d'une servitude de passage et d'aqueduc sur une parcelle municipale sise à Limoges, rue de Toulouse au profit de la société Severini
Vincent LEONIE
86 - Domaine communal - Convention entre la Ville de Limoges et la Région de Gendarmerie de Nouvelle-Aquitaine et la Gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest
Vincent LEONIE
87 - Domaine communal - Convention entre la Ville de Limoges et la Direction Inter-Régionale des Douanes de Nouvelle-Aquitaine
Vincent LEONIE
88 - Installation de câbles électriques souterrains sur une parcelle municipale sise à Limoges, allée Le Titien - Convention avec ENEDIS
Vincent LEONIE
89 - Création d'une canalisation souterraine de gaz sur une parcelle municipale sise à Limoges, allée Fabre d'Eglantine - Convention avec GRDF
Vincent LEONIE
90 - Communication - Association "La Réserve aux écailles" - Arrêté complémentaire intégrant les activités de l'association à l'autorisation d'ouverture délivrée à l'Aquarium du Limousin situé à Limoges, 2 boulevard Gambetta
Vincent LEONIE
91 - Communication - Société VALEO MATERIAUX DE FRICTION - Arrêté fixant des prescriptions complémentaires pour son site situé à Limoges, en Zone Industrielle Nord, rue Barthélémy Thimonnier
Vincent LEONIE
COMMANDE PUBLIQUE
92 - Conventions constitutives de groupement de commandes
Jean-Marie LAGEDAMONT
DENOMINATION DE VOIE ET ESPACES PUBLICS
93 - Dénomination de voies et espaces publics
M. le Maire