01 - Modification de la délégation d'attributions du Conseil Municipal au Maire
Monsieur DEFREMONT
02 - Accord-cadre à bon de commande pour la fourniture des matériaux et outils du bâtiment pour les services techniques
Monsieur DEFREMONT
03 - Charte des associations
Monsieur DEFREMONT
04 - Bilan d'utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile de France pour l'année 2020.
Monsieur SENICOURT
05 - Garantie d'emprunt à SEQENS SAHLM 9 logements 10-12 rue des Giroflées
Monsieur GUILLAUMOT
06 - Garantie d'emprunt à SEQENS SAHLM 11 logements 14 rue Chamberlin
Monsieur GUILLAUMOT
07 - Garantie d'emprunt à SEQENS SAHLM 36 logements 18 rue Vigier
Monsieur GUILLAUMOT
08 - Garantie d'emprunt à SEQENS SAHLM 22 logements 55 bld A. Briand
Monsieur GUILLAUMOT
09 - Garantie d'emprunt à SEQENS SAHLM 36 logements 72 bld A. Briand
Monsieur GUILLAUMOT
10 - Garantie d'emprunt à SEQENS SAHLM 12 logements 91 rue du Billoir
Monsieur GUILLAUMOT
11 - Demande d'autorisation de dépôt d'une déclaration préalable (D.P.) portant sur la création d'un abri en bois au parc CHAMPAGNE
Monsieur GUILLAUMOT
12 - Demande d'autorisation de dépôt d'une déclaration préalable (D.P.) et d'une autorisation de travaux (A.T.) portant sur l'aménagement d'un logement en local RASED à l'école maternelle CHATEAUBRIAND
Monsieur GUILLAUMOT
13 - Demande d'autorisation de dépôt d'une autorisation de travaux (A.T.) pour les travaux de mise en accessibilité du bâtiment situé 43, 45 avenue Charles de Gaulle
Monsieur GUILLAUMOT
14 - Demande d'autorisation de dépôt d'une déclaration préalable (D.P.) portant sur la création d'un abri en bois face au 63, rue de Champagne
Monsieur GUILLAUMOT
15 - Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France pour la création d'une ferme urbaine
Monsieur BRIEY
16 - Mise à la réforme et cession d'un véhicule de la régie municipale des transports
Monsieur BRIEY
17 - Mise à la réforme et cession de véhicules de la flotte municipale
Monsieur BRIEY
18 - Projet de renouvellement urbain : approbation de la charte inter-bailleurs pour le relogement des habitants de Grand Vaux
Monsieur GUILLAUMOT
19 - Marché d'entretien des espaces verts de la commune
Monsieur BRIEY
20 - Création d'un périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité et institution d'un droit de préemption urbain sur les fond et baux artisanaux et commerciaux inclus dans ce périmètre au bénéfice de la commune.
Monsieur GARDELLA
21 - Convention de coordination entre la Police Municipale et la Police Nationale
Monsieur GARDELLA
22 - Demande de subventions dans le cadre de l'appel à projet pour un socle numérique dans les écoles élémentaires
Madame COËTMEUR
23 - Règlement des classes de découverte
Madame COËTMEUR
24 - Convention d'adhésion au réseau CINESSONNE
Madame DUPART
25 - Demande de subvention régionale pour travaux permettant l'urbanisme transitoire à Grand Vaux
Madame DUPART
26 - Cessation d'activité du musée Davout
Madame DUPART
27 - Adhésion à l'Association Nationale des Élus en Charge du Sport (ANDES)
Madame BERNET
28 - Adhésion à l'Association "Réseau National des Maisons des Associations"
Madame BERNET
29 - Adhésion à l'association "Sports et Territoires"
Madame BERNET
30 - Demande de subvention à l'agence régionale de santé pour le centre de vaccination contre la COVID-19
Monsieur BRONES