ÉLECTION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE - APPEL DES ÉLUS
OUVERTURE DE LA SÉANCE
PROPOS LIMINAIRES DU PRÉSIDENT
Jean-Luc Moudenc - Président de Toulouse Métropole
PAROLE AUX GROUPES
Groupe Métropole Solidaire Écologique et Démocratique
Karine Traval-Michelet - Présidente du Groupe
Groupe Métropole Écologiste, Solidaire et Citoyenne
Isabelle Hardy - Co-présidente du Groupe
Groupe Des Indépendants
Joseph Carles - Membre du Groupe
Groupe Toulouse Métropole Solidaire de la Gauche Démocrate et Républicaine
Pierre Lacaze - Président du Groupe
Groupe Toulouse Métropole en Commun
Julienne MUKABUCYANA - Membre du Groupe
Groupe Alternative pour une Métropole Citoyenne
Agathe Roby - Membre du groupe
Groupe Métropole d'Avenir
Sacha Briand - Membre du Groupe
1 - APPROBATION DU PROCÉS-VERBAL DU CONSEIL DU 16 DÉCEMBRE 2021
2 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU BUREAU DU 2 DÉCEMBRE 2021
3 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT
4 - MODERNISATION DE LA COLLECTIVITÉ ET FINANCES
4.1 Détermination des modalités de fonctionnement des conseils et mise en place du vote électronique en vertu de la Loi n°2021-1465 ''portant diverses dispositions de vigilance sanitaire'' du 10 novembre 2021
DEL-22-0245 - Délibération retirée
4.2 Gestion active de la dette : délégation de signature au Président pour le recours à l'emprunt, aux instruments de trésorerie et aux instruments de couverture - rectification suite à erreur matérielle
DEL-22-0175
5 - ADMINISTRATION
5.1 Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges - CLETC : adoption du règlement intérieur
DEL-22-0034
5.2 Commission consultative du Bureau : modification de la composition
DEL-22-0142
5.3 Désignation de représentants de Toulouse Métropole dans différents organismes (7)
DEL-22-0161
5.4 Election d'un représentant au Syndicat Départemental d'Energie de la Haute-Garonne
DEL-22-0249
6 - COHÉSION SOCIALE ET INCLUSION
6.1 Cohésion Sociale : Veille Educative - Programmation 2022
DEL-22-0128
6.2 Fonds de Solidarité Logement - Convention de partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Garonne : adoption d'un avenant (participation complémentaire pour l'année 2021)
DEL-22-0130
6.3 Subvention globale Fonds Social Européen (FSE) 2018-2020 - Prolongation de période de programmation et augmentation du financement FSE : adoption de l'avenant n°3 avec l'Etat
DEL-22-0160
6.4 Groupement d'Intérêt Public pour la mise en oeuvre du Plan Logement d'Abord : adoption de la convention constitutive et adhésion
DEL-22-0131
6.5 Groupement d'Intérêt Public Réussite Educative Toulouse Métropole : Contribution 2022 et adoption d'une convention de mise à disposition de moyens humains et matériels
DEL-22-0129
7 - CULTURE
7.1 Théâtre et Orchestre national du Capitole - Vente de places et abonnements : adoption des tarifs et conditions de vente pour la saison 2022-2023
DEL-22-0114
7.2 Théâtre et Orchestre national du Capitole - Dispositif ''cultur'bus'' - Modalités d'achat de places : adoption d'une convention de partenariat avec la Ville d'Aucamville
DEL-22-0184
7.3 Muséum - Accès aux Jardins du Muséum - Evénements 2022 : approbation du principe de gratuité
DEL-22-0052
7.4 Quai des Savoirs et Muséum d'histoire naturelle - ''Semaine du Cerveau'' - Convention de partenariat pluriannuelle avec le Centre de Recherche Cerveau et Cognition : adoption d'un avenant n°1
DEL-22-0088
7.5 Quai des Savoirs - Production et diffusion de podcasts ''Au crible de la science 2022'' : adoption d'une convention de partenariat avec l'Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées
DEL-22-0103
7.6 Association Européenne du Film d'Animation - Cartoon : attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2022 (1er versement) et approbation d'une convention financière
DEL-22-0122
8 - MOBILITÉS
8.1 Projets 3ème ligne de métro et ligne aéroport express (Toulouse Aerospace Express) : avis de Toulouse Métropole sur le dossier d'autorisation environnementale
DEL-22- 0155
9 - ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS
9.1 Collecte des déchets : modification des modalités de mise en oeuvre des conteneurs enterrés sur le territoire de Toulouse Métropole
DEL-22-0041
9.2 Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers - Collecte, réutilisation et réemploi des déchets textiles, linges de maison et chaussures - Déploiement des bornes de récupération : adoption d'une redevance d'occupation temporaire du domaine public avec EBS Le Relais 31
DEL-22-0135
10 - AMÉNAGEMENT ET POLITIQUE FONCIÉRE
10.1 Blagnac - ZAC Aéroconstellation - Equipements d'Intérêt Général (EIG) : cession d'emprises foncières équipées à Airbus (modification de la délibération DEL- 21-1328 du 16 décembre 2021)
DEL-22-0140
PRÉSENTATION DU RAPPORT DU CONSEIL DÉVEVELOPPEMENT DE TOULOUSE MÉTROPOLE 2021 (CODEV)
Marie-Christie JAILLET - Présidente du CODEV
11 - ÉCONOMIE, INNOVATION ET EMPLOI
11.1 Economie - adoption de la Feuille de route Innovation - Economie - Emploi - Rayonnement International 2026
DEL-22-0150
11.2 Innovation - Innov Pôle Santé - Plateforme d'appui aux Dispositifs Médicaux : approbation d'un accord de consortium et désignation de représentants
DEL-22-0151
11.3 Pépinières d'Entreprises - SPL '' Toulouse Métropole Innovation et Entreprises'' : dissociation des fonctions de Président et de Directeur Général
DEL-22-0059
11.4 Francazal - Cugnaux - Prévention des atteintes à la sécurité sur site : adoption d'une convention de partenariat avec la Gendarmerie Nationale
DEL-22-0152
12 - VOIRIE
12.1 Toulouse - Quartier Albi - Rostand - Aménagement des espaces publics : approbation des modalités de concertation (abroge et remplace la délibération DEL-20-0896 du 17 décembre 2020)
DEL-22-0025
12.2 Gestion des interventions sur Incidents/Accidents au droit des échangeurs du périphérique toulousain et ses accès autoroutiers : adoption d'une convention avec l'Etat
DEL-22-0026
13 - ÉCOLOGIE, DÉVELOPPEMENT DURABLE, TRANSITION ÉNERGETIQUE
13.1 Plan Climat Air Energie Territorial : présentation des résultats de l'évaluation à mi-parcours
DEL-22-0086
13.2 Projet Agricole et Alimentaire Métropolitain : approbation de conventions partenariales dans le cadre de la mesure 13b du plan France Relance
DEL-22-0058
13.3 Projet Agricole et Alimentaire Métropolitain - Poursuite de la valorisation de la plaine maraîchère des Quinze Sols - Convention de mise en oeuvre d'un plan d'actions conclue avec la commune de Blagnac : adoption de l'avenant n°1
DEL-22-0092
13.4 Plan de Relance pour l'Emploi : adaptation des primes à la transition écologique
DEL-22-0085
13.5 Lutte contre la pollution sonore des transports aériens : attribution d'une subvention à l'association ''Collectif Contre les Nuisances Aériennes de l'Agglomération Toulousaine'' (CCNAAT) au titre de l'année 2021
DEL-22-0123
14 - URBANISME ET PROJETS URBAINS
14.1 Prescription de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat (PLUi-H) de Toulouse Métropole : définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation auprès du public, arrêt des modalités de collaboration avec les communes membres et ouverture de la concertation auprès du public
DEL-22-0089
15 - RESSOURCES HUMAINES
15.1 Modification du tableau des emplois et des effectifs au sein de Toulouse Métropole
DEL-22-0124
15.2 Agents de collecte des déchets de la Direction Déchets et Moyens Techniques : Révision du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, expertise et de l'engagement professionnel (modification de la délibération DEL 21-0641 du 16 décembre 2021)
DEL-22-0157
15.3 Temps de travail et organisations du temps de travail : modification du règlement intérieur et du tableau d'organisation du temps de travail
DEL-22-0181
15.4 Agents de collecte des déchets de la Direction Déchets et Moyens Techniques : prime d'intéressement à la performance collective des services
DEL-22-0182
15.5 Création d'emplois de collaborateurs de groupes - Complément aux délibérations n° 20- 0786 du 17 décembre 2020, n°21-0269 du 1er avril 2021 et n°21-1262 du 16 décembre 2021
DEL-22-0215
15.6 Théâtre du Capitole : remboursement des frais liés aux tenues de travail des danseurs du Ballet du Capitole
DEL-22-0146
15.7 Théâtre du Capitole : remboursement de frais engagés par les artistes permanents du Capitole suite au COVID 19
DEL-22-0153
16 - VŒUX DES GROUPES
A- Voeu déposé par le groupe MA (application ZFE)
François CHOLLET - Vice président de Toulouse Métropole
B- Voeu déposé par le groupe MA (soutien aéronautique)
Agnès PLAGNEUX-BERTRAND - Vice présiente de Toulouse Métropole