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17 - Création d'une réserve communale de sécurité civile
Monsieur GARDELLA
32 - Voeu demandant un moratoire sur le déploiement de la 5G à Savigny-sur-Orge
Monsieur BRIEY
31 - Voeu : déclaration d'état d'urgence climatique
Monsieur DEFREMONT
30 - Avenant n°2 à la convention d'objectifs et de financement prestation de service contrat Enfance - Jeunesse
Madame COËTMEUR
29 - Convention d'objectifs et de financement pour le multi-accueil les Dauphins - Prestation de service unique (PSU) - Bonus ""mixité sociale"" - Bonus ""inclusion handicap"" et Bonus territoire Ctg
Madame COËTMEUR
28 - Convention d'objectifs et de financement pour le multi-accueil les Lutins - Prestation de service unique (PSU) - Bonus ""mixité sociale"" - Bonus ""inclusion handicap"" et Bonus territoire Ctg
Madame COËTMEUR
27 - Convention d'objectifs et de financement pour le multi-accueil les Moussaillons - Prestation de service unique (PSU) - Bonus ""mixité sociale"" - Bonus ""inclusion handicap"" et Bonus territoire Ctg
Madame COËTMEUR
26 - Convention d'objectifs et de financement pour le multi-accueil les Près Saint Martin - Prestation de service unique (PSU) - Bonus ""mixité sociale"" - Bonus ""inclusion handicap"" et Bonus territoire Ctg
Madame COËTMEUR
25 - Conventions d'objectifs et de financement avec la CAF relatives à la prestation de service Accueil de loisirs "Périscolaire"" et ""Extrascolaire"
Madame COËTMEUR
24 - Convention avec la CAF pour la prestation de service Accueil de loisirs (ALSH) accueil adolescents
Madame COËTMEUR
23 - Convention pour la prise en charge par la Ville de Savigny-sur-Orge des dépenses de fonctionnement des enfants saviniens scolarisés à l'école du Sacré-Coeur - Exercice 2021
Madame COËTMEUR
22 - Attribution de cartes cadeaux en remplacement des banquets des séniors saviniens
Madame KADRI
21 - Conseils de quartier - création et adoption d'une charte
Madame CAMELOT-GARDELLA
20 - Demande de subvention pour la création d'une maison des associations sportives
Madame BERNET
19 - Demande de subvention au Conseil départemental de l'Essonne pour 2021 dans le cadre du contrat culturel de territoires
Madame DUPART
18 - Demande de subvention au conseil départemental de l'Essonne pour l'année 2021 dans le cadre de l'aide à l'investissement culturel
Madame DUPART
01 - Débat d'orientation budgétaire sur la base du rapport sur les orientations budgétaires de la Ville et de la régie de Transport pour l'exercice 2021
Monsieur SENICOURT
16 - Demande de subvention à la Région Ile-de-France pour la réalisation d'un site E-commerce
Monsieur GARDELLA
15 - Mise à disposition par la ville d'un régisseur à la MJC François Rabelais
Monsieur DEFREMONT
14 - Prestations sociales complémentaires
Monsieur DEFREMONT
13 - Rupture conventionnelle
Monsieur DEFREMONT
12 - Convention de partenariat d'objectifs et de moyens entre la ville de Savigny-sur-Orge et l'association "Les Ruchers de Villemoisson"
Monsieur BRIEY
11 - Mise à jour du règlement intérieur d'utilisation des véhicules de service municipaux.
Monsieur BRIEY
10 - Conditions et modalités de mise à disposition des véhicules de services pour l'année 2021
Monsieur DEFREMONT
09 - Convention relative à la mise à disposition d'un agent du centre de gestion pour une mission d'organisation et de ressources humaines
Monsieur DEFREMONT
08 - Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville/CCAS et l'établissement public territorial Grand-Orly Seine-Bièvre
Monsieur DEFREMONT
07 - Désignation des représentants du conseil municipal à la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) de la Métropole du Grand Paris.
Monsieur DEFREMONT
06 - Délégation au Maire du droit de préemption urbain
Monsieur DEFREMONT
05 - Délibération relative à l'achat d'un terrain non bâti ""le Billoir"" mitoyen du parc André Séron et autorisant le Maire ou son représentant à signer les actes inhérents à cette acquisition
Monsieur GUILLAUMOT
04 - Attribution d'une subvention pour surcharge foncière à SNL-ESSONNE pour la réalisation d'une opération d'acquisition/amélioration 13 bis Grande Rue de 3 logements PLAI d'insertion
Monsieur GUILLAUMOT
03 - Délibération relative à l'achat d'un terrain non bâti 44 rue André Aurillon et autorisant le Maire ou son représentant à signer les actes inhérents à cette acquisition
Monsieur GUILLAUMOT
02 - Plan local d'urbanisme - Avis sur le projet de modification n° 2 et sollicitation de l'Établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre d'engager la procédure
Monsieur GUILLAUMOT
CONSEIL MUNICIPAL
jeudi 11 février 2021
ORDRE DU JOUR :