POLITIQUE DE L'HABITAT
16 - Programmes de réalisation de logements sociaux - Opérations d'acquisition-amélioration 8 impasse Renoir et 4 rue Pétiniaud Dubos à Limoges - Conventions de financement avec NOALIS
Vincent LEONIE
17 - Programme de réalisation de logements sociaux - Opération d'acquisition-amélioration - Micro-résidence sise 44 avenue Emile Labussière à Limoges - Convention de financement avec Limoges habitat
Vincent LEONIE
18 - Prolongation du délai de dépôt des dossiers dans le cadre de la deuxième opération de ravalement obligatoire
Vincent LEONIE
19 - Adhésion de la Ville de Limoges à l'Association des FIchiers PArtagés de la DEmande de logement social (AFIPADE)
Vincent LEONIE
20 - Salon de l'Habitat, Jardin et Déco - Convention de partenariat avec la société Loire Evènement Organisation
Vincent LEONIE
ASSEMBLEES
80 - Désignation des représentants de la Ville auprès de divers organismes
M. le Maire
81 - Rapport concernant les concessions de service public - Année 2020 - Communication
M. le Maire
FUNERAIRE
79 - Pompes funèbres municipales - Tarifs des compositions florales
Isabelle MAURY
COMMANDE PUBLIQUE
78 - Commande publique - Conventions constitutives de groupement de commandes
Jean-Marie LAGEDAMONT
OPERATIONS IMMOBILIERES
62 - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain du quartier du Val de l'Aurence Sud - Secteur Entrée de Ville - Convention opérationnelle tripartite d'action foncière entre la Ville de Limoges, la Communauté urbaine Limoges Métropole et l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine
Muriel LASKAR
63 - Projet d'écoquartier des Portes Ferrées - Parc urbain des Portes Ferrées - Acquisition immobilière - Parcelles de terrain sises à Limoges, 54 rue de Sainte-Anne et appartenant à l'indivision HOURDIN
Vincent LEONIE
64 - Domaine communal - Cession d'une parcelle de terrain sise à Limoges, 249 avenue des Casseaux à la société JS IMMOBILIER
Vincent LEONIE
65 - Domaine communal - Parcelle de terrain sise à Limoges, 49 bis avenue Montjovis - Cession à la société JPI CONCEPT
Vincent LEONIE
66 - Domaine communal - Cession d'un tènement foncier sis à Limoges, 4- 8 boulevard du Vigenal au profit de Limoges habitat
Vincent LEONIE
67 - Domaine communal - Cession d'une parcelle de terrain sise à Limoges, rue Messager à Limoges habitat
Vincent LEONIE
68 - Domaine communal - Cession d'un lot de copropriété situé à Limoges, 25 avenue Gabriel Péri au profit du Centre Communal d'Action Sociale
Vincent LEONIE
69 - Copropriété Dullin-Bey - 2 à 12, allée Charles Dullin et 2 à 6, rue Périchon Bey - Cession d'un logement à Madame EL OUATI
Vincent LEONIE
70 - Copropriété Dullin-Bey - 2 à 12, allée Charles Dullin et 2 à 6, rue Périchon Bey - Cession d'un logement à Monsieur ADJIBADE Rayane
Vincent LEONIE
71 - Résidence du Maréchal Joffre - 1 à 9 et 2 à 10, rue du Maréchal Joffre - Cession d'un logement à Monsieur CHAPUT
Vincent LEONIE
72 - Domaine communal - Constitution d'une servitude de passage et d'aqueduc au profit de Limoges Métropole sur une parcelle municipale sise à Limoges, lieudit "Le Moulin du Martinet"
Vincent LEONIE
73 - Domaine communal - Constitution d'une servitude de passage et d'aqueduc sur une parcelle municipale sise à Limoges, 9 rue René Regaudie au profit de Monsieur et Madame Komar
Vincent LEONIE
74 - Place de la République - Convention entre la Ville de Limoges et la copropriété "République Carnot"
Vincent LEONIE
75 - Remplacement d'une ligne électrique basse tension souterraine et d'un coffret électrique sur une parcelle municipale sise à Limoges, 66 rue du quai Saint-Martial - Convention avec ENEDIS
Vincent LEONIE
76 - Mise en place de câbles électriques souterrains sur trois parcelles municipales sises à Limoges, chemin de Soudanas et rue Pierre Fresnay (Les Longes) - Convention avec ENEDIS
Vincent LEONIE
77 - Maillage du réseau de gaz sur une parcelle municipale sise à Limoges, rue de Toulouse - Convention avec GRDF
Vincent LEONIE
CULTURE
49 - Mise en oeuvre du dispositif Pass Culture - Convention de partenariat avec la SAS Pass Culture
Philippe PAULIATDEFAYE
50 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'École Nationale Supérieure d'Art de Limoges
Philippe PAULIATDEFAYE
51 - Centres culturels de Limoges - Collaborations dans le cadre de manifestations et de mise à disposition de salles - Saison 2021-2022
Philippe PAULIATDEFAYE
52 - Centres culturels de Limoges - Collaboration avec l'association "Les Zikologistes" dans le cadre des stages et ateliers - Saison 2021-2022
Philippe PAULIATDEFAYE
53 - Centres culturels de Limoges - Partenariat avec la compagnie SINE QUA NON ART - Christophe Béranger/Jonathan Pranlas-Descours - Artistes associés - Saison 2021-2022
Philippe PAULIATDEFAYE
54 - Conservatoire à rayonnement régional - Animation culturelle - Volet 1 - Année scolaire 2021-2022
Philippe PAULIATDEFAYE
55 - Conservatoire à rayonnement régional - Compléments pédagogiques - Année scolaire 2021-2022
Philippe PAULIATDEFAYE
56 - Conservatoire à rayonnement régional - Convention de partenariat avec l'Avenir Musical du Limousin
Philippe PAULIATDEFAYE
57 - L'Orangerie - Jardins de l'Evêché - Règlement intérieur - Tarifs
Philippe PAULIATDEFAYE
58 - Tarification des ouvrages mis en vente à la boutique du Musée des Beaux-Arts de Limoges
Philippe PAULIATDEFAYE
59 - Musée des Beaux-Arts de Limoges - Prix de vente du catalogue de l'exposition "Louttre.B, le jour avant le Bonheur"
Philippe PAULIATDEFAYE
60 - Musée des Beaux-Arts - Tarifs des ateliers
Philippe PAULIATDEFAYE
61 - Archives municipales - Convention de partenariat avec la Cinémathèque de Nouvelle-Aquitaine
Vincent REY
SPORTS
41 - 7ème Open de tennis WTA de Limoges en décembre 2021 au Palais des Sports de Beaublanc
Sylvie ROZETTE
42 - Patinoire municipale - Adoption du règlement intérieur
Sylvie ROZETTE
43 - Patinoire municipale - Modalités de location de la salle polyvalente - Grille tarifaire
Sylvie ROZETTE
44 - Patinoire municipale - Conventions avec les associations sportives utilisatrices
Sylvie ROZETTE
45 - Piscines municipales - Mise à jour du règlement intérieur
Sylvie ROZETTE
46 - Redevance d'occupation du Palais des sports - Exonération de la part variable saison 2019/2020 et des parts fixe et variable 2020/2021
Sylvie ROZETTE
47 - Création des tarifs pour la mise à disposition des installations sportives municipales aux associations entrant dans un champ concurrentiel
Sylvie ROZETTE
48 - Subvention exceptionnelle d'équipement - Convention avec le Limoges Tennis Club Garden
Muriel LASKAR
ESPACES PUBLICS
40 - Jalonnement céramique AOTSUGI - Contrat de cession de droit d'auteurs avec les artistes Florian Brillet et Nicolas Lelièvre
Vincent LEONIE
ESPACES VERTS
39 - Gestion piscicole et halieutique du lac d'Uzurat - Convention entre la Ville de Limoges et la Fédération de la Haute-Vienne pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique (FDAAPPMA-87)
Vincent LEONIE
ENFANCE - JEUNESSE
31 - Limoges, Ville amie des enfants - Plan d'actions 2020-2026 et partenariat avec l'UNICEF
Vincent JALBY
32 - Gratification des bacheliers ayant obtenu une mention "Très Bien" - Année 2021
Vincent JALBY
33 - Modification du règlement général des établissements multi-accueil collectif et familial de jeunes enfants
Nadine RIVET
34 - Répartition des places en crèches multi-accueils municipaux
Nadine RIVET
35 - Établissements d'accueil de jeunes enfants - Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales - Prestation de service Relais Assistants Maternels (RAM) - Missions supplémentaires
Nadine RIVET
36 - Expérimentation d'une crèche à vocation d'insertion professionnelle (AVIP) - FRIPOUNET - Convention d'aide financière au fonctionnement avec la Caisse d'Allocations Familiales
Nadine RIVET
37 - Convention de prestations entre la Ville de Limoges et le Centre d'Animation Sociale d'Ambazac (CASA) - Journée nationale des Assistants Maternels Agréés - Années 2021, 2022 et 2023
Nadine RIVET
38 - Accueil de loisirs sans hébergement municipal de Landouge - Convention de partenariat avec l'Etablissement Médico Educatif et Social Départemental de la commune d'Isle pour l'accueil d'enfants en situation de handicap
Nadine RIVET
SANTE
28 - Centre de vaccination anti-covid - Convention avec l'Agence Régionale de Santé de Nouvelle-Aquitaine pour le remboursement des frais engagés par la Ville
Samia RIFFAUD
29 - Lutte contre le cancer - Octobre Rose
Samia RIFFAUD
30 - Programme M'T Dents - Convention de partenariat entre la Ville de Limoges et la Caisse Primaire d'Assurance Maladie 87, la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale 87, l'Union Française de Santé Bucco Dentaire 87 et l'Instance Régionale et de Promotion de la Santé en Nouvelle-Aquitaine
Samia RIFFAUD
CENTRES SOCIAUX
22 - Centre social municipal de La Bastide - Renouvellement d'agrément du projet social et du projet familles 2021-2024
Ibrahima DIA
23 - Centre social de La Bastide - Conventions de partenariat, d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de la HauteVienne - Année 2021
Ibrahima DIA
24 - Centre social de La Bastide - Convention d'objectifs et de financement avec la Communauté urbaine Limoges Métropole - Insertion professionnelle - Année 2021
Ibrahima DIA
25 - Centre social de La Bastide - Convention d'objectifs et de financement avec la Communauté urbaine Limoges Métropole - "Prévention, éducation et sécurité dans les transports" - Année 2021
Ibrahima DIA
26 - Centres sociaux municipaux de Beaubreuil et de La Bastide - Convention d'accompagnement à la scolarité avec les établissements scolaires des deux quartiers - Septembre 2021 - juin 2022
Ibrahima DIA
27 - Centre social de La Bastide - Convention de partenariat avec l'Union Sportive Limoges Bastide
Ibrahima DIA
POLITIQUE DE LA VILLE
21 - Convention de partenariat avec l'association Jurist'Plus visant à favoriser l'accès et l'information au droit dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV)
Vincent JALBY
• Appel des conseillers municipaux
RENOUVELLEMENT URBAIN
15 - Parc des Etoiles - Ajustement du plan de financement
Guillaume GUERIN
COMMERCE
13 - Instauration de la taxe sur les friches commerciales au 1er janvier 2022
Rémy VIROULAUD
14 - Ouverture de commerces de détail les dimanches pour l'année 2022
Rémy VIROULAUD
UNIVERSITE
12 - Convention de partenariat entre la Ville de Limoges, l'Université de Limoges et la Communauté urbaine Limoges Métropole pour la période 2021-2024
Marie-Eve TAYOT
INTERCOMMUNALITE
10 - Convention de mise à disposition de services de la Ville de Limoges auprès de la Communauté urbaine Limoges Métropole
M. le Maire
11 - Convention-cadre de prestations de service confiées par la Ville de Panazol à la Ville de Limoges et contrats d'application subséquents
M. le Maire
DEMOCRATIE PARTICIPATIVE
9 - Assemblée citoyenne 55 Limougeauds pour leur ville - Règlement intérieur
Vincent BROUSSE
SUBVENTIONS
8 - Attribution de subventions aux associations
Guillaume GUERIN
GARANTIES D'EMPRUNT
6 - Garantie de la Ville - CDC Habitat Social - Construction en VEFA de 39 logements locatifs sociaux situés 141 avenue Georges Guingouin à Limoges - Emprunt d'un montant de 5 011 630 € souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - n°117435
Guillaume GUERIN
7 - Garantie de la Ville - Limoges Habitat - Construction de 23 logements locatifs sociaux situés 239 rue Armand Dutreix à Limoges - Emprunt d'un montant de 667 000 € souscrit auprès du Crédit Coopératif - n°J4397606
Guillaume GUERIN
FINANCES
2 - Budgets supplémentaires de l'exercice 2021 - Budget principal - Budget annexe du laboratoire régional de contrôle des eaux - Budget annexe des pompes funèbres - Budget annexe du crématorium - Budget annexe du golf municipal de Saint-Lazare - Approbation
Guillaume GUERIN
3 - Fiscalité directe locale - Taxe foncière sur les propriétés bâties - Exonération en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation
Guillaume GUERIN
4 - Versement de l'indemnité de responsabilité aux régisseurs de régie de recettes, d'avances et de recettes et d'avances
Guillaume GUERIN
5 - Créances irrécouvrables - Budget principal - Budget annexe des pompes funèbres - Budget annexe du crématorium
Guillaume GUERIN
ADMINISTRATION GENERALE
1 - Conseil municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions
M. le Maire
• Intervention du maire
• Approbation du compte rendu de la séance du 04 février 2021
• Désignation du secrétaire de séance