Monsieur le Maire
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Procès-Verbal de la séance du mardi 30 mars 2021
Orientations de la politique municipale en matière d'urbanisme, d'habitat et de logement
Présenté par Monsieur Stéphane PFEIFFER et Monsieur Bernard L. BLANC
D-2021/141 -Représentation des élu.e.s au sein d'organismes divers. 8ème Partie.
DELEGATION DE Madame Claudine BICHET
D-2021/142 - Ville de Bordeaux. Innovation et commande publique. Adoption du nouveau Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables (SPASER) 2021-2026 et bilan du SPASER 2017-2020. Adoption. Signature. Autorisation
Présenté par Monsieur Bernard G. BLANC
D-2021/143 -Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien aux initiatives associatives. Adoption. Autorisation.
Présenté par Monsieur Bernard G. BLANC
D-2021/144 - Adhésion au dispositif d'une Centrale d'Achats Territoriale. Approbation du règlement de la Centrale d'Achats Territoriale. Autorisation de signature de la convention d'adhésion. Délégation au Maire.
Présenté par Monsieur Bernard G. BLANC
D-2021/145 - Fonds d'investissements des Quartiers 2021 - Subvention d'équipements
Présenté par Monsieur Bernard G. BLANC
DELEGATION DE Monsieur Stéphane PFEIFFER
D-2021/146 -Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
D-2021/147 - Coup de pouce. Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.
D-2021/148 - Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.
D-2021/149 - Logements Locatifs Aidés - PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SEM IN CITE. Programme de 4 logements 11 à 17 rue Causserouge à Bordeaux Demande de subvention. Autorisation.
D-2021/150 - Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM ERILIA. Programme de 15 logements. Bassins à flot. 69 rue Delbos. Demande de subvention. Autorisation.
D-2021/151 - Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Bastide Niel îlot B138-2. Programme de 63 logements.Demande de subvention. Autorisation.
D-2021/152 - Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Bastide Niel îlot B09. Programme de 49 logements. Demande de subvention. Autorisation.
D-2021/153 - Logements Locatifs Aidés - Opération démolition et reconstruction réalisée par la SA d'HLM MESOLIA. Programme de 71 logements et 4 logements rue du Paveil et rue Camille Godard à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
DELEGATION DE Madame Camille CHOPLIN
D-2021/154 - Attribution de subventions en faveur des associations. Fonds de Soutien Exceptionnel. Covid-19-2021. Adoption. Autorisation
D-2021/155 - Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2021. Adoption. Autorisation.
D-2021/156 - Prix des Jeunes Associations 2021. Subventions. Adoption. Autorisation
DELEGATION DE Madame Delphine JAMET
D-2021/157 - Délibération cadre sur la politique sociale de l'employeur, fixant les modalités de sa mise en oeuvre.
D-2021/158 - Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) constitué de l'Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise (IFSE) et du Complément Indemnitaire Annuel (CIA) à la ville de Bordeaux - Décision. Autorisation.
D-2021/159 -Versement d'une prime exceptionnelle à certains agents de la Ville de Bordeaux exerçant au sein des résidences autonomies, du CLIC et du centre Plateforme Autonomie Séniors du CCAS particulièrement engagés lors de l'Etat d'urgence sanitaire. Décision. Autorisation
D-2021/160 - Recours aux contrats d'apprentissage ville de Bordeaux. Rentrée scolaire 2021-2022.
D-2021/161 - Renouvellement de l'agrément pour le recours au service civique. Décision. Autorisation.
Présenté par Monsieur Cyrille JABER
D-2021/164 - Bordeaux. Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique. Opération ' Equipements sportifs du Jardin sportif Suzanne Lenglen ' - Apport de deux Volumes de l'ensemble immobilier, située rue de Cénac et rue Henri Dunant par l'Etablissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique pour la construction de Vestiaires et d'un volume couvert ouvert - Décision -
Autorisation
D-2021/165 - Bordeaux. Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique. Opération ' Equipements sportifs du Jardin sportif Suzanne Lenglen '. Acquisition d'une emprise de 26 265 m² environ, située Quai Deschamps et rue Dunant à l'Etablissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique pour la création du Jardin Sportif Suzanne Lenglen - Décision - Autorisation
Autorisation
D-2021/166 - Bordeaux Zac Bastide Niel. Création d'une servitude de passage au profit de la SNC 50 Rotonde sur la parcelle AX 274. Décision. Autorisation
DELEGATION DE Madame Harmonie LECERF
D-2021/167 - Adhésion de la ville de Bordeaux à l'Association Nationale des Villes et Territoires Accueillants (ANVITA). Adoption de la charte, statuts et cotisation annuelle. Désignation d'un.e élu.e référent.e représentant par le Conseil Municipal. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE Madame Sylvie SCHMITT
D-2021/168 -Adaptation au changement climatique et à la mixité dans les cours de crèches et d'écoles de la Ville de Bordeaux : Grandir Nature, les cours buissonnières. Programmation et qualification des réaménagements de chaque cour. Décision. Autorisation.
D-2021/169 - Convention de gestion et de transfert entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole du groupe scolaire Hortense (ZAC Bastide Niel). Approbation. Signature.
D-2021/170 - Convention de gestion et de transfert entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole du groupe scolaire Modeste Testas (BAF 2). Approbation. Signature.
D-2021/171 - Opération “Je relève le défi 2021”. Soutien aux initiatives des jeunes. Adoption. Autorisation
Présenté par Monsieur Cyrille JABER
DELEGATION DE Monsieur Dimitri BOUTLEUX
D-2021/172 - Subventions à diverses associations culturelles. Autorisation
D-2021/173 - Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation.
D-2021/174 -CAPC Musée d'art contemporain. Exposition Tout doit disparaître. Organisation du jeu concours Tout peut apparaître. Règlement. Gratuité. Autorisation.
D-2021/175 - Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et Culture du coeur Gironde. Autorisation. Signature
D-2021/176 - Musées. Opération Week-End Télérama. Gratuité d'accès. Autorisation
D-2021/177 - Fondation pour la culture et les civilisations du vin. Analyse économique et financière 2019. Information.
DELEGATION DE Madame Nadia SAADI
D-2021/178 - Bordeaux Fête le Vin 2021. Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole. Autorisation. Signature.
D-2021/179 - Bordeaux Technowest. Subvention de fonctionnement 2021. Convention. Décision. Autorisation
DELEGATION DE Madame Céline PAPIN
D-2021/180 - Partenariat entre Bordeaux Métropole, la Ville de Bordeaux et l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture et de Paysage de Bordeaux dans le cadre d'une convention cadre triennale 2021-2023. Subvention pour action. Convention. Décision. Autorisation
D-2021/181 - Soutien aux acteurs locaux dans le cadre de l'édition 2021 de la Semaine de l'Amérique Latine et des Caraïbes. Autorisation. Décision
D-2021/182 - Soutien aux acteurs locaux dans le cadre des manifestations du bicentenaire de l'indépendance du Pérou. Autorisation. Décision
DELEGATION DE Monsieur Olivier ESCOTS
D-2021/183 - Lutte contre les discriminations. Soutien aux associations LGBTQI+. Association Enipse. Adoption. Autorisation.
D-2021/184 - Lutte contre les discriminations. Soutien aux associations LGBTQI+. Association Le Refuge. Adoption. Autorisation.
Présenté par Monsieur Paul-Bernard DELAROCHE
D-2021/185 - Lutte contre les discriminations. Réseau d'accès au droit pour les victimes de discriminations et violences discriminatoires. Adoption. Autorisation.
D-2021/186 - Lutte contre les discriminations. Soutien aux initiatives associatives en faveur des commémorations de l'esclavage, la traite négrière et leurs abolitions. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE Madame Sylvie JUSTOME
D-2021/187 - Prévention et Promotion de la Santé. Soutien aux initiatives en faveur de la santé. Adoption. Autorisation.
D-2021/188 - Installation Classée pour la Protection de l'Environnement. Travaux d'amélioration du Complexe Technique de l'Environnement (CTE) Société VALBOM à Bègles. Demande d'autorisation environnementale déposée le 20 juillet 2020
DELEGATION DE Monsieur Laurent GUILLEMIN
D-2021/189 - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par Bordeaux Métropole. Travaux d'éclairage public avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, rue du Grand Lebrun, rue de l'Ecole Normale. Autorisation.
Question écrite du groupe Bordeaux en Luttes présentée par Antoine Boudinet concernant le fonctionnement du Conseil Municipal.
Question écrite du groupe Bordeaux en Luttes présentée par Antoine Boudinet concernant les maraudes, les sans-abris, le logement d'urgence.
Motion proposée par le groupe Bordeaux en Luttes présentée par Philippe Poutou pour une politique culturelle innovante et horizontale !
Voeu du groupe Bordeaux en Luttes présenté par Antoine Boudinet concernant la fin du jumelage entre la ville de Bordeaux et la ville israélienne d'Ashdod.
Question écrite du groupe Renouveau Bordeaux présentée par Aziz Skalli