1 - Détermination du nombre et de la composition des commissions municipales permanentes
Monsieur TEILLET
2 - Modification du nom des commissions municipales permanentes dans le règlement intérieur du conseil municipal
Monsieur TEILLET
3 - Élection des membres de la commission administration générale, finances et fonctions supports
Monsieur TEILLET
4 - Élection des membres de la commission cadre de vie, urbanisme et déplacements
Monsieur TEILLET
5 - Élection des membres de la commission éducation, jeunesse, culture, sports, vie associative et démocratie locale
Monsieur TEILLET
6 - Élection des membres de la commission santé, social, logement et devoir de mémoire
Monsieur TEILLET
7 - Élection des membres de la commission économie locale et sécurité
Monsieur TEILLET
8 - Proposition d'une liste de contribuables susceptibles d'être membres de la Commission Communale des Impôts Directs
Monsieur TEILLET
9 - Désignation des représentants du conseil municipal à la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) de l'EPT Grand-Orly Seine Bièvre
Monsieur TEILLET
10 - Désignation des représentants du conseil municipal à la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Métropole Grand Paris
Monsieur TEILLET
11 - Création et composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
Monsieur TEILLET
12 - Élection des représentants du conseil municipal membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
Monsieur TEILLET
13 - Règlement intérieur de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
Monsieur TEILLET
14 - Création et composition de la commission de contrôle financier
Monsieur TEILLET
15 - Élection des représentants du Conseil municipal membres de la commission de contrôle financier
Monsieur TEILLET
16 - Règlement intérieur de la commission de contrôle financier
Monsieur TEILLET
17 - Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du lycée Jean-Baptiste Corot
Monsieur TEILLET
18 - Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du lycée Gaspard Monge
Monsieur TEILLET
19 - Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du collège René Cassin "Les Gâtines"
Monsieur TEILLET
20 - Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du collège Paul BERT
Monsieur TEILLET
21 - Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du collège Jean MERMOZ
Monsieur TEILLET
22 - Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration de l'Association Savinienne de Soins à Domicile (ASSAD)
Monsieur TEILLET
23 - Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration de l'EHPAD Charaintru
Monsieur TEILLET
24 - Désignation d'un représentant du conseil municipal à l'association Joie de créer
Monsieur TEILLET
25 - Désignation d'un représentant du conseil municipal au conseil d'administration de l'Association Alliance Prévention
Monsieur TEILLET
26 - Désignation de représentants du conseil municipal au conseil d'administration de l'association Mission Locale Nord Essonne
Monsieur TEILLET
27 - Désignation d'un représentant du conseil municipal au groupement d'intérêt public ayant pour objet d'administrer le fond de solidarité pour le logement de l'Essonne
Monsieur TEILLET
28 - Désignation d'un correspondant Défense
Monsieur TEILLET
29 - Désignation du délégué chargé de représenter la commune auprès des instances du Comité National d'Action Sociale (CNAS)
Monsieur TEILLET
30 - Détermination du nombre de membres du conseil d'administration du CCAS
Monsieur TEILLET
31 - Élection des membres du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale
Monsieur TEILLET
32 - Modalités de dépôt des listes de candidats à l'élection des membres de la commission d'appel d'offres (CAO) et de la commission de délégation de service public (CDSP)
Monsieur TEILLET
33 - Élection des membres de la commission d'appel d'offres
Monsieur TEILLET
34 - Élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public
Monsieur TEILLET
35 - Règlement intérieur de la Commission d'Appel d'Offres et de la Commission de Délégation de Service Public
Monsieur TEILLET
36 - Élection des conseillers territoriauxMonsieur TEILLET
Monsieur TEILLET
37 - Désignation des représentants du conseil municipal au comité syndical du Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (S.I.A.V.H.Y.)
Monsieur TEILLET
38 - Désignation des représentants du conseil municipal au comité syndical du SMOYSMonsieur TEILLET
39 - Désignation des représentants du conseil municipal au comité syndical du syndicat intercommunal à vocation unique pour l'étude et l'aide aux personnes handicapées du val d'Orge (S.I.V.U.E.A.P.H.V.O.)
Monsieur TEILLET
40 - Délégation d'attributions du conseil municipal au Maire
Monsieur TEILLET
41 - Indemnités de fonctions des élus
Monsieur TEILLET
42 - Remboursement des frais des élus
Monsieur TEILLET
43 - Droit à la formation des élus
Monsieur TEILLET
44 - Avenant n°1 portant prolongation de la convention relative à la mise en place d'un appui technique indivisible à la gestion des ressources humaines
Monsieur TEILLET
45 - Recrutement d'agents contractuels pour répondre à des besoins temporaires Monsieur TEILLET
Monsieur TEILLET
46 - Conventions de mise à disposition des établissements nautiques pour les établissements scolaires de Savigny-sur-Orge
Madame VIEZZI
47 - Convention tripartite entre la Ville, les Bords de Scènes et Cinessonne
Madame PLAZA
48 - Convention d'adhésion au Pass Culture
Madame PLAZA
49 - Convention de mise à disposition de données statistiques dans le cadre du renouvellement des agréments centre social des maisons de quartier de Grand-Vaux et des Prés-Saint-Martin
Monsieur FLOWER
50 - Demande autorisation de signature des conventions bilatérale et globale SEQUOIA
Monsieur TEILLET
51 - Mise à disposition du bungalow de la Cour d'Honneur pour la réalisation de tests de dépistage COVID
Madame GUÉGUEN