MONSIEUR LE MAIRE
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Procès-Verbal de la séance du Mardi 29 mars 2022
Présenté par Madame Eve DEMANGE
D-2022/101 Présentation de la feuille de route du projet municipal de résilience alimentaire
Présenté par Madame Fannie LE BOULANGER
D-2022/102 Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance.Délégation de service public - Crèche Mirassou.Choix du délégataire. Décision. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME CLAUDINE BICHET
D-2022/103 Politique climat air énergie - Démarche qualité européenne ' Territoire engagé, transition écologique, label Climat air énergie ' - Demande de label - Autorisation
D-2022/104 Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien aux initiatives associatives en faveur de la lutte contre les violences faites aux femmes. Adoption. Autorisation.
D-2022/105 Organisation du Colloque Bordeaux Echanges Européens pour achats publics engagés -Subvention pour l'organisation de la manifestation - Décision - Autorisation
Présenté par Monsieur Bernard G BLANC
D-2022/106 Reversement du cofinancement de l'Etat à Bordeaux Métropole au titre de la mise en oeuvre du projet de groupes scolaires des Bassins à flot 1 et 2 mené par Bordeaux Métropole pour le compte de la Ville
D-2022/107 Fonds d'investissement des quartiers 2022 - Subvention d'équipements
D-2022/108 Fonds d'Intervention Local 2022. Affectation de subventions
DELEGATION DE MONSIEUR STÉPHANE PFEIFFER
D-2022/109 Economie sociale et solidaire (ESS). Soutien municipal 2022 à l'association IKOS pour son projet de village de l'objet de seconde main à Bordeaux nord. Subvention. Décision.Convention
D-2022/110 Economie sociale et Solidaire. Partenariat 2022 avec la Chambre régionale de l'économie sociale et solidaire (CRESS) de Nouvelle-Aquitaine. Décision. Autorisation
D-2022/111 Appel à manifestation d'intérêt Innovons pour les emplois de demain de la Ville de Bordeaux Edition 2021. Soutien financier en faveur de l'Atelier Remuménage.Rectification matérielle. Convention. Décision. Autorisation
D-2022/112 Bordeaux Technowest. Subvention de fonctionnement 2022. Convention. Décision.Autorisation
D-2022/113 Aides pour l'aide exceptionnelle à l'expertise structure.Subventions de la Ville.Autorisation.
D-2022/114 Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement.Aide de la Ville auxacquéreurs.Autorisation.
D-2022/115 Aides pour l'amélioration du parc privé - Coup de Pouce. Subventions de la Ville.Autorisation.
D-2022/116 Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux.Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
D-2022/117 Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024.Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants.Autorisation.
D-2022/118 Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Programme de 2 logements 33 rue Louis Beydts à Bordeaux. Demande desubvention. Autorisation.
D-2022/119 Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM ICF HABITAT ATLANTIQUE. Programme de 33 logements 182 ter boulevard Albert 1er à Bordeaux.Demande de subvention. Autorisation.
D-2022/120 Logements Locatifs Aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par l'Office public de l'habitat GIRONDE HABITAT.Programme de 4 logements 7 rue Veyrines à Bordeaux. Demande de subvention.Autorisation.
D-2022/121 Logements Locatifs Aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par l'Office public de l'habitat GIRONDE HABITAT.Programme de 3 logements 1-3 rue Bergeon et 12 rue Kléber à Bordeaux. Demande desubvention. Autorisation.
D-2022/122 Logements Locatifs Aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition-amélioration réalisée par l'Office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT.Programme de 3 logements 10 rue des Menuts à Bordeaux. Demande de subvention.Autorisation.
DELEGATION DE MADAME CAMILLE CHOPLIN
D-2022/123 Le budget participatif 2022/2023
D-2022/124 Prix des Jeunes Associations 2022. Subventions. Adoption. Autorisation
D-2022/125 Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association la Halledes Douves. Autorisation. Signature
DELEGATION DE MONSIEUR DIDIER JEANJEAN
D-2022/126 Bordeaux. Co-maitrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux pour l'aménagement de la place Dormoy. Travaux. Convention. Autorisation. Décision
D-2022/127 Remboursement exceptionnel d'un Forfait Post-Stationnement annulé
D-2022/128 Remboursement exceptionnel d'un Pass52 payant
D-2022/129 Condition animale et respect du vivant. Soutien aux initiatives en faveur du bien-être animal Subvention LPO Aquitaine et Jane Goodall Institute.
Présenté par Monsieur Francis FEYTOUT
DELEGATION DE MADAME DELPHINE JAMET
D-2022/130 Recours aux contrats d'apprentissage de la Ville de Bordeaux
D-2022/131 Bordeaux - Réseau de chaleur urbain du Grand Parc- Rues Jean Artus et Maryse Bastiéparcelles cadastrées PX 4p et PX 62p - Résiliation partielle anticipée du bail emphytéotique de 1962 - Cession à Bordeaux Métropole des emprises foncières et des équipements techniques afférents servant à la fourniture de la chaleur - Décision -Autorisation
D-2022/132 Bordeaux. 99, rue Abbé de l'Epée. Désaffectation, Déclassement de l'immeuble communal. Décision. Autorisation
D-2022/133 Bordeaux. 99, rue Abbé de l'Epée. Parcelle KV202. Mise en vente par adjudication d'une habitation communale. Décision. Autorisation
D-2022/134 Remise gracieuse de loyer sur l'année 2020 en faveur des associations et opérateurs titulaires d'autorisations d'occupation consenties par la Ville de Bordeaux. Autorisation.Décision.
D-2022/135 Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2021 - Approbation
D-2022/136 Logements Locatifs Aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition-amélioration réalisée par la Société d'Économie Mixte (SEM) IN CITÉ.Programme de 3 logements 6 rue du Soleil à Bordeaux. Demande de subvention.Autorisation.
D-2022/137 Dénominations de voies et d'espaces publics
DELEGATION DE MONSIEUR AMINE SMIHI
D-2022/138 Convention de partenariat entre la Mairie de Bordeaux et la Société KEOLIS-Autorisation
DELEGATION DE MADAME SYLVIE SCHMITT
D-2022/139 Attribution d'aides en faveur des associations pendant le temps scolaire. Signature d'uneconvention. Subvention. Autorisation.
D-2022/140 Convention de gestion et de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux du Groupe Scolaire Deschamps (zone d'aménagement concerté Garonne Eiffel).Approbation. Autorisation. Signature
D-2022/141 Avenant 2 à la Convention pour la réalisation des Groupes Scolaires Simone Veil et Deschamps. Approbation. Autorisation. Signature
DELEGATION DE MONSIEUR DIMITRI BOUTLEUX
D-2022/142 Musée des Beaux-Arts. Exposition Rosa Bonheur. Catalogue - Convention - Autorisation- Signature
D-2022/143 Bibliothèque de Bordeaux. Organisation d'un jeu concours "défi lecture estival".Règlement. Autorisation.
D-2022/144 Bibliothèque de Bordeaux. Organisation d'un jeu concours Tournoi jeux vidéo.Règlement. Autorisation
D-2022/145 Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation
DELEGATION DE MADAME CÉLINE PAPIN
D-2022/146 Solidarité Internationale - Attribution d'une subvention à SOS Méditerranée - Autorisation- Décision -
DELEGATION DE MONSIEUR OLIVIER ESCOTS
D-2022/147 Lutte contre les discriminations. Appel à projets Mois des fiertés 2022. Adoption.Autorisation
D-2022/148 Lutte contre les discriminations. Soutien aux initiatives associatives en faveur des commémorations de l'esclavage, la traite négrière et leurs abolitions. Adoption.Autorisation.
DELEGATION DE MADAME SYLVIE JUSTOME
D-2022/149 Point d'étape et perspectives du contrat local de santé de la Ville de Bordeaux.
DELEGATION DE MADAME SANDRINE JACOTOT
D-2022/150 Marché Alimentaire de Saint-Martial - Proposition de remise gracieuse des droits de places
DELEGATION DE MADAME VÉRONIQUE SEYRAL
D-2022/151 Projet de Renouvellement urbain du quartier Joliot Curie - Projet de réalisation de larestructuration du groupe scolaire de la Benauge - demande de subvention - décision -autorisation.
DELEGATION DE MADAME MARIE-CLAUDE NOEL
D-2022/152 FRAC Nouvelle Aquitaine MECA. Subvention d'investissement. Convention. Autorisation.Signature
DELEGATION DE MONSIEUR RADOUANE-CYRILLE JABER
D-2022/153 Opération “Je relève le défi 2022”. Soutien aux initiatives des jeunes. Adoption.Autorisation
DELEGATION DE MADAME CHARLEE DA TOS
D-2022/154 14ème édition de Bordeaux Fête le Vin organisée durant la manifestation ' BordeauxWine Week '. Année 2022. Convention. Décision. Autorisation
DÉLÉGATION PERMANENTE DU CONSEIL MUNICIPAL À M. LE MAIRE
D-2022/155 Compte rendu des pouvoirs du Maire en matière de mécénat - 2ème semestre 2021.Information.
Question écrite proposée par Madame Myriam ECKERT
Question écrite proposée par Myriam ECKERT à propos du refus de Conseillers Municipaux de tenir des bureaux de vote
Questions écrites proposées par le groupe Bordeaux en Luttes
Question écrite proposée par Philippe POUTOU : pour l'interdiction d'accostage des bateaux de croisières.
Question écrite proposée par Evelyne CERVANTES-DESCUBES : pour la gratuité des cantines scolaires
Questions écrites proposées par le groupe Bordeaux Ensemble
Question écrite proposée par le groupe Bordeaux Ensemble à propos du réseau des bibliothèques pour tous