DEBUT DE LA SEANCE
VIE INSTITUTIONNELLE
1 : Décisions du maire prises par délégation en application de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
FINANCES
2 : Budget principal 2021 - Approbation de la décision budgétaire modificative n° 3
3 : Budget principal - Approbation du budget primitif 2022
4 : Clôture, révision et création des autorisations de programme et des crédits de paiement
5 : Neutralisation budgétaire des dotations aux amortissements des subventions d'équipement versées sur le budget principal
6 : Adoption du nouveau référentiel budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2023
7 : Apurement du compte débiteur 1069 dans le cadre du passage au référentiel budgétaire et comptable M57
8 : Adoption du compte financier unique à compter du 1er janvier 2023
9 : Attribution des reversements et des subventions supérieurs à 23 000 € aux associations et autres organismes pour 2022
10 : Subvention exceptionnelle à l'Amicale des Pompiers pour l'organisation du Téléthon 2021
11 : Actualisation du catalogue tarifaire 2021-2022 - Ajouts de tarifs
12 : Enseignement privé - Attribution du forfait scolaire de l'année 2022
RESSOURCES HUMAINES
13 : Recensement de la population 2022 - Recrutement des agents recenseurs
14 : Modalités de rétribution du travail effectué par les agents municipaux à l'occasion des scrutins électoraux 2022
15 : Mise en place d'un forfait mobilités durables au bénéfice des agents de la collectivité
16 : Attribution d'un véhicule de fonction au directeur général des services
17 : Tableau des emplois au 1er janvier 2022
ACTION EDUCATIVE - JEUNESSE
18 : Crédits pour l'acquisition de fournitures, petits matériels et d'équipements pour l'année 2022
19 : Crédits sorties scolaires et projets pédagogiques pour l'année 2022
20 : Aides à l'inclusion scolaire pour l'année 2022
21 : Crédits écoles bilingues pour l'année 2022
22 : Attribution des bourses d'enseignement supérieur 2021/2022
CULTURE
23 : Collection municipale d'art contemporain - Don et acquisitions
24 : Établissement Public de Coopération Culturelle du Sud aquitain - Approbation du projet de révision des statuts
URBANISME
25 : Règlement Local de Publicité Intercommunal - Bilan de la concertation et avis de la ville d'Anglet sur le projet arrêté
HABITAT
26 : Programme d'intérêt général pour l'amélioration de l'habitat Pays Basque - Avenant à la convention de partenariat
FONCIER
27 : Déclassement du domaine public - Rue de Girouette
28 : Cession foncière - Rue de Girouette
29 : Acquisition foncière et constitution de servitude - Rue de Hausquette
30 : Régularisation foncière - Rue des Fleuristes
ACCESSIBILITE
31 : Commission communale pour l'accessibilité - Bilan d'activité 2021
32 : Service d'accueil téléphonique et physique pour personnes sourdes et malentendantes - Convention d'utilisation du service mis à disposition par la Communauté d'Agglomération Pays
ESPACES PUBLICS
33 : Situation de la voirie communale au 31 décembre 2021
COOPERATION INTERCOMMUNALE
34 : Mise à disposition des ouvrages hydrauliques de protection face aux inondations auprès de la Communauté d'Agglomération Pays Basque
35 : Convention de groupement de commandes pour la fourniture d'énergie (électricité et gaz), coordonné par la Communauté d'Agglomération Pays Basque
36 : Prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement - Rapport 2020
37 : Communauté d'Agglomération Pays Basque - Rapport annuel 2020 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
38 : Syndicat intercommunal pour la gestion du centre Txakurrak - Rapport d'activité 2020
TOURISME
39 : Anglet Tourisme - Représentants des professions ou associations intéressées au tourisme - Modification
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
40 : Gestion et exploitation de l'Espace de l'Océan - Rapport d'activité Anglet Tourisme 2020
41 : Réseau de Gaz - Rapport d'activité 2020 de GRDF
42 : Fourrière automobile - Rapport d'activité 2020 société Mendès Crosa