Séance du lundi 28 juin 2021
Rechercher : 
- Appel nominal des conseillers municipaux
- Désignation du secrétaire de séance
- Communications du Maire
 1 - Adoption du procès-verbal de la séance du 18 mai 2021
2 - Approbation du compte de gestion établi par le Receveur municipal pour le budget principal de la commune au titre de l'année 2020
3 - Adoption du compte administratif du budget principal de la commune au titre de l'année 2020
4 - Affectation du résultat afférent au compte administratif du budget principal de la commune au titre de l'année 2020
5 - Rapport annuel d'utilisation 2020 de la Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSUCS)
6 - Bilan des acquisitions et des cessions de biens immobiliers réalisées en 2020 par la Ville
7 - Bilan de la formation des élus au titre de l'année 2020
8 - Approbation du compte de gestion établi par le Receveur municipal pour le budget annexe du service de la restauration au titre de l'année 2020
9 - Adoption du compte administratif du budget annexe du service de la restauration au titre de l'année 2020
10 - Approbation du compte de gestion établi par le Receveur municipal pour le budget annexe de la régie de stationnement au titre de l'année 2020
11 - Adoption du compte administratif du budget annexe de la régie de stationnement au titre de l'année 2020
12 - Affectation du résultat afférent au compte administratif du budget annexe de la régie de stationnement au titre de l'année 2020
13 - Approbation du compte de gestion établi par le Receveur municipal pour le budget annexe de la régie intéressée du centre de Saint-Pair au titre de l'année 2020
14 - Adoption du compte administratif du budget annexe de la régie intéressée du centre de Saint-Pair au titre de l'année 2020
15 - Approbation du compte de gestion établi par le Receveur municipal pour le budget annexe du Centre de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA) au titre de l'année 2020
16 - Adoption du compte administratif du budget annexe du centre de soin, d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA) au titre de l'année 2020
17 - Affectation du résultat afférent au compte administratif du budget annexe du Centre de soins, d'accompagnement de prévention en addictologie (CSAPA) au titre l'exercice 2020
18 - Approbation du compte de gestion établi par le Receveur municipal de Clichy pour le budget du CLIC au titre de l'année 2020
19 - Adoption du compte administratif du budget du CLIC au titre de l'année 2020
20 - Affectation du résultat afférent au compte administratif du budget du CLIC titre de l'année 2020
21 - Avenants n° 1 et 2 de prolongation au contrat de Délégation de service public pour l'Exploitation de l'Espace 1789
22 - Avenant n° 1 de prolongation de la délégation de service public en régie intéressée pour la gestion et l'exploitation du centre de vacances de Saint-Pair
23 - Adhésion de la Commune de Saint-Ouen-sur-Seine au groupement de commandes à intervenir avec l'établissement public territorial Plaine Commune relatif à la passation d'un marché public de création, requalification et l'entretien des espaces verts sur le territoire de Plaine Commune et approbation de la convention constitutive.
24 - Adhésion de la Commune de Saint-Ouen-sur-Seine au groupement de commandes proposé par l'Établissement public territorial Plaine Commune, coordonnateur, pour la passation d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation et l'exécution d'un marché d'assurances, d'une part, et la passation d'un marché d'assurances, d'autre part, et approbation de la convention constitutive
25 - Etat des décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation de pouvoirs consentie par le Conseil municipal
- Questions diverses