ÉLECTION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE - APPEL DES ÉLUS

OUVERTURE DE LA SÉANCE & PROPOS LIMINAIRES
Jean-Luc MOUDENC - Maire de Toulouse

PAROLE AUX GROUPES

Groupe AMC - Alternative Municipaliste Citoyenne
Caroline Honvault & François Piquemal - Membres du Groupe Alternative Municipaliste Citoyenne

Groupe Toulouse Écologiste, Solidaire et Citoyenne
Antoine Maurice - Président du Groupe Toulouse Écologiste, Solidaire et Citoyenne

Elus non inscrits
Pierre Lacaze - Membre du Groupe Elus non inscrits

Groupe Aimer Toulouse
Pierre Esplugas-Labatut - Membre du Groupe Aimer Toulouse

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DÉCEMBRE 2021

COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

DÉLIBERATION 1
Daniel ROUGE - Adjoint au Maire

1.1 Détermination des modalités de fonctionnement des conseils en vertu de la Loi n°2021-1465 "portant diverses dispositions de vigilance sanitaire" du 10 novembre 2021
Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 22-0067 - Délbération retirée

DÉLIBERATION 2
Maxime BOYER - Adjoint au Maire

2.1 Projets 3ème ligne de métro et ligne aéroport express (Toulouse Aerospace Express) : Avis de la Mairie de Toulouse sur le dossier d'autorisation environnementale
Mobilités Gestion Réseaux 21-0803

VOEUX

1 - Odile Maurin - Conseillère municipale

Voeu du groupe Alternative Municipaliste Citoyenne - Respect de la réglementation sur les emplacements destinés à l'affichage d'opinion

2 - Caroline Honvault - Conseillère municipale

Voeu du groupe Alternative Municipaliste Citoyenne - Allègement des modalités d'application du Pass vaccinal dans les lieux culturels et socio-culturels

3 - Hélène Cabanes - Conseillère municipale

Voeu déposé conjointement par le groupe Toulouse Ecologiste, Solidaire et Citoyenne, et le groupe Alternative Municipaliste Citoyenne - Continuité des soins à l'Hôpital Joseph Ducuing

4 - Isabelle Hardy - Conseillère municipale

Voeu déposé conjointement par le groupe Toulouse Ecologiste, Solidaire et Citoyenne, et le groupe Alternative Municipaliste Citoyenne - Services publics de qualité et de proximité 

QUESTIONS ORALES