Rechercher : 
01 - Demande de subvention dans le cadre de la DSIL pour des travaux sur les équipements scolaires et périscolaires et des travaux de mise aux normes d'accessibilité pour personnes à mobilité réduite
M. SENICOURT
02 - Convention d'accueil d'agents de l'établissement public territorial Grand Orly Seine Bièvre dans les locaux de la commune
M. SENICOURT
03 - Protocole d'intervention d'un psychologue du travail du centre interdépartemental de gestion de la grande couronne d'Ile-de-France
M. LE MAIRE
04 - Régime indemnitaire des fonctionnaires de catégorie B du cadre d'emplois des chefs de service de police municipale
M. LE MAIRE
05 - Modification du tableau des emplois permanents
M. LE MAIRE
06 - Demande d'autorisation de dépôt d'une autorisation de travaux portant sur l'agrandissement du dortoir de l'école maternelle Aristide Briand
M. GUILLAUMOT
07 - Demande d'autorisation de dépôt d'une déclaration préalable et d'une autorisation de travaux portant sur les travaux de création de salles des maîtres, d'un bureau pour la direction à l'école élémentaire Aristide Briand
M. GUILLAUMOT
08 - Demande d'autorisation de dépôt d'une déclaration préalable portant sur la pose d'une clôture de sécurisation de la partie arrière de l'ancienne poste au 8 Grand Rue à Savigny-sur-Orge
M. GUILLAUMOT
09 - Convention de partenariat de collecte de bouchons plastiques et lièges
M. BRIEY
10 - Convention cadre de mise à disposition de broyeurs de végétaux et convention de prêt de matériel
M. BRIEY
11 - Règlement des parcs, squares, jardins, espaces verts et parc canin
M. BRIEY
12 - Marché de nettoiement des voiries, espaces publics et marchés alimentaires de la ville de Savigny-sur-Orge
M. BRIEY
13 - Fonds de soutien à Grand-Vaux et aux Prés-Saint-Martin 2021
M. GUILLAUMOT
14 - Demande de subvention au département de l'Essonne dans le cadre de l'appel à projet - Un été jeune en Essonne
M. GUILLAUMOT
15 - Subvention exceptionnelle à l'association Cabaret des oiseaux dans le cadre des activités d'été 2021
Me DUPART
16 - Actualisation de la tarification des manifestations culturelles
Me DUPART
17 - Demande d'autorisation de la publication d'un marché sur procédure adaptée portant sur la création d'une maison des associations sportives
Me BERNET
18 - Délibération relative à la mise en place d'un conseil de crèches sur la commune
Me COËTMEUR
19 - Délibération relative au nouveau règlement de fonctionnement des structures petite enfance (Établissements d'accueil de jeunes enfants les Moussaillons, les Lutins, les Dauphins, les Près Saint Martin)
Me COËTMEUR
20 - Règlement intérieur du transport scolaire pour la commune de Savigny-sur-Orge
Me COËTMEUR
21 - Avenant n°1 de la convention de délégation de service public de restauration collective
Me GUICHARD
22 - Convention de partenariat avec la Maison de Banlieue et d'Architecture
Me DUPART
23 - Tarifs des activités sportives municipales
Me BERNET
24 - Convention de mise à disposition à titre payant des établissements nautiques pour les stages savoir nager
Me BERNET
25 - Mise à disposition d'éducateurs sportifs municipaux au profit des écoles élémentaires pour l'année scolaire 2021-2022
Me BERNET
CONSEIL MUNICIPAL
jeudi 1 juillet 2021
ORDRE DU JOUR :