DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Procès-Verbal de la séance du mardi 13 juillet 2021
Présentation des enjeux climatiques avec l'outil « Inventons nos vies bascarbone
D-2021/303 Représentation au sein d'organismes divers. 10ème partie.
DELEGATION DE Madame Claudine BICHET
D-2021/304 Subvention à l'association Impact Summit pour l'organisation du World impactSummit, sommet international des solutions pour la planète. Autorisation -Signature
D-2021/305 EHPAD Terre-Nègre.Avenant au contrat de prêt 9389059 émis par la Caissed'Epargne Aquitaine Poitou-Charentes. Demande de garantie de la Ville àhauteur de 100%.
D-2021/306 Régularisation financière des charges supportées par Bordeaux Métropole pourle compte de la ville de Bordeaux - Décision - Autorisation.
D-2021/307 Fonds d'Intervention Local 2021. Affectation de subventions
D-2021/308 Fonds d'investissement des quartiers 2021 - Subvention d'équipements
Présenté par Monsieur Bernard G.BLANC
D-2021/309 Adhésion à un groupement de commande pour la fourniture de vêtements detravail et d'équipements de protection individuelle - Décision - Autorisation
DELEGATION DE Monsieur Stéphane PFEIFFER
D-2021/310 Economie sociale et Solidaire. Partenariat avec la Chambre régionale del'Economie sociale et Solidaire de Nouvelle Aquitaine (CRESS). Décision.Autorisation.
Présenté par Monsieur Jean-Baptiste THONY
D-2021/311 Association Labo de l'ESS. Soutien de la ville de Bordeaux dans le cadre de laréalisation de l'étude "ESS et urbanités. Pour des métropoles low tech etsolidaires". Décision. Autorisation
D-2021/312 Aide à la création de structures de logements spécifiques. Foyer de jeunestravailleurs de 100 logements réalisé par la SA d'HLM 3F Résidences. 56 avenuede la Jallère à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2021/313 Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par l'Office Public del'Habitat AQUITANIS. Programme de 16 logements en PLUS/PLAI, angle coursdu raccordement, rue Dulamon et rue Boileau, quartier des Bassins à flot, îlotC16 à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2021/314 Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM CDCHABITAT SOCIAL. Opération d'Intérêt National Euratlantique. ZAC GaronneEiffel. Programme de 38 logements en PLUS/PLAI. Rue Henri Dunant, îlotDeschamps, lot DF1.1. Demande de subvention. Autorisation.
D-2021/315 Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la Société coopératived'intérêt collectif (SCIC) d'HLM le Comité Ouvrier du Logement (COL).Programme de 4 logements 43-51 rue Barreyre à Bordeaux. Demande desubvention. Autorisation.
D-2021/316 Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM MESOLIA.Opération d'Intérêt National Euratlantique. ZAC Garonne Eiffel. Programme de43 logements en PLUS/PLAI. Secteur Deschamps. 63-65 rue Promis. Îlots DE1.1et DE1.2. Demande de subvention. Autorisation.
D-2021/317 Logements Locatifs Aidés. Opération neuve et opération en acquisitionamélioration réalisée par l'Office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT.Programme de 34 logements pour la partie neuve et programme de 10logements acquis améliorés, rue Castéja à Bordeaux. Demande de subvention.Autorisation.
D-2021/318 Programme d'intérêt général métropolitain 'Le réseau de la réhabilitation' 2019- 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétairesoccupants. Autorisation.
D-2021/319 Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain àvolet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historiquede Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et auxpropriétaires occupants. Autorisation.
D-2021/320 Coup de pouce. Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville.Autorisation.
D-2021/321 Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de laVille aux acquéreurs. Autorisation
DELEGATION DE Monsieur Bernard L. BLANC
D-2021/322 Arc-en-Rêve. Subvention de la Ville de Bordeaux 2021. Avenant à la convention2019. Décision. Autorisation
DELEGATION DE Madame Camille CHOPLIN
D-2021/323 Attribution de subventions en faveur des associations. Fonds de SoutienExceptionnel. Covid-19-2021. Adoption. Autorisation
DELEGATION DE Monsieur Didier JEANJEAN
D-2021/324 Demandes exceptionnelles de remboursement de redevance de stationnement
Présenté par Monsieur Francis FEYTOUT
D-2021/325 Condition animale et respect du vivant Soutien aux initiatives en faveur dubien-être animal. Adoption-Autorisation.
D-2021/326 Capture identification et stérilisation de chats errants sur le territoire de la villede Bordeaux - Avenant à la convention de subvention avec la Sociétéprotectrice des Animaux - Décision - Autorisation
Présentée par Madame Eve DEMANGE
D-2021/327 Programmation appel à projets Résilience Alimentaire 2021. Subventions deprojets. Autorisation - Décision - Signature
DELEGATION DE Madame Delphine JAMET
D-2021/328 Cession de parcelles à la Cité jardin appartenant au CCAS dans le cadre del'aménagement de la ZAC Gradignan Centre-Ville au profit de la FAB.Autorisation de la Ville de Bordeaux.
D-2021/329 Bordeaux. Place publique Tauzin. Acquisition par la Ville de Bordeaux d'uneplace publique sise 2 rue Bethmann / rue du Tauzin à Bordeaux cadastrée ID392. Autorisation. Décision
D-2021/330 Bordeaux. Grands Hommes. Parcelles KO 179 et KO 267. Cession à CarrefourProperty France des lots de volume constituant l'ancien marché municipaldésaffecté. Décision. Autorisation
D-2021/331 La maison de l'emploi de Bordeaux - Remise gracieuse de loyer sur l'année 2020- Autorisation - Décision
D-2021/332 Pépinière Le Campement. Remise gracieuse de loyer sur l'année 2020.Autorisation. Décision
D-2021/333 Théâtre La Manufacture Atlantique. Constitution de servitudescomplémentaires et rectificatif du montant de la TVA sur marge. Autorisation.Décision
DELEGATION DE Monsieur Mathieu HAZOUARD
D-2021/334 Renouvellement du contrat de concession de service portant délégation deservice public relatif à l'exploitation,la gestion et l'entretien d'équipements desports et de loisirs de la ville de Bordeaux. Autorisation de lancement.
D-2021/335 Aide à la reprise sportive : dispositif municipal d'aide financière à la prise delicence dans un club. Adoption. Autorisations.
D-2021/336 Subventions d'accompagnement à la Vie Sportive - exonération de redevance -attributions et désaffectations. Autorisation et signature.
D-2021/337 Convention cadre de mutualisation des équipements sportifs communaux etdépartementaux. Autorisation de signature
D-2021/338 Soutien au sport de haut niveau. Accompagnement des clubs féminins Elite etdes disciplines olympiques. Attribution de subventions. Autorisation designature
DELEGATION DE Madame Sylvie SCHMITT
D-2021/339 Ecoles élémentaires. Séjours scolaires. Liste des classes pour les séjours"grandeur nature". Automne 2021.
D-2021/340 Ecoles élémentaires. Séjours scolaires. Liste des classes pour les séjours hiver2022
DELEGATION DE Monsieur Dimitri BOUTLEUX
D-2021/341 Attribution de subventions. Fonds de soutien à l'innovation et subventiond'investissement au profit de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle"Ecole d'enseignement supérieur d'art de Bordeaux - EBABX". Convention.Autorisation. Signature
D-2021/342 Pass Culture. Convention de partenariat avec la Société à Actions Simplifiée(SAS) Pass Culture. Autorisation. Signature
D-2021/343 Capc musée d'art contemporain. Labellisé Centre d'Art Contemporain d'IntérêtNational. Convention subvention 2021. Autorisation. Signature
D-2021/344 Musée d'Aquitaine. Convention-cadre avec les associations Home's couleurs etANPEIP. Conventions. Autorisation. Signature.
D-2021/345 Exposition "les lumières légendaires". Autorisation d'occupation temporaire dudomaine public / Parc Bordelais. Convention avec la société LimelightProductions SAS. Autorisation. Signature
DELEGATION DE Madame Nadia SAADI
D-2021/346 Soutien à l'artisanat. Partenariat avec la Chambre de métiers et de l'artisanatNouvelle Aquitaine - section Gironde pour la gestion et l'animation de lapépinière artisanale Sainte-Croix. Conventions. Autorisation
Présenté par Madame Brigitte BLOCH
D-2021/347 Société touristique d'animation de Bordeaux Lac (STABL) Rapport d'activité etanalyse financière du casino de Bordeaux. Exercice 2019/2020. Information
DELEGATION DE Madame Céline PAPIN
D-2021/348 Affirmation de l'ancrage européen de la ville de Bordeaux : candidature au LabelVille Européenne et contribution à la Conférence sur l'Avenir de l'Europe -autorisation - décision
D-2021/349 Aide aux sinistrés d'Haïti
D-2021/350 Subvention de la Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine - Autorisation -décision
DELEGATION DE Monsieur Olivier ESCOTS
D-2021/351 Lutte contre les discriminations. Appel à projets Quinzaine de l'égalité et ladiversité 2021. Adoption. Autorisation.
D-2021/352 Lutte contre les discriminations. Attribution subvention association Bordelle -Bal Queer 2021. Adoption. Autorisation.
D-2021/353 Quinzaine de l'égalité et de la diversité 2021. Appel à projet métropolitain.Acceptation subvention en faveur de la lutte contre les discriminations etpromotion de l'égalité. Adoption. Autorisation.
D-2021/354 Commission Communale Pour l'Accessibilité (CCA) de la Ville de Bordeaux.Renouvellement des membres. Modalités de fonctionnement. Décision.Autorisation.
DELEGATION DE Madame Fannie LE BOULANGER
D-2021/355 Protocole transactionnel. Entreprise CIMEA.Construction d'une bibliothèque àBordeaux Caudéran.
D-2021/356 Convention d'exploitation de "l'Orangerie" au Jardin Public et du "CarréDétente" au Muséum d'Histoire naturelle- Régularisation de la convention du 22avril 2019
D-2021/357 Contrat de concession portant délégation de service public. Réalisation,exploitation, gestion et entretien d'un établissement de multi accueil collectifde 60 berceaux. Crèche Odette Pilpoul.Modification du planning des travaux et de la dénomination sociale de lasociété dédiée.Avenant n°1 au contrat de concession de service.Décision.Autorisation.
DELEGATION DE Madame Sandrine JACOTOT
D-2021/358 Exonération de la redevance d'occupation du domaine public pour les terrassesrelatives aux bars et restaurants. Décision. Autorisation.
D-2021/359 Taxation des tournages sur le Domaine public
DELEGATION DE Madame Sylvie JUSTOME
D-2021/360 Attribution d'aides en faveur des associations. Appel à projets seniors 2021.Adoption. Autorisation.
D-2021/361 Prévention et Promotion de la Santé. Soutien aux initiatives en faveur de laSanté.Adoption. Autorisation.
D-2021/362 Legs de Christiane Larralde- Modification
Point d'étape jeunes en recours par Madame Harmonie LECERF
Questions écrites proposées par le groupe Bordeaux en Luttes
Question écrite du groupe Bordeaux en Luttes présentée par Antoine BOUDI-NET à propos du stationnement payant / gratuité pour les résident.e.s.
Question écrite du groupe Bordeaux en Luttes présentée par Evelyne CER-VANTES-DESCUBES concernant la Maison Publique du Logement.
Question écrite du groupe Bordeaux en Luttes présentée par Philippe POUTOU à propos du plan de recrutement.
Question écrite du groupe Bordeaux en Luttes présentée par Evelyne CER-VANTES-DESCUBES concernant les expulsions de squats.
Question écrite du groupe Bordeaux en Luttes présentée par Philippe POUTOU concernant Fiéffé.
Question écrite proposée par le groupe Bordeaux Ensemble
Question écrite du groupe Bordeaux ensemble présentée par Fabien ROBERT au sujet de la maison Marandon.
Questions écrites proposées par le groupe Renouveau Bordeaux
Question écrite du groupe Renouveau Bordeaux présentée par Anne FAHMY concernant les troubles à la sécurité et à la salubrité publique dans la rue Permentade.
Question écrite du groupe Renouveau Bordeaux présentée par Thomas CAZENAVE concernant la mise en place d'un comité de suivi et d'évaluation de la mobilité à Bordeaux.