ESPACES VERTS
62 - Bois de La Bastide - Vente des coupes de bois de l'exercice 2022
Vincent LEONIE
63 - Sentier de randonnée des Biards et sentier de randonnée de la Mazelle - Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
Vincent LEONIE
64 - PDIPR - Approbation de l'inscription du sentier des Aurières, du circuit de la Colline Catalacoise par la commune de Chaptelat ainsi que de celle de la liaison inter-circuits par la commune d'Isle et inscription par la Ville de Limoges des portions mitoyennes de ces itinéraires entre son territoire et ces deux communes
Vincent LEONIE
POLITIQUE DE LA VILLE
23 - Convention territoriale globale (CTG) - Partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Vienne
Ibrahima DIA
CENTRES SOCIAUX
24 - Centre social de La Bastide - Convention de partenariat avec l'ASPTT Limoges dans le cadre du dispositif "J'apprends à nager"
Ibrahima DIA
25 - Centre social de Beaubreuil - Renouvellement d'agrément des projets social, familles - Projet jeunes 2022 / 2025
Ibrahima DIA
26 - Centre social de Beaubreuil - Conventions d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de la HauteVienne - 2022/2025
Ibrahima DIA
27 - Centre social de Beaubreuil - Atelier parentalité - Convention de partenariat avec le centre hospitalier Esquirol - 2021-2022
Ibrahima DIA
SANTE
28 - Centre de vaccination municipal - Tarification des vaccins
Samia RIFFAUD
ENFANCE - JEUNESSE
29 - Fermetures de deux écoles - rentrée scolaire 2022/2023
Vincent JALBY
30 - Mise en oeuvre du dispositif "Petits déjeuners" dans les écoles de la Ville de Limoges
Vincent JALBY
31 - Contrat avec la SACEM - Un an de musique à l'école, à l'accueil de loisirs, à la crèche
Vincent JALBY
32 - Centre de vacances du "Bec de l'Aigle" au Lioran - Revalorisation et modification de la périodicité des tarifs
Vincent JALBY
33 - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la Ville de Limoges et les PEP 87 pour le fonctionnement d'une crèche multiaccueil "Les Mouflets de Beaubreuil" (01 janvier 2022 au 31 décembre 2024)
Nadine RIVET
RELATIONS INTERNATIONALES
34 - Programme éducatif francophone international Odyssée 2 - Subvention exceptionnelle à l'association Héritage & Civilisation
Isabelle DEBOURG
35 - Soutien à la manifestation "Impertinente" - Convention avec l'association Syndicat Professionnel des Emailleurs Français (SPEF)
Isabelle DEBOURG
EVENEMENTIEL
36 - Cavalcade de printemps 2022 - Organisation, conventions
Sarah GENTIL
CULTURE
45 - Centres culturels de Limoges - Mise à disposition des salles, matériels et prestations techniques - Année 2022
Philippe PAULIATDEFAYE
53 - Bibliothèque francophone multimédia - Présentation de la programmation culturelle pour l'année 2022
Philippe PAULIATDEFAYE
52 - Musée de la Résistance - Convention avec le réseau européen Mémoire et Conscience
Philippe PAULIATDEFAYE
51 - Musée de la Résistance - Programmation culturelle 2022
Philippe PAULIATDEFAYE
50 - Musée des Beaux-Arts de Limoges - Palais de l'Évêché - Exposition "Tout un monde de lumières. Les vitraux de l'atelier de Francis Chigot"
Philippe PAULIATDEFAYE
49 - Musée des Beaux-Arts de Limoges et Musée de la Résistance - Tarifs 2022
Philippe PAULIATDEFAYE
48 - Conservatoire à Rayonnement Régional - Partenariat entre la Ville de Limoges et l'APF France Handicap - Projet Tremplin HandicapMusique
Philippe PAULIATDEFAYE
47 - Partenariat entre la Ville de Limoges et le Cours Florent - Année 2022
Philippe PAULIATDEFAYE
46 - Centres culturels de Limoges - Collaborations dans le cadre de manifestations - Saison 2021/2022
Philippe PAULIATDEFAYE
37 - Maison du Peuple - Transformation de la salle de conférence en salle de théâtre et rénovation des façades
Philippe PAULIATDEFAYE
44 - Centres culturels de Limoges - Tarifs Spectacles - Saison 2021-2022
Philippe PAULIATDEFAYE
43 - Ville d'art et d'histoire - Programmation culturelle 2022 - Modalités d'organisation
Philippe PAULIATDEFAYE
42 - Mise en oeuvre du label "Limoges Ville d'art et d'histoire" - Convention de partenariat avec l'Office de Tourisme Intercommunal
Philippe PAULIATDEFAYE
41 - Tarifs des salles municipales gérées par la Direction de la Culture et du Patrimoine - Année 2022
Philippe PAULIATDEFAYE
40 - Mise en oeuvre du dispositif Pass Culture - Convention de partenariat avec la SAS Pass Culture
Philippe PAULIATDEFAYE
39 - Dispositif Passerelle Culturelle - Avenant 2022
Philippe PAULIATDEFAYE
38 - Lire à Limoges 2022 - Modalités d'organisation et de rémunération
Philippe PAULIATDEFAYE
SPORTS
54 - Subvention de fonctionnement - Contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville de Limoges et le Limoges CSP SASP
Sylvie ROZETTE
55 - Subventions de fonctionnement - Contrats d'objectifs et de moyens avec le Limoges Hand 87 SAS, le LABC et l'USAL Rugby
Sylvie ROZETTE
56 - Aide aux clubs sportifs 2021-2022 - Conventions avec les clubs sportifs associatifs
Sylvie ROZETTE
57 - Foulées du Populaire 2022
Sylvie ROZETTE
58 - Pétanque Tour 2022
Sylvie ROZETTE
59 - Fixation des redevances des installations sportives municipales à compter du 1er janvier 2022
Sylvie ROZETTE
60 - Modification des redevances du golf de Saint-Lazare
Sylvie ROZETTE
61 - 18ème édition de l'opération "Les Printemps Sportifs" - Tarifs des droits d'inscription - Règlement
Françoise ARCHAMBEAUD
URBANISME
22 - Convention avec le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de la Haute-Vienne (CAUE) - Participation à la valorisation patrimoniale et architecturale sur la Commune de Limoges
Vincent LEONIE
DENOMINATION DE VOIE ET ESPACES PUBLICS
65 - Dénomination de voies et d'espaces publics
M. le Maire
PATRIMOINE COMMUNAL
66 - Rénovation énergétique des façades de l'Hôtel de Ville - Actualisation du plan de financement
Jean-Marie LAGEDAMONT
DOMAINE PUBLIC
67 - Versement d'un fonds de concours pour l'implantation d'un conteneur enterré sur le parking du Puy Las Rodas - Convention avec Limoges Métropole
Jean-Marie LAGEDAMONT
RESEAUX URBAINS
68 - Intégration des ouvrages de distribution publique d'électricité dans l'environnement - Convention 2022-2024 avec Limoges Métropole et Enedis
Jean-Marie LAGEDAMONT
69 - Occupation des infrastructures de réseau de fibre optique communal - Convention avec Limoges Habitat
Jean-Marie LAGEDAMONT
COMMUNICATION
70 - Distribution de la chaine 7 à Limoges sur le réseau FREE
M. le Maire
71 - Contrat d'autorisation de diffusion d'émissions produites par TIME UP PRODUCTIONS sur la chaîne 7ALIMOGES
M. le Maire
OPERATIONS IMMOBILIERES
72 - Acquisition immobilière - Parcelles de terrain sises à Limoges, rue Francis Chigot et appartenant à la SA d'HLM CDC Habitat Social
Vincent LEONIE
73 - Domaine communal - Programme de Rénovation Urbaine de La Bastide - Cession d'une parcelle de terrain sise à Limoges, boulevard Schuman dite "Ilot Phare" au profit de la société JMP EXPANSION
Vincent LEONIE
74 - Domaine communal - Lot volumétrique n° 3 à usage de cour sis à Limoges, rue des Anglais - Cession à Monsieur Vivien BESSIERES et Madame Charlotte LAMY DE LA CHAPELLE
Vincent LEONIE
75 - Domaine communal - Ensemble immobilier sis à Limoges, 18 rue Léonard Samie - Location par bail emphytéotique de droit commun au profit de l'ONG Pompiers de l'Urgence Internationale (PUI)
Vincent LEONIE
76 - Domaine communal - Convention de cofinancement pour la réalisation d'états descriptifs de division en volumes de biens concernés par les transferts de compétences entre la Ville de Limoges et la Communauté urbaine Limoges Métropole - Compétence stationnement
Vincent LEONIE
77 - Domaine communal - Convention de cofinancement pour la réalisation d'un état descriptif de division en volumes des pont et parvis de la gare des Bénédictins, de la rampe Locarno et de la rampe avenue du Général de Gaulle
Vincent LEONIE
78 - Domaine communal - Convention-cadre et conventions de mise à disposition de biens municipaux au profit de la Société Orange France concernant l'implantation d'équipements de téléphonie mobile - Transfert au profit de la Société SAS Totem France
Vincent LEONIE
79 - Domaine communal - Remplacement de câbles électriques souterrains sur une parcelle municipale sise à Limoges, esplanade Henri Frenay - Convention avec ENEDIS
Vincent LEONIE
80 - Domaine communal - Pôle de services de La Bastide - Salles municipales - Règlement et tarifs
Vincent LEONIE
81 - Hôtel restaurant "Golf Saint-Lazare" - Convention de délégation de service public - Tarifs 2022
Vincent LEONIE
COMMANDE PUBLIQUE
82 - Conventions constitutives de groupement de commandes
Jean-Marie LAGEDAMONT
Appel des conseillers municipaux
POLITIQUE DE L'HABITAT
20 - Prolongation du délai de réalisation des travaux dans le cadre de la Campagne d'Aide à la Réhabilitation et à la Protection du Patrimoine - Additif n° 1
Catherine MAUGUIENSICARD
21 - Prolongation du délai de réalisation des travaux des opérations engagées dans le cadre de la première campagne de ravalement obligatoire
Catherine MAUGUIENSICARD
RENOUVELLEMENT URBAIN
19 - Création d'un dispositif de recyclage des rez-de-chaussée commerciaux vacants en centre ville
PLACE DE LA REPUBLIQUE
17 - Indemnisation des commerçants place de la République - Commission consultative de règlement amiable
Rémy VIROULAUD
18 - Intervention de la Ville de Limoges au sein du bâtiment occupé par les Galeries Lafayette suite aux travaux réalisés sur la Place de la République
Vincent LEONIE
COMMERCE
16 - Redevance d'occupation du domaine public - Tarifs 2022
Rémy VIROULAUD
UNIVERSITE
15 - Fondation Partenariale de l'Université de Limoges - Participation de la Ville de Limoges à la chaire d'excellence "Intelligence artificielle et bien vieillir"
Marie-Eve TAYOT
INTERCOMMUNALITE
14 - Conventions de prestations de services entre la Ville de Limoges et la Communauté urbaine Limoges Métropole
M. le Maire
RESSOURCES HUMAINES
11 - Rapport social unique (RSU) 2020 de la Ville de Limoges
M. le Maire
12 - Rémunération de journalistes reporters d'images-monteurs pigistes
M. le Maire
13 - Comité des oeuvres sociales du personnel de la Ville de Limoges et du Centre communal d'action sociale de la Ville de Limoges - Convention d'objectifs et de moyens
M. le Maire
FINANCES
4 - Budget principal - Décision modificative n°2 de l'exercice 2021 - Budgets annexes - Décision modificative n°1 de l'exercice 2021
Guillaume GUERIN
5 - Budget primitif 2022 - Budget principal et budgets annexes
Guillaume GUERIN
6 - Mise en place au 1er janvier 2022 de la nomenclature budgétaire et comptable M57
Guillaume GUERIN
7 - Constitution d'une provision pour grosses réparations
Guillaume GUERIN
8 - Reprise de provisions pour grosses réparations
Guillaume GUERIN
9 - Garantie de la Ville - Scalis - Acquisition en VEFA de 5 logements locatifs sociaux situés 67 rue Casimir Ranson à Limoges - Emprunt d'un montant de 501 858 € - cinq cent un mille huit cent cinquante huit euros - souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - n°125901
Guillaume GUERIN
10 - Attribution de subventions aux associations
Guillaume GUERIN
ADMINISTRATION GENERALE
1 - Rapport d'activités 2020 des services municipaux
M. le Maire
2 - Conseil municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions
M. le Maire
3 - Plan d'actions en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et de la lutte contre toutes formes de discrimination
Amandine JULIEN
Etat des indemnités perçues par les élus - Année 2021
Intervention du maire
Voeux et motions
Questions orales
Approbation du compte rendu de la séance du 28 juin 2021
Désignation du secrétaire de séance