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01 - Protection fonctionnelle du Maire
Monsieur DARMON
02 - Admission en non valeur de 2010 à 2021 et créances éteintes
Monsieur DARMON
03 - Budget supplémentaire 2022 - budget principal Savigny-sur-Orge
Monsieur DARMON
04 - Budget supplémentaire 2022 - Régie Municipale de transport
Monsieur DARMON
05 - Convention de service ""maintenance et amélioration continue"" dans le cadre du Programme Vitam
Monsieur DARMON
06 - Projet d'OPAH-CD de Grand Vaux : Approbation de l'Avenant n°1 à la convention de programme
Monsieur TEILLET
07 - Délimitation d'un périmètre de lutte contre les termites
Monsieur GUETTO
08 - Constat de la désaffectation et déclassement du domaine public d'un bâtiment à usage de logement de fonction, de ses stationnements et de ses abords situé au 10 rue de Morsang
Monsieur TEILLET
09 - Cession à SNL Prologues d'un bâtiment communal à usage d'habitation, de ses stationnements et abords situé 10 rue de Morsang
Monsieur TEILLET
10 - Acquisition de 5 boxes (lots C6 à C10) au 78 avenue Charles de Gaulle - Abords de l'ancien Cinéma Excelsior
Monsieur TEILLET
11 - Attribution d'une subvention de haut niveau aux associations sportives, les Portes de l'Essonne Volley-ball, Val d'Orge Escrime et CO Savigny Tennis pour l'année 2022
Monsieur LEGRAND
12 - Convention d'objectifs au profit du CO Savigny Tennis pour l'année 2022 Monsieur LEGRAND
Monsieur LEGRAND
13 - Convention de mise à disposition à titre payant des Établissements nautiques pour l'opération Savoir nager - Saison 2022/2023
Monsieur LEGRAND
14 - Voeu commun concernant la formation des membres du Conseil municipal aux fondements scientifiques du réchauffement climatique présenté par les groupes Rassemblons Savigny !, Bien Vivre à Savigny et Osons Savigny
Monsieur TEILLET
REVOIR LE CONSEIL MUNICIPAL DU
lundi 24 octobre 2022
ORDRE DU JOUR :