DELEGATION DE Madame Sylvie SCHMITT
D-2021/277 : Subventions Enfance. Réajustement des budgets d'activités d'accueils éducatifs et de loisirs de l'année 2020. Autorisation. Décision.
D-2021/278 : Attribution d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant aux conventions 2021. Adoption. Autorisation. Signature
D-2021/279 Règlement de la pause méridienne et de la restauration dans les écoles publiques de la ville de Bordeaux
D-2021/280 : Écoles primaires. Transports en commun pédagogiques. Autorisation.
D-2021/281 : Dotation spéciale pour les logements des instituteurs.Reversement partiel à Bordeaux Métropole. Autorisation
D-2021/282 : Redevances dues par les enseignants au titre du chauffage dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.
D-2021/283 : Forfait dû par les enseignants au titre de la consommation d'eau dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.
D-2021/284 : Vie étudiante. Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Association Animafac. Année 2021.
Présenté par Madame Isabelle ACCOCEBERRY
Questions écrites proposées par le groupe Bordeaux en Luttes
Résidences autonomie = souffrance au travail ?
Philippe Poutou
Crise sanitaire = des dispensaires de santé toujours nécessaires dans les quartiers ?
Philippe Poutou
Question à propos de l'implication de la Mairie dans les élections départementales
Antoine Boudinet
Question à propos de l'absence de réponse aux courriers que nous envoyons à la Mairie
Antoine Boudinet
DELEGATION DE Monsieur Stéphane GOMOT
D-2021/302 : Dénomination de voies et d'espaces publics
DELEGATION DE Madame Véronique SEYRAL
D-2021/301 : Labellisation Cité Educative. Autorisation. Signature.
DELEGATION de Madame Sandrine JACOTOT
D-2021/299 : Présentation Dispositif de prévention nocturne estival. Bordeaux la Nuit. Autorisation. Signature
Présenté par Monsieur Cyrille-Radouane Jaber
D-2021/300 : Commission départementale d'aménagement commercial - autorisation de dépôt d'un dossier - Grands Hommes
DELEGATION DE Madame Sylvie JUSTOME
D-2021/296 : Acceptation d'un legs assorti de charges. Résidence pour personnes âgées
D-2021/297 : Tarifications sorties à la journée. 2021. Décision. Autorisation d'encaissement.
D-2021/298 : Santé scolaire. Convention entre la Ville et la direction des services départementaux de l'Education Nationale de Gironde pour la promotion de la santé en faveur des élèves. Signature
DELEGATION DE Madame Fannie LE BOULANGER
D-2021/294 : Protocole transactionnel. Grands Hommes
D-2021/295 : Information organisation de la rentrée 2021
DELEGATION DE Monsieur Olivier ESCOTS
D-2021/292 : Partenariat entre ECCAR et la Ville de Bordeaux. Organisation de l'assemblée générale de la coalition européenne des villes contre le racisme. Adoption. Autorisation.
Présenté par Monsieur Paul-Bernard DELAROCHE
D-2021/293 : Lutte contre toutes les discriminations. Attribution d'une subvention à l'association Mémoires et Partages. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE Monsieur Dimitri BOUTLEUX
D-2021/285 : Fondation pour la Culture et les Civilisations du Vin. Subvention d'investissement allouée par la Ville de Bordeaux pour le renouvellement des équipements numériques de 2021 à 2026.
D-2021/286 : Attribution de subventions à divers opérateurs culturels. Conventions. Autorisation. Signature
D-2021/287 : Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Tarifs année scolaire 2021-2022. Autorisation
D-2021/288 : Musée des Beaux-arts. Partenariat avec la société des Amis du Louvre. Convention. Autorisation. Signature
D-2021/289 : Bibliothèque de Bordeaux. Nuit des Bibliothèques 2021. Demande de subvention à Bordeaux Métropole. Organisation de jeux concours. Règlements. Autorisation. Signature.
D-2021/290 : Bibliothèque de Bordeaux. Tricentenaire de la publication des "Lettres persanes" de Montesquieu. Organisation d'un jeu concours. Règlement. Autorisation.
D-2021/291 : Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation.
DELEGATION DE Madame Claudine BICHET
D-2021/231 : Taxe foncière sur les propriétés bâties. Modulation de l'exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation.
D-2021/232 : Augmentation de la majoration de taxe d'habitation sur les résidences secondaires
D-2021/233 : Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien aux initiatives associatives en faveur de la lutte contre les violences faites aux femmes. Adoption. Autorisation.
D-2021/234 : Fonds d'Intervention Local 2021. Affectation de subventions
D-2021/235 : Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation d'études sur les émissions de gaz à effet de serre. Autorisation
D-2021/236 : Avenant pour l'adhésion des villes du Taillan-Médoc, d'Ambarès-et-Lagrave, du Centre communal d'action sociale de la ville de Pessac à la convention de groupement de commandes permanent dédié à l'achat de gaz et services afférents. Autorisation.
Présenté par Monsieur Bernard G. BLANC
D-2021/237 : Avenant pour l'adhésion des villes du Taillan-Médoc, d'Ambarès-et-Lagrave et du Centre communal d'action sociale de la ville de Pessac à la convention de groupement de commandes permanent dédié à l'achat d'électricité et services afférents. Autorisation.
Présenté par Monsieur Bernard G. BLANC
DELEGATION DE Monsieur Amine SMIHI
D-2021/276 : Convention de mise à disposition d'un chien de sécurité publique affecté au service de la police municipale de Bordeaux
DELEGATION DE Monsieur Mathieu HAZOUARD
D-2021/274 : Avenant à la convention de mise à disposition du stade Chaban Delmas à la SASP Union Bordeaux Bègles. Autorisation. Signature
D-2021/275 : Programme d'animations sportives estivales. Quartiers des Sports et animations autour des Jeux Olympiques
DELEGATION DE Madame Delphine JAMET
D-2021/259 : Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation.
D-2021/260 : Délibération autorisant le recrutement d'agents non titulaires de catégories C et B sur des emplois permanents. Décision. Autorisation.
D-2021/261 : Régime Indemnitaire. Sujétions de la Filière Police Municipale. Décision. Autorisation
D-2021/262 : Intégration du télétravail au fonctionnement des équipes municipales. Décision
D-2021/263 : Instauration du forfait mobilités durables. FMD
D-2021/264 : Conditions d'octroi et redevances des autorisations de remisage à domicile (A.R.D.)
D-2021/265 : Plan de Formation 2021/2023 de la ville de Bordeaux -Décision. Autorisation.
D-2021/266 : Formations internes : Principes d'organisation. Charte des Formateurs. Indemnisation des Formateurs internes. Décision. Autorisation.
D-2021/267 : Convention Industrielle de Formation par la Recherche (CIFRE). Autorisation de recourir aux services de doctorants. Décision. Autorisation.
D-2021/268 : BRAZZA. Promesse d'achat pour le lot E4 de la société CDC HABITAT. Validation du conseil municipal
D-2021/269 : BRAZZA. Promesse d'achat pour les lots D3 et C16 de la société DOMOFRANCE. Validation du Conseil municipal
D-2021/270 : BRAZZA. Promesse de vente du lot C15 de la société DOMOFRANCE. Validation du conseil municipal
D-2021/271 : Bordeaux. Incorporation d'un bien présumé sans maître situé Impasse allée Balzac, cadastrée YM85. Décision. Autorisation
D-2021/272 : Convention de servitude de passage de canalisations publiques d'eau potable au profit de Bordeaux Métropole et de son concessionnaire SUEZ Eau France. Autorisation. Décision.
D-2021/273 : Bordeaux. Marché des Grands Hommes. Désaffectation et déclassement du marché municipal
DELEGATION DE Monsieur Didier JEANJEAN
D-2021/256 : A'urba. Subventions de la Ville de Bordeaux. Convention 2021-2022. Décision. Autorisation
D-2021/257 : Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'Ap). Convention de transfert de gestion d'une dépendance du domaine public de la Ville de Bordeaux à Bordeaux Métropole. Signature. Autorisation.
D-2021/258 : Stationnement payant. Tarification des professionnels
DELEGATION DE Madame Camille CHOPLIN
D-2021/253 : Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2021. Adoption. Autorisation.
D-2021/254 : Opération Carnaval des Deux Rives 2022. Subventions. Adoption. Autorisation.
D-2021/255 : Tarification et règlement intérieur des salles municipales. Modification. Avis. Autorisation
DELEGATION DE Monsieur Bernard L. BLANC
D-2021/251 : Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot (BAF) - Groupe scolaire "BAF 2" - Avenant à la convention conclue avec Bordeaux Métropole - Approbation - Autorisation
D-2021/252 : Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Saint Jean Belcier - étude d'impact des permis de construire pour le secteur SAGET - Avis
DELEGATION DE Monsieur Stéphane PFEIFFER
D-2021/238 : Economie sociale et solidaire. Cadre de partenariat avec les Sociétés coopératives d'intérêt collectif (SCIC). Approbation
D-2021/239 : Accompagnement et stabilisation de familles de gens du voyage. Aire Buthaud. Promis. Bordeaux Bastide. Convention d'intervention avec Aquitanis SA. Autorisation.
D-2021/240 : Concession d'aménagement pour la requalification du centre historique de Bordeaux. Opération de restauration immobilière portant sur 8 immeubles. Programme de travaux et délais. Approbation.
D-2021/241 : Concession d'aménagement pour la requalification du centre historique de Bordeaux. Déclaration d'Utilité Publique Opération de restauration immobilière portant sur 7 immeubles. Ouverture d'une enquête publique. Procédure préalable
D-2021/242 : Logements locatifs aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Opération d'Intérêt National Euratlantique. ZAC Garonne Eiffel. Programme de 49 logements en PLUS/PLAI. Quai Deschamps. Îlot DS2. Demande de subvention. Autorisation.
D-2021/243 : Logements locatifs aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Programme de 16 logements en PLUS/PLAI, angle rue des Lendemains et avenue des 40 journaux à Bordeaux, îlot C3.2b de la ZAC les Berges du Lac, quartier Ginko. Demande de subvention. Autorisation.
D-2021/244 : Logements locatifs aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Programme de 17 logements secteur de projet Brazza à Bordeaux. Îlot C16. Demande de subvention. Autorisation.
D-2021/245 : Logements locatifs aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Programme de 52 logements secteur de projet Brazza à Bordeaux. Îlot D3. Demande de subvention. Autorisation.
D-2021/246 : Logements locatifs aidés. Opération neuve réalisée en Zone d'aménagement concertée (ZAC) par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Opération d'intérêt national Euratlantique. ZAC Saint Jean Belcier. Rue Amédée Saint Germain. Programme de 47 logements sur l'îlot 9.12 à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2021/247 : Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
D-2021/248 : Coup de pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé - Subventions de la Ville. Autorisation.
D-2021/249 : Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs.Autorisation.
D-2021/250 : Congrès National de l'Union Sociale pour l'Habitat à Bordeaux du 28 au 30 septembre 2021 - Subvention - convention de financement