Monsieur Le Maire
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Procès-Verbal de la séance du Mardi 9 Novembre 2021
D-2021/406 Représentation au sein d'organismes divers. 12ème partie.
DELEGATION DE Madame Claudine BICHET
D-2021/407 Adoption du Budget 2022. Ouverture des crédits provisoires d'investissementdans le cadre de l'article L.1612-1 du CGCT - Décision. Autorisation.
D-2021/408 Approbation du rapport de la CLECT du 9 novembre 2021.
D-2021/409 Adoption du contrat de co-développement 2021-2023 entre BordeauxMétropole et la ville de Bordeaux.
D-2021/410 Syndicat Intercommunal à Vocation Unique de restauration collective (SIVU) -soutien exceptionnel de la ville de Bordeaux dans le cadre des suites de la crisesanitaire sur l'exercice 2021 - décision - autorisation.
D-2021/411 Conditions d'octroi de la garantie de la Ville de Bordeaux à certains créanciersde l'Agence France Locale années 2021 et 2022.
D-2021/412 ASSOCIATION PITCHOUN'. Achat de nouveaux locaux - Emprunt de 2 617 000 €auprès de l'établissement bancaire Crédit Coopératif. Garantie de la Ville àhauteur de 100%. Autorisation.
D-2021/413 Traité de non-prolifération des combustibles fossiles. Adhésion de la ville deBordeaux à la liste des collectivités partenaires.
D-2021/414 Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien aux initiatives associatives.Adoption. Autorisation.
D-2021/415 Fonds d'Intervention Local 2021. Affectation de subventions.
D-2021/416 Fonds d'investissement des quartiers 2021 - Subvention d'équipements.
DELEGATION DE Monsieur Stéphane PFEIFFER
D-2021/417 Accord de partenariat entre Pôle emploi et la Ville de Bordeaux. Autorisation.Signature.
D-2021/418 Aide exceptionnelle à la réalisation d'une expertise structure sur les immeublescollectifs.
D-2021/419 Logements locatifs aidés. Modification de versement des subventions.Autorisation.
D-2021/420 Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain àvolet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historiquede Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et auxpropriétaires occupants. Autorisation.
D-2021/421 Programme d'intérêt général métropolitain " Le réseau de la réhabilitation "2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et auxpropriétaires occupants. Autorisation.
D-2021/422 Coup de Pouce. Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville.Autorisation.
D-2021/423 Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de laVille aux acquéreurs. Autorisation.
DELEGATION DE Monsieur Bernard L.BLANC
D-2021/424 BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT (BMA). Rapport des administrateurssur les sociétés d'économie mixte au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1,L.1524-5 du Code général des collectivités Territoriales. Rapport 2021. Exercice2020. Information.
D-2021/425 LA FABRIQUE DE BORDEAUX METROPOLE (La Fab). Rapport desadministrateurs sur les sociétés d'économies mixtes au titre des articlesL.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités Territoriales.Rapport 2021.Exercice 2020. Information.
D-2021/426 InCité. Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économies mixtes au titredes articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivitésTerritoriales. Rapport 2021. Exercice 2020. Information.
DELEGATION DE Madame Camille CHOPLIN
D-2021/427 Attribution de subventions en faveur des associations. Fonds de SoutienExceptionnel. Covid-19-2021. Adoption. Autorisation.
D-2021/428 Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative.Subventions 2021. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE Monsieur Didier JEANJEAN
D-2021/429 Bordeaux Grandeur Nature / Pour une ville apaisée. Présentation de la feuille deroute.
D-2021/430 Renouvellement de la convention de mandat avec la société Transdev.
D-2021/431 Modification des modalités de paiement du FPS minoré.
D-2021/432 Lycée Professionnel Horticole Camille Godard - Attribution des boursesmunicipales pour l'année scolaire 2020/2021 - Autorisation.
D-2021/433 GERTRUDE. Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économies mixtesau titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général descollectivités Territoriales . Rapport 2021.Exercice 2020 . Information.
DELEGATION DE Madame Delphine JAMET
D-2021/434 Rapport sur la politique d'action sociale employeur de la ville de Bordeaux en2021. Avis.
D-2021/435 Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs.
D-2021/436 Remboursement aux élus membres du conseil municipal des frais de garde etd'assistance engagés en raison de leur participation aux réunions obligatoires.Conditions et modalités de remboursement. Décision. Autorisation.
D-2021/437 Etat annuel des indemnités des membres du conseil municipal. Pointd'information.
D-2021/438 Recensement de la population présentation du dispositif.
D-2021/439 Recours au Médiateur - Décision - Autorisation.
D-2021/440 BORDEAUX. Résiliation partielle de bail emphytéotique entre la ville deBordeaux et la société LOGEVIE. Cession de la parcelle RV 68 à Aquitanis. Ruedu commandant Hautreux. Décision. Autorisation.
D-2021/441 Bordeaux. Secteur Opération d'Intérêt National Belcier. Opération Partedis.Modification de l'article 7 du cahier des charges de l'ancien lotissement ' CitéMaussacré '. Boulevard Jean-Jacques Bosc et rue Oscar et Jean Auriac.Décision. Autorisation.
D-2021/442 Bordeaux - Zone d'aménagement concerté Saint-Jean Belcier - Désaffectationdéclassement des parcelles affectées au centre de propreté Paludate - Décision- Autorisation.
D-2021/443 BORDEAUX. Zone d'aménagement concerté Saint-Jean Belcier. Cession d'unepartie des parcelles GA 4, 5 et 9 d'une superficie de 5 539 m2 environ àL'Etablissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique. Décision.Autorisation.
D-2021/444 Bordeaux. 13 rue Thiac. Acquisition par la Ville de Bordeaux d'un terrain de 1000 m2 environ à détacher de la parcelle cadastrée KV182.
D-2021/445 Bordeaux. Quartier Grand Parc, Rue François Levêque, Barre D Cession à CDCHABITAT de la parcelle bâtie PX 128p. Autorisation. Décision.
D-2021/446 Remise gracieuse de loyer sur l'année 2020 en faveur des associations etopérateurs économiques titulaires d'autorisation d'occupation temporaire sur ledomaine public de la Ville de Bordeaux.
D-2021/447 Rapport d'activité 2020 Urbicité. Information du conseil municipal.
DELEGATION DE Monsieur Mathieu HAZOUARD
D-2021/448 Mettre plus de sport dans la vie des Bordelaises et des Bordelais engarantissant l'accès aux pratiques sportives pour tous. Feuille de route et cadred'intervention.
D-2021/449 Sport scolaire premier degré. Renouvellement de la convention régissant lanatation scolaire à Bordeaux. Adoption.
D-2021/450 Déclassement et désaffectation des modules du skate-park des Chartrons duservice public - Autorisation.
D-2021/451 Equipements sportifs. Rapport annuel de l'exercice clos au 31 décembre 2020.SBSL (Société bordelaise de sports et de loisirs).Information du conseilmunicipal.
D-2021/452 Golf de Bordeaux Lac. Rapport annuel de l'exercice clos au 31 décembre 2020.Blue Green. Information du conseil municipal.
DELEGATION DE Madame Harmonie LECERF
D-2021/453 Convention Territoriale Globale entre la ville de Bordeaux et la Caissed'Allocations Familiales de la Gironde.
D-2021/454 Financement projet expérimental d'hébergement modulaire solidaire.
DELEGATION DE Madame Sylvie SCHMITT
D-2021/455 Subventions Enfance/Jeunesse. Attribution d'aides en faveur de l'Enfance et dela Jeunesse. Avenant aux conventions 2021. Adoption. Autorisation. Signature.
Présenté par Monsieur Cyrille JABER
D-2021/456 Attribution d'une subvention de fonctionnement - Association banquealimentaire Bordeaux Gironde.
D-2021/457 Convention de gestion et de transfert entre la ville de Bordeaux et BordeauxMétropole des groupes scolaires Jean Monnet, Nuyens, Alfred Daney et del'école élémentaire Lac 2. Approbation. Autorisation. Signature.
D-2021/458 Ouverture d'un nouveau groupe scolaire - Quartier Bastide.
D-2021/459 Coopératives scolaires- Subvention 2021- Désaffectation - Adoption -Autorisation.
D-2021/460 Convention d'entente intercommunale pour le développement et la gestiond'une carte jeune partagée entre plusieurs communes. Autorisation. Signature.Désignation de représentants.
D-2021/461 Projet école et cinéma. Participation financière de la Ville de Bordeaux. Autorisation.
DELEGATION DE Monsieur Dimitri BOUTLEUX
D-2021/462 Manufacture CDCN. Convention d'objectif pour le financement des travaux derénovation du théâtre. Autorisation. Signature.
D-2021/463 Musée des Beaux-arts. Co-organisation de l'exposition "Rosa Bonheur" avec lemusée d'Orsay. Convention. Autorisation. Signature.
D-2021/464 Mise à disposition par l'Etat de conservateurs des bibliothèques auprès de laVille de Bordeaux. Autorisation.
DELEGATION DE Madame Nadia SAADI
D-2021/465 Adhésion de la Ville de Bordeaux à l'association Agir pour le fluvial. Décision.Autorisation.
D-2021/466 SPL SBEPEC.Rapport 2020. Exercice 2019. En application de l'article L.1531-1 duCode Général des Collectivités Territoriales. Information.
DELEGATION DE Madame Céline PAPIN
D-2021/467 Solidarité avec l'Algérie. Autorisation. Décision.
D-2021/468 Soutien au projet ' Bordeaux Invite Ramallah ' porté par l'association Musiquesde Nuit Diffusion. Autorisation. Décision.
D-2021/469 Bordeaux au sein de la Francophonie. Participation au Fonds de Coopération del'Association Internationale des Maires Francophones (AIMF). Appui à larevalorisation de la Ceinture verte de Ouagadougou (Burkina Faso).Autorisation. Décision.
Présenté par Monsieur Stéphane GOMOT
DELEGATION DE Monsieur Olivier ESCOTS
D-2021/470 Mission Handicap et Accessibilité à la Cité. Attribution d'aides en faveurd'associations. Adoption. Attribution.
D-2021/471 Lutte contre les discriminations. Subventions en faveur de la promotion de ladiversité. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE Madame Fannie LE BOULANGER
D-2021/472 Protection fonctionnelle. Versement par la Ville de Bordeaux des sommesallouées par les tribunaux aux agents en réparation des préjudices moraux etcorporels.
D-2021/473 Contrat de concession portant délégation de service public.Exploitation,gestion et entretien d'un établissement de multi accueil collectif Berge duLac.Impact COVID sur les dispositions financières relatives à l'année2020.Avenant n°2.Décision.Autorisation.
D-2021/474 Contrat de concession portant délégation de service public.Exploitation,gestion et entretien d'un établissement de multi accueil collectif Détrois.ImpactCOVID sur les dispositions financières relatives à l'année 2020.Avenantn°1.Décision.Autorisation.
D-2021/475 Contrat de concession portant délégation de service public.Exploitation,gestion et entretien d'un établissement de multi accueil collectif ChristianeLarralde.Impact COVID sur les dispositions financières relatives à l'année2020.Avenant n°1.Décision.Autorisation.
D-2021/476 Contrat de concession portant délégation de service public.Exploitation,gestion et entretien d'un établissement de multi accueil collectifMirassou.Impact COVID sur les dispositions financières relatives à l'année2020.Avenant n°3.Décision.Autorisation.
D-2021/477 Structure d'accueil de la Petite enfance Pilpoul.Présentation du rapport annuelde l'exercice clos le 31 décembre 2020.Information au Conseil Municipal.
D-2021/478 Structure d'accueil de la Petite enfance Mirassou.Présentation du rapportannuel de l'exercice clos le 31 décembre 2020.Information au Conseil Municipal.
D-2021/479 Structure d'accueil de la Petite enfance Berge du Lac.Présentation du rapportannuel de l'exercice clos le 31 décembre 2020.Information au Conseil Municipal.
D-2021/480 Structure d'accueil de la Petite enfance Détrois.Présentation du rapport annuelde l'exercice clos le 31 décembre 2020.Information au Conseil Municipal.
D-2021/481 Structure d'accueil de la Petite enfance Christiane Larralde. Présentation durapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2020.Information au ConseilMunicipal.
DELEGATION DE Madame Sandrine JACOTOT
D-2021/482 Soutien au commerce et à l'artisanat de la Ville de Bordeaux. Accompagnementdu programme d'actions de la Ronde des quartiers de Bordeaux et aides auxassociations de commerçants et artisans des quartiers pour leurs animations etleurs décorations/illuminations de fin d'année 2021. Subventions. Décision.Autorisation.
D-2021/483 Ouvertures dominicales des commerces pour l'année 2022. Décision.Autorisation.
D-2021/484 Grille des tarifs 2022 au titre de l'occupation du domaine public. Décision.Autorisation.
DELEGATION DE Monsieur Laurent GUILLEMIN
D-2021/485 Efficacité énergétique des écoles. Signature de convention. Autorisation.
DELEGATION DE Madame Véronique SEYRAL
D-2021/486 Programmation appel à projets Contrat de Ville 2021. Subventions de projets.Autorisation. Décision. Signature.
DELEGATION DE Monsieur Stéphane GOMOT
D-2021/487 Dénominations de voies et d'espaces publics.
Questions écrites proposée par le groupe Bordeaux Ensemble
Question du groupe Bordeaux Ensemble proposée par Fabien Robert au sujet des Epicuriales
Question du groupe Bordeaux Ensemble proposée par Alexandra Siarri au sujet de la situation de l'ACAQ
Question écrite proposée par le groupe Renouveau Bordeaux
Question du groupe Renouveau Bordeaux proposée par Anne Fahmy au sujet de la mise en place des boîtes aux lettres de l'association Les Papillons à Bordeaux
Voeu proposée par le groupe Renouveau Bordeaux
Voeu du groupe Renouveau Bordeaux proposée par Aziz Skalli au sujet de la création d'un fonds de solidarité exceptionnel pour les sinistrés de la rue de la Rousselle.