ÉLECTION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE - APPEL DES ÉLUS
OUVERTURE DE LA PREMIERE SÉQUENCE DE LA SÉANCE
PROPOS LIMINAIRES DU PRÉSIDENT
Jean-Luc Moudenc - Président de Toulouse Métropole
PAROLE AUX GROUPES
Groupe Métropole Solidaire Écologique et Démocratique
Karine Traval-Michelet - Présidente du Groupe
Groupe Des Indépendants
Joseph Carles - Membre du Groupe
Groupe Alternative pour une Métropole Citoyenne
Jamal El Arch - Membre du groupe
Groupe Toulouse Métropole Solidaire de la Gauche Démocrate et Républicaine
Pierre Lacaze - Président du Groupe
Groupe Métropole Écologiste, Solidaire et Citoyenne
Thomas Karmann - Co-président du Groupe
Groupe Toulouse Métropole en Commun
Patrick Jimena - Membre du Groupe
Groupe Métropole d'Avenir
Sacha Briand - Membre du Groupe
1 - APPROBATION DU PROCÉS-VERBAL DU CONSEIL DU 10 FÉVRIER 2022
2 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU BUREAU DU 10 MARS 2022
3 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT
4 - MODERNISATION DE LA COLLECTIVITE ET FINANCES
4.1 Détermination des modalités de fonctionnement des conseils et mise en place du vote électronique en vertu de la Loi n°2021-1465 ''portant diverses dispositions de vigilance sanitaire'' du 10 novembre 2021
DEL-22-0362
4.2 Vote des taux d'impositions directes locales 2022
DEL-22-0253
4.3 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) : adoption du taux 2022
DEL-22-0251
4.4 GEMAPI - Taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations : détermination du produit 2022
DEL-22-0252
4.5 Contribution complémentaire de Toulouse Métropole à Tisséo Collectivités - Exercice 2022
DEL-22-0187
4.6 Finances - Guerre en Ukraine - Solidarité de Toulouse Métropole avec les victimes du conflit
DEL-22-0365
5 - ADMINISTRATION
5.1 Mise en place d'une stratégie cadre de mise en avant du travail des agents pour les événements
DEL-22-0358
5.2 Désignation de représentants de Toulouse Métropole dans différents organismes (8)
DEL-22-0342
5.3 Composition des commissions (7)
DEL-22-0353
5.4 Réseau de chaleur urbain ''Plaine Campus'' : adoption de l'accord partenarial fixant le principe et les conditions de la fourniture de chaleur à l'Ensemble Scientifique de Rangueil, à conclure avec l'Université Fédérale de Toulouse Midi-Pyrénées
DEL-22-0033
5.5 Contrat de délégation de service public pour la conception, la création et la gestion du réseau urbain de chaleur et de froid ''Plaine Campus'' : adoption de l'avenant n°3
DEL-22-0031
5.6 Délégation de service public pour l'exploitation du MIN-TM et de l'aménagement de la zone logistique de Fondeyre : adoption de l'avenant n°4
DEL-22-0349
6 - EAU ET ASSAINISSEMENT
6.1 Adoption d'une convention de partenariat avec la Médiation de l'Eau
DEL-22-0239
7 - COHESION SOCIALE ET INCLUSION
7.1 Mise en oeuvre du programme interministériel ''Cité Educative de Colomiers'' avec l'Etat et la Mairie de Colomiers
DEL-22-0250
7.2 Projets associatifs répondant aux objectifs du Contrat de Ville : attribution de subventions 2022
DEL-22-0208
7.3 Contribution 2022 au GIP Conseil Départemental d'Accès au Droit (CDAD)
DEL-22-0271
7.4 Fonds d'Aide aux Jeunes Collectif : attribution d'une subvention à l'association Rebonds et adoption d'une convention d'objectifs pour 2022
DEL-22-0281
7.5 Cohésion Sociale : attribution de subventions aux associations - 1ère tranche 2022
DEL-22-0274
8 - SPORTS ET BASES DE LOISIRS
8.1 Gestion de la crise liée à la Covid-19 : approbation de l'avenant n° 2 à la conventionavec la SASP Toulouse Football Club (TFC) - exonération partielle de la redevance due pour l'occupation du Stadium
DEL-22-0259
8.2 Stadium de Toulouse : adoption des tarifs de location des terrains synthétiques d'entraînement
DEL-22-0277
9 - CULTURE
9.1 Charte de lecture publique : adoption du ''Projet Numérique du Réseau des Bibliothèques de Toulouse Métropole 2022-2024'' au titre de l'accord-cadre Toulouse Métropole - Drac Occitanie 2019-2026
DEL-22-0037
9.2 Crise sanitaire - Fonds d'urgence à destination des acteurs culturels - Action 45 - Convention cadre en faveur de la filière économique du livre du territoire de la métropole de Toulouse avec la Région Occitanie et l'État (DRAC Occitanie) pour la période 2020-2024 : approbation de la convention d'application opérationnelle et financière pour 2022
DEL-22-0036
9.3 Théâtre du Capitole : adoption d'une convention de partenariat avec l'isdaT (Institut supérieur des arts et du design de Toulouse)
DEL-22-0286
9.4 Appel à projets Fonds de soutien à la production cinématographique et audiovisuelle 2021 : attribution d'une subvention et adoption de la convention de financement
DEL-22-0273
9.5 Association Européenne du Film d'Animation - Cartoon : attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2022 (second versement) et adoption d'une convention financière
DEL-22-0276
9.6 École Supérieure des Arts du Cirque de Toulouse-Occitanie : attribution de subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2022 (second versement) et adoption d'une convention financière
DEL-22-0275
9.7 Spectacle Long Ma - Avril 2022 : adoption d'une convention de partenariat avec l'association La Machine Toulouse et la Mairie de Toulouse
DEL-22-0292
9.8 Nouveaux Territoires de l'Art (L'Usine, La Grainerie) : attribution de subventions de fonctionnement au titre de l'exercice 2022 (second versement) et adoption de conventions financières
DEL-22-0297
9.9 Muséum - Journée festive d'ouverture des Jardins du Muséum : adoption d'une convention de partenariat avec la Société Publique Locale du Metronum
DEL-22-0165
9.10 Quai des Savoirs - production d'un cycle de rencontres ''Questions de confiance'' :adoption d'une convention de partenariat avec l'Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées
DEL-22-0105
10 - PROSPECTIVE ET CONTRACTUALISATION
10.1 Alliance des Territoires : contrat de partenariat entre Toulouse Métropole et les communautés de communes des Hauts-Tolosans, du Val Aïgo et du Frontonnais
DEL-22-0312
11 - HABITAT ET LOGEMENT
11.1 Convention de délégation des aides à la pierre 2018-2023 - Habitat Public / HabitatPrivé : adoption des avenants 2022 et validation du Programme d'Actions Territorial 2022
DEL-22-0156
11.2 Contrat national de relance du logement : adoption d'une convention avec l'Etat
DEL-22-0289
OUVERTURE DE LA DEUXIEME SÉQUENCE DE LA SÉANCE
12 - AMENAGEMENT ET POLITIQUE FONCIERE
12.1 Toulouse - ZAC Saint-Martin du Touch - Lot S6 : accord pour prise de participation par la SEM OPPIDEA au capital d'une société civile de construction-vente de logements (SCCV)
DEL-22-0220
12.2 Toulouse - ZAC Grand Matabiau : adoption de la Charte Ecoquartier
DEL-22-0285
12.3 Toulouse - ZAC de Saint-Martin du Touch - Extension du groupe scolaire Fleurance : amodiation de 15 places de stationnement à titre gratuit au profit de la Mairie de Toulouse
DEL-22-0347
13 - ECONOMIE, INNOVATION ET EMPLOI
13.1 Europe - Semaine de l'Europe - Edition 2022 : soutien aux associations
DEL-22-0268
13.2 Emploi : attribution de subventions aux associations (1ère tranche 2022)
DEL-22-0179
13.3 Economie Sociale et Solidaire - soutiens aux opérateurs - programme d'actions 2022
DEL-22-0267
13.4 Mobilités Du Futur - La Dépêche Events : soutien à l'organisation de l'événement professionnel '' Mobility Solutions Show (M2S) '' - du 31 mai au 1er juin 2022
DEL-22-0344
13.5 Manifestations et Salons - ''Festival Big Tour 2022 - Etape Toulouse le 22 avril 2022'' : soutien de Toulouse Métropole
DEL-22-0354
14 - ECOLOGIE, DEVELOPPEMENT DURABLE, TRANSITION ENERGETIQUE
14.1 Guichet Unique de la Rénovation Energétique : adoption d'un avenant à la convention de partenariat du projet européen I-HEROS (retrait du partenaire Solagro du consortium et transfert des missions)
DEL-22-0099
14.2 Grand Parc Garonne - Projet européen ''Life Green Heart'' - Convention de partenariat avec les bénéficiaires associés : adoption de l'avenant n°3
DEL-22-0246
15 - URBANISME ET PROJETS URBAINS
15.1 Plan local d'urbanisme (PLU) de Toulouse Métropole - commune de Toulouse - secteur de Paléficat : justification de l'ouverture partielle à l'urbanisation de la zone AU0 dite ''La Scle''
DEL-22-0279
15.2 Aucamville - Secteur ''Gratian'' : instauration d'un périmètre de sursis à statuer au titre de l'article L424-1 du Code de l'Urbanisme
DEL-22-0351
15.3 Convention avec l'Institut Universitaire et Technologique Paul Sabatier en vue d'une étude pluriannuelle des publics du patrimoine : adoption de l'avenant n°2 et attribution d'une subvention
DEL-22-0136
15.4 École Nationale Supérieure d'Architecture de Toulouse (ENSA Toulouse) - Convention triennale de partenariat 2019-2022 : adoption de l'avenant n°3 au titre de l'année 2022 et attribution d'une subvention
DEL-22-0186
15.5 Maison de l'Architecture Occitanie Pyrénées - Convention triennale de partenariat 2021-2023 : adoption de l'avenant n°2 au titre de l'année 2022 et attribution d'une subvention
DEL-22-0166
16 - RESSOURCES HUMAINES
16.1 Modification du tableau des emplois et des effectifs au sein de Toulouse Métropole
DEL-22-0190
16.2 Créations d'emplois non permanents - Contrats de projet pris en application de l'article 3 II de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée
DEL-22-0125
16.3 Dispositif ''Accéder à la Fonction Publique'' : création d'emplois et recrutement des jeunes éligibles
DEL-22-0198
16.4 Instauration d'une prime d'intéressement à la performance collective des services pour les agents de collecte des déchets verts et encombrants des pôles territoriaux
DEL-22-0301
16.5 Déplafonnement du contingent d'heures supplémentaires à la Direction Mobilité Gestion Réseaux - Cellule maintenance corrective d'urgence
DEL-22-0350
16.6 Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel : mise à jour des métiers éligibles
DEL-22-0341
16.7 Temps de travail et organisation du temps de travail : modification du règlement intérieur et des tableaux d'organisation du temps de travail
DEL-22-0302
16.8 Garanties minimales - demande de dérogation - dépassement du contingent d'heures supplémentaires : organisation du dépassement à la Direction Infrastructures Travaux et Energies au Service Gestion des Routes Métropolitaines
DEL-22-0046
17 - VOEUX DES GROUPES
A - Voeu déposé par les groupes Métropole Ecologiste, Solidaire et Citoyenne et Alternative pour une Métropole Citoyenne - Formation carbone
Maxime Le Texier - Conseiller métropolitain
B - Voeu déposé par les groupes Métropole Ecologiste, Solidaire et Citoyenne et Alternative pour une Métropole Citoyenne - MixArt
Isabelle Hardy - Conseillère métropolitaine
18 - QUESTIONS DIVERSES