01 - Remplacement d'un membre démissionnaire représenté dans les différentes commissions municipales
Monsieur TEILLET - Maire
02 - Groupement de commandes entre la Ville et le CCAS pour l'élaboration, la passation et l'exécution des marchés
Monsieur DARMON
03 - Astreintes des agents communaux - extension du régime des astreintes à de nouveaux services
Monsieur DURAND
04 - Modification du tableau des emplois permanents
Monsieur TEILLET - Maire
05 - - Mise à disposition d'un(e) assistant(e) social(e)
Monsieur TEILLET - Maire
06 - Remboursement des frais de déplacement dans le cadre des besoins du service
Monsieur DURAND
07 - Fixation du taux de la taxe d'Aménagement et les exonérations facultatives sur le territoire communal, hors secteurs majorés
Monsieur TEILLET - Maire
08 - Délibération relative à l'instauration de 2 secteurs à taux majorés de la taxe d'aménagement délimités par les zones UB et UG du PLU (axe Henri Dunant- Aristide Briand et abords-les OAP- la rue Chateaubriand et les Prés Saint Martin)
Monsieur TEILLET - Maire
09 - Garantie d'emprunt - SEQENS - 1-5 rue de Viry - 69 logements
Madame GUÉGUEN
10 - Garantie d'emprunt - IMMOBILIERE 3F - 2-4 allée Juliette Récamier - 54 logements Madame GUÉGUEN
Madame GUÉGUEN
11 - Garantie d'emprunt - ANTIN RESIDENCES - 3-5 rue Henri Dunant - 49 logements
Madame GUÉGUEN
12 - Approbation du rapport annuel sur la mise en oeuvre de la politique de la ville 2020 proposé par le territoire du Grand-Orly Seine Bièvre
Monsieur FLOWER
13 - Convention de partenariat ADIL de l'Essonne
Monsieur DUEZ
14 - Convention cadre triennale de partenariat entre le Département de l'Essonne, la Ville et le CCAS de Savigny-sur-Orge relative aux dispositifs d'aides en direction des jeunes en difficulté d'insertion
Madame GUÉGUEN
15 - Mise à disposition d'éducateurs sportifs municipaux au profit des écoles élémentaires
Madame VIEZZI
16 - Conventions de mise à disposition des équipements sportifs municipaux à titre onéreux au profit des collèges Paul Bert, René Cassin Les Gâtines, et Jean Mermoz - années 2022-2025
Monsieur TEILLET - Maire