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DELEGATION de Monsieur le Vice-Président BERNARD Alain
Vie Institutionnelle
21 C 0147 - Compte rendu à l'assemblée délibérante des délibérations du Bureau métropolitain et des décisions prises par délégation du Conseil depuis la séance du 19 février 2021 (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
21 C 0148 - Métropole Européenne de Lille - Mandat 2020 2026 - Modification des délégations d'attributions du Conseil au Président. (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
21 C 0149 - Métropole Européenne de Lille - Mandat 2020 2026 - Modification des délégations d'attributions du Conseil au Bureau métropolitain (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
21 C 0150 - Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Ajustement des désignations de représentants dans les commissions (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
21 C 0239 - LILLE - Centre de vaccination Zénith de Lille - convention (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
DELEGATION de Monsieur le Vice-Président VERCAMER Francis
Aménagement du territoire
21 C 0179 - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable du PLU de la MEL (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0180 - Plans locaux d'urbanisme - Modification - Bilan de la concertation préalable - Projets de Plans Locaux d'Urbanisme modifiés (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
DELEGATION de Monsieur le Vice-Président BAERT Dominique
Politique de la ville (géographie prioritaire ANRU)
21 C 0238 - LILLE - ANRU - Quartiers Anciens - SPLA La Fabrique des Quartiers - Concession d'aménagement - CRAC 2019 (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0237 - LILLE - ANRU - Quartiers Anciens - SPLA La Fabrique des Quartiers - Concession d'aménagement - Avenant n°8 au contrat de concession (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0178 - LILLE - NPRU - Poursuite de la requalification des Quartiers d'Habitats Anciens de Lille - Attribution d'une concession d'aménagement en quasi-régie - Marché subséquent n°2 (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0177 - HEM - NPRU - Lionderie - Trois Baudets - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0176 - HEM - NPRU - Lionderie - Trois Baudets - Convention de participation financière (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
DELEGATION de Madame la Vice-Présidente LINKENHELD Audrey
Energie
21 C 0175 - Rapports annuels relatifs à l'exécution des Délégations de Service Public de type concessif pour la production et la distribution d'énergie calorifique sur le territoire métropolitain - Année 2019 (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
21 C 0174 - Rapports annuels relatifs à l'exécution de la concession de distribution publique d'électricité et de fourniture d'énergie électrique aux tarifs réglementés - Année 2019 (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
21 C 0173 - Rapports annuels relatifs à l'exécution de la Concession de Distribution Publique de Gaz - Année 2019 (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
21 C 0172 - Mise en oeuvre du programme Action des Collectivités Territoriales pour l'Efficacité Energétique (ACTEE2) - Convention de partenariat avec la MEL, la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR), Amiens Métropole, Valenciennes Métropole et la Ville de Lille - Autorisation de signature - Financement (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
21 C 0171 - LILLE - Réseaux de chaleur métropolitain - Contrat de concession pour la production, le transport et la distribution d'énergie calorifique de la Ville de Lille - Avenant n° 10 avec RESONOR (filiale de DALKIA) - Prise en charge par la MEL des travaux de dévoiement du réseau de chaleur - Nouvelle cité administrative (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
DELEGATION de Monsieur le Vice-Président LEPRETRE Sébastien
Mobilités
21 C 0170 - Travaux préparatoires et connexes à la mise en place de portillons de contrôles d'accès dans les stations de métro - Lot A - Avenant n° 1 avec la société Eiffage Energie Systèmes Nord Lille - Prolongation de délai (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
21 C 0169 - Transports urbains de la Métropole européenne de Lille - Tarification - Création d'un service supplémentaire relatif à la gestion des objets trouvés « I lost » (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
21 C 0168 - Renforcement de l'offre métro - Marché de maîtrise d'oeuvre avec le groupement EGIS RAIL / SYSTRA - Prestations complémentaires pour le traitement des dommages sur les câbles d'alimentation haute-tension en tunnel - Avenant n°4 (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
21 C 0167 - Mise en place de caméras de supervision des portillons de contrôles d'accès dans les stations de métro et intégration dans le système du Contrat Local de Sécurité (CLS) - Lot E - Avenant n° 1 avec la société SEMERU - Prolongation de délai (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
21 C 0166 - LA BASSEE - Renouvellement de la vidéo-protection fixe - Opération de remplacement du matériel et licences vidéo - Lot 2 - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
21 C 0165 - Schéma Directeur des Infrastructures de Transports (SDIT) - Réponse à l'appel à projets lancé par l'Etat en faveur des projets de transports collectifs en site propre et des pôles d'échanges multimodaux situés hors de la région Île-de-France (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
21 C 0164 - Mesures tarifaires liées au service public des transports pendant la crise sanitaire - Remboursement et suspension des abonnements pour les étudiants - Décision (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
21 C 0163 - LESQUIN - Schéma Directeur des Infrastructures de Transports (SDIT) - Service Express Métropolitain sur l'étoile ferroviaire de Lille - Etude d'opportunité de traitement du passage à niveau n°6 de Lesquin dans le cadre de l'opération d'amélioration de la desserte ferroviaire entre Lille, Valenciennes, le Val de Sambre et l'Avesnois - Convention - Financement - Autorisation de signature (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
DELEGATION de Monsieur le Vice-Président CAUDRON Gérard
Aménagement (hors parc d'activité)
21 C 0162 - WAVRIN - Projet de revitalisation du coeur de ville - Diagnostics préalables aux démolitions - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0161 - LOOS - Site Danton - Lancement d'une concertation dans le cadre d'une opération de renouvellement urbain (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0160 - LILLE - ZAC PEPINIERE - Approbation de l'avenant n°2 au traité de concession (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0159 - LILLE - ZAC PEPINIERE - Concession d'Aménagement - Compte rendu annuel d'activité 2019 et du Bilan Prévisionnel (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0158 - LILLE - Secteur Forum - Convention de Subvention entre le Département du Nord et la MEL - Signature (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
DELEGATION de Monsieur le Vice-Président GERARD Bernard
Voiries
21 C 0156 - LILLE - Requalification du secteur des urbanistes - Société COLAS NORD EST - Avenant n°2 - Augmentation du montant du marché (Espaces publics, Voirie, Vidéo-surveillance).
21 C 0155 - LILLE - Requalification du Champ de Mars - Travaux de reconstruction des ponts du Petit Paradis et du Ramponneau - Groupement NGE GENIE CIVIL / BAUDIN CHATEAUNEUF / G.T.S - Protocole transactionnel (Espaces publics, Voirie, Vidéo-surveillance).
21 C 0157 - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Avenue de la République - Requalification des espaces publics - Société EIFFAGE ROUTE NORD EST - Avenant n°1 - Augmentation du montant du marché (Espaces publics, Voirie, Vidéo-surveillance).
21 C 0152 - LAMBERSART - Quartier de la Briqueterie Rues Gay Lussac, Arago et Pierre et Marie Curie - Convention de financement - Autorisation de signature (Espaces publics, Voirie, Vidéo-surveillance).
21 C 0151 - LAMBERSART - LOOS - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - SEQUEDIN - HAUBOURDIN - EMMERIN - Liaison intercommunale Nord-Ouest- Partie Sud - Coût actualisé du projet - Tronçons entre la rue Ambroise Paré et la rue Galilée prolongée à Loos - Travaux - Appel d'offres ouvert - Délibération modificative (Espaces publics, Voirie, Vidéo-surveillance).
21 C 0154 - LILLE - Boulevard Dubuisson et rue Javary - Décision de déclassement par anticipation d'emprises métropolitaines (Espaces publics, Voirie, Vidéo-surveillance).
21 C 0153 - LEERS - Coeur de ville - Requalification des espaces publics - Société COLAS NORD EST - Mémoire en réclamation - Indemnisation (Espaces publics, Voirie, Vidéo-surveillance).
DELEGATION de Monsieur le Vice-Président VERCAMER Francis
Stratégie d'urbanisme
21 C 0181 - Prolongation de la Convention de mise à disposition du service instructeur métropolitain - Instruction des autorisations d'urbanisme - Avenant n° 1 (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
DELEGATION de Monsieur le Vice-Président HAESEBROECK Bernard
Economie et Emploi
21 C 0182 - ROUBAIX - Plaine image - Nouvelle politique immobilière - Promesse de prise à bail (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
21 C 0183 - ROUBAIX - Réhabilitation de bâtiment sur le site Blanchemaille en vue de la réalisation d'un site totem dédié au commerce digital - Lancement des marchés par le mandataire - Décision - Financement (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
21 C 0184 - ROUBAIX - Soutien au développement de la société Madlab Animations - Avenant de prolongation à la convention adoptée par délibération n° 17 C 0915 du 19 octobre 2017 (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
21 C 0185 - Ajustement des tarifs des Ruches d'entreprises et proposition de Règlement intérieur dans le cadre de la démarche métropolitaine de certification des Ruches (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
21 C 0186 - Appel à manifestation d'intérêt sur les dynamiques d'innovation métropolitaine sur le thème "De la fourche à la fourchette" (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC / Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture). 2
1 C 0187 - Dispositif Fabrique à entreprendre - Convention-cadre de partenariat et convention financière entre la MEL et BPI France - Modification de la délibération n° 20 C 0208 du 16 octobre 2020 (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
21 C 0188 - Indemnisation des entreprises impactées par les travaux à la ruche d'entreprises de Lille-Hellemmes (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
21 C 0189 - Participation de la MEL à BPI France Financement - Dotation au Fonds Régional Recherche Innovation (FFRI) pour l'année 2021 (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
21 C 0190 - Reconduction de l'appel à projets permanent "Entreprendre autrement avec la Métropole Européenne de Lille" - Période 2021-2026 - Soutien aux initiatives économiques solidaires (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
21 C 0191 - Soutien à l'association HODEFI pour l'année 2021 - Versement de subvention (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
DELEGATION de Monsieur le Vice-Président HAESEBROECK Bernard
Recherche
21 C 0192 - Appel à projets " Chaires Industrielles " - Soutien au projet de chaire industrielle SMARTDIGICAT pour le développement d'une plateforme de procédés catalytiques intelligente et sécurisée (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
21 C 0193 - Appel à projets "Chaires Industrielles" - Soutien au projet de chaire industrielle ANVI (Architectures neuromorphiques pour la vidéoprotection) (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
DELEGATION de Madame la Vice-Présidente VOITURIEZ Anne
Logement et Habitat
21 C 0194 - LOOS - 7 Cour Ghesquières, 21 rue Gambetta - Procédure d'incorporation d'un bien sans maître dans le domaine métropolitain (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0195 - Aides à la pierre déléguées de l'Etat à la Métropole Européenne de Lille - Avenant de clôture de l'exercice 2020 (2020-3) et avenant pour l'attribution des enveloppes financières déléguées à la MEL pour l'exercice 2021 (2021-1) (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0196 - Aides financières de la Métropole européenne de Lille pour l'amélioration de l'Habitat privé - Délibération modificative (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0197 - Convention tripartite de caisse d'avance MEL - TISSERIN - SOLIHA Métropole Nord - Avenant n° 1 (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0198 - PLAN DE RELANCE - Soutien à la filière du bâtiment - Evolution de l'Aide financière exceptionnelle Covid-19 aux accédant à la propriété d'un logement neuf - Avenant n°1 à la Charte de partenariat (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0199 - Programme d'accompagnement et de prévention des copropriétés fragiles (POPAC2) - Avenant n°1 à la convention conclue avec l'Anah (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
DELEGATION de Monsieur le Vice-Président CAUCHE Régis
Prévention, collecte, traitement, tri et valorisation des déchets
21 C 0200 - Nouveau Schéma Directeur des Déchets Ménagers et assimilés - Période 2021-2030 - Adoption (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
21 C 0201 - Collecte des déchets ménagers et assimilés dits de "repasse" - Accord-cadre à bons de commande de services - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
21 C 0202 - Convention de coopération interterritoriale de prise en charge des apports des particuliers en déchèterie entre la Communauté de Communes du Pévèle Carembault et la Métropole Européenne de Lille - Autorisation de signature (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
21 C 0203 - Convention de partenariat avec l'Eco-organisme CITEO sur la mise en oeuvre de modules d'apport volontaire - Autorisation de signature (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
21 C 0204 - Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés sur des centres urbains denses et de prestations de nettoiement des espaces publics - Convention de groupement de commandes - Autorisation de signature (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
21 C 0205 - Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de Lille intra-muros - Convention de groupement de commandes entre la MEL et la Ville de Lille - Avenant n° 9 à la convention et avenant n° 9 au marché - Prolongation des délais d'exécution - Augmentation du montant de la participation (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
21 C 0206 - Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire urbain dense de Lille intramuros et de nettoiement de l'espace public - Dialogue compétitif - Décision - Financement (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
21 C 0207 - Marché de collecte en porte à porte - Société COVED - Modification de l'exutoire des déchets organiques provenant du territoire de l'ex CCHD vers le Centre de Valorisation Organique de Sequedin - Avenant n° 3 - Autorisation de signature (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
21 C 0208 - Marché de collectes des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la MEL hors Lille intramuros - Procédure formalisée - Décision - Financement (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
DELEGATION de Monsieur le Vice-Président BEZIRARD Alain
Assainissement
21 C 0209 - WATTRELOS - LEERS - Extension - Reconstruction de la station d'épuration - Concertation préalable du public - Lancement (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
21 C 0210 - LILLE - Rue du Ballon et rue de la Communauté - Participation financière des sociétés VINCI et BNP PARIBAS ESTATE en vue du financement des dévoiements de canalisations d'eau potable et eaux pluviales, des bornes incendies, des réseaux d'énergies et de télécommunication - Convention - Autorisation de signature (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
21 C 0211 - LILLE - Rue Princesse - Société EJM - Mémoire en réclamation - Indemnisation (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
DELEGATION de Monsieur le Vice-Président LEGRAND Jean-François
Espaces naturels
21 C 0212 - Fonds Européen de Développement Régional - Mise en oeuvre du micro-projet INTERREG France Wallonie Vlaanderen - Réalisation du balisage de l'itinéraire cyclable du "carré bleu" dans le parc bleu de l'Eurométropole Lille Kortrijk Tournai - Convention de participation financière entre la MEL et le GECT Eurométropole Lille Kortrijk Tournai (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
21 C 0213 - Parc de l'Arc Nord - Charte de coopération - Avenant n° 1 (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
DELEGATION de Monsieur le Vice-Président SKYRONKA Eric
Sport
21 C 0214 - HERLIES - Piscine des Weppes - Choix du mode de gestion - Principe d'une concession de service public (Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse).
21 C 0215 - VILLENEUVE D'ASCQ - LE STADIUM - Construction du complexe du stade annexe - Appel d'offre ouvert - Autorisation de signature - Financement (Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse).
21 C 0216 - WASQUEHAL - Patinoire Serge-Charles - Choix du mode de gestion - Principe d'une Concession de Service Public (Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse).
DELEGATION de Monsieur le Vice-Président DELEPAUL Michel
Culture
21 C 0217 - Orchestre National de Lille - Subvention pour le concert des Nuits d'été 2021 - La Belle-Helene (Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse).
21 C 0218 - Politique de soutien et promotion d'évènements culturels métropolitains - Affectation 2021 - 1ère tranche - Subvention (Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse).
DELEGATION de Monsieur le Vice-Président GEENENS Patrick
Stratégie foncière de la Métropole
21 C 0219 - Consultation sur le projet de décret modifiant le décret statutaire de création de l'Etablissement Public Foncier du Nord - Pas de Calais - Evolution du périmètre - Avis de la Métropole Européenne de Lille (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
DELEGATION de Monsieur le Vice-Président GEENENS Patrick
Action foncière de la Métropole
21 C 0220 - LESQUIN - ECO-INDUSTRIA - Association Syndicale Libre (ASL) - Modification du périmètre (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0221 - LILLE - Restructuration du Site du FORUM - Cession Foncière d'emprises sises à LILLE - Avenue Charles Saint Venant et rue Gustave Delory - délibération modificative (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0222 - LILLE - 1 rue du Ballon - Cession au profit de VINCI Immobilier et BNP Paribas Real Estate - Prorogation de la date de réitération (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0223 - QUESNOY-SUR-DEULE - Ange Gardien - Site VAN ROBAYE - Fin de Convention Opérationnelle entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - Rachat du foncier à l'EPF (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
DELEGATION de Monsieur le Vice-Président MATHON Christian
Gestion des ressources humaines
21 C 0224 - Adaptation du tableau des effectifs et créations d'emplois (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
21 C 0225 - Adhésion révocable de la Métropole européenne de Lille au régime d'assurance chômage (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
21 C 0226 - Approbation et signature de la convention de soutien de la politique de la réserve militaire entre le ministère des Armées et la Métropole Européenne de Lille (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
21 C 0227 - Mise en place du forfait mobilités durables (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
DELEGATION de Monsieur le Vice-Président MATHON Christian
Administration
21 C 0228 - Autorisation de signature de la convention de service d'achat centralisé pour l'adhésion au dispositif d'achat groupé d'électricité - Décisions - Financement (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
21 C 0229 - Destruction des ouvrages obsolètes à retirer des collections du fonds documentaire de la Métropole Européenne de Lille (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
DELEGATION de Monsieur le Vice-Président COLIN Michel
Contrôle et gestion des risques
21 C 0230 - Avenant n° 1 à la convention de rétrocession financière entre Saint Louis du Sénégal et la Métropole Européenne de Lille (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH / Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
21 C 0231 - Métropole Européenne de Lille - Mandat 2020 / 2026 - Création et composition du comité de déontologie et d'éthique (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
21 C 0232 - Mise en concordance de l'inventaire comptable de l'ordonnateur et de la comptabilité patrimoniale du comptable public (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
DELEGATION de Monsieur le Conseiller délégué CORBILLON Matthieu
Parc d'activités et immobilier d'entreprises
21 C 0234 - SAINGHIN-EN-MELANTOIS - VILLENEUVE D'ASCQ - ZAC de La Haute Borne - Clôture de la ZAC (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
DELEGATION de Monsieur le Conseiller délégué OURAL Akim
Filière TIC
21 C 0235 - Convention type de mise à disposition de services informatiques entre la MEL et des structures partenaires identifiées et à venir - Renforcement de la sécurité informatique - Participation financière des partenaires aux services informatiques fournis - Décision (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
21 C 0236 - Participation de la MEL au Forum International de la Cybersécurité (FIC) - Subvention au titre de l'année 2021 - Modification de la délibération n°20 C 0533 du Conseil du 18 décembre 2020 (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
Voeux

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Conseil Métropolitain du vendredi 23 avril 2021