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01 - Compte de gestion 2021 du receveur - Ville budget principal
Monsieur Charles DARMON
02 - Compte administratif 2021 - Budget principal de la Ville
Monsieur Charles DARMON
03 - Reprise et affectation du résultat 2021 - Ville budget principal
Monsieur Charles DARMON
04 - Compte de gestion 2021 du receveur - Régie municipale de transport
Monsieur Charles DARMON
05 - Compte administratif 2021 - Budget Régie municipal de transport
Monsieur Charles DARMON
06 - Reprise et affectation du résultat 2021 - Régie municipale de transport
Monsieur Charles DARMON
07 - Bilan d'utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile de France pour l'année 2021
Monsieur Charles DARMON
08 - Adaptation des tarifs de la Ville en solidarité avec les enfants Ukrainiens accueillis dans les services municipaux
Madame Sandrine VIEZZI
09 - Avenant à la convention d'accès à mon compte partenaire avec la Caisse d'Allocations Familiales
Madame Sandrine VIEZZI
10 - Subvention à l'UDAF de l'Essonne dans le cadre du soutien de l'action lire et faire lire
Madame Sandrine VIEZZI
11 - Convention de prestation de service de billetterie
Madame Julie PLAZA
12 - Acquisition d'un box (lot n°7) au 78 avenue Charles de Gaulle - Abords de l'ancien cinéma Excelsior
Monsieur Alexis TEILLET
13 - Acquisition d'un box (lot n°11) au 78 avenue Charles de Gaulle - Abords de l'ancien cinéma Excelsior
Monsieur Alexis TEILLET
14 - Création d'une commission communale pour l'accessibilité
Madame Aurélie GUEGUEN
15 - Garantie d'emprunt à 1001 Vies Habitat - 16 logements 237-243 boulevard Aristide Briand
Madame Aurélie GUEGUEN
16 - Adhésion à l'Association des Maires d'Ile-de-France (AMIF)
Monsieur Alexis TEILLET
17 - Groupement de commandes pour la fourniture de carburants en station-service par cartes accréditives et livraison de carburant
Monsieur Charles DARMON
18 - Avis du Conseil Municipal sur les orientations et les objectifs du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
Monsieur Jean-Charles HENRY
19 - Création d'une commission administrative paritaire et d'une commission consultative paritaire communes entre la collectivité et le C.C.A.S.
Monsieur Alexis TEILLET
20 - Présentation du rapport égalité Femmes/Homme
Monsieur Alexis TEILLET
21 - Création du comité social territorial commun à la Ville et au C.C.A.S. de Savigny-sur-Orge
Monsieur Alexis TEILLET
22 - Composition du comité social territorial commun
Monsieur Alexis TEILLET
23 - Emplois permanents : Modification du tableau des emplois permanents
Monsieur Alexis TEILLET
24 - Emplois non permanents : Création d'un contrat de projet pour les activités liées à la Gestion Urbaine et Sociale de Proximité.
Monsieur Alexis TEILLET
25 - Recrutement d'agents en parcours emplois compétences via des contrats d'accompagnement à l'emploi et contrats uniques d'insertion
Monsieur Alexis TEILLET
26 - Adhésion de la commune de Savigny-sur-Orge à l'association AGIR Transport
Madame Catherine CHEVALIER
27 - Convention de délégation de compétence entre Ile de France Mobilités et la Régie de Transport de la commune de Savigny-sur-Orge (circuits spéciaux scolaires)
Madame Catherine CHEVALIER
28 - Attribution d'une subvention exceptionnelle au profit du club ""Lions Savigny Cheerleading"" au titre de la prise en charge de frais de déplacement en championnat de France
Monsieur Pascal LEGRAND
29 - Convention de partenariat avec le CO Savigny Football dans le cadre du dispositif Éducation Savoir Performance
Monsieur Pascal LEGRAND
30 - Dénomination de la piste d'athlétisme « DANIEL RIBAILLER »
Monsieur Pascal LEGRAND
31 - Convention pluri-communale de mise en commun des agents de la police municipale et des missions de polices municipales entre les villes de Savigny-Sur-Orge et Viry-Châtillon
Monsieur André MULLER
32 - Convention pluri-communale de mise en commun des agents de la police municipale et des missions de polices municipales entre les villes de Savigny-Sur-Orge et Juvisy-Sur-Orge
Monsieur André MULLER
33 - Convention de partenariat entre la Ville de Savigny-Sur-Orge et la Direction de Zone sûreté IDF SUD de la SNCF
Monsieur Alexis TEILLET
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jeudi 19 mai 2022
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