Monsieur Le Maire
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Procès-Verbal de la séance du Mardi 14 décembre 2021
Installation de deux conseillers municipaux
Présentés par C.BICHET
D-2022/1 Rapport d'observation de la chambre régionale des comptes sur le crédit municipal. Exercices 2014 et suivants.
D-2022/2 Crédit Municipal de Bordeaux. Budget primitif 2022. Information du conseil municipal.
D-2022/3 Présentation du rapport 2021 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (sur les données 2020) - Information
Présenté par D.JAMET
D-2022/4 Présentation du rapport de transition écologique et sociale de la Ville de Bordeaux 2021 (sur les données 2020). Information.
Présenté par C.BICHET
D-2022/5 Rapport sur les orientations budgétaires - Exercice 2022
Présenté par D.BOUTLEUX
D-2022/6 Pour une politique culturelle partagée, feuille de route et cadre d'intervention
D-2022/7 Représentation au sein d'organismes divers. 13ème partie.
DELEGATION DE Monsieur Stéphane PFEIFFER
D-2022/8 Présidence de la Ville de Bordeaux au sein du Global social economy forum (GSEF), le Forum mondial de l'économie sociale et solidaire - Création de l'association GSEF et pouvoirs de la présidence - Autorisations
D-2022/9 Aides pour l'amélioration du parc privé. Coup de Pouce. Subventions de la Ville. Autorisation.
D-2022/10 Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
D-2022/11 Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
D-2022/12 Programme d'intérêt général métropolitain ' Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole '. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
D-2022/13 Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.
DELEGATION DE Madame Camille CHOPLIN
D-2022/14 Un nouveau contrat démocratique pour une démocratie permanente
DELEGATION DE Monsieur Didier JEANJEAN
D-2022/15 Partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'ADEME pour la mise en oeuvre du projet DIVA destiné à améliorer le traitement des sols dégradés sur le site dit Borifer. Convention. Subvention. Autorisation. Décision
D-2022/16 Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'Ap). Protocole transactionnel relatif à l'application du barème d'indemnisation des dommages causés au patrimoine arboré du cimetière de Bordeaux Nord. Décision. Autorisation.
DELEGATION DE Madame Delphine JAMET
D-2022/17 Débat sur la protection sociale complémentaire au bénéfice des agents de la Ville de Bordeaux. Information
D-2022/18 Rapport social unique de la Ville de Bordeaux pour l'année 2020
D-2022/19 Extension du dispositif des astreintes existantes au sein du cabinet du Maire - Décision - Autorisation
D-2022/20 Insertion professionnelle des personnes éloignées de l'emploi - Recours aux emplois aidés - Dispositif CUI - PEC - Décision - Autorisation
D-2022/21 Prolongation d'une année de la convention avec le fonds d'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique - année 2022
D-2022/22 Débat relatif à l'alimentation et son coût dans la restauration scolaire
D-2022/23 Etat-civil. Convention relative à la transmission informatisée des avis de naissance et de décès des enfants de moins de 6 ans par la Ville de Bordeaux au service de la protection maternelle et infantile du Département de la Gironde - Autorisation de signer.
D-2022/24 Bordeaux. Grand Parc. Rue du Professeur Vézes. Cession à Bordeaux Métropole d'une emprise foncière à détacher de la parcelle PS 2 pour une chaufferie biomasse. Décision. Autorisation
D-2022/25 Convention de mise à disposition de locaux situés 10 rue du Mouton à Bordeaux par le CCAS de Bordeaux. Décision. Autorisation.
DELEGATION DE Madame Harmonie LECERF
D-2022/26 Avenant N°1 convention de partenariat 2019-2021 Entre La Ville de Bordeaux, la ville de Mérignac et la Maison des Jeunes et de la Culture Centre de Loisirs des 2 villes (MJC-CL2V). Autorisation. Décision. Signature
DELEGATION DE Madame Sylvie SCHMITT
D-2022/27 Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association
D-2022/28 Candidature au titre ' Ville amie des enfants ' de l'UNICEF et adoption du plan d'action municipal 2020/2026 pour l'enfance et la jeunesse. Autorisation. Signature
D-2022/29 Ecoles élémentaires - Séjours Scolaires - Liste des classes pour les séjours printemps 2022.
DELEGATION DE Monsieur Dimitri BOUTLEUX
D-2022/30 Donation temporaire oeuvre "Sanna" de Jaume Plensa. Autorisation. Signature
D-2022/31 Musée d'Aquitaine. Campagne de financement participatif en faveur de l'acquisition du gisant de chevalier. Autorisation
DELEGATION DE Monsieur Olivier ESCOTS
D-2022/32 Plan Handicap de la Ville de Bordeaux. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE Madame Fannie LE BOULANGER
D-2022/33 Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil collectif de la Ville de Bordeaux.
D-2022/34 Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil familial de la Ville de Bordeaux.
D-2022/35 Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Choix du mode de gestion. Délégation de service public Berge du Lac. Autorisation de lancement.
DELEGATION DE Madame Sylvie JUSTOME
D-2022/36 Réseau Francophone des Villes Amies des Ainés. Etat d'avancement de la démarche Bordelaise. Communication. Information.
DELEGATION DE Monsieur Laurent GUILLEMIN
D-2022/37 Présentation de la politique d'éclairage public pour aller vers une sobriété énergétique et lumineuse respectueuse du vivant
D-2022/38 Bordeaux- Grand Parc - Protocole d'accord relatif à l'acquisition du réseau de chaleur existant d'inCité Bordeaux Métropole Territoires - Décision - Autorisation
Délégation permanente du Conseil Municipal à M. le Maire
D-2022/39 Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Compte rendu de Monsieur le Maire des demandes de subvention formulées. Décisions prises entre le 1er janvier 2021 et le 1er décembre 2021. Information du Conseil Municipal
Questions écrites proposée par Madame Myriam ECKERT
Question écrite proposée par Madame Myriam ECKERT à propos de la date de concertation avec le collectif Amédée Sacré Coeur
Question écrite proposée par Madame Myriam ECKERT à propos de son soutien à Valérie MURAT