Ordre du jour de la séance

Chercher :
Appel des conseillers municipaux
Désignation du secrétaire de séance
Approbation des comptes rendus des séances des 7 avril et 29 juin 2022
Questions orales
Voeux et motions
Intervention du maire
ADMINISTRATION GENERALE
1. Conseil municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions
M. le Maire
FINANCES
2. Budgets supplémentaires de l'exercice 2022 - Budget principal - Budget annexe du laboratoire régional de contrôle des eaux - Budget annexe des pompes funèbres - Budget annexe du crématorium - Budget annexe du golf municipal de Saint-Lazare
Guillaume GUERIN
3. Convention de Services Comptable et Financier entre la Ville de Limoges et la Direction Générale des Finances Publiques
Guillaume GUERIN
4. Créances irrécouvrables - Budget principal - Budget annexe des pompes funèbres
Guillaume GUERIN
5. Attribution d'une subvention à une association
Guillaume GUERIN
RESSOURCES HUMAINES
6. Adhésion au Club Sécurité Routière en Entreprises - Signature de la charte "7 engagements pour une route plus sûre"
M. le Maire
7. Recrutement d'un chargé de mission - Direction de l'événementiel
M. le Maire
8. Bilan 2021 des actions de la Ville de Limoges et de ses établissements en faveur de l'égalité professionnelle femmes/hommes et de lutte contre toutes formes de discrimination
M. le Maire
POLITIQUE DE L'HABITAT
9. Modification du périmètre de la troisième campagne de ravalement obligatoire
Catherine MAUGUIEN-SICARD
10. Mise en valeur du patrimoine privé habitable - Renouvellement de la convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine
Catherine MAUGUIEN-SICARD
11. Salon de l'habitat et bois - Convention de partenariat avec la société Loire Évènement Organisation (LEO)
Catherine MAUGUIEN-SICARD
COMMERCE
12. Nouvelle convention pour la pépinière commerciale avec la Ville, la Boîte à Business et Limoges Métropole
Rémy VIROULAUD
13. Halles Carnot - Modification du règlement intérieur
Rémy VIROULAUD
14. Autorisation d'ouvertures dominicales 2023
Rémy VIROULAUD
PLACE DE LA REPUBLIQUE
15. 14ème Commission consultative de règlement amiable (C.C.R.A.)
Rémy VIROULAUD
POLITIQUE DE LA VILLE
16. Contrat de ville 2022 - Quartier du Val de l'Aurence sud - Subvention complémentaire à Interval
Ibrahima DIA
17. Contrat de ville - Participations financières de la Ville au titre du Contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS) - Année scolaire 2022-2023 - Solde année scolaire 2021-2022 - Subvention du centre de ressources du CLAS
Vincent JALBY
CENTRES SOCIAUX
18. Centres sociaux municipaux - Convention d'accompagnement à la scolarité avec les établissements scolaires des quartiers de Beaubreuil et La Bastide - Septembre 2022 à juin 2023
Ibrahima DIA
19. Centres sociaux municipaux - Convention de partenariat avec le département de la Haute-Vienne - Année 2022
Ibrahima DIA
20. Centre social municipal de La Bastide - Convention d'objectifs et de financement avec la Communauté urbaine Limoges Métropole - Décor urbain - Année 2022
Ibrahima DIA
ENFANCE - JEUNESSE
21. Gratification des bacheliers ayant obtenu une mention "très bien" - Année 2022
Vincent JALBY
22. Accueils de Loisirs Sans Hébergement municipaux - Convention de partenariat avec des établissements spécialisés, médico-sociaux et éducatifs pour l'accueil d'enfants à besoins spécifiques
Nadine RIVET
23. Interventions de professionnels médico socio-éducatifs dans les établissements d'accueil de jeunes enfants, les accueils de loisirs municipaux pendant les vacances et les temps périscolaires
Nadine RIVET
24. Passeport jeunes Accueils de Loisirs Sans Hébergement municipaux - Convention de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales
Nadine RIVET
25. Convention d'objectifs et de financement - Caisse d'Allocations Familiales - Fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants (Fme)
Nadine RIVET
SANTE
26. Programme M'T Dents - Convention de partenariat entre la Ville de Limoges, la Caisse Primaire d'Assurance Maladie, la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale 87, l'Union Française de Santé Bucco-Dentaire 87 et l'Instance Régionale d'Education et de Promotion de la Santé
Matthieu PARNEIX
27. Lutte contre le cancer du sein - Octobre Rose
Françoise ARCHAMBEAUD
28. Promotion de l'activité physique - Convention avec Groupama pour la mise en place d'un défi pas
Françoise ARCHAMBEAUD
COMMUNICATION
29. Convention entre les cinémas Grand écran et la Ville de Limoges
Vincent JALBY
CULTURE
30. Capitale européenne de la Culture - Soutien à l'association Clermont - Massif Central 2028
Philippe PAULIAT-DEFAYE
31. Convention avec les associations ayant la qualité d'entrepreneur de spectacles vivants
Philippe PAULIAT-DEFAYE
32. Centres culturels de Limoges - Scène Conventionnée - Collaborations dans le cadre de la saison 2022/23
Philippe PAULIAT-DEFAYE
33. Centres culturels de Limoges - Collaborations dans le cadre des stages et ateliers - Saison 2022/23
Philippe PAULIAT-DEFAYE
34. Centres culturels de Limoges - Convention d'objectifs 2022 avec le comité départemental d'éducation physique et de gymnastique volontaire de la Haute-Vienne (CODEP 87)
Philippe PAULIAT-DEFAYE
35. Centres culturels de Limoges - Modalités de gestion des salles de répétition du centre culturel John Lennon - Saison 2022/23
Philippe PAULIAT-DEFAYE
36. Centres culturels de Limoges - Actualisation de la rémunération du personnel encadrant les activités culturelles et l'accueil des représentations
Philippe PAULIAT-DEFAYE
37. Centres culturels de Limoges - Régie de recettes et d'avances des spectacles - Encaissement de produits pour le compte de tiers
Philippe PAULIAT-DEFAYE
38. Musée des Beaux-Arts - Acquisition de deux oeuvres en vente publique par la Ville de Limoges
Philippe PAULIAT-DEFAYE
39. Musée des Beaux-Arts - Vente de catalogues, ouvrages et objets dans la boutique
Philippe PAULIAT-DEFAYE
40. Conservatoire à rayonnement régional - Animations culturelles - Année scolaire 2022/2023
Philippe PAULIAT-DEFAYE
41. Conservatoire à rayonnement régional - Compléments pédagogiques - Année scolaire 2022/2023
Philippe PAULIAT-DEFAYE
42. Conservatoire à rayonnement régional - Convention de partenariat avec le Théâtre de l'Union et l'École Supérieure de Théâtre de l'Union
Philippe PAULIAT-DEFAYE
43. Conservatoire à rayonnement régional - Convention relative aux Classes à Horaires Aménagés Danse (CHAD)
Philippe PAULIAT-DEFAYE
44. Conservatoire à rayonnement régional - Dispositif d'Accompagnement du Jeune Enfant (DAJE) au sein de l'école inclusive
Philippe PAULIAT-DEFAYE
45. Bibliothèque francophone multimédia - Fixation des tarifs de vente des documents anciens
Philippe PAULIAT-DEFAYE
SPORTS
46. 8ème Open de tennis WTA de Limoges
Sylvie ROZETTE
47. Subvention de fonctionnement - Contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville de Limoges et le Limoges CSP SASP
Sylvie ROZETTE
48. Règlement général des opérations sportives de la Ville de Limoges
Sylvie ROZETTE
RESEAUX URBAINS
49. Occupation des infrastructures de réseau fibre optique communal - Convention avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Haute-Vienne (SDIS 87)
Jean-Marie LAGEDAMONT
50. Occupation des infrastructures de réseau fibre optique communal - Convention avec l'Agence de Services et de Paiement (ASP)
Jean-Marie LAGEDAMONT
OPERATIONS IMMOBILIERES
51. Acquisition immobilière - Parcelles de terrain sises à Limoges, rue Bernart de Ventadour et 15 rue de Solignac et appartenant à LIMOGES HABITAT
Vincent LEONIE
52. Domaine communal - Cession d'une parcelle de terrain sise à Limoges, 100 rue du Puy Las Rodas à la société TDF
Vincent LEONIE
53. Domaine communal - Cession d'un ensemble immobilier sis à Limoges, 252 avenue du Général Leclerc au profit de Limoges Métropole
Vincent LEONIE
54. Domaine communal - Cession par la Ville de Limoges d'une parcelle de terrain sise à Limoges, allée Condillac au profit du Syndicat des copropriétaires de la "Résidence Jean-Jacques Rousseau"
Vincent LEONIE
55. Résidence Vincent Auriol 4 à 10 et 12 à 18, avenue du Président Vincent Auriol - Cession d'un logement à Monsieur et Madame MUSIIENKO
Vincent LEONIE
56. Résidence Vincent Auriol 4 à 10 et 12 à 18, avenue du Président Vincent Auriol - Cession d'un logement à Monsieur GOMES
Vincent LEONIE
57. Résidence du Maréchal Joffre 1 à 9 et 2 à 10, rue du Maréchal Joffre - Cession d'un logement à Madame MOREL
Vincent LEONIE
58. Résidence "Les Gémeaux" 6 à 12 avenue du Président René Coty à Limoges - Convention avec Monsieur Legastelois concernant la levée des conditions particulières à la vente
Vincent LEONIE
59. Parcelles de terrain sises à Limoges, avenue de Brachaud - Bail emphytéotique en date du 24 février 2005 au profit de la société VOLORENO - Avenant n° 2
Vincent LEONIE
60. Centre sportif de Saint Lazare - Complexe restauration hôtellerie Le Golf Saint Lazare - Avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du 18 décembre 2012
Vincent LEONIE