Ordre du jour de la séance

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Appel des conseillers municipaux
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte rendu de la séance du 15 novembre 2022
Questions orales
Voeux et motions
Intervention du maire
Etat des indemnités perçues par les élus - Année 2022
Communication sur la proclamation du jour de Charlotte le 4 juillet 2023
ASSEMBLEES
1 - Modification du règlement intérieur du Conseil municipal
M. le Maire
ADMINISTRATION GENERALE
2 - Rapport d'activités 2021 des services municipaux
M. le Maire
3 - Conseil municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales - Compte rendu auconseil municipal de diverses décisions
M. le Maire
DEVELOPPEMENT DURABLE
4 - Conventions de partenariat Limoges Durable
M. le Maire
FINANCES
5 - Budget principal et budget annexe du Laboratoire régional des eaux - Décision modificative n°3 de l'exercice 2022
Guillaume GUERIN
6 - Approbation du budget 2023 - Budget principal et budgets annexes
Guillaume GUERIN
GARANTIES D'EMPRUNT
7 - Acquisition / amélioration d'un immeuble situé 4, rue Pétiniaud-Dubos - Emprunt de 127 125 € - cent vingt-sept mille cent vingt-cinq euros - souscrit par NOALIS auprès de la Caisse des dépôts et consignations n°132710 - Garantie de la Ville de Limoges
Guillaume GUERIN
SUBVENTIONS
8 - Attribution de subventions aux associations
Guillaume GUERIN
RESSOURCES HUMAINES
9 - Rapport social unique (RSU) 2021 de la Ville de Limoges
M. le Maire
10 - Personnel municipal - Mise en oeuvre du complément indemnitaire annuel et de la prime d'intéressement à la performance collective des services
M. le Maire
11 - Personnel municipal - Plan de formation 2023-2025 - Convention cadre avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale
M. le Maire
12 - Subvention au Comité des oeuvres sociales
M. le Maire
POLITIQUE DE L'HABITAT
13 - Mise en valeur du patrimoine privé habitable - Renouvellement de la convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine pour l'année 2023
CatherineMAUGUIEN-SICARD
14 - Programme de réalisation de logements sociaux - Opération deconstruction en VEFA (vente en l'état de futur achèvement) d'un immeuble sis boulevard Robert Schuman à Limoges - Subvention au bailleur social NOALIS et conventionnement
Vincent LEONIE
DEVELOPPEMENT URBAIN
15 - Reconversion de l'ancienne caserne Marceau - Marché de maîtrise d'oeuvre
Vincent LEONIE
16 - Renouvellement de la convention avec le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement de la Haute-Vienne (CAUE 87)
Vincent LEONIE
COMMERCE
17 - Redevances d'occupation du domaine public 2023
Rémy VIROULAUD
POLITIQUE DE LA VILLE
18 - Convention territoriale globale (CTG) 2022-2026 - Partenariat Caisse d'allocations familiales (CAF) - Département de la Haute-Vienne - Ville de Limoges
Ibrahima DIA
19 - Subventions contrat de ville 2023
Ibrahima DIA
20 - Subvention contrat de ville 2023 - Centre de Loisirs Jeunes deLimoges
Vincent JALBY
ENFANCE - JEUNESSE
21 - Repas des personnels encadrant les enfants dans les restaurants scolaires sur les temps périscolaires - Création d'un tarif unique
Vincent JALBY
22 - Restructuration de l'espace Robert-Hébras à Romanet - Actualisation du plan de financement
Nadine RIVET
SANTE
23 - Signature du Contrat Local de Santé 2023-2027
Matthieu PARNEIX
RELATIONS INTERNATIONALES
24 - Showroom créatif des Halles
Isabelle DEBOURG
CULTURE
25 - Projet d'office de tourisme et de Centre d'interprétation de l'architecture et du patrimoine (CIAP) Place de la République -Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'étude de programmation - Constitution d'une convention constitutive degroupement de commandes conclue entre Limoges Métropole et la Ville de Limoges
M. le Maire
26 - Tarifs des salles municipales gérées par la Direction de la Culture etdu Patrimoine - Année 2023
Philippe PAULIAT-DEFAYE
27 - Dispositif Passerelle culturelle
Philippe PAULIAT-DEFAYE
28 - Conservatoire - Demande de renouvellement de classement
Philippe PAULIAT-DEFAYE
29 - Conservatoire - Prolongation de la mise en dépôt d'un piano
Philippe PAULIAT-DEFAYE
30 - Mise en oeuvre du label "Limoges Ville d'art et d'histoire - Convention avec l'Office de Tourisme Intercommunal - Année 2023
Muriel LASKAR
31 - Ville d'art et d'histoire - Programmation culturelle 2023
Muriel LASKAR
32 - Lire à Limoges 2023
Muriel LASKAR
33 - Modification des règlements intérieurs du Musée des Beaux-Arts et du Musée de la Résistance - Mutualisation de la grille tarifaire
Muriel LASKAR
34 - Musée des Beaux-arts - Bilan des acquisitions du 1er semestre 2022
Muriel LASKAR
35 - Musée des Beaux-Arts - Musée de la Résistance - Renouvellementde la convention d'utilisation de site avec le SDIS 87
Muriel LASKAR
36 - Musée des Beaux-Arts - Renouvellement du partenariat avec l'ENSA
Muriel LASKAR
37 - Musée des Beaux-Arts - Mise à disposition de l'auditorium
Muriel LASKAR
38 - Musée des Beaux-Arts - Actualisation tarifaire d'un article mis en vente à la boutique
Muriel LASKAR
39 - Musée de la Résistance - Bilan des acquisitions d'oeuvres 2020-2021
Muriel LASKAR
SPORTS
40 - Création d'un terrain de football synthétique au Vigenal - Actualisation du plan de financement
Sylvie ROZETTE
41 - Subventions de fonctionnement - Contrats d'objectifs et de moyens avec le Limoges Hand 87 SAS, le LABC et l'USAL Rugby
Sylvie ROZETTE
42 - Aide aux clubs sportifs 2022-2023 - Conventions de partenariat
Sylvie ROZETTE
43 - Foulées du Populaire 2023
Sylvie ROZETTE
44 - Convention du championnat de France de boules lyonnaises 2023
Sylvie ROZETTE
45 - Intervention des éducateurs territoriaux dans le temps scolaire
Sylvie ROZETTE
46 - Modification des redevances des installations sportives municipales
Sylvie ROZETTE
47 - Modification des redevances du Stade d'honneur de Beaublanc2023
Sylvie ROZETTE
48 - Modification des redevances du golf municipal de Saint-Lazare2023
Sylvie ROZETTE
49 - Printemps sportifs 2023
Françoise ARCHAMBEAUD
ESPACES VERTS
50 - Projet "quartier fertile" au Val de l'Aurence et à Beaubreuil - Convention de délégation de Limoges Métropole à la Ville de Limoges
Nadine RIVET
ENERGIES
51 - Adhésion à la charte d'engagement EcoWatt
M. le Maire
PROTECTION DES ANIMAUX
52 - Signature de conventions pour la capture des chats errants sur le territoire communal en vue de leur stérilisation et identification
Valérie-Anne TREHET
LABORATOIRE RÉGIONAL DE CONTRÔLE DES EAUX
53 - Laboratoire Régional de Contrôle des Eaux de la Ville de Limoges - Révision des tarifs d'analyses
Rémy VIROULAUD
OPERATIONS IMMOBILIERES
54 - Domaine communal - Ensemble immobilier sis sur la commune de Chaptelat - Propriété du Mas Eloi - Location de diverses parcelles et bâtiments par bail emphytéotique de droit commun au profit de la FONDATION DELTA PLUS
Vincent LEONIE
55 - Hôtel restaurant "Golf Saint-Lazare" - Convention de délégation deservice public - Tarifs 2023
Vincent LEONIE
56 - Domaine communal - Droits d'herbage et de pacage - Location deparcelles de jardin - Révision des tarifs
Vincent LEONIE
COMMANDE PUBLIQUE
57 - Conventions constitutives de groupement de commandes
Jean-MarieLAGEDAMONT
FUNERAIRE
58 - Service funéraire - Pompes funèbres et crématorium - Evolution des tarifs - Création de nouveaux tarifs
Isabelle MAURY
59 - Service funéraire - Cimetière - Evolution des tarifs des concessions et autres prestations - Création de nouveaux tarifs
Isabelle MAURY
60 - Rattachement budgétaire des agents du service funéraire municipal - Modifications
Isabelle MAURY