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ÉLECTION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE - APPEL DES ÉLUS
PROPOS LIMINAIRES
Jean-Luc Moudenc - Président de Toulouse Métropole
PAROLE AUX GROUPES
Groupe Métropole Solidaire Ecologique et Démocratique
Karine Traval-Michelet, Présidente du Groupe
Groupe Des Indépendants
Joseph Carles - Membre du Groupe
Groupe Métropole Ecologiste et Citoyenne pour des Territoires Solidaires
Thomas Karmann - Co-président du Groupe
Groupe Toulouse Métropole Solidaire de la Gauche Démocrate et Républicaine
Pierre Lacaze - Président du Groupe
Groupe Alternative pour une Métropole Citoyenne
Maxime Le Texier - Co-président du Groupe
Groupe Métropole d'Avenir
Pierre Esplugas-Labatut - Membre du Groupe
1 - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL DU 04 FÉVRIER 2021
2 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU BUREAU DU 20 JANVIER 2021
3 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT
4 - MODERNISATION DE LA COLLECTIVITÉ ET FINANCES
4.1  Détermination des modalités de fonctionnement des conseils (et bureaux) et mise en place du vote électronique en vertu de l'article 6 de l'ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020 - Délibération retirée
DEL-21-0414
4.2  Attribution de compensation suite à la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) du 16 février 2021
DEL-21-0288
4.3  Vote des taux d'impositions directes locales 2021
DEL-21-0287
4.4  Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) : adoption du taux 2021
DEL-21- 0371
4.5  Institution de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations
DEL-21-0372
4.6  Adoption du budget primitif 2021, du budget principal
DEL-21-0274
4.7  Adoption du budget primitif 2021, du budget annexe Assainissement
DEL-21-0275
4.8  Adoption du budget primitif 2021, du budget annexe Eau potable
DEL-21-0276
4.9  Adoption du budget primitif 2021, du budget annexe activités immobilières
DEL-21- 0277
4.10  Adoption du budget primitif 2021, du budget annexe IMT
DEL-21-0278
4.11  Adoption du budget primitif 2021, du budget annexe Oncopole
DEL-21-0279
4.12  Adoption du budget primitif 2021, du budget annexe Lasbordes
DEL-21-0280
4.13  Adoption du budget primitif 2021, du budget annexe Crématorium
DEL-21-0281
4.14  Adoption du budget primitif 2021, du budget annexe Pompes Funèbres
DEL-21-0282
4.15  Adoption du budget primitif 2021, du budget annexe Orchestre National et Théâtre du Capitole
DEL-21-0283
4.16  Adoption du budget primitif 2021, du budget annexe Collecte et valorisation des déchets
DEL-21-0284
4.17  Autorisations de programme / crédits de paiement - exercice 2021
DEL-21-0285
4.18  Autorisations d'engagement / crédits de paiement - exercice 2021
DEL-21-0286
4.19  Contribution supplémentaire de Toulouse Métropole à Tisséo Collectivités - Exercice 2021
DEL-21-0333
4.20  Toulouse - Quartier Lapujade - Association ''Les Cycles-re'' : exonération des redevances
DEL-21-0244
4.21  Toulouse - Maison éclusière Matabiau - Mise à disposition d'un local à vocation commerciale : Approbation d'une convention de sous occupation temporaire du domaine public fluvial non constitutive de droits réels au profit de la SAS MUMU
DEL-21-0373
4.22  Museum d'Histoire Naturelle de Toulouse - Mise à disposition d'un local à vocation commerciale : constitution d'une commission ad hoc
DEL-21-0376
5 - ADMINISTRATION
5.1  Election d'un représentant au SMEAT
DEL-21-0270
5.2  Composition des commissions (3)
DEL-21-0271
5.3  Désignation de représentants de Toulouse Métropole dans différents organismes (3)
DEL-21-0272
5.4  Mise en place d'une démarche métropolitaine en matière de déontologie et création d'un comité de déontologie
DEL-21-0402
5.5  Convention de délégation de service public pour la conception, la création et la gestion du réseau urbain de chaleur et de froid ''Plaine Campus'' : adoption de l'avenant n°2
DEL-21-0055
5.6  Convention de délégation de service public relative à l'exploitation et à l'entretien du réseau de chauffage urbain du Mirail : adoption de l'avenant n°12
DEL-21-0178
5.7  Fixation des indemnités des conseillers métropolitains - modifications
DEL-21-0503
6 - COHESION SOCIALE ET INCLUSION
6.1 Projets associatifs répondant aux objectifs du Contrat de ville : attribution de subventions au titre de 2021
DEL-21-0230
6.2 Gestion du fichier départemental de la demande locative sociale : adoption d'une convention et attribution d'une subvention à l'association ATLAS au titre de l'année 2021
DEL-21-0313
6.3 Cohésion Sociale : Attribution de subventions aux associations - 1ère tranche 2021
DEL-21-0314
6.4 Plan de lutte contre la pauvreté : Attribution de subventions aux associations - 1ère tranche 2021
DEL-21-0315
6.5 Fonds de Solidarité pour le Logement : adoption d'une convention de partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Garonne
DEL-21-0349
6.6 Fonds de Solidarité pour le Logement - Dispositif d'accompagnement Social en Logement Temporaire : attribution d'aides financières aux associations et adoption d'une convention d'objectifs type
DEL-21-0347
6.7 Fonds de Solidarité pour le Logement : Dispositif d'Intermédiation Locative Sociale : attribution d'aides financières aux associations et adoption d'une convention d'objectifs type
DEL-21-0348
6.8 Fonds de Solidarité pour le Logement - Poursuite de l'accompagnement complémentaire mené par l'équipe pluridisciplinaire de la plateforme d'accompagnement du Logement d'Abord : attribution de subventions aux associations et adoption d'une convention d'objectifs type
DEL-21-0350
6.9 Plan de lutte contre la précarité - Soutien aux associations : adoption de conventions avec les associations SOLAAL et VRAC
DEL-21-0380
7 - CULTURE
7.1 Théâtre et Orchestre National du Capitole - Vente des places, des abonnements, des prestations diverses : adoption des tarifs et conditions de vente pour la saison 2021- 2022
DEL-21-0193
7.2 Orchestre National du Capitole - Convention cadre du chef d'Orchestre permanent : adoption d'un avenant n°4
DEL-21-0259
7.3 Association Européenne du Film d'Animation (AEFA - Cartoon) : attribution d'une subvention pour le Cartoon Forum 2021
DEL-21-0340
7.4 Ecole Supérieure des Arts du Cirque de Toulouse-Occitanie / Ésacto'Lido : attribution d'une contribution financière au titre de l'exercice 2021 (second versement)
DEL-21- 0341
7.5 Muséum - Evénement ''Nature en Jeu'' aux Jardins du Muséum : adoption d'une convention de partenariat avec la Mairie de Toulouse
DEL-21-0119
7.6 Muséum - Création d'une nouvelle offre éditoriale par abonnement
DEL-21-0322
7.7 Quai des Savoirs - Plan de soutien Covid-19 - Convention de mise à disposition de locaux pour l'association Le Cercle d'Oc : exonération partielle du loyer
DEL-21-0378
8 - PROSPECTIVE ET CONTRACTUALISATION
8.1 Contrat Territorial 2019-2021 : régularisation du programme Opérationnel 2020
DEL21-0130
9 - HABITAT ET LOGEMENT
9.1 Bilan du Programme Local de l'Habitat prorogé 2014-2019 et avancement du Programme d'Orientations et d'Actions Habitat pour la première année 2020
DEL-21- 0228
9.2 Contrats d'engagement 2021-2026 avec les organismes HLM : lancement de la démarche partenariale
DEL-21-0176
9.3 Plan Initiative Copropriétés : lancement du plan de sauvegarde de la copropriété sise 3.4.5 boulevard des Minimes à Toulouse
DEL-21-0075
9.4 Convention de délégation des aides à la pierre 2018-2023 - Habitat Public / Habitat Privé : adoption des avenants 2021 et validation du Programme d'Actions Territorial 2021
DEL-21-0154
9.5 Mise en oeuvre du programme NPNRU : modalités d'octroi de subventions aux bailleurs sociaux pour les opérations de la famille habitat (abroge et remplace la délibération DEL-19-0846 du 10 octobre 2019)
DEL-21-0291
10 - ECONOMIE CIRCULAIRE ET DECHETS
10.1 Déploiement du compostage domestique en jardin ou en espace public sur le territoire de Toulouse Métropole : adoption d'un règlement d'usage
DEL-21-0337
11 - AMENAGEMENT ET POLITIQUE FONCIERE
11.1 Grand Matabiau - Concours pour la conception de la vélo-station dans le secteur de Marengo : désignation de cinq membres titulaires et de cinq membres suppléants pour siéger au jury
DEL-21-0073
12 - ECONOMIE, INNOVATION ET EMPLOI
12.1 International : approbation d'une entente de coopération avec la Mairie de Toulouse et la Ville de Montréal
DEL-21-0365
12.2 Europe - Semaine de l'Europe - Edition 2021 : soutien aux associations
DEL-21-0363
12.3 ''French Tech Toulouse'' : soutien au programme d'actions 2021
DEL-21-0158
12.4 Attractivité - VILAGIL : adoption de la convention type relative au reversement de la subvention PIA3 aux partenaires de Toulouse Métropole (annule et remplace la délibération DEL 20-0556 du 23 juillet 2020)
DEL-21-0362
12.5 Plan de Relance - Actions 5 et 7- Participation de Toulouse Métropole au fonds IRDI Impulsion (déclinaison de la délibération DEL 20-1045 : Participation de Toulouse Métropole à des fonds de soutien aux secteurs clés 2020-2021'') : adoption d'une convention avec la Région Occitanie
DEL-21-0361
12.6 Economie Sociale et Solidaire - soutiens aux opérateurs - programme d'actions 2021
DEL-21-0366
12.7 Plan de Relance pour l'Emploi - Actions 16 et 17 - Economie Sociale et Solidaire : soutien des partenaires
DEL-21-0383
12.8 Emploi : attribution de subventions aux associations (1ère tranche 2021)
DEL-21-0187
12.9 Dossier supprimé
DEL-21-0300
12.10 Emploi - Union Sociale pour l'Habitat - Programme d'actions 2021 : soutien de Toulouse Métropole
DEL-21-0319
12.11 Emploi - Club d'entreprises FACE Grand Toulouse - Programme d'actions 2021 : soutien de Toulouse Métropole
DEL-21-0320
12.12 Manifestations et salons - '' ITS European Congress 2022 '' : adoption du Memorandum of Understanding avec l'organisateur ERTICO
DEL-21-0367
12.13 Plate-forme d'accompagnement des entreprises - ''Mon entreprise pas à pas'' : adoption d'une convention quadripartite avec la CCIT, la CDMA et le Conseil Départemental de la Haute-Garonne
DEL-21-0354
12.14 Plan de Relance - Action 10 - ''Syntec Numérique'' : soutien à la Cellule de Crise Syntec Occitanie
DEL-21-0364
12.15 Campus Santé du Futur-Oncopole Toulouse - Mise à disposition d'un emplacement à vocation commerciale - Appel à projets : déclaration de procédure de sélection infructueuse
DEL-21-0410
12.16 Campus Santé du Futur Oncopole Toulouse - Adoption d'une redevance d'occupation du domaine public métropolitain
DEL-21-0411
13 - VOIRIE
13.1 Réaménagement et requalification de la M820 - Aménagement anticipé de sécurité - Giratoire Pierre et Marie Curie : approbation de l'Avant-Projet et du montant prévisionnel de l'opération
DEL-21-0181
13.2 Réaménagement et requalification de la M820 - Aménagement anticipé de sécurité - Giratoire Nord Casino : approbation de l'Avant-Projet et du montant prévisionnel de l'opération
DEL-21-0182
13.3 Colomiers - Echangeur du Perget : suppression du périmètre d'études L 424-1 anciennement L111-10 (sursis à statuer) avant l'échéance des 10 ans pour lesquels il a été instauré
DEL-21-0183
13.4 L'Union - Chemin de la Violette : suppression du périmètre d'études L 424-1 anciennement L111-10 (sursis à statuer) avant l'échéance des 10 ans pour lesquels il a été instauré
DEL-21-0184
14 - ECOLOGIE, DEVELOPPEMENT DURABLE, TRANSITION ENERGETIQUE
14.1 Projet Agricole et Alimentaire Métropolitain : demande de reconnaissance en tant que ''Projet Alimentaire de Territoire de niveau 2''
DEL-21-0330
14.2 Mise en place d'un conseil scientifique de la nature en ville à l'échelle de la Métropole
DEL-21-0331
14.3 Réserve Naturelle Régionale ''Confluence Garonne Ariège'' : attribution d'une subvention à Nature Occitanie au titre de 2021
DEL-21-0329
15 - URBANISME ET PROJETS URBAINS
15.1 3ème ligne de métro - Ligne Aeroport Express - Connexion Ligne B - Cohérence Urbanisme Mobilités : adoption du pacte urbain associé aux projets de la 3ème ligne de métro - Aeroport Express - Connexion Ligne B
DEL-21-0185
15.2 3ème ligne de métro : extension du périmètre de sursis à statuer au titre de l'article L424-1du Code de l'Urbanisme autour du secteur Plan de Port à proximité du futur pôle d'échange multimodal de Jean Maga
DEL-21-0246
15.3 Blagnac - Secteur centre-ville : instauration d'un périmètre de sursis à statuer au titre de l'article L424-1 du Code de l'Urbanisme
DEL-21-0268
15.4 Dessine-moi Toulouse - Déroulement de la phase de mise au point : approbation des avenants aux protocoles de travail conclus avec deux lauréats de l'appel à projets
DEL21-0339
15.5 Association des Professionnels de l'Urbanisme de Midi-Pyrénées Occitanie (APUMP Occitanie) - Convention triennale 2019-2021 : adoption de l'avenant n°3 au titre de l'année 2021 et attribution d'une subvention
DEL-21-0304
15.6 Maison de l'Architecture Occitanie Pyrénées : adoption d'une convention triennale de partenariat 2021-2023, de l'avenant n°1 au titre de la programmation 2021 et attribution d'une subvention
DEL-21-0306
15.7 Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Toulouse (ENSA Toulouse) - Convention triennale de partenariat 2019-2022 : adoption de l'avenant n°2 au titre de l'année 2021 et attribution d'une subvention
DEL-21-0307
16 - RESSOURCES HUMAINES
16.1 Adoption des lignes directrices de gestion des ressources humaines de Toulouse Métropole
DEL-21-0266
16.2 Modification du tableau des emplois et des effectifs au sein de Toulouse Métropole
DEL-21-0267
16.3 Dispositif ''Accéder à la Fonction Publique'' : création d'emplois et recrutement des jeunes éligibles
DEL-21-0273
16.4 Création d'emplois de collaborateurs de groupes - complément à la délibération n° 20- 0786 du 17 décembre 2020
DEL-21-0269
16.5 Créations d'emplois non permanents - Contrats de projet pris en application de l'article 3 II de la loi n°84-53 du 26 janvier modifiée
DEL-21-0360
16.6 Direction Coordination Opérationnelle de Proximité - Dispositif ''Plan propreté de la Métropole'' : Mise en place d'un engagement volontaire en service civique
DEL-21-0317
17 - VOEUX
A - Voeu déposé par le Groupe Métropole d'avenir - Ségur de la Santé
François Chollet - Vice-président de Toulouse Métropole
B - Voeu des Groupes Métropole solidaire écologique et démocratique et Métropole solidaire de la gauche démocrate et républicaine - Vaccins
Arnaud Simion - Conseiller métropolitain
C - Voeu des Groupes Métropole écologique et citoyenne pour des territoires solidaires et Alternative pour une métropole citoyenne - emploi vert
Romain Cujives - Conseiller métropolitain
D - Voeu du Groupe Alternative pour une métropole citoyenne - 1607h
Agathe Roby - Conseillère métropolitaine
E - Voeu des Groupes Métropole écologique et citoyenne pour des territoires solidaires et Alternative pour une métropole citoyenne - aides publiques filières aéronautique
Hélène Magdo - Conseillère métropolitaine
F - Voeu des Groupes Métropole écologique et citoyenne pour des territoires solidaires et Alternative pour une métropole citoyenne - seuils Bureau
Marc Péré - Conseiller métropolitain

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