01 - Modification de la délibération n°4/011 : remplacement d'un membre de la commission Cadre de vie, Urbanisme et Déplacements
Monsieur TEILLET
02 - Modification de la délibération n°5/012 : remplacement d'un membre de la commission Education, Jeunesse, Culture, Sports, Vie associative et Démocratie locale
Monsieur TEILLET
03 - Modification de la délibération n°6/013 : remplacement d'un membre de la commission Santé, Social, Logement et Devoir de mémoire
Monsieur TEILLET
04 - Modification de la délibération n°7/014 : remplacement d'un membre de la commission Économie locale et Sécurité
Monsieur TEILLET
05 - Convention d'honoraires de gestion pour les contentieux et précontentieux avec le Cabinet SEBAN
Monsieur TEILLET
06 - Convention d'honoraires de gestion pour les contentieux et les précontentieux avec le Cabinet SENSEI AVOCATS
Monsieur TEILLET
07 - Propriété intellectuelle - Protection de l'identité visuelle de la commune de Savigny-sur-Orge
Monsieur TEILLET
08 - Règlement intérieur du Conseil municipal
Monsieur TEILLET
09 - Remboursement des frais des élus
Monsieur TEILLET
10 - Convention intercommunale de service commun Insalubrité -Traitement de l'habitat indigne
Monsieur DUEZ
11 - Garantie d'emprunt à BATIGERE SAHLM 35 logements 8 avenue Aristide Briand
Madame GUÉGUEN
12 - Garantie d'emprunt à SEQENS SAHLM 18 logements 12-16 rue Alfred de Musset
Madame GUÉGUEN
13 - Garantie d'emprunt à SEQENS SAHLM 41 logements 3 allée des Épis
Madame GUÉGUEN
14 - Modification des statuts du Syndicat intercommunal pour l'étude et l'aide aux personnes en situation de handicap
Madame GUÉGUEN
15 - Désaffectation, déclassement et cession des véhicules de la flotte municipale
Madame CHEVALIER
16 - Avenant n° 2 à la convention cadre du programme d'actions de prévention des inondations (PAPI) du bassin versant Orge-Yvette
Monsieur GUETTO
Point d'information sur les indemnités des élus municipaux
Monsieur TEILLET
17 - Budget Primitif 2022 - Ville de Savigny-sur-Orge
Monsieur DARMON
18 - Budget Primitif 2022 - Régie Municipale de Transport
Monsieur DARMON
19 - APCP : révision des autorisations de programme et modification des crédits de paiement
Monsieur DARMON
20 - Acquisition de l'ancien cinéma Excelsior avec dépendances
Monsieur TEILLET
21 - Convention pour la prise en charge des dépenses de fonctionnement des enfants saviniens scolarisés à l'école du Sacré Coeur
Madame VIEZZI
22 - Subvention à l'association Lire et Faire Lire
Madame VIEZZI
23 - Subvention à l'association FCPE 91
Madame VIEZZI
24 - Convention d'objectifs avec l'association Les P'tits Sucres d'Orge
Madame NÉE
25 - Rapport annuel d'exploitation La Maison Bleue - Délégation de service public - Multi-accueil les Petits Fipons - Année 2020
Madame NÉE
26 - Rapport annuel d'exploitation 2019-2020 du service public de restauration Collectivité-SODEXO
Madame GERARD
27 - Convention d'objectifs avec la Maison des Jeunes et de la Culture - MJC François Rabelais
Madame PLAZA
28 - Adhésion de la Ville à l'Association Nationale des Écoles d'Art Territoriales (ANEAT)
Madame PLAZA
29 - Convention Tremplin Formation avec le département de l'Essonne
Monsieur TEILLET
30 - Convention avec l'Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre pour l'opération Savoir nager
Madame FERREIRA
31 - Attribution de subventions au profit des associations sportives
Madame FERREIRA
32 - Convention d'objectifs au profit du Club Olympique Savigny Football
Madame FERREIRA
33 - Convention d'objectifs au profit du Club Olympique de Savigny
Madame FERREIRA
34 - Convention d'objectifs au profit du Club Savigny Athlétisme 91
Madame FERREIRA
35 - Convention d'objectifs au profit du Club Savigny Handball 91
Madame FERREIRA
36 - Convention d'objectifs au profit du club de baseball et softball Les Lions
Madame FERREIRA
37 - Révision du calendrier 2022 de l'Appel à Projet portant sur l'Urbanisme Transitoire dans les cellules commerciales de Grand Vaux
Monsieur HENRY