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Présentation des faits et évènements du mois écoulé et du mois à venir
Photos de travaux terminés du mois écoulé
1) Appel nominal - Désignation d'un secrétaire de séance - Adoption du procès-verbal
de la séance du 27 janvier 2022
3) CULTURE
3.1 - Adhésion à l'agence régionale du livre et de la lecture
M Frédéric CHEREAU
8) SPORTS
8.1 - Dénomination du site de l'Aviron au Rivage Gayant - Alice Milliat
M Michael DOZIERE
8.2 - Subvention exceptionnelle aux Francs nageurs cheminots de Douai
M Michael DOZIERE
10) VOIRIE
10.1 - Acquisition de terrains - Rue des Moineaux
M Jean-Michel LEROY
10.2 - Déplacement du local à poubelles - rue des Moineaux - Convention de
délégation de maîtrise d'ouvrage avec Norévie
M Jean-Michel LEROY
10.3 - Reconstruction complète de la rue des Moineaux et Pinsons- Avenant
n°1 au marché
M Jean-Michel LEROY
10.4 - Dénomination de la rue Jacques Desbonnet
M Jean-Michel LEROY
10.5 - Programme pour le nettoiement des mégots de cigarette - Signature
d'un contrat avec Alcome
M Jean-Christophe LECLERCQ
11) ESPACES VERTS
11.1 - Maintenance des espaces verts - lot n°7 "entretien d'un terrain
synthétique de hockey pur mouillé et d'une piste d'athlétisme " - Passation de
l'accord-cadre
M Jean-Christophe LECLERCQ
12) URBANISME LOGEMENT
12.1 - Local commercial sis à Douai, rue de la cuve d'or - Fixation de loyer -
Promesse de bail et bail commercial
Mme Stéphanie STIERNON
12.2 - Local commercial sis à Douai, 2 place du Marche aux Poissons -
Fixation de loyer - Promesse de bail et bail commercial
Mme Stéphanie STIERNON
13) FÊTES ET ANIMATIONS
13.1 - Rémunération du personnel extérieur au service évènementiel et vie
associative pour les fêtes de Gayant
M Frédéric CHEREAU
15) DIVERS
15.1 - Aide aux porteurs de projets commerciaux en centre- ville : prorogation
du dispositif d'aide aux loyers
Mme Stéphanie STIERNON
15.2 - Subvention exceptionnelle à l'UCAD dans le cadre de son recours
contre le projet d'extension du magasin LIDL
Mme Stéphanie STIERNON
15.3 - Elections professionnelles 2022 - Commissions administratives
paritaires (CAP)
M Frédéric CHEREAU
15.4 - Elections professionnelles 2022 - Commission consultative paritaire
(CCP)
M Frédéric CHEREAU
15.5 - Elections professionnelles 2022 - Comité social territorial (CST)
M Frédéric CHEREAU
15.6 - Adhésion au dispositif interne du CDG59 de signalement des actes de
violence, d'atteintes à l'intégrité physique, de harcèlement, de discrimination,
d'agissements sexistes, de menaces ou tout autre acte d'intimidation
M Frédéric CHEREAU
15.7 - Modification du tableau des effectifs
M Frédéric CHEREAU
15.8 - Attribution de "bons d'achat plaisir" au personnel communal
M Frédéric CHEREAU
15.9 - Produits et matériels d'entretien - Lot n° 9 "sacs poubelles" - Passation
de l'accord-cadre
M Yvon SIPIETER
15.10 - Motion présentée par le groupe Douai, dynamique et durable pour la
réouverture du service état civil de la mairie de Douai le samedi matin
M Frédéric CHEREAU
16) ÉTAT DES DÉCISIONS DIRECTES
17) QUESTIONS DIVERSES
Séance précedentes