01 - Modification du règlement intérieur du Conseil municipal
Monsieur Le Maire Alexis TEILLET

02 - Ouverture anticipée des crédits d'investissement du budget 2023 de la régie municipale de transport
Monsieur Charles DARMON

03 - Ouverture anticipée des crédits d'investissement du budget principal de la ville 2023
Monsieur Charles DARMON

04 - Avance sur subvention 2023 au CCAS
Monsieur Charles DARMON

05 - Personnel communal : Renouvellement de l'adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du Centre Interdépartemental de Gestion de Versailles (CIG)
Monsieur Georges DURAND

06 - Modification du tableau des emplois permanents
Monsieur Le Maire Alexis TEILLET

07 - Création d'une brigade cynophile, acquisition et hébergement d'un chien policier
Monsieur André MULLER

08 - Convention du dispositif « voisins vigilants et solidaires » : approbation et autorisation données à Monsieur le Maire de la signer
Monsieur André MULLER

09 - Règlement de commission d'attribution des places en crèche
Madame Roxane NÉE

10 - Approbation du projet de Convention territoriale globale (Ctg) 2022-2025 entre la C.A.F. de l'Essonne et la ville de Savigny-sur-Orge
Madame Sandrine VIEZZI

11 - Avenant n°2 à la convention locale d'utilisation de l'abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville
Monsieur Mathieu FLOWER

12 - Désaffectation, déclassement et cession de véhicules de la flotte municipale
Madame Catherine CHEVALIER

13 - Instauration de tarifs d'occupation du domaine public pour les activités non-commerciales sur le territoire de la commune de Savigny-sur-Orge
Monsieur Stéphane TARAGON

14 - Conventions de mise à disposition des établissements nautiques pour les établissements scolaires de Savigny-sur-Orge
Monsieur Pascal LEGRAND

15 - Subventions exceptionnelles aux associations Savigny Handball 91 et Bad Squirrel Savigny au titre de l'exercice 2022
Monsieur Pascal LEGRAND