Séance d'installation du conseil régional (replay)
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SECTEUR PRÉSENTÉ PAR M. BERGER - Finances, évaluation des politiques publiques et fonds européens
CP 2021-332 : Intégration d'une clause éthique dans les conventions passées par la Région
CP 2021-295 : Affaires européennes : 2e rapport pour 2021 - Affectations provisionnelles pour 2021 - Premières affectations dispositif Europe - 2e tranche subvention de fonctionnement à Ile de France Europe
CP 2021-399 : Aide d'urgence à la Tunisie
SECTEUR PRÉSENTÉ PAR M. PÉCHENARD - Sécurité et aide aux victimes
CP 2021-293 : Bouclier de sécurité : 3ème affectation pour l'année 2021
SECTEUR PRÉSENTÉ PAR Mme AESCHLIMANN - Emploi et formation professionnelle
CP 2021-234 : Écoles de la deuxième chance : 2ème affectation 2021 - Avenants PRIC - Affectation AIRE plan de relance
CP 2021-238 : 3ème affectation PRFE - 2ème affectation E-learning - Actions territorialisées et actions expérimentales - Convention Ladom - Subventions AGCNAM
CP 2021-266 : Rémunération des stagiaires - 3ème affectation
CP 2021-286 : Aide régionale aux investissements dans les centres de formation dispensant des actions de formation par apprentissage - Conventions de transfert
CP 2021-305 : Approbation renouvellement convention constitutive et 2ème affectation 2021 pour une subvention globale de fonctionnement au GIP CARIF Défi métiers
SECTEUR PRÉSENTÉ PAR M. NASROU - Jeunesse, promesse républicaine, orientation et insertion professionnelle, enseignement supérieur et recherche
CP 2021-270 : Soutien aux Domaines d'Intérêt Majeur de recherche (2ème affectation), ajustement du dispositif "Contrats de recherche" et diverses modifications
CP 2021-164 : Déploiement et animation du Service Public Régional de l'Orientation dans les bassins d'emploi - 2ème affectation (nouveaux bassins). Trophées Oriane 2021 de l'Innovation pour l'orientation tout au long de la vie : attribution de subventions
CP 2021-210 : Enseignement supérieur 3ème affectation : CNAM Landy 2 - bâtiment de recherche biomédicale-p2IO - Faculté de médecine du Kremlin-Bicêtre
CP 2021-297 : Soutien à l'emploi scientifique : allocations de recherche 2021
CP 2021-307 : Amélioration des conditions de vie étudiante : Soutien au DAEU et animation des résidences étudiantes pour l'année 2021-2022
CP 2021-314 : Soutien à la mobilité internationale des étudiants : Bourses Mobilité IDF et Trophées des étudiants -ambassadeurs de l'Île-de-France
CP 2021-237 : Soutien régional aux missions locales : 2ème affectation 2021 - Gratuité des transports : acompte 2021
SECTEUR PRÉSENTÉ PAR Mme CIUNTU - Administration générale, dialogue social et transformation digitale
CP 2021-004 : Rapport donnant mandats spéciaux aux élus régionaux - Juillet 2021
CP 2021-306 : Affectations provisionnelles et spécifiques des autorisations d'engagement - Secteur RH - 2ème rapport
CP 2021-402 : Evolution du télétravail pour les agents de la Région Ile-De-France
CP 2021-311 : Affectations provisionnelles d'autorisations d'engagement et d'autorisations de programme relatives à la communication institutionnelle - 2ème rapport pour 2021
CP 2021-312 : Affectation du solde de la subvention en faveur de la SECRIF
CP 2021-317 : Affectations provisionnelles et spécifiques d'autorisations d'engagement et d'autorisations de programme sur les chapitres 930 et 900 'services généraux' - Deuxième rapport 2021
CP 2021-331 : Protocole transactionnel avec la société Derichbourg énergie - Travaux d'aménagement de l'hémicycle et des espaces d'accueil de l'Hôtel de Région-Île-de-France
CP 2021-346 : Attribution de la protection fonctionnelle au bénéfice de Monsieur Othman NASROU, 1er Vice-Président du Conseil régional d'Île-de-France
CP 2021-378 : Mise en place du forfait mobilités durables - Modification des modalités de versement de l'aide à la rentrée en études supérieures
SECTEUR PRÉSENTÉ PAR Mme DUBLANCHE - Relance, attractivité, développement économique et innovation
CP 2021-C17 : Aides aux entreprises PM'up Covid-19 : Appel à projets PM'up et TP'up Relance, 4ème rapport pour 2021
CP 2021-276 : Filières et innovation
CP 2021-273 : Soutien aux territoires en matière de développement économique
CP 2021-287 : Chèque numérique et autres actions économiques
CP 2021-294 : Mise en oeuvre de la stratégie Smart Région et du programme Construire au futur, Habiter le futur : 3ème affectation 2021
SECTEUR PRÉSENTÉ PAR M. DUGOIN-CLÉMENT - Logement, aménagement durable du territoire et SDRIFE
CP 2021-267 : Aide au logement locatif intermédiaire (LLI) - 2ème affectation pour 2021
CP 2021-272 : Attribution de subventions pour la création de logements locatifs sociaux familiaux, jeunes et étudiants - 3ème affectation pour 2021
CP 2021-289 : Aide au parc privé - Deuxième affectation - Attribution de 2 labels CDSR et d'une prorogation d'1 label CDSR
CP 2021-214 : Plan friches régional, Urbanisme Transitoire et CPIER Vallée de la Seine : premières affectations 2021, cotisations et participations du secteur aménagement
CP 2021-233 : 100 Quartiers innovants et écologiques : 2ème rapport pour 2021 - Contrat d'aménagement régional et contrat régional territorial : 3ème affectation pour 2021 et avenants
SECTEUR PRÉSENTÉ PAR M. KARAM - Sports et JOP, loisirs, citoyenneté et politique de la ville, et vie associative
CP 2021-222 : Affectation d'autorisations d'engagement pour l'organisation des villages sportifs et culturels de la région Île-de-France
CP 2021-243 : Lutte contre les discriminations, citoyenneté, vie associative et quartiers populaires
CP 2021-262 : Politique régionale du sport en Île-de-France - Investissement - 3ème rapport pour 2021
CP 2021-275 : Affectations en faveur des évènements sportifs prévus en Île-de-France et des ligues, comités sportifs régionaux et fédérations dans le cadre des conventions pluriannuelles prévues pour l'Olympiade 2021-2024
CP 2021-296 : Attribution de subventions dans le cadre du dispositif des clubs d'excellence
CP 2021-298 : Affectation d'autorisations de programme au profit des îles de loisirs - 3ème rapport pour 2021
CP 2021-C22 : Plan régional de sauvegarde des clubs sportifs franciliens - "Fonds de soutien exceptionnel aux clubs franciliens"
SECTEUR PRÉSENTÉ PAR M. WEHRLING - Transition écologique, climat et biodiversité
CP 2021-269 : Politique de la Biodiversité et politique de l'Eau : 3ème affectation pour 2021 - Appels à projets 2021 : Plan vert : 10ème et 11ème session - Biodiversité : 4ème session
CP 2021-290 : Politiques régionales Économie circulaire et déchets, Énergie-Climat et Air : Affectations pour 2021
SECTEUR PRÉSENTÉ PAR Mme PORTELLI - Culture, patrimoine et création
CP 2021-C19 : Aide d'urgence exceptionnelle COVID-19 pour la culture - (3ème affectation pour 2021)
CP 2021-221 : Soutien innovant aux projets culturels et artistiques menés dans les quartiers populaires - 2ème affectation 2021
CP 2021-226 : Attribution de subvention dans le cadre de l'aide à la permanence artistique et culturelle - 3ème affectation pour 2021
CP 2021-228 : Attributions de subventions dans le cadre de la politique de soutien à l'investissement culturel pour le spectacle vivant (3ème affectation pour 2021)
CP 2021-235 : Troisièmes affectations 2021 pour les aides régionales au cinéma et à l'audiovisuel
CP 2021-242 : Attributions de subventions dans le cadre de la politique du spectacle vivant inclusive sur tout le territoire francilien (4ème affectation 2021)
CP 2021-261 : 3ème affectation 2021 pour l'aménagement culturel en Île-de-France - 3ème affectation 2021 pour la valorisation du patrimoine - 2ème affectation 2021 pour le fonctionnement du GIP Maison Jean Cocteau
CP 2021-280 : 2ème affectation 2021 en faveur des organismes associés à l'action culturelle régionale - Affectation 2021 Domaine de Villarceaux
CP 2021-281 : Politique d'éducation artistique et culturelle dans les lycées et CFA - Attribution de subventions pour l'année scolaire 2021-2022
CP 2021-284 : Politique régionale en faveur des arts plastiques numériques et urbains en Île-de-France - Troisième affectations pour 2021 - Fonctionnement
CP 2021-285 : Affectations dans le cadre de la politique régionale du livre et de l'aménagement culturel en Île-de-France - Troisième affectation pour l'année 2021
SECTEUR PRÉSENTÉ PAR M. BEAUDET - Transports
CP 2021-241 : Versement de la contribution obligatoire et conventions de partenariat de partage de données avec IDFM
CP 2021-253 : Soutien aux mobilités durables : vélo, électromobilité et sécurité routière
CP 2021-260 : Stratégie régionale pour le fret et la logistique - Opérations fluviales
SECTEUR PRÉSENTÉ PAR Mme LACROUTE - Agriculture et alimentation
CP 2021-232 : Agriculture et ruralité - Soutien aux PNR - Commerces de proximité - Bâti agricole en milieux rural - Contrats ruraux
SECTEUR PRÉSENTÉ PAR M. CHÉRON - Lycées
CP 2021-C20 : Aide de 100€ aux boursiers : ajustements de dotations
CP 2021-207 : Dénomination Lycée Agricole de St-Germain-en-Laye (78) - "Agro-Campus Saint-Germain-en- Laye/Chambourcy" et Lycée neuf de Boulogne-Billancourt (92) - "Simone Veil"
CP 2021-212 : Soutien aux actions éducatives - 3ème affectation
CP 2021-213 : Conventions d'utilisation d'équipements sportifs pour les EPLE - Premier rapport 2021
CP 2021-218 : Programmes d'aide à la sécurisation et à la rénovation des lycées privés sous contrat d'association - Deuxième rapport pour l'année 2021
CP 2021-229 : Travaux dans les EPLE - 3ème rapport de l'année 2021 - Budget 2021
CP 2021-230 : Travaux dans les cités mixtes régionales - 3ème rapport de l'année 2021 - budget 2021
CP 2021-231 : Maintenance immobilière - Marchés de fourniture de gaz et d'électricité dans les lycées franciliens - règlement des cotisations 2021 au SIGEIF et SIPPERREC - 3ème rapport de l'année 2021 - budget 2021
CP 2021-236 : Plan d'urgence pour les lycées franciliens : Des lycées neufs et rénovés pour tous d'ici 2027 - 5èmeannée de mise en oeuvre - 3ème rapport
CP 2021-264 : Forfaits d'externat des établissements privés sous contrat d'association pour l'année 2020/2021 - 2ème rapport
CP 2021-265 : Transformation numérique des lycées - Projet de convention État/Région sur l'hybridation des enseignements
CP 2021-292 : Sécurisation des lycées - troisième affectation - budget 2021
CP 2021-299 : Communication : bilan d'utilisation des crédits du fonds commun de fonctionnement - année 2020
CP 2021-300 : Ajustements des dotations de contrôles techniques et contrats d'entretien obligatoires, redéploiement des crédits au titre du fonds commun de fonctionnement 2021
CP 2021-301 : Politique de tarification de la restauration scolaire dans les lycées publics franciliens - 3ème rapport pour 2021
CP 2021-302 : Aides régionales aux élèves pré et post bac - Projet de généralisation des produits locaux et biologiques dans les restaurants scolaires des EPLE
CP 2021-303 : Équipements Pédagogiques dans les EPLE- 3ème rapport de l'année 2021 - Second avenant à la convention annuelle d'application du CPRDFOP et modification de la carte des formations professionnelles initiales
CP 2021-308 : Protocole relatif à la répartition financière des dépenses prises en charge par la Région dans le cadre de la gestion des cités scolaires du Val-de-Marne de 2017 à 2020
CP 2021-309 : Gestion foncière et conventions relatives aux établissements publics locaux d'enseignement
CP 2021-313 : Convention d'objectifs relative à l'ouvrage olympique 'Lycée Marcel Cachin de Saint-Ouen-sur-Seine' à conclure avec la SOLIDEO et Paris 2024
SECTEUR PRÉSENTÉ PAR Mme REZEG - Tourisme
CP 2021-C18 : Plan de relance Tourisme 2021
CP 2021-211 : Politique régionale en faveur du tourisme en Île-de France - Deuxième affectation 2021
SECTEUR PRÉSENTÉ PAR Mme ADLANI - Solidarités, santé et famille
CP 2021-220 : Mise en oeuvre de la politique régionale en matière d'action sociale, de solidarité et de soutien aux familles - 3ème rapport pour 2021
CP 2021-257 : Formations sanitaires et sociales : solde de la subvention globale de fonctionnement 2021 des centres de formation en travail social
CP 2021-C16 : Diverses mesures régionales dans le cadre de la crise du Covid-19
CP 2021-223 : La politique régionale en faveur de la santé en Île-de-France - 3ème affectation pour 2021
CP 2021-256 : Formations sanitaires et sociales : subvention globale de fonctionnement 2021 des instituts de formations sanitaires - formation continue (PQFC et PRIC)
SECTEUR PRÉSENTÉ PAR M. DENIZIOT - Promesse républicaine, handicap et accessibilité
CP 2021-224 : Politique sociale régionale en faveur du handicap - 3ème affectation pour 2021