Appel des conseillers municipaux
Approbation du compte rendu de la séance du 15 décembre 2020
Désignation du secrétaire de séance
Voeux et motions
Intervention du maire
Questions orales
Information du conseil municipal sur les animations d'été dans les quartiers
ADMINISTRATION GENERALE
1 - Conseil municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions
M. le Maire
DEVELOPPEMENT DURABLE
2 - Charte des objectifs du développement durable de la Ville de Limoges
Vincent BROUSSE
FINANCES
3 - Comptes de gestion de l'exercice 2020 - Approbation
Guillaume GUERIN
4 - Comptes administratifs de l'exercice 2020 - Budget principal - Budget annexe du laboratoire régional de contrôle des eaux - Budget annexe des pompes funèbres - Budget annexe du crématorium - Budget annexe du golf municipal de Saint-Lazare - Approbation
Guillaume GUERIN
5 - Budget Principal de la Ville de Limoges - Affectation du résultat de l'exercice 2020
Guillaume GUERIN
6 - Budget annexe des pompes funèbres de la Ville de Limoges - Service public industriel et commercial - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2020
Guillaume GUERIN
7 - Budget annexe du crématorium de la Ville de Limoges - Service public industriel et commercial - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2020
Guillaume GUERIN
8 - Budget annexe du laboratoire des eaux de la Ville de Limoges - Service public industriel et commercial - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2020
Guillaume GUERIN
9 - Budget annexe du golf de la Ville de Limoges - Service public industriel et commercial - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2020
Guillaume GUERIN
10 - Budget principal - Décision modificative n°1 de l'exercice 2021 - Approbation
Guillaume GUERIN
GARANTIES D'EMPRUNT
11 - Noalis - Construction en VEFA de 4 logements locatifs sociaux situés rue de la Chabaudie à Limoges - Emprunt d'un montant de 590 585 € - Cinq cent quatre-vingt dix mille cinq cent quatre-vingt cinq euros - souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - n°117503 - Garantie de la Ville
Guillaume GUERIN
12 - Noalis - Construction en VEFA de 15 logements locatifs sociaux - Résidence Square Faure située 15 rue du Crucifix et rue Hyacinthe Faure à Limoges - Emprunt d'un montant de 741 844 € - sept cent quarante et un mille huit cent quarante quatre euros- souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - n°117506 - Garantie de la Ville
Guillaume GUERIN
SUBVENTIONS
13 - Attribution de subventions aux associations
Guillaume GUERIN
RESSOURCES HUMAINES
14 - Personnel municipal - Lignes directrices de gestion - Avancements et promotions
M. le Maire
15 - Personnel municipal - Référent déontologue
M. le Maire
16 - Personnel municipal - Rémunération du médecin de prévention
M. le Maire
17 - Concession de logement
M. le Maire
18 - Frais de déplacement du personnel municipal
M. le Maire
19 - Comité des oeuvres sociales du personnel de la Ville de Limoges et du Centre Communal d'Action Sociale - Subvention 2021
M. le Maire
PROTECTION FONCTIONNELLE DES ELUS
20 - Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Vincent LEONIE
M. le Maire
RENOUVELLEMENT URBAIN
21 - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Avenant n°2 à la convention pluriannuelle de renouvellement urbain de Limoges Métropole
Catherine MAUGUIENSICARD
22 - Programme de Rénovation Urbaine de La Bastide - Restructuration du centre commercial en pôle de santé et de services - Avenant n°4 à la concession d'aménagement
Catherine MAUGUIENSICARD
23 - Programme de Rénovation Urbaine de La Bastide - Restructuration du centre commercial - Concession d'aménagement SELI - Comptesrendus d'activités 2019 et 2020
Catherine MAUGUIENSICARD
OPERATIONS IMMOBILIERES
24 - Renouvellement urbain - Convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPF-NA) en vue de la requalification d'îlots bâtis en centre-ville "Pôle de vie Armand Dutreix" - Autorisation de la Ville de Limoges pour le lancement d'une procédure de déclaration d'utilité publique - Actualisation du périmètre de DUP
Vincent LEONIE
25 - Renouvellement urbain - Quartier Marceau - Convention opérationnelle tripartite avec l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine et la Communauté urbaine Limoges Métropole
Vincent LEONIE
26 - Renouvellement urbain - Opération de Restauration Immobilière - Convention tripartite entre l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine, la Communauté urbaine Limoges Métropole et la Ville de Limoges - Avenant n°1
Vincent LEONIE
27 - ZAC de Montevert - Compte rendu annuel d'activités présenté par la SELI pour les années 2018 à 2020 - Prévisionnel 2021
Vincent LEONIE
28 - Domaine communal - Parcelle de terrain, sise à Limoges, rue du Grand Theil - Cession à la Communauté urbaine Limoges Métropole
Vincent LEONIE
29 - Domaine communal - Propriété municipale de Juillac - Ensemble immobilier sis à Limoges, lieudit "Le Petit Juillac" et au Palais-surVienne, lieudit "Le Parc de Juillac" - Cession au profit de M. JeanPhilippe DENIS
Vincent LEONIE
30 - Domaine communal - Terrain sis à Limoges, 46 et 48 rue Verspieren - Cession à Monsieur et Madame MICHEL-POISSON
Vincent LEONIE
31 - Domaine communal - Immeuble situé à Limoges, 89 à 95 rue Fustel de Coulanges - Cession des droits appartenant à la Ville de Limoges au profit de l'Association Groupement de Coopération Sociale et Médico-sociale Autisme France (GCSMS Autisme France)
Vincent LEONIE
32 - Domaine communal - Lot volumétrique à usage de garage et de cour, situé dans un ensemble immobilier sis à Limoges, 4 rue des Anglais - Cession à M. Vivien Bessières et Mme Charlotte Lamy de la Chapelle
Vincent LEONIE
33 - Résidence du Maréchal Joffre - 1 à 9 et 2 à 10, rue du Maréchal Joffre - Cession d'un logement à Monsieur et Madame El Hadf
Vincent LEONIE
34 - Copropriété Dullin-Bey - 2 à 12 allée Charles Dullin et 2 à 6 rue Périchon Bey - Cession d'un logement à Monsieur et Madame Denichou
Vincent LEONIE
35 - Copropriété Dullin-Bey - 2 à 12, allée Charles Dullin et 2 à 6, rue Périchon Bey - Cession d'un logement à Monsieur Jérémy Denichou
Vincent LEONIE
36 - Constitution d'une servitude de passage et d'aqueduc sur des parcelles municipales sises à Limoges, avenue des Casseaux, au profit de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Centre Ouest
Vincent LEONIE
37 - Domaine communal - Lot volumétrique situé dans un ensemble immobilier sis à Limoges, 38, rue de la Boucherie - Résiliation du bail emphytéotique consenti le 19 mai 2005 par les Consorts JIAT à la Ville de Limoges
Vincent LEONIE
EDUCATION
38 - Renouvellement du projet éducatif territorial (PEdT) - Rythmes scolaires 2021-2024
Vincent JALBY
39 - Temps périscolaires (écoles Aristide Beslais et la Monnaie) - Convention avec l'association de loisirs et d'intégration sociale (ALIS) - Année scolaire 2021-2022
Vincent JALBY
40 - Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association
Vincent JALBY
41 - Comité consultatif de l'éducation - Nouvelle composition
Vincent JALBY
ENFANCE - JEUNESSE
42 - Tarifs des activités périscolaires et extrascolaires pour l'année scolaire 2021-2022 - Création d'un nouveau tarif
Nadine RIVET
43 - Prêt de jeux - Interventions diverses - Adhésion à des associations
Nadine RIVET
CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS
44 - Conseil municipal des enfants - Organisation de la journée sans voiture 2021
Vincent JALBY
POLITIQUE DE LA VILLE
45 - Dotation de Solidarité Urbaine - Rapport annuel 2021 portant sur les activités 2020
Ibrahima DIA
46 - Subventions dans le cadre du contrat de ville 2021
Ibrahima DIA
47 - Partenariat avec le Centre National des Études Spatiales (CNES) - Opération "Espace dans ma ville" 2021 - Convention avec l'association Planète Sciences
Ibrahima DIA
CENTRES SOCIAUX
48 - Projet d'extension pour le centre social municipal de Beaubreuil
Ibrahima DIA
SANTE
49 - Projet de recherche sur l'interférence cognitivo-motrice et la prise en charge des personnes âgées
Samia RIFFAUD
50 - Commission communale pour l'accessibilité - Rapport 2020
René ADAMSKI
ASSEMBLEES
51 - Comités consultatifs - Rapports 2019
M. le Maire
PLACE DE LA REPUBLIQUE
52 - Indemnisation des commerçants place de la République - Commission consultative de règlement amiable
Rémy VIROULAUD
COMMERCE
53 - Organisation de manifestations grand public - Convention avec une association de commerçants
Rémy VIROULAUD
54 - Exonération de redevances d'occupation commerciale du domaine public de janvier à juin 2021 - Tarif minoré des terrasses de juin à juillet 2021
Rémy VIROULAUD
ESPACES VERTS
55 - Concours des balcons et fenêtres fleuris - Adoption du règlement intérieur
Catherine MAUGUIENSICARD
56 - Inscription au PDIPR du sentier des trois ruisseaux
Vincent LEONIE
57 - Réhabilitation de la fontaine du square des émailleurs - Convention avec l'artiste concepteur
Vincent LEONIE
EVENEMENTIEL
58 - Forum des associations 2021 - Organisation - Convention avec la radio locale Flash FM
Sarah GENTIL
59 - Concours national Limousin - Subvention - Appui technique
Sarah GENTIL
60 - Village de Noël 2021 - Organisation et règlement intérieur
Sarah GENTIL
RELATIONS INTERNATIONALES
61 - Festival d'Arts Urbains "Limoges d'Art et de Feu" Edition 2021 - Avenant à la convention de partenariat conclue avec l'association Limousinart
Isabelle DEBOURG
62 - Championnat d'éloquence numérique franco libanais
Vincent JALBY
CULTURE
63 - Soutien à la manifestation Urban Empire - Convention avec l'association Horizons Croisés - Entrepreneur de spectacles vivants
Philippe PAULIATDEFAYE
64 - Exposition "Arts de l'Islam. Un passé pour un présent. Collections du Louvre et de France"
Philippe PAULIATDEFAYE
65 - Centres culturels municipaux - Tarifs spectacles - Saison 2021-2022
Philippe PAULIATDEFAYE
66 - Centres culturels municipaux - Ateliers et stages - Saison 2021-2022 - Collaborations et modalités de facturation
Philippe PAULIATDEFAYE
67 - Centres culturels municipaux - Collaborations dans le cadre de manifestations - Saison 2021-2022
Philippe PAULIATDEFAYE
68 - Centres culturels municipaux - Modalités de gestion des salles de répétition du centre culturel municipal John Lennon - Saison 2021- 2022
Philippe PAULIATDEFAYE
69 - Conservatoire à rayonnement régional - Règlement des études - Modifications 2021
Philippe PAULIATDEFAYE
70 - Conservatoire à rayonnement régional - Partenariat entre la Ville de Limoges et le Cours Florent - Eté 2021
Philippe PAULIATDEFAYE
71 - Musée des Beaux-Arts - Palais de l'Évêché - Acquisitions du premier semestre 2021
Philippe PAULIATDEFAYE
72 - Vente de 10 catalogues à la boutique du musée des Beaux-Arts
Philippe PAULIATDEFAYE
73 - Bibliothèque francophone multimédia - Convention pour le développement de la lecture en milieu carcéral
Philippe PAULIATDEFAYE
SPORTS
74 - Avenant à la convention de partenariat dans le cadre du dispositif tickets loisirs CAF
Sylvie ROZETTE
75 - Avenant à la convention de partenariat dans le cadre du dispositif Shake@do.87
Sylvie ROZETTE
76 - Convention de partenariat avec l'Agence nationale pour les chèques vacances
Sylvie ROZETTE
77 - Limoges Hand 87 SAS - Versement d'un acompte au titre de la saison 2021-2022
Sylvie ROZETTE
78 - USAL - Versement d'un acompte au titre de la saison 2021-2022
Sylvie ROZETTE
79 - ASPTT Limoges - Versement d'un acompte au titre de la saison 2021- 2022
Sylvie ROZETTE
80 - LABC - Versement d'un acompte au titre de la saison 2021-2022
Sylvie ROZETTE
81 - Organisation du Tour cycliste international du Limousin 2021
Sylvie ROZETTE
82 - Foulées du Populaire 2021
Sylvie ROZETTE
83 - Aide individuelle à l'athlète de haut niveau Fanny-Estelle POSVITE
Sylvie ROZETTE
84 - Subvention exceptionnelle d'équipement à l'association Alliance Judo Limoges
Sylvie ROZETTE
85 - Convention de partenariat entre l'Office de tourisme de Limoges et le Golf
Françoise ARCHAMBEAUD
DOMAINE PUBLIC
86 - Taxe locale sur la publicité extérieure - Evolution des tarifs 2022
Jean-Marie LAGEDAMONT
87 - Instauration de la gratuité des sanitaires automatiques
Jean-Marie LAGEDAMONT
RESEAUX URBAINS
88 - Détection d'anomalies sur les points de comptage d'éclairage public - Convention entre la Ville de Limoges et Enedis
Jean-Marie LAGEDAMONT
SYSTEMES D'INFORMATIONS
89 - Convention financière avec le groupement d'intérêt public RENATER
Jean-Marie LAGEDAMONT
ENVIRONNEMENT
92 - Communication - Société Texelis - Arrêté d'enregistrement d'uneactivité de production et de maintenance d'organes de portance et detransmission de puissance des véhicules et engins située à Limoges,72 route du Palais
Vincent LEONIE
93 - Communication - Société Valeo - Arrêté complémentaire relatif à lamise en oeuvre de mesures en cas de déclenchement des procédurespréfectorales lors d'épisode de pollution de l'air ambiant pourl'exploitation de l'établissement situé à Limoges, Zone IndustrielleNord - rue Barthélémy Thimonnier
Vincent LEONIE
94 - Communication - Société Renault Trucks Entité Echange Standard -Arrêté complémentaire autorisant l'exploitation d'une entité derénovation d'ensembles mécaniques et l'exercice d'une nouvelleactivité de rénovation des échappements de véhicules poids lourdsdans l'établissement situé à Limoges, rue Gordini
Vincent LEONIE
COMMANDE PUBLIQUE
90 - Collecte et recyclage des masques usagés
M. le Maire
91 - Convention constitutive de groupement de commandes - Fourniturede services de télécommunications
Jean-MarieLAGEDAMONT