DEBUT DE LA SEANCE

VIE INSTITUTIONNELLE

1 : Décisions du maire prises par délégation en application de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

FINANCES

 2 : Budget principal - Approbation du compte de gestion 2021

3 : Budget principal - Approbation du compte administratif 2021

4 : Budget principal - Affectation du résultat 2021

5 : Budget principal - Approbation du budget supplémentaire 2022

 6 : Budget principal 2022 - Constitution d'une provision semi-budgétaire pour dépréciation des comptes de tiers

 7 : Budget principal 2022 - Constitution d'une provision semi-budgétaire pour charges de personnel liées à la mise en oeuvre du compte épargne temps

 8 : Actualisation du catalogue tarifaire 2022-2023

 9 : Renouvellement de la garantie d'emprunt accordée à l'association Missions Père Cestac pour le financement de la restructuration de la maison de retraite Notre-Dame du Refuge

10 : Subventions exceptionnelles aux associations pour 2022

11 : Approbation de la modification des statuts du Syndicat d'Energie des Pyrénées Atlantiques

AFFAIRES GENERALES

12 : Projet de guichet France Services - Délégation de gestion de la Communauté d'agglomération Pays Basque

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

13 : Fourrière automobile

RESSOURCES HUMAINES

14 : Ratios d'avancement de grade - Mise à jour

15 : Autorisation de recours à des agents contractuels pour pourvoir au remplacement d'agents titulaires ou contractuels, faire face à un accroissement temporaire d'activité et faire face à des vacances temporaires d'emploi

16 : Emplois saisonniers - Rémunération des sauveteurs côtiers

17 : Adhésion à la médiation préalable obligatoire

18 : Politique d'action sociale de la Ville auprès de ses agents - Partenariat avec l'association "Groupement du personnel d'Anglet"

19 : Tableau des emplois au 1er juillet 2022

CULTURE

20 : Acceptation d'un don anonyme d'un vitrail du maître-verrier Jean Lesquibe, affecté à l'hôtel de ville

URBANISME

21 : Modification n°6 du PLU de la commune d'Anglet

22 : Accord sur la création d'un périmètre délimité des abords de l'église Sainte-Marie

FONCIER

23 : Acquisition foncière pour élargissement de voirie - Avenue d'Espagne

ESPACES PUBLICS

24 : Avenue d'Espagne - Enfouissement du réseau basse tension - Tranche 1

25 : Avenue d'Espagne - Rénovation du réseau Eclairage Public - Tranche 1

26 : Avenue d'Espagne - Enfouissement du réseau Orange - Tranche 1

FONCIER

27 : Acquisition foncière pour alignement de voirie - Rue du Bois Belin et rue de Bahinos

28 : Transfert de propriété - Avenue de Bayonne

29 : Classement d'un foncier dans le domaine public rue de Houndaro

MARCHES PUBLICS

30 : Fourniture de gaz des bâtiments communaux - Protocole transactionnel avec la société SAVE

ENVIRONNEMENT

31 : Mise à jour de la contenance cadastrale du Pignada - Régime forestier