Nomination d'une(e) secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 février 2021

Communication des décisions du maire prises en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T

FINANCES

1 - Approbation des comptes de gestion 2020 Budget principal et budget annexe cimetière
Rapporteur : Jean- Georges Micol

2 - Compte Administratif 2020 Budget principal
Rapporteur : Jean- Georges Micol

3 - Compte Administratif 2020 Budget Annexe Cimetière
Rapporteur : Jean- Georges Micol

4 - Affectation définitives des résultats 2020 - Budget Principal et Budget Annexe
Rapporteur : Jean- Georges Micol

5 - Budget Primitif 2021 - Budget Principal
Rapporteur : Jean- Georges Micol

6 - Budget Primitif 2021 _ Budget Annexe Cimetière
Rapporteur : Jean- Georges Micol

7 - Vote des deux taxes directes locales
Rapporteur : Jean- Georges Micol

8 -  Provisions pour créances douteuses
Rapporteur : Jean- Georges Micol

9 - Admission en non valeur et créances éteintes au Budget Principal
Rapporteur : Jean- Georges Micol

10 - Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Révision des crédits de paiement annuel et nouvelle autorisation pour la transformation d'un terrain stabilisé en terrain synthétique au complexe sportif des Ecus
Rapporteur : Jean- Georges Micol

11 - Complexe sportif des Ecus - Transformation du terrain stabilisé en terrain synthétique - Demande de subventions - Autorisation
Rapporteur : Valérie Barlois-Leroux

12 - Bilan des acquisitions et cessions - Année 2020
Rapporteur : Fabienne Dumas

13 -  Adhésion au dispositif de centrale d'achats territoriale - Approbation du règlement - Autorisation de signature de la convention d'adhésion - Délégation au Maire
Rapporteur : Fabienne Dumas

14 - Fonds départemental d'Aide à l'Equipement des Communes 2020
Rapporteur : Fabienne Dumas

RESSOURCES HUMAINES

15 - Modifications au tableau des effectifs
Rapporteur : Mathilde Ferchaud

16 -  Instauration d'un "Forfait mobilités durables" au profit des agents
Rapporteur : Mathilde Ferchaud

17 - Les lignes directrices de gestion
Rapporteur : Mathilde Ferchaud

SECURITE

18 - VIDEO PROTECTION LEB 2021
Rapporteur : Alain Marc

CULTURE

19 - Demande de protections des Bains (orangerie), Parc de la Chêneraie, au titre des monuments historiques
Rapporteur : Emmanuelle Angelini

EDUCATION JEUNESSE

20 - Renouvellement de la convention d'entente intercommunale pour la création, le développement et la gestion d'une carte jeune partagée entre plusieurs communes - Autorisation de signature
Rapporteur : Emmanuelle Angelini

QUESTIONS ORALES DIVERSES