Appel des conseillers municipaux
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte rendu de la séance du 12 novembre 2020
Intervention du maire
Information au conseil municipal concernant la généralisation de l'extinction de l'éclairage en coeur de nuit
ADMINISTRATION GENERALE
1 - Conseil municipal - Modalités d'organisation de l'assemblée délibérante en période d'état d'urgence sanitaire
M. le Maire
2 - Conseil municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions
M. le Maire
ASSEMBLEES
3 - Renouvellement de la commission Ethique et Transparence - Règlement intérieur - Désignations
M. le Maire
4 - Commission consultative des services publics locaux - Compte rendu des travaux de l'année 2020
M. le Maire
DEMOCRATIE PARTICIPATIVE
5 - Communication - Création d'une assemblée citoyenne - 55 Limougeauds pour leur ville
M. le Maire
6 - Conseils de quartier - Modification du règlement intérieur
M. le Maire
7 - Démocratie de proximité - Bilan 2019-2020
M. le Maire
8 - Antennes-mairie - Fixation du tarif des photocopies
M. le Maire
FINANCES
9 - Noalis - Construction de 11 logements locatifs sociaux situés 82 rue Montmailler (Résidence Montmailler) à Limoges - Emprunt d'un montant de 869 070 € - Huit cent soixante neuf mille soixante dix euros - souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - n°116955 - Garantie de la Ville
Guillaume GUERIN
SUBVENTIONS
10 - Attribution de subventions aux associations - Finances
Guillaume GUERIN
11 - Attribution de subventions à caractère culturel, sportif et social
Guillaume GUERIN
12 - Attribution de subventions aux associations - Attractivité et cadre de vie
Guillaume GUERIN
RESSOURCES HUMAINES
13 - Tableau des emplois budgétaires 2021
M. le Maire
14 - Personnel municipal - Direction des sports - Recrutement d'un directeur(trice) des sports
M. le Maire
15 - Recrutement d'un conseiller numérique
M. le Maire
16 - Centres sociaux municipaux de Beaubreuil et de La Bastide - Organisation et compensation d'une astreinte de direction
M. le Maire
17 - Remboursement des équipements de protection individuels contre la COVID-19 par le Fonds Social Européen
M. le Maire
ENFANCE - JEUNESSE
18 - Construction d'un accueil de loisirs pour mineurs sur le site d'Uzurat - Concours restreint - Maîtrise d'oeuvre
Nadine RIVET
JARDIN D'ORSAY
19 - Rénovation du jardin d'Orsay - Procédure avec négociation - Maîtrise d'oeuvre
Vincent LEONIE
PATRIMOINE SCOLAIRE
20 - Rénovation énergétique du patrimoine scolaire 2021-2022 - Approbation du projet et du plan de financement
Vincent JALBY
21 - Restructuration du groupe scolaire René Blanchot tranche 1 - Approbation du projet et du plan de financement
Vincent JALBY
POLITIQUE DE L'HABITAT
22 - Évolution de la politique municipale de l'habitat
Catherine MAUGUIEN-SICARD
PATRIMOINE COMMUNAL
23 - Rénovation énergétique du patrimoine bâti de la Ville 2021-2023 - Approbation du projet et du plan de financement
Jean-MarieLAGEDAMONT
24 - Rénovation énergétique de la Mairie annexe de Landouge - Approbation du projet et du plan de financement
Jean-MarieLAGEDAMONT
25 - Restructuration des anciens locaux de la Direction des Systèmes d'Information - Approbation du projet et du plan de financement
Jean-MarieLAGEDAMONT
26 - Restructuration d'un pavillon en antenne mairie sur le quartier de La Bastide - Approbation du projet et du plan de financement
Jean-MarieLAGEDAMONT
SANTE
27 - Centre de vaccination - Convention avec l'Agence Régionale de Santé Nouvelle-Aquitaine - Année 2021
Samia RIFFAUD
EDUCATION
28 - Convention de cession de données entre la Ville de Limoges et la Mutualité Sociale Agricole du Limousin (MSA) concernant les enfants résidant à Limoges soumis à l'obligation scolaire
Vincent JALBY
29 - Contrat local d'accompagnement à la scolarité 2020-2021 - Accompagnement des acteurs de Beaubreuil
Vincent JALBY
CENTRES SOCIAUX
30 - Centres sociaux municipaux La Bastide et Beaubreuil - Convention avec la CAF Haute-Vienne "Promeneurs du Net"
Ibrahima DIA
31 - Centres sociaux municipaux La Bastide et Beaubreuil - Convention avec le département de la Haute-Vienne
Ibrahima DIA
POLITIQUE DE LA VILLE
32 - Contrat de Ville 2021 - Subvention à l'association URBAKA
Ibrahima DIA
33 - Organisation d'un service de transport en faveur des accueils de loisirs des quartiers politique de la ville à destination des bases de plein air pour l'année 2021
Ibrahima DIA
SOCIAL
34 - Convention relative à la coopération entre la Ville de Limoges et le Centre Communal d'Action Sociale
Samia RIFFAUD
35 - Convention avec l'association La Cité des Jeux - Subvention de fonctionnement - Année 2021
Samia RIFFAUD
CULTURE
36 - Lire à Limoges 2021 - Modalités d'organisation et de rémunération
Philippe PAULIAT-DEFAYE
37 - Conventions avec les structures d'importance à caractère culturel
Philippe PAULIAT-DEFAYE
38 - Conventions avec les associations ayant la qualité d'entrepreneur de spectacles vivants
Philippe PAULIAT-DEFAYE
39 - Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2024 avec l'association "Eclats d'Email Jazz Edition"
Philippe PAULIAT-DEFAYE
40 - Restauration des auvents du Pavillon du Verdurier - Approbation du projet et du plan de financement
Philippe PAULIAT-DEFAYE
41 - Rénovation énergétique du CCM Jean Gagnant - Approbation du projet et du plan de financement
Philippe PAULIAT-DEFAYE
42 - Centres culturels municipaux - Nouvelles modalités de facturation et de remboursement des ateliers - Saison 2020-202
Philippe PAULIAT-DEFAYE
43 - Centres culturels municipaux - Partenariat SACD 2021
Philippe PAULIAT-DEFAYE
44 - Conservatoire à Rayonnement Régional - Règlement intérieur
Philippe PAULIAT-DEFAYE
45 - Conservatoire à Rayonnement Régional - Tarification des costumes des spectacles chorégraphiques
Philippe PAULIAT-DEFAYE
46 - Conservatoire à Rayonnement Régional - Partenariats avec les établissements publics d'enseignement supérieur et de formation
Philippe PAULIAT-DEFAYE
47 - Conservatoire à Rayonnement Régional - Réduction des droits d'inscription
Philippe PAULIAT-DEFAYE
48 - Conservatoire à Rayonnement Régional - Rémunération des jurys de concours et examens
Philippe PAULIAT-DEFAYE
49 - Musée des Beaux-Arts de Limoges - Palais de l'Evêché - Campagne de récolement 2019-2020
Philippe PAULIAT-DEFAYE
50 - Musée des Beaux-Arts - Tarification des catalogues
Philippe PAULIAT-DEFAYE
RELATIONS INTERNATIONALES
51 - Championnat d'éloquence numérique franco libanais
Isabelle LECOMTE-CHAULET
SPORTS
52 - Politique d'aide aux clubs sportifs - Convention de partenariat avec l'association Limoges Football
Sylvie ROZETTE
53 - Convention de partenariat avec la Ligue de Football Nouvelle-Aquitaine et le District 87 - Financement FAFA du terrain synthétique de Beaublanc
Sylvie ROZETTE
54 - Patinoire de Limoges - Redéfinition des prestations de la grille tarifaire
Sylvie ROZETTE
55 - Création de nouvelles redevances du golf municipal de Saint-Lazare - Abonnements trimestriel et fidélité
Sylvie ROZETTE
PLACE DE LA REPUBLIQUE
56 - Indemnisation des commerçants place de la République - Commission consultative de règlement amiable
Rémy VIROULAUD
ESPACES VERTS
57 - Végétalisation du domaine public - Convention type d'occupation et d'usage
Vincent LEONIE
58 - Convention de partenariat entre la Ville de Limoges et l'Etablissement de Placement d'Education et d'Insertion
Vincent LEONIE
DEVELOPPEMENT URBAIN
59 - Cofinancement de l'étude de circulation RN 520 - Quais de Vienne
Jean-Marie LAGEDAMONT
EVENEMENTIEL
60 - Feu d'artifice de la fête nationale - Mise en place d'un service de sécurité incendie - Convention triennale avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Haute-Vienne (SDIS 87)
Sarah GENTIL
PROTECTION DES ANIMAUX
61 - Convention avec la Société Protectrice des Animaux de Limoges et de la Haute-Vienne - Redevance fourrière 2021
Samia RIFFAUD
OPERATIONS IMMOBILIERES
62 - Domaine communal - Cession d'un tènement foncier sis à Limoges, 17-19 avenue de Locarno au profit de la société Madeleines BIJOU
Vincent LEONIE
63 - Domaine communal - Airages situés à Limoges, rue Fernand Malinvaud - Cession à la Banque Alimentaire de la Haute-Vienne
Vincent LEONIE
64 - Constitution d'une servitude de passage et d'aqueduc au profit de l'Etat Français sur une parcelle de terrain sise à Limoges, avenue Albert Thomas
Vincent LEONIE
65 - Travaux d'alimentation en basse tension d'un poste de transformation électrique sur une parcelle municipale sise à Limoges, avenue de Beaubreuil - Convention avec ENEDIS
Vincent LEONIE
66 - Déplacement d'un coffret électrique sur une parcelle municipale et une parcelle dépendant du domaine public non routier sises à Limoges, rue de la Filature - Convention avec ENEDIS
Vincent LEONIE
67 - Avenant à la convention cadre n° AMR-140811-001 conclue avec GrDF relative à l'installation et l'hébergement d'équipement de télérelevé en hauteur
Vincent LEONIE
COMMANDE PUBLIQUE
70 - Convention constitutive de groupement de commandes avec le Centre Communal d'Action Sociale pour la fourniture de fioul
Jean-Marie LAGEDAMONT
COMMUNICATION
68 - Contrat de transport et de distribution de la chaîne de télévision 7ALIMOGES par Bouygues Telecom
M. le Maire
69 - Convention de reprise de plaques offset usagées des ateliers d'édition de la Ville de Limoges par Suez RV Charente Limousin 87
M. le Maire