Monsieur le Maire
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE Procès-Verbal de la séance du mardi 5 octobre 2021
D-2021/363
Règles d'attribution des places en crèche financées par la Ville de Bordeaux. Expérimentation Information du Conseil municipal.
D-2021/364
Représentation au sein d'organismes divers. 11ème partie.
DELEGATION DE Madame Claudine BICHET
D-2021/365
Exercice 2021. Décision modificative n°2
D-2021/366
Créances irrécouvrables. Admission en non-valeur année 2021. Décision. Autorisation
D-2021/367
Contrat d'engagement. Convention de création de services communs. Ville de Bordeaux avec Bordeaux Métropole. Mutualisation. Révisions du niveau de service 2021. Remboursements de frais liés à la mutualisation.
D-2021/368
Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien aux initiatives associatives en faveur de la lutte contre les violences faites aux femmes. Adoption. Autorisation.
D-2021/369
Fonds d'Intervention Local 2021. Affectation de subventions
D-2021/370
Groupement de commandes des fournitures pédagogiques
DELEGATION DE Monsieur Stéphane PFEIFFER
D-2021/371
Appel à manifestation d'intérêt Economie sociale et solidaire, Appel à manifestation d'intérêt Innovons pour les emplois de demain de la Ville de Bordeaux et Appel à manifestation d'intérêt Ville circulaire et innovation low tech. Edition 2021. Soutien financier en faveur des lauréats. Convention. Décision. Autorisation
D-2021/372
Association La MIEL. Adoption par la Ville de Bordeaux de la monnaie locale comme outil de relocalisation des échanges économiques. Adhésion à l'association La MIEL pour l'année 2021. Cotisation. Autorisation
D-2021/373
Adhésion au groupement de commandes valorisation des biodéchets. Approbation - Signature
D-2021/374
SOLIHA Gironde. Subvention de fonctionnement 2021. Autorisation.
D-2021/375
Aides pour l'amélioration du parc privé - Coup de Pouce. Subventions de la Ville. Autorisation
D-2021/376
Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
D-2021/377
Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
D-2021/378
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.
DELEGATION DE Monsieur Didier JEANJEAN
D-2021/379
Convention de mise à disposition de biens entre la Ville de Bordeaux et la société Transdev Park Voirie.
D-2021/380
Convention sur les modalités de reversement des produits de forfaits de post-stationnement entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole au titre de l'année 2020
DELEGATION DE Madame Delphine JAMET
D-2021/381
Fixation de ratios de promotion à un avancement de grade, à une classe exceptionnelle, à un échelon spécial
D-2021/382
Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation.
D-2021/383
Bordeaux. Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Centre commercial Europe. Principe du déclassement de l'assiette foncière avant cession. Autorisation. Décision
D-2021/384
BORDEAUX. Incorporation d'un bien vacant et sans maître revenant de plein droit à la commune. Maison de ville sise 6 rue Richard, cadastrée BS 19, sur la commune de Bordeaux. Autorisation. Décision
DELEGATION DE Monsieur Mathieu HAZOUARD
D-2021/385
Convention de subvention athlète de haut niveau.Ambassadeur Jeux Olympiques 2024.
DELEGATION DE Monsieur Amine SMIHI
D-2021/386
Réinsertion de personnes sous main de justice
DELEGATION DE Madame Sylvie SCHMITT
D-2021/387
Subventions Enfance/Jeunesse. Attribution d'aides en faveur de l'Enfance et de la Jeunesse. Avenant aux conventions 2021. Adoption. Autorisation. Signature
D-2021/388
Attribution d'aides en faveur des associations pendant le temps scolaire. Signature d'une convention. Subvention. Autorisation.
D-2021/389
Subvention étude de l'INSPE sur l'école au temps du Covid. Signature d'une convention. Autorisation. Décision
DELEGATION DE Monsieur Dimitri BOUTLEUX
D-2021/390
Attribution de subventions en faveur de divers opérateurs culturels. Conventions. Autorisation. Signature
D-2021/391
Convention pluriannuelle d'objectifs, entre la Ville de bordeaux et la SASU, Théatre National de Bordeaux en Aquitaine-centre dramatique national, l'Etat et la Région Nouvelle Aquitaine. Autorisation. Signature
D-2021/392
Convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Bordeaux et l'association Les Marches de l'été, l'Etat, la Région Nouvelle Aquitaine, le Département de la Gironde et la Ville du Bouscat. Autorisation. Signature
D-2021/393
Capc musée d'art contemporain. Labellisation de l'exposition Absalon Absalon "Exposition d'intérêt National". Subvention. Convention. Autorisation. Signature
D-2021/394
Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Vacations, frais de transport et frais de séjour accordés aux jurys. Autorisation
D-2021/395
Bibliothèque de Bordeaux. Animations Do It Yourself (DIY). Organisation d'un jeu concours. Règlement. Autorisation.
D-2021/396
Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remises gracieuses. Autorisation.
D-2021/397
Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux. Rapport d'activité 2018-2019 et analyse financière. Information
DELEGATION DE Madame Nadia SAADI
D-2021/398
Convention d'objectifs 2021 entre la Ville de Bordeaux et l'Association AQUINUM. Demande de subvention. Décision. Autorisation. Signature
DELEGATION DE Madame Fannie LE BOULANGER
D-2021/399
Avenant à la convention de financement de la crèche Tana Hoban (anciennement crèche des Douves) avec le CCAS - décision - autorisation
DELEGATION DE Madame Sylvie JUSTOME
D-2021/400
Convention de partenariat Sénior Ville de Bordeaux / Opéra National de Bordeaux Saison 2021-2022 - Approbation - Signature
DELEGATION de Madame Sandrine JACOTOT
D-2021/401
Soutien au commerce et à l'artisanat de la Ville de Bordeaux. Actions d'animation et de décorations portées par les associations de commerçants et artisans des quartiers de Bordeaux pour la fin d'année 2021. Subventions. Décision. Autorisation
D-2021/402
L'Almanach de Noël
Délégation permanente du Conseil Municipal à M. le Maire
D-2021/403
Compte rendu des pouvoirs du Maire en matière de mécénat - 1er semestre 2021. Information
D-2021/404
Compte-rendu au Conseil Municipal des décisions prises par le Maire au titre de l'instruction comptable M57. Exercice 2021. Information
D-2021/405
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Compte Rendu de Monsieur le Maire des opérations de gestion locative. Décisions prises entre le 1er janvier 2021 et le 30 juin 2021. Information du Conseil Municipal.
Voeu proposé par les groupes Renouveau Bordeaux et Bordeaux Ensemble
Voeu proposé par Thomas CAZENAVE au sujet du soutien de la ville de Bordeaux au projet de Lignesà Grande Vitesse Bordeaux-Toulouse/Bordeaux-Dax
Motion proposée par le groupe Bordeaux en Luttes
Motion proposée par Evelyne Cervantes-Descubes pour l'interdiction d'accostage des bateaux decroisières à Bordeaux.
Questions écrites proposées par le groupe Bordeaux en Luttes
Question écrite posée par Philippe Poutou sur le service public postal.
Question écrite posée par Evelyne Cervantes-Descubes concernant un service public del'alimentation.
Question écrite posée par Philippe Poutou concernant l'opposition à la L.G.V.
Question écrite posée par Antoine Boudinet concernant le restaurant La Marmitte.
Question écrite posée par Antoine Boudinet concernant l'accueil des réfugié.es afghan.es.
Question écrite posée par Evelyne Cervantes-Descubes au sujet des familles hébergées par le lieu devie l'Eclaircie et des jeunes hébergés par le kabako.