Présentation des Projets ANRU (de 18h à 19h)

- Appel nominal des conseillers municipaux
- Désignation du secrétaire de séance
- Communications du Maire

1 - Adoption du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2020

2 - Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes-hommes intéressant le fonctionnement de la commune (annexe au ROB)

3 - Rapport sur le développement durable (annexe au ROB)

4 - Rapport d'orientation budgétaire (ROB) 2021

5 - Rachat par la commune des actions SEMISO des deux sociétés H2A Télémarketing et Frisch

6 - Conventions de partenariat à intervenir avec différents partenaires dans le cadre de la mise en place de la PASS ambulatoire

7 - Approbation de l'avenant de prolongation jusqu'en 2022 de la convention cadre annexée au contrat de ville pour l'utilisation de l'abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires de l'EPT Plaine Commune

8 - Approbation de l'offre de séjours pour la saison été/automne 2021

9 - Convention relative à l'implantation de vélo-station Velib' et à la mise en oeuvre du service public Velib' à intervenir entre la ville de Saint-Ouen-sur-Seine, l'Etablissement public territorial Plaine Commune et le Syndicat mixte Autolib' Vélib' Métropole

10 - Dénomination du stade sis 92, rue du Docteur Bauer et approbation du déclassement et de la cession du terrain du stade au promoteur Réalités en vue de sa rénovation et de la construction d'un immeuble de commerces et de bureaux rue du Docteur Bauer

11 - Zac des Docks : Prise d'acte du compte rendu annuel à la collectivité (CRACL) établi par Séquano Aménagement au titre de l'année 2019

12 -  Cession d'une portion de la rue des Poissonniers au profit de l'État (projet site unique)

13 - 42-42 bis, rue du Landy : cession des lots n° 1 à 5 au syndicat des copropriétaires (SDC) et acquisition de l'emprise de voirie (trottoir) située au droit de la nouvelle limite foncière

14 - Approbation des conventions de Projet urbain partenarial à intervenir entre l'Etablissement public territorial Plaine Commune (EPT), la Commune de Saint-Ouen-sur-Seine et divers opérateurs

15 - Adoption du règlement intérieur du conseil municipal et création de la commission Finances

16 - Adhésion à l'Association des Maires de France (AMF) et à l'Association des Maires de France - Département de la Seine-Saint-Denis (AMF 93) et désignation du Maire en qualité de représentant de la commune

17 - Désignation d'un représentant de la commune au sein du conseil d'école du groupe scolaire Jules Vallès

18 - Présentation à l'EPT Plaine Commune d'une liste de représentants pour la composition du conseil d'administration de Saint-Ouen Habitat Public

19 - Modification de la délibération n° DL/20/17 en date du 15 juillet 2020 portant désignation des représentants du Conseil municipal au sein de SEQUANO AMENAGEMENT

20 - Désignation des représentants des associations membres de la Commission consultative des services publics locaux

21 - Prise d'acte du bilan des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) au titre de l'année 2019 et approbation de la convention à intervenir avec l'ANTAI pour le traitement des notifications et des recouvrements auprès des usagers

22 - Conditions et modalités d'attribution des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)

23 - Etat des effectifs budgétaires de la commune

24 - Etat des décisions du maire prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs consentie par le conseil municipal

- Questions diverses