Appel des conseillers municipaux
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte rendu de la séance du 02 octobre 2020
Voeux et motions
Intervention du maire
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 - Conseil municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales - Compte rendu au Conseil municipal de diverses décisions
M. le Maire
ASSEMBLÉES
2 - Règlement intérieur du Conseil municipal - Modification
M. le Maire
DÉMOCRATIE LOCALE
3 - Contrat d'engagement républicain - Approbation
M. le Maire
INTERCOMMUNALITÉ
4 - Pacte de gouvernance de la Communauté urbaine Limoges Métropole - Avis de la commune
M. le Maire
FINANCES
5 - Budget de l'exercice 2021 - Fixation des taux d'imposition directe locale pour 2021
Guillaume GUERIN
6 - Noalis - Construction en VEFA de 5 logements locatifs sociaux situés La Lande de Landouge, rue Michel Boutaud à Limoges - Emprunt d'un montant de 518 089 € souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - n°112720 - Garantie de la Ville
Guillaume GUERIN
7 - Noalis - Acquisition-amélioration de 15 logements locatifs sociaux situés résidence Yellome, rue Dupuytren à Limoges - Emprunt d'un montant de 521 686 € souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - n°112776 - Garantie de la Ville
Guillaume GUERIN
SANTÉ
8 - Centre de vaccination - Rémunération des personnels extérieurs intervenant dans le cadre de la vaccination contre la Covid-19
Samia RIFFAUD
RESTAURATION SCOLAIRE
9 - Marché de maitrise d'oeuvre pour la construction du restaurant satellite à l'école Bénédictins
Vincent JALBY
POLITIQUE DE L'HABITAT
10 - Avenant n°1 à la convention Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain Multi-Site (OPAH RU MS) sur Limoges
Catherine MAUGUIEN-SICARD
11 - Ravalement obligatoire des façades - Définition du périmètre de la troisième campagne
Catherine MAUGUIEN-SICARD
DÉVELOPPEMENT URBAIN
12 - Aménagement des espaces publics du parc des bords de Vienne - Secteur Font Pinot/ Sainte Félicité/Filature - Concours de maîtrise d'oeuvre
Vincent LEONIE
ESPACES VERTS
13 - Convention-cadre de partenariat pour une valorisation du site d'Uzurat entre la Ville de Limoges, la Fédération Départementale des Chasseurs de la Haute-Vienne et la Fédération de la HauteVienne pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique
Vincent LEONIE
PLACE DE LA RÉPUBLIQUE
14 - Réaménagement de la place de la République et ses rues adjacentes - Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt en vue de la passation d'un bail emphytéotique administratif - Décision de principe
Vincent LEONIE
COMMERCE
15 - Occupations commerciales du domaine public - Exonération des redevances et droits de place dans le cadre de la crise sanitaire liée au Covid 19
Rémy VIROULAUD
16 - Convention relative à l'organisation d'un marché de plein air sur le parking du centre commercial du Val de l'Aurence (Carrefour d'Oradour)
Rémy VIROULAUD
COMMUNICATION
17 - Cession de droits d'exploitation et de reproduction d'oeuvres artistiques
M. le Maire
CULTURE
18 - Lire à Limoges 2021 - Modalités d'organisation et de rémunération
Philippe PAULIAT-DEFAYE
19 - Centres culturels municipaux - Collaborations dans le cadre de manifestations - Saison 2020- 2021
Philippe PAULIAT-DEFAYE
20 - Musée des Beaux-Arts - Convention de partenariat avec l'État
Philippe PAULIAT-DEFAYE
21 - Bibliothèque francophone multimédia - Convention pour la numérisation de la presse ancienne avec la Bibliothèque nationale de France
Philippe PAULIAT-DEFAYE
ÉDUCATION
22 - Dons alimentaires à des associations habilitées d'aide alimentaire
Vincent JALBY
23 - Dons de mobilier
Vincent JALBY
ENFANCE - JEUNESSE
24 - Organisation de séjours avec hébergement pour des enfants et adolescents durant l'été 2021
Nadine RIVET
POLITIQUE DE LA VILLE
25 - Subventions dans le cadre du Contrat de Ville 2021
Ibrahima DIA
26 - Chantier d'insertion "découverte des métiers"
Ibrahima DIA
SPORTS
27 - Convention de mise à disposition réciproque de matériel d'entretien des terrains sportifs avec la ville de Couzeix
Sylvie ROZETTE
RÉSEAUX URBAINS
28 - Cession du réseau câblé de la Ville à la société SFR Fibre SAS
Jean-Marie LAGEDAMONT
OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES
29 - Projet d'écoquartier des Portes Ferrées - Protocoles d'accord avec Limoges Habitat portant sur l'échange de diverses parcelles nécessaires au projet et sur l'acquisition d'un tènement foncier situé à Limoges, 41 rue des Portes Ferrées et appartenant à Limoges Habitat
Vincent LEONIE
30 - Acquisition immobilière - Parcelles de terrain sises à Limoges, lieudit "La Tuilière" et appartenant à Monsieur HYVERNAUD
Vincent LEONIE
31 - Domaine communal - Cession d'un tènement foncier sis à Limoges, 20 avenue des Casseaux à la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Centre Ouest - Modification de prix
Vincent LEONIE
32 - Résidence Vincent Auriol - 4 à 10 et 12 à 18, avenue du Président Vincent Auriol - Cession d'un logement à Monsieur MKRTCHYAN Hyak
Vincent LEONIE
33 - Résidence "Les Gémeaux", 6 à 12 avenue du Président René Coty à Limoges - Cession d'un garage à Madame BARUCHE Valérie et Monsieur RIFFAUD Vincent
Vincent LEONIE
34 - Domaine communal - Bail emphytéotique avec le District de football de la Haute-Vienne - Avenant n°4
Vincent LEONIE
35 - Domaine communal - Ensemble immobilier sis 32, rue François Mitterrand - Convention d'occupation - Modification du loyer
Vincent LEONIE
36 - Installation de câbles électriques souterrains sur une parcelle municipale sise à Limoges, rue Gauguin - Convention avec ENEDIS
Vincent LEONIE
37 - Conventions pour l'installation de câbles électriques souterrains et l'occupation d'un local de transformation de courant électrique au sein de l'EHPAD Marcel Faure, sis à Limoges, rue Degas - Conventions avec ENEDIS et le CCAS
Vincent LEONIE
38 - Renouvellement de câbles électriques souterrains sur sept parcelles municipales sises à Limoges, avenue des Casseaux, Bords de Vienne, rue Proudhon, rue Apollinaire et rue Victor Duruy - Conventions avec ENEDIS
Vincent LEONIE
39 - Domaine communal - Soutien aux acteurs économiques locataires de locaux municipaux à la suite de l'épidémie de COVID 19
Vincent LEONIE
40 - Domaine communal - Nouvelles mesures d'exonération de redevance aux associations locataires de locaux municipaux, à la suite de l'épidémie de COVID-19
Vincent LEONIE
FUNÉRAIRE
41 - Création d'une chambre funéraire par le groupe OGF - Avis du conseil municipal (article R 2223- 74 du CGCT)
Isabelle MAURY
COMMANDE PUBLIQUE
42 - Commande publique - Conventions constitutives de groupement de commandes
Jean-Marie LAGEDAMONT
ENERGIES
43 - Convention ayant pour objet la mise à disposition d'un (de) marché(s) de fourniture, d'acheminement d'électricité et services associés passé sur le fondement d'accords-cadres à conclure avec l'UGAP
Jean-Marie LAGEDAMONT
DÉNOMINATION DE VOIES
44 - Dénomination de voies
Rémy VIROULAUD