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ÉLECTION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE - APPEL DES ÉLUS
PROPOS LIMINAIRES
Jean-Luc Moudenc - Président de Toulouse Métropole
PAROLE AUX GROUPES
Groupe Métropole Solidaire Ecologique et Démocratique
Karine Traval-Michelet, Présidente du Groupe
Groupe Métropole Ecologiste et Citoyenne pour des Territoires Solidaires
Isabelle Hardy - Co-présidente du Groupe
Groupe Des Indépendants
Joseph Carles - Membre du Groupe
Groupe Alternative pour une Métropole Citoyenne
Hélène Magdo - Co-présidente du Groupe
Groupe Toulouse Métropole Solidaire de la Gauche Démocrate et Républicaine
Pierre Lacaze - Président du Groupe
Groupe Métropole d'Avenir
Sacha Briand - Membre du Groupe
1 - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL DU 17 DÉCEMBRE 2020
2 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU BUREAU DU 25 NOVEMBRE 2020
3 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT
4 - INTERCOMMUNALITÉ - MÉTROPOLE
4.1 Détermination des modalités de fonctionnement des conseils (et bureaux) et mise en place du vote électronique en vertu de l'article 6 de l'ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020
DEL-21-0316 - Délibération retirée
5 - ÉCOLOGIE, DÉVELOPPEMENT DURABLE, TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
5.1  Présentation du rapport Développement Durable 2020 pour Toulouse Métropole
DEL- 21-0069
5.2  Approbation du Contrat de Transition Ecologique - CTE
DEL-21-0091
5.3  PCAET - Appel à Manifestation d'Intérêt pour la mise en place d'ombrières photovoltaïques sur les parkings de petites et moyennes tailles : lancement de la consultation et constitution de la commission ad hoc
DEL-21-0067
5.4  Projet Agricole et Alimentaire Métropolitain : approbation d'une convention avec la Chambre Départementale d'Agriculture de la Haute-Garonne
DEL-21-0068
5.5  Projet Agricole et Alimentaire Métropolitain : approbation d'une charte avec la Région Occitanie
DEL-21-0072
5.6  Conseil en énergie partagé (CEP) - Appel à projets régional de l'ADEME Occitanie : engagement de la candidature de Toulouse Métropole
DEL-21-0070
6 - MODERNISATION DE LA COLLECTIVITE ET FINANCES
6.1  Débat d'orientations budgétaires 2021
DEL-21-0120
6.2  Aménagement du calendrier de reversement de la taxe de séjour
DEL-21-0121
6.3  Mise en place de parrainages pour les manifestations organisées par Toulouse Métropole en 2021 : adoption d'une convention type
DEL-21-0081
6.4  Crise liée au covid-19 : exonérations des redevances d'occupation et loyers du domaine public et privé immobilier au profit des titulaires d'un titre d'occupation du domaine métropolitain
DEL-21-0143
6.5  Toulouse - Quartier Montaudran - Avenue Edouard Belin / Rue Tarfaya : approbation d'une autorisation d'occupation temporaire du domaine public métropolitain non constitutive de droits réels au profit de la société Premium Promotion
DEL-21-0255
7 - ADMINISTRATION
7.1  Election des membres de la Commission d'appel d'offres
DEL-21-0245
7.2  Convention de délégation de service public relative à l'exploitation et à l'entretien du réseau de chauffage urbain du Mirail : adoption de l'avenant n°11
DEL-21-0057
7.3  Adoption de la convention à conclure avec ENERIANCE, DALKIA et le Centre Hospitalier Universitaire de Purpan relative À la fourniture de chaleur au CHU de Purpan par le réseau de Chaleur Urbain du Mirail
DEL-21-0101
8 - EAU ET ASSAINISSEMENT
8.1 Lancement du Schéma Directeur de Gestion des Eaux Pluviales et demande de financement à l'Agence de l'Eau
DEL-21-0099
9 - COHESION SOCIALE ET INCLUSION
9.1  La participation citoyenne de Toulouse Métropole : modalités d'association de la population
DEL-21-0065
9.2  Programmation Contrat de ville - Appel à projets ''L'hiver ensemble'' - Développement d'actions d'accompagnement et d'activités: attribution de subventions aux associations
DEL-21-0064
9.3  Fonds de Solidarité pour le Logement : approbation d'une convention de partenariat avec à la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Garonne pour l'année 2020
DEL- 21-0104
9.4  Fonds de Solidarité pour le Logement - Gestion du dispositif ''solidarité énergie'' : Approbation d'une convention de partenariat avec la société SETOM pour l'année 2020
DEL-21-0105
9.5  Fonds de Solidarité pour le Logement - Gestion du dispositif ''solidarité énergie'' : Approbation d'une convention de partenariat avec VEOLIA EAU pour l'année 2020
DEL-21-0106
9.6  Fonds de Solidarité pour le Logement - Gestion du dispositif ''solidarité énergie'' : Approbation d'une convention de partenariat avec SETOM et ASTEO à compter de l'année 2021
DEL-21-0107
9.7  Fonds de Solidarité pour le Logement - Gestion du dispositif ''solidarité énergie'' : Approbation d'une convention de partenariat avec VEOLIA et ASTEO à compter de l'année 2021
DEL-21-0108
9.8  Fonds de Solidarité pour le Logement - Gestion du dispositif ''solidarité énergie'' : Approbation d'un avenant portant sur la prise en charge de l'assainissement dans le volet ''EAU'' du FSL
DEL-21-0109
9.9  Cohésion sociale : Veille éducative - programmation 2021
DEL-21-0110
9.10  GIP Réussite Educative Toulouse Métropole : Contribution 2021 et convention de mise à disposition de moyens humains et matériels
DEL-21-0111
9.11  Contribution 2021 de Toulouse Métropole au GIP Conseil Départemental d'Accès au Droit de la Haute-Garonne
DEL-21-0131
9.12  Fonds d'Aide aux Jeunes Collectif : Attribution d'une subvention à l'association Rebonds et adoption d'une convention d'objectifs pour 2021
DEL-21-0123
9.13  Plan de lutte contre la précarité - Fonds de soutien aux associations : attribution de subventions - exercice 2021
DEL-21-0124
10 - CULTURE
10.1  Plan de Relance pour l'Emploi - Industries culturelles et créatives - Action 47 - Aides visant à favoriser la mutualisation des moyens : attribution de subvention au titre de l'exercice 2021
DEL-21-0103
10.2  Crise sanitaire - Fonds d'urgence à destination des acteurs culturels - Action 45 - Convention cadre en faveur de la filière économique du livre du territoire de la métropole de Toulouse conclue avec la Région Occitanie et l'Etat (DRAC Occitanie) pour la période 2020-2024 : approbation de la convention d'application opérationnelle et financière pour 2021
DEL-21-0118
10.3  Charte de lecture publique - Opération ''Partir en livre'' : adoption d'une convention d'objectifs pluriannuelle 2021-2023 avec l'association le Festival du Livre Jeunesse Occitanie et attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2021
DEL-21- 0077
10.4  Charte de Lecture publique - Festival BD de Colomiers : approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2023 avec la Mairie de Colomiers
DEL-21-0003
10.5  Muséum - Accès aux Jardins du Muséum - Eve?nements 2021 : approbation du principe de gratuité
DEL-21-0061
10.6  Muséum - Journée festive d'ouverture des Jardins du Muséum : adoption d'une convention de partenariat avec la Mairie de Toulouse
DEL-21-0060
10.7  Associations culturelles - Exercice 2021 : attribution de subventions
DEL-21-0125
11 - PROPRETE, PROXIMITE ET POLES TERRITORIAUX
11.1 Expérimentation d'une démarche de Tri sur l'Espace Public
DEL-21-0151
12 - PROSPECTIVE ET CONTRACTUALISATION
12.1 Mission d'accompagnement à la structuration du site académique toulousain : adoption d'une convention de financement
DEL-21-0150
13 - AMENAGEMENT ET POLITIQUE FONCIERE
13.1  Toulouse - projet de renouvellement urbain quartier Trois Cocus : approbation des dossiers réglementaires et demande d'ouverture d'une enquête publique unique
DEL- 21-0066
13.2  Toulouse - Plan d'Aménagement d'Ensemble (PAE) de Bordeblanche : présentation du bilan d'étape et prolongation de durée
DEL-21-0092
14 - ECONOMIE, INNOVATION ET EMPLOI
14.1  Europe : Adoption de l'Accord de coopération entre la ville de Düsseldorf, Toulouse Métropole et la Mairie de Toulouse
DEL-21-0164
14.2  Plan de lutte contre la précarité - Fonds de soutien aux associations : attribution de subventions sur la thématique Emploi
DEL-21-0133
14.3  Innovation - Groupement d'Intérêt Public Occitanie Data : approbation de la convention constitutive et versement de la cotisation
DEL-21-0062
14.4  Numérique - ''La Mêlée'' - soutien au programme d'actions 2021
DEL-21-0156
14.5  Numérique - ''Digital 113'' - soutien au programme d'actions 2021
DEL-21-0157
14.6  Campus Santé du Futur-Oncopole Toulouse - Emplacement à vocation commerciale - Appel à projets - Lancement de la consultation - Constitution d'une commission ad hoc : désignation au scrutin proportionnel au plus fort reste de cinq membres titulaires et cinq membres suppléants
DEL-21-0155
15 - VOIRIE
15.1  Colomiers - Projet de Renouvellement Urbain du Grand Val d'Aran : approbation du dossier d'Avant-projet et du montant prévisionnel de l'opération d'aménagement des espaces publics
DEL-21-0042
15.2  Toulouse - Projet de Renouvellement Urbain Mirail Université - Aménagement des espaces publics : approbation des études préliminaires de l'opération
DEL-21-0076
15.3  Toulouse - Plan d'Aménagement d'Ensemble (PAE) de Bordeblanche : réalisation de travaux de voiries et de réseaux provisoires nécessaires à la future résidence intergénérationnelle lauréate de l'appel à projets urbains innovants Dessine-Moi Toulouse
DEL-21-0116
16 - URBANISME ET PROJETS URBAINS
16.1  Prescription de la 1ère modification du Plan Local d'Urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat (PLUi-H) : définition des objectifs poursuivis, des modalités de concertation auprès du public et ouverture de la concertation auprès du public
DEL-21-0186
16.2  Blagnac - Secteur Bordebasse - Instauration d'un périmètre de sursis à statuer au titre de l'article L424-1 du Code de l'Urbanisme
DEL-21-0079
16.3  Adoption d'une convention cadre 2021-2023 avec l'Institut Universitaire et Technologique Paul Sabatier en vue d'une étude pluriannuelle des publics du patrimoine à Toulouse et de son avenant n°1
DEL-21-0080
16.4  Désignation des membres de la commission locale du Site Patrimonial Remarquable de Toulouse dans le cadre de la reprise des études du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur
DEL-21-0095 - Délibération retirée
17 - RESSOURCES HUMAINES
17.1 Modification du tableau des emplois et des effectifs au sein de Toulouse Métropole
DEL-21-0089
18 - VŒUX DES GROUPES
A - Voeu du Groupe Métropole Solidaire Écologique et Démocratique présenté par Karine Traval-Michelet
B - Voeu du Groupe Métropole Solidaire Écologique et Démocratique présenté par Arnaud Simion
C - Voeu des Groupes Alternative pour une Métropole Citoyenne et Métropole Écologiste et Citoyenne pour des Territoires Solidaires présenté par François Piquemal
D - Voeu des Groupes Alternative pour une Métropole Citoyenne et Métropole Écologiste et Citoyenne pour des Territoires Solidaires présenté par Agathe Roby
E - Voeu des Groupes Alternative pour une Métropole Citoyenne et Métropole Écologiste et Citoyenne pour des Territoires Solidaires présenté par Caroline Honvault
F - Voeu des Groupes Alternative pour une Métropole Citoyenne et Métropole Écologiste et Citoyenne pour des Territoires Solidaires présenté par Julienne Mukabucyana

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