Ordre du jour de la séance

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Appel des conseillers municipaux
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte rendu de la séance du 20 septembre 2022
Questions orales
Voeux et motions
Intervention du maire
Information action "J'apprends à nager"
ADMINISTRATION GENERALE
1 - Conseil municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122- 23 du Code général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions
M. le Maire
DEVELOPPEMENT DURABLE
2 - Développement durable - Rapport 2021
M. le Maire
FINANCES
3 - Budget principal et budget annexe du laboratoire régional des eaux - Décision modificative n°2 de l'exercice 2022 - Budgets annexes du Golf et du Crématorium - Décision modificative n°1 de l'exercice 2022
Guillaume GUERIN
4 - Débat d'orientations budgétaires 2023
Guillaume GUERIN
5 - Convention de financement intracting
Guillaume GUERIN
6 - Remise gracieuse accordée au régisseur de la sous-régie de la patinoire de la Ville de Limoges
Guillaume GUERIN
7 - Attribution de subventions aux associations
Guillaume GUERIN
GARANTIES D'EMPRUNT
8 - Garantie de la Ville - NOALIS - Réhabilitation / transformation de 16 logements locatifs sociaux - Résidence Bas Chinchauvaud - Emprunt de 413 449 € - quatre cent treize mille quatre cent quarante-neuf euros - souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations n° 135800
Guillaume GUERIN
RESSOURCES HUMAINES
9 - Personnel municipal - Tableau des emplois budgétaires intermédiaire 2022
M. le Maire
ASSEMBLEES
10 - Conseil municipal - Composition des commissions municipales
M. le Maire
SECURITE ET PREVENTION
11 - Signature du Plan Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - PLSPD (2022-2026)
Catherine MAUGUIEN-SICARD
12 - Signature du schéma local de lutte contre les violences intrafamiliales, sexuelles et sexistes de Limoges - 2022-2026
M. le Maire
COMMERCE
13 - Puces de la Cité - Convention d'occupation commerciale du domaine public pour la période 2023-2025
Rémy VIROULAUD
14 - Association interconsulaire - Convention de partenariat 2023-2025 pour l'organisation de manifestations
Rémy VIROULAUD
ENFANCE - JEUNESSE
15 - Dispositif "Une école - Un club" - Convention de partenariat entre la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale (DSDEN), les clubs sportifs et la Ville de Limoges
Vincent JALBY
16 - Scolarisation d'enfants atteints de troubles du comportement et de la conduite - Fonctionnement et partenariat - Convention avec l'Institut Suzanne Léger et la Direction des Services Départementaux de l'Éducation nationale
Vincent JALBY
PATRIMOINE SCOLAIRE
17 - Rénovation énergétique des écoles Léon Berland et Corgnac - Approbation du projet et du plan de financement
Vincent JALBY
CULTURE
18 - Opéra - Transfert de l'activité de la Scène conventionnée d'intérêt national - Art chorégraphique des centres culturels de la Ville de Limoges et de l'exploitation du centre culturel Jean Moulin et renouvellement des conventions relatives à la régie personnalisée
Muriel LASKAR
19 - Subvention de fonctionnement à l'École nationale supérieure d'art de Limoges (ENSA)
Philippe PAULIAT- DEFAYE
20 - Conservatoire à rayonnement régional - Concours international français de la harpe 2023
Philippe PAULIAT- DEFAYE
21 - Conservatoire à rayonnement régional - Partenariat entre la Ville de Limoges et l'Association Limousine de Sauvegarde de l'Enfance à l'Adulte (ALSEA) - Années scolaires 2022-2023, 2023-2024 et 2024-2025
Philippe PAULIAT- DEFAYE
22 - Musée de la Résistance - Renouvellement de conventions de dépôts et de cession de droits
Philippe PAULIAT- DEFAYE
23 - Musée de la Résistance - Programmation culturelle 2023
Philippe PAULIAT- DEFAYE
24 - Musée de la Résistance - Convention avec le Ministère des Armées dans le cadre de l'organisation de la Journée Défense et Citoyenneté
Philippe PAULIAT- DEFAYE
25- Musée de la Résistance - Vente d'ouvrages dans la boutique
Philippe PAULIAT- DEFAYE
26 - Musée de la Résistance - Location de casques de réalité virtuelle
Philippe PAULIAT- DEFAYE
27 - Bibliothèque francophone multimédia - Convention de partenariat avec l'Association d'Animation et de Jeunesse du Pays de Nexon
Philippe PAULIAT- DEFAYE
SPORTS
28 - Piste de BMX - Actualisation du plan de financement
Sylvie ROZETTE
29 - Programme de rénovation de l'éclairage des équipements sportifs 2023-2024
Sylvie ROZETTE
ESPACES VERTS
30 - Convention cadre de collaboration scientifique et technique entre le Conservatoire Botanique National du Massif Central et la Ville de Limoges
Vincent LEONIE
31 - Convention de partenariat entre l'Association des pollinariums sentinelles de France et la Ville de Limoges
Vincent LEONIE
32 - Avenant n°1 au contrat de régularisation pour l'usage de la marque collective simple "Végétal Local"
Vincent LEONIE
33 - Bois de La Bastide - Vente des coupes de bois 2023
Vincent LEONIE
SYSTEMES D'INFORMATION
34 - Smart City / Ville Intelligente
Jean-Marie BOST
RESEAUX URBAINS
35 - Chemin de la Grande Chome - Convention de désignation de maîtrise d'ouvrage conclue avec le Syndicat Energies Haute-Vienne
Jean-Marie LAGEDAMONT
PATRIMOINE COMMUNAL
36 - Convention entre la Ville de Limoges et GRDF visant l'installation et l'hébergement d'équipement de télérelevés en hauteur sur les bâtiments municipaux
Jean-Marie LAGEDAMONT
37 - Mise à jour des tarifs de remboursement de matériels
Jean-Marie LAGEDAMONT
OPERATIONS IMMOBILIERES
38 - Domaine communal - Cession au profit des consorts Negraud - Parcelle de terrain sise à Limoges, 62 rue de Corgnac
Vincent LEONIE
39 - Résidence du Maréchal Joffre 1 à 9 et 2 à 10, rue du Maréchal Joffre - Cession d'un logement à Madame Tchewa Stéphanie Christelle SORO
Vincent LEONIE
40 - Résidence Vincent Auriol - 4 à 10 et 12 à 18, avenue du Président Vincent Auriol - Cession d'un logement à Monsieur Landillon
Vincent LEONIE
41 - Domaine communal - Constat de l'existence de droit d'une servitude de passage sur une parcelle municipale sise à Limoges, 9 à 13 rue René Regaudie au profit des riverains
Vincent LEONIE
42 - Domaine communal - Ensemble immobilier sis à Limoges, 33 bis boulevard Carnot - Convention de surplomb au profit de la copropriété "Résidence République Carnot"
Vincent LEONIE
43 - Remplacement d'une canalisation de gaz sur une parcelle municipale sise à Limoges, rue Armand Barbès - Régularisation de situation - Convention avec GRDF
Vincent LEONIE
44 - Installation de câbles électriques souterrains sur une parcelle municipale sise à Limoges, Esplanade Henri Frenay - Convention avec ENEDIS
Vincent LEONIE
45 - Installation de câbles électriques souterrains sur une parcelle municipale sise à Limoges, rue Irène et Frédéric Joliot-Curie - Convention avec ENEDIS
Vincent LEONIE
46 - Domaine communal - Salles et espaces associatifs municipaux - Création de grilles tarifaires et mise à jour des règlements intérieurs
Vincent LEONIE
47 - Domaine communal - Salles et équipements associatifs municipaux - Révision des grilles tarifaires et des règlements intérieurs
Vincent LEONIE
48 - Domaine communal - Salles des Fêtes de Landouge et de Beaune- Les-Mines - Salles de réunion des mairies-annexes - Maison du Temps Libre de Landouge - Approbation des tarifs et des règlements intérieurs
Vincent LEONIE
COMMANDE PUBLIQUE
49 - Avenant n°1 à la convention constitutive de groupement de commandes pour l'acquisition et la maintenance d'un logiciel de gestion du domaine public routier et du commerce et des services associés à son utilisation
Jean-Marie LAGEDAMONT