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DELEGATION DE Monsieur le Vice-Président CAUDRON Gérard
Aménagement (hors parc d'activité)
21 C 0023 - ARMENTIERES - Opération des Franges Industrielles - Signature du protocole d'accord pour la mise en oeuvre de la 1ère phase opérationnelle (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0024 - BOUSBECQUE - Rue de Wervicq - Projet de la reconversion du Site Beaulieu - Bilan de la concertation (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0025 - FACHES-THUMESNIL - ZAC Jappe Geslot - Concession d'aménagement - Compte-rendu annuel d'activités 2019 (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0026 - HEM - Tribonnerie 2 - Modalité de la 3ème Phase de concertation (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0027 - LILLE - Secteur Deux Portes - Nouvelle Cité Administrative - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre urbaine des espaces publics d'accompagnement (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0028 - LILLE - Secteur Deux Portes - Nouvelle Cité Administrative - Instauration d'un périmètre de Projet Urbain Partenarial (PUP) - Autorisation de signature (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0029 - LILLE - ZAC Fives Cail - Concession d'Aménagement - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité - CRAC 2019 (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0030 - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Multilom - Approbation du Compte Rendu Annuel d'Activités 2019 et du bilan prévisionnel (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0031 - LOOS - Projet urbain et paysager du quartier Clémenceau - Signature d'une convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Métropole Européenne de Lille, la ville de Loos et PARTENORD (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0032 - QUESNOY-SUR-DEULE - Avenant 2 - Concession d'aménagement - Modification des statuts de la SAS Ange Gardien (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0033 - VILLENEUVE D'ASCQ - Projet Grand Angle - Aménagement de la rue des Vétérans et du Boulevard Van Gogh - Voirie - Avenant n°2 (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0034 - VILLENEUVE D'ASCQ - Projet Grand Angle - Travaux de requalification de la rue du Vercors et d'une partie du Boulevard Van Gogh - Appel d'offres ouvert (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0035 - VILLENEUVE D'ASCQ - Projet Grand Angle - Mandat de maîtrise d'ouvrage - Quasi Régie - Décision d'attribution (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-Président BERNARD Alain
Vie Institutionnelle
21 C 0001 - Compte rendu à l'assemblée délibérante des délibérations du Bureau métropolitain et des décisions prises par délégation du Conseil depuis la séance du 18 décembre 2020 (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
21 C 0002 - Métropole Européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Ajustement des désignations de représentants au sein d'organismes extérieurs (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
21 C 0003 - Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Ajustement des désignations de représentants dans les commissions (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-Président BERNARD Alain
Finances
21 C 0004 - Budget primitif - Budget Général - Exercice 2021 (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
21 C 0005 - Budget primitif - Budget annexe Activités Immobilières et Economiques - Exercice 2021 (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
21 C 0006 - Budget primitif - Budget annexe Assainissement - Exercice 2021 (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
21 C 0007 - Budget primitif - Budget annexe Crématoriums communautaires - Exercice 2021 (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
21 C 0008 - Budget primitif - Budget annexe Eau - Exercice 2021 (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
21 C 0009 - Budget primitif - Budget annexe Opérations d'aménagement - Exercice 2021 (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
21 C 0010 - Budget primitif - Budget annexe Transports - Exercice 2021 (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
21 C 0011 - AP/CP - Ajustement des autorisations de programme (AP/CP) dans le cadre du budget primitif 2021 (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
21 C 0012 - Dotation de solidarité communautaire 2021 (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
21 C 0013 - Fixation des taux des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties pour l'année 2021 (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
21 C 0014 - Fixation du taux de cotisation foncière des entreprises pour l'année 2021 et dispositions relatives à la taxe d'habitation (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
21 C 0015 - Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour l'année 2021 (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
21 C 0016 - Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt dans la perspective d'un partenariat avec une plate-forme de financement participatif pour l'accompagnement de projets d'acteurs du territoire métropolitain (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
21 C 0017 - Remise gracieuse des pénalités de retard (taxe locale d'équipements) pour la société Argosyn (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
Délibérations déportées
Aménagement du territoire
21 C 0018 - Agence de Développement et d'Urbanisme de Lille Métropole (ADULM) - Convention-cadre partenariale 2021 - 2026 (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH / Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0019 - Agence de Développement et d'Urbanisme de Lille Métropole (ADULM) - Programme de travail partenarial 2021 - Versement de la subvention au titre de l'année 2021 (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH / Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-Président GERARD Bernard
Voiries
21 C 0020 - LAMBERSART - Centre Bourg - Aménagements de voirie - Société EJL - Avenant n°1 - Augmentation du montant du marché (Espaces publics, Voirie, Vidéo-surveillance).
21 C 0021 - LILLE - LOOS - Rues Combemale et Malbernat - Travaux de requalification et aménagement cyclable - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement (Espaces publics, Voirie, Vidéo-surveillance).
21 C 0022 - VILLENEUVE D'ASCQ - Rue Jean Jaurès - Aménagement de voirie dans le cadre d'un projet cyclable structurant - Lot n° 2 - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement - Convention de maîtrise d'ouvrage relative aux travaux d'effacement des réseaux - Avenant (Espaces publics, Voirie, Vidéo-surveillance).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-Président LEPRETRE Sébastien
Transports publics
21 C 0036 - Schéma Directeur des Infrastructures de Transports (SDIT) - Gouvernance mise en place pour les études d'opportunité et de faisabilité (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
21 C 0037 - Convention de partenariat relative à la mise en place du dispositif de « Sécurisation des transports en commun de la MEL » entre la Gendarmerie Nationale, Kéolis Lille Métropole et la Métropole Européenne de Lille - Autorisation de signature (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
21 C 0038 - MONS-EN-BAROEUL - Création d'un pôle d'échanges multimodal à la station de métro Fort de Mons (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
21 C 0039 - TOURCOING - Pôle d'échanges multimodal de la gare de Tourcoing - Construction d'un parking relais - Société Demathieu et Bard Construction - Avenant n°2 - Augmentation du montant du marché (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
21 C 0040 - Enseignement supérieur et recherche - Transports - Partenariat entre la Métropole européenne de Lille et le Master "Automatique & Systèmes électriques" de l'Université de Lille - 2020 / 2021 - Convention - Autorisation de signature (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
21 C 0041 - Signalétique du réseau de transport - Fourniture et pose de nouveaux poteaux d'arrêts de bus - Lot n° 1 : fourniture des poteaux d'arrêt de bus - Avenant n° 3 avec la Société MDO - Prolongation de délai faisant suite au COVID et à l'intégration des communes de l'ex CCHD (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
21 C 0042 - Signalétique du réseau de transport - Fourniture et pose de nouveaux poteaux d'arrêts de bus - Lot n° 2 : pose des poteaux d'arrêt de bus - Avenant n° 2 avec la Société Urbanéo - Création de prix supplémentaires et prolongation de délai suite au COVID-19 (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
21 C 0043 - Stations de métro - Contrôle d'accès - Lot D : Extension du système central de supervision des lignes de contrôle d'accès dans les stations de métro Avenant n° 1 avec la Société SEMERU - Surcoûts COVID-19 et prolongation de délai (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
DELEGATION DE Madame la Vice-Présidente LINKENHELD Audrey
Climat
21 C 0044 - Approbation du Plan Climat Air Energie Territorial - PCAET (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
21 C 0045 - Mise en oeuvre de la compétence «Lutte contre les polluants de l'atmosphère» - Convention avec ATMO Hauts-de-France 2021 - Participation complémentaire - Autorisation de signature (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
DELEGATION DE Madame la Vice-Présidente LINKENHELD Audrey
Transition écologique
21 C 0046 - Europe - Environnement - Accord des Villes Vertes (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
DELEGATION DE Madame la Vice-Présidente LINKENHELD Audrey
Energie
21 C 0047 - ROUBAIX - Réseaux de chaleur métropolitain - Contrat de délégation de service public - R'ENERGIE - Avenant n°6 (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-Président BAERT Dominique
Politique de la ville (géographie prioritaire ANRU)
21 C 0048 - HEM - NPRU - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage de la ville vers la MEL pour la mise en oeuvre du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0049 - LILLE - NPRU - ZAC Concorde - Approbation du dossier de réalisation de ZAC et du programme des équipements publics (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0050 - MONS-EN-BAROEUL - NPRU - Le Nouveau Mons - Concession d'aménagement - Mise en concurrence - Autorisation de lancement de la procédure - Financement (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0051 - ROUBAIX - NPRU - Quartiers Anciens - Concession d'aménagement "multi-sites" - Autorisation de lancement (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-Président VERCAMER Francis
Aménagement du territoire
21 C 0052 - HALLUIN - LILLE - Plan Local d'Urbanisme - PLU2 - Modification simplifiée - Bilan de la mise à disposition du public - Approbation (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0053 - ROUBAIX - Protocole de préfiguration du Projet Partenarial d'Aménagement du territoire de Roubaix (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0054 - WAVRIN - Revitalisation du Coeur de Bourg - Bilan de la concertation (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0055 - Plan Local d'Urbanisme - PLU2 - Modification simplifiée - Correction d'erreurs matérielles - Bilan de la mise à disposition - Approbation (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-Président HAESEBROECK Bernard
Economie et Emploi
21 C 0056 - Projet Stratégique de Transformation Economique du Territoire (PSTET) (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC / Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
21 C 0057 - Lancement de l'Appel à Projets sur la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
21 C 0058 - Lancement du pôle d'excellence EURACLIMAT (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC / Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
21 C 0059 - PLAN DE RELANCE - Evolution du Fonds de rebond suite aux restrictions gouvernementales de janvier 2021 (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
21 C 0060 - Renouvellement du partenariat entre la MEL et la Chambre de métiers et d'artisanat (CMA) Hauts-de-France - Convention 2021-2024 - Subvention au titre de l'année 2021 (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
21 C 0061 - Renouvellement du partenariat entre la Métropole Européenne de Lille et la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) Grand LiIle - Convention 2021-2024 - Subvention au titre de l'année 2021-2022 (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
21 C 0062 - Création d'entreprises Innovantes - Modalités de la participation de la MEL au Fonds Interrégional d'Amorçage FIRA Nord-Est 2 (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
21 C 0063 - Dispositif "Accélérateur d'entreprises Bpifrance - Région Hauts-de-France - Métropole Européenne de Lille" - Attribution d'une subvention à Bpifrance (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
21 C 0064 - Matériaux Innovants - Avenant n°1 à la convention avec l'association LILLE3000 en raison du report de l'exposition «TEXTIDREAM » (anciennement exposition FUTUROTEXTILE 2020) (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
21 C 0065 - Soutien à Plaine Images - Soutien à l'action Fabrique à Entreprendre pour l'année 2021 (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
21 C 0066 - Soutien au dispositif CITESLAB - Subvention à Plaine Images - MIE du Roubaisis - BGE Hauts-de-France au titre des années 2021-2022-2023 (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
21 C 0067 - Soutien au Programme d'actions Fabrique de l'Emploi - Année 2021 (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
21 C 0068 - Soutien au programme d'actions 2021 de l'association Maisons de Mode - Attribution d'une subvention (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
21 C 0069 - Soutien de la MEL à l'association BGE Hauts-de-France - Subvention au titre de l'année 2021 (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
21 C 0070 - Soutien de la MEL aux plateformes d'initiative locale - Conventions avec Initiative Lille Métropole Nord (ILMN), Initiative Lille Métropole Sud (ILMS) - Année 2021 (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
21 C 0071 - Soutien de la MEL aux structures de la finance solidaire pour la création d'emplois sur le territoire et le développement de l'économie sociale et solidaire - Subvention à NORD ACTIF - Année 2021 (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
21 C 0072 - Soutien Programmes d'actions aux 6 Maisons de l'Emploi de la métropole - Année 2021 (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-Président HAESEBROECK Bernard
Recherche
21 C 0073 - Appel à projets " Chaires Industrielles " - Soutien au projet de chaire industrielle ANVI - architectures neuromorphiques pour la vidéoprotection (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
21 C 0074 - Appel à projets " Chaires Industrielles " - Soutien au projet de chaire industrielle Charles Viollette pour la valorisation de coproduits agroalimentaires et le développement de nouveaux modèles d'économie (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
21 C 0075 - Appel à projets " Chaires Industrielles " - Soutien au projet de chaire industrielle ELODI pour la création d'un centre d'innovation technologique dans le domaine de la Pharmacie des Etablissements de Santé. (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
21 C 0076 - Appel à projets " Chaires Industrielles " - Soutien au projet de chaire industrielle ROBIAC pour la création d'une plateforme de compétences pour le traitement du cancer par la robotique et l'intelligence artificielle (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
21 C 0077 - Appel à projets " Chaires Industrielles " - Soutien au projet de chaire industrielle SMARTDIGICAT pour le développement d'une plateforme de procédés catalytiques intelligente et sécurisée (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
21 C 0078 - Implantation du laboratoire MIHX sur le site d'excellence Blanchemaille - Avenant de prolongation N°2 (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-Président HAESEBROECK Bernard
Enseignement supérieur
21 C 0079 - CPER 2015-2020 - Soutien à la réhabilitation et à l'aménagement de la Bibliothèque universitaire du campus universitaire Pont de Bois - BU-SHS (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-Président HAESEBROECK Bernard
Logement et Habitat
21 C 0080 - LA BASSEE - Requalification des courées - Cité Chartiez - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage - Financements (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV / Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
21 C 0081 - LILLE - Lutte contre l'habitat indigne - Modalités d'intervention du dispositif Digneo de l'Association Foncière Logement (AFL) - Signature de la convention MEL, Ville de Lille, Association Foncière Logement (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0082 - WATTRELOS - Requalification des courées - Chemin Gauquier - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage - Financements (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV / Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
21 C 0083 - Aides à la pierre Habitat privé - Délégation de l'ANAH à la MEL : Convention pour la gestion des aides à l'habitat privé (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0084 - Avenant à la convention MEL/CAF conclue pour la mise en oeuvre des outils préventifs de la lutte contre l'habitat indigne (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0085 - Avenant à la convention MEL/DDTM conclue pour la mise en oeuvre des outils préventifs de la lutte contre l'habitat indigne (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0086 - Avenant aux conventions de prestation de service avec mutualisation ascendante des moyens humains conclues pour la mise en oeuvre des outils préventifs de la lutte contre l'habitat indigne (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0087 - Subventions aux associations dans le champ de l'habitat - SOLIHA Métropole Nord - Renouvellement de la convention pour la période 2021 - 2024 (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0146 - Concession de service public pour la mise en oeuvre d'une offre de service en matière de rénovation thermique de l'habitat privé - Avenant n°2 (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-Président LEGRAND Jean François
Espaces naturels
21 C 0110 - CROIX - WASQUEHAL - VILLENEUVE D'ASCQ - Travaux de restauration de la Branche de Croix - Appel d'offres ouvert (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture / Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0111 - TOURCOING - RONCQ - HALLUIN - MOUVAUX - Travaux d'aménagement de la voie verte du Ferrain - Appel d'offres ouvert (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture / Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0112 - CROIX - Branche de Croix - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
21 C 0113 - WASQUEHAL - Branche de Croix - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
21 C 0114 - HALLUIN - Voix verte du Ferrain - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
21 C 0115 - RONCQ - Voie verte du Ferrain - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
21 C 0116 - TOURCOING - Voie verte du Ferrain - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
21 C 0117 - Espaces naturels métropolitains - Mandat 2020-2026 - Délibération tarifaire - Modification des tarifs n°2 (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
DELEGATION DE Monsieur le Conseiller délégué BLONDEAU Alain
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)
21 C 0145 - Reconquête des cours d'eau métropolitains - Convergence des projets GEMAPI et Plan Bleu et arrêt des enjeux hiérarchisés métropolitains (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
DELEGATION DE Madame la Conseillère déléguée DUCRET Stéphanie
Coordination des politiques de vidéoprotection
21 C 0144 - Schéma Directeur Métropolitain de Vidéo Protection Urbaine 2020-2026 - Poursuite et évolution du dispositif (Espaces publics, Voirie, Vidéo-surveillance).
DELEGATION DE Madame la Vice-Présidente VOITURIEZ Anne
DELEGATION DE Monsieur le Vice-Président CAUCHE Régis
Prévention, collecte, traitement, tri et valorisation des déchets
21 C 0088 - HALLUIN - Concession de service public portant sur l'exploitation du centre de tri - Rapport annuel du délégataire - SPL TRISELEC - Année 2019 (de janvier 2019 à août 2019) (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
21 C 0089 - HALLUIN - Concession de service public portant sur l'exploitation du Centre de Valorisation Energétique - Rapport annuel du concessionnaire - Société COVALYS- Annee 2019 (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
21 C 0090 - HALLUIN - LILLE - LOOS - Centres de tri - Marché d'exploitation - SPL TRISELEC - Année 2021 - Actualisation du Plan prévisionnel (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
21 C 0091 - LILLE - LOOS - Concession de service public portant sur l'exploitation du Centre de Tri - Rapport annuel du délégataire - SPL TRISELEC - Année 2019 (janvier à août 2019) (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
21 C 0092 - LOOS - SEQUEDIN - Concession de service public portant sur l'exploitation du Centre de Valorisation Organique - Rapport annuel du concessionnaire - Société SEQUOIA - Année 2019 (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
21 C 0093 - WATTRELOS - Projet de déchèterie - Concertation - Lancement (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
21 C 0094 - Convention avec l'organisme OCAD3E - Filière Responsabilité Elargie des Producteurs pour les déchets d'équipements électriques et électroniques - Avenant de prolongation - Année 2021 - Autorisation de signature (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
21 C 0095 - Exploitation des déchèteries métropolitaines et gestion de moyens techniques adaptés pour la logistique et l'évacuation des déchets ménagers et assimilés - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
21 C 0096 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Année 2019 (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
DELEGATION DE Madame la Vice-Présidente MOENECLAEY Hélène
Gouvernance et territoire
21 C 0097 - Schéma de mutualisation de la Métropole Européenne de Lille et de ses communes : Etat d'avancement et perspectives 2021 - 2026 (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-Président BEZIRARD Alain
Politique de l'Eau
21 C 0098 - NEUVILLE-EN-FERRAIN - Convention de participation financière aux travaux d'extension du réseau public d'eau potable - Autorisation de signature (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
21 C 0099 - Achat d'eau en gros - Convention pour la fourniture d'eau en gros avec le Syndicat Mixte d'Adduction des eaux de la Lys (SMAEL) - Nouvelle convention en substitution à la précédente - Autorisation de signature (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
21 C 0100 - Rapport annuel d'activités de la Régie SOURCEO - Année 2019 (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
21 C 0101 - Rapport annuel relatif à la délégation de service public de distribution d'eau - Société ILEO - Année 2019 (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
21 C 0102 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement - Année 2019 (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-Président BEZIRARD Alain
Assainissement
21 C 0103 - MARQUETTE-LEZ-LILLE - Exploitation de la station d'épuration - Années 2022 à 2027 - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
21 C 0104 - MARQUETTE-LEZ-LILLE - Marché d'exploitation de la station d'épuration - Années 2017 à 2022 - Société SESIEA - Avenant n°1 (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
21 C 0105 - NEUVILLE-EN-FERRAIN - Marché d'exploitation de la station d'épuration - Années 2015 à 2021 - Société VEOLIA - Avenant n° 2 (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
21 C 0106 - RONCQ - Rue de la Vieille Cour - Travaux de reconstruction des réseaux d'assainissement - Aménagement d'une zone 30 - Autorisation de signature (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture / Espaces publics, Voirie, Vidéo-surveillance).
21 C 0107 - TOURCOING - Opération Melbourne - Lot n°3 - Groupement SADE CGTH - RAMERY TP - Avenant n°1 - Surcoût liés à la crise sanitaire en lien avec l'épidémie du Coronavirus-Covid 19 (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
21 C 0108 - Gestion des boues issues des stations d'épuration de la MEL et des usines de production d'eau de Sourcéo - Marché de prestations de services - Années 2022 à 2025 - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
21 C 0109 - Réhabilitation d'ouvrages d'assainissement - Accords-cadres a bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-Président SKYRONKA Eric
Sport
21 C 0118 - HERLIES - Piscine des Weppes - Concession de service public - Rapport d'activité 2019 (Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse).
21 C 0119 - HERLIES - Piscine des Weppes - Concession de Service Public - Avenant n°3 (Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse).
21 C 0120 - VILLENEUVE D'ASCQ - Stadium - Echelonnement des loyers des structures résidentes (Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse).
21 C 0121 - WASQUEHAL - Patinoire Serge-Charles - Concession de Service Public - Rapport annuel 2019 (Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse / Rayonnement de la Métropole).
21 C 0122 - WASQUEHAL - Patinoire Serge-Charles - Concession de Service Public - Avenant n°3 (Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse).
21 C 0123 - Grands événements - Accueil des demi-finales du TOP 14 - Juin 2021, protocole d'accord en cas d'impacts potentiels au titre de la situation sanitaire (Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse).
21 C 0124 - Stade Pierre Mauroy - Contrat de partenariat - Rapport annuel 2019 (Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-Président DELEPAUL Michel
DELEGATION DE Monsieur le Vice-Président DELEPAUL Michel
21 C 0125 - Dispositif culturel Les Belles Sorties - 10 ans (Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse).
21 C 0126 - Equipements et réseaux d'équipements culturels d'intérêt métropolitain - Orchestre National de Lille - Subvention 2021 - Convention annuelle (Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse).
21 C 0128 - Musée de la Bataille de Fromelles - Convention 2021 de partenariat entre la MEL et l'Office du Tourisme de Béthune-Bruay (Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse).
21 C 0127 - Equipements et réseaux d'équipements culturels- Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) « Opéra de Lille » - Contribution complémentaire pour l'année 2021 (Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-Président GEENENS Patrick
Action foncière de la Métropole
21 C 0129 - LESQUIN - Site Eco-Industria - Avenue des Sports - Cession au profit de la société NORD PAL PLAST (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0130 - LESQUIN - Site Eco-Industria - Avenue des Sports - Cession au profit de la société ROXANE NORD (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
21 C 0131 - TOURCOING - 40 rue du Bus Ancien Immeuble Industriel et rue du Docteur Dewyn - Cession au profit de la SEM Ville Renouvelée dans le cadre du projet du Quadrilatère des piscines (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-Président MATHON Christian
Gestion des ressources humaines
21 C 0132 - Adaptation du tableau des effectifs et création de postes susceptibles d'être pourvus par un agent contractuel (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
21 C 0133 - Délibération-cadre relative à la stratégie d'apprentissage 2021-2026 de la Métropole Européenne de Lille (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-Président MATHON Christian
Administration
21 C 0134 - Cession de droits d'auteur des photographies aériennes Phot'R par M. Philippe Frutier, auteur-photographe, aux Archives de la MEL - Contrat (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-Président COLIN Michel
Contrôle et gestion des risques
21 C 0135 - Enjoy-MEL - Présentation du rapport d'évaluation (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH / Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
21 C 0136 - Lille Métropole Habitat (LMH) - Rapport des administrateurs au conseil de la Métropole - Exercice 2019-2020 (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-Président COLIN Michel
Assurances
21 C 0137 - Dommages matériels au domaine public et dommages corporels - Recours à l'encontre des tiers responsables - Emission de titres de recettes exécutoires (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
DELEGATION DE Monsieur le Conseiller délégué CORBILLON Matthieu
Parc d'activités et immobilier d'entreprises
21 C 0138 - HALLUIN - ZAC Front de Lys - Compte-Rendu annuel aux collectivités (CRAC) 2019 et bilan previsionnel actualise (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
21 C 0139 - ROUBAIX - WATTRELOS - La Lainière - Concession d'aménagement - Modification de la délibération n°20 C 0293 du Conseil du 16 octobre 2020 relative à l'avenant n°4 (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
DELEGATION DE Monsieur le Conseiller délégué OURAL Akim
Filière TIC
21 C 0141 - Animation et développement de la filière numérique - Présentation du rapport d'activité 2019 de la SEML EuraTechnologies (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
21 C 0142 - Economie du Numérique - Association CITC - EuraRFID- Soutien au programme d'actions 2021 (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
21 C 0143 - Economie du Numérique - Association French Tech Lille - Soutien au programme d'actions 2021 - Subvention au titre de l'année 2021 (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).

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Conseil Métropolitain du vendredi 19 février 2021