DELEGATION DE Madame Fannie LE BOULANGER
D-2021/33 : Protocole transactionnel. Entreprise BBCSO. Muséum d'histoire naturelle.
D-2021/34 : Délégation de pouvoirs du Conseil municipal au Maire. Autorisation. Décision
D-2021/35 : Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Choix du mode de gestion. Délégation de service public Mirassou. Autorisation de lancement.
Voeu du groupe Bordeaux en luttes relatif à l'application de la loi de réquisition
Question écrite du groupe Renouveau Bordeaux relative au projet de l'opération d'intérêt national (OIN) Euratlantique et quartier Bordeaux Sud
Question écrite du groupe Bordeaux en luttes relative aux chiffres et données de la délinquance
Question écrite du groupe Bordeaux en luttes relative aux quartiers populaires
Question écrite du groupe Bordeaux en luttes relative à l'urgence climatique
DELEGATION DE Monsieur Matthieu MANGIN
D-2021/39 : Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
D-2021/40 : Aides pour l'amélioration du parc privé - Coup de Pouce. Subventions de la Ville. Autorisation.
D-2021/41 : Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.
D-2021/42 : Programme d'intérêt général métropolitain « Le réseau de la réhabilitation » 2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
DELEGATION DE Monsieur Francis FEYTOUT
D-2021/38 : Capture, identification et stérilisation des chats errants sur le territoire de la ville de Bordeaux - Convention de subvention avec la Société Protectrice des Animaux - Décision - Autorisation
DELEGATION DE Madame Sylvie JUSTOME
D-2021/36 : Conventions de partenariat relatives au développement de solutions de mobilité douce pour les seniors. Approbation - Signature
D-2021/37 : Convention de partenariat. Ville de Bordeaux / Opéra National de Bordeaux. Saison 2020-2021. Approbation. Signature
Monsieur le Maire
D-2021/1 : Décès d'une adjointe au maire. Décision de suppression ou de maintien du poste. Modalités de mise en oeuvre.
D-2021/2 : Désignation des représentants du Conseil Municipal élus pour siéger au Conseil d'Administration du CCAS.
D-2021/3 : Modification des commissions . Adoption.
D-2021/4 : Représentation des Elus au sein d'organismes divers, écoles, collèges et lycées. 5ème partie
DELEGATION DE Monsieur Dimitri BOUTLEUX
D-2021/27 : Bourse du Travail - Rénovation de la salle Ambroise Croizat (phase 1). Demande de subvention. Autorisation.
D-2021/28 : Mise en sécurité de la flèche de la basilique Saint-Michel - Demande de subvention - Autorisation
D-2021/29 : Dépôt du buste de Carl Von Linné au Jardin Botanique de Bordeaux. Convention. Autorisation. Signature
D-2021/30 : Contrat de cession de la marque chinoise "Cité du Vin" entre la société chinoise Zhong Pu Hui (ZPH) et la Ville de Bordeaux.
D-2021/31 : Musée des Arts décoratifs et du Design. Cultures du coeur Gironde. Partenariat 2021. Gratuité. Convention. Autorisation. Signature
D-2021/32 : Aménagement, Développement et gestion d'une offre culturelle et de mise en valeur patrimoniale dans la Base sous-marine de Bordeaux. Contrat de concession portant délégation de Service Public. Rapport d'activité des « Bassins des lumières » pour l'année 2019
DELEGATION DE Madame Sylvie SCHMITT
D-2021/24 : Transfert de locaux scolaires et modification de la sectorisation scolaire
D-2021/25 : Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association
D-2021/26 : Fonds Nature et Culture - subvention aux coopératives scolaires
DELEGATION DE Monsieur Amine SMIHI
D-2021/23 : Prévention de la Délinquance. Protocole de Rappel à l'ordre. Autorisation. Signature
DELEGATION DE Madame Harmonie LECERF
D-2021/22 : Avenant n° 2 à la Convention Territoriale Globale entre la ville de Bordeaux et la Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde
DELEGATION DE Madame Delphine JAMET
D-2021/13 : Bordeaux. Opération Château d'eau Mériadeck. Prorogation de la durée de baux emphytéotiques administratifs conclus entre la Ville de Bordeaux et la SEM Incité
D-2021/14 : Bordeaux-Opération Grand parc-prorogation de la durée de baux emphytéotiques administratifs conclus entre la Ville de Bordeaux et la SEM Incité
D-2021/15 : Versement de l'allocation aux parents d'enfants handicapés - DécisionAutorisation
D-2021/16 : Recours au Médiateur - Prolongation de contrat. Autorisation-Décision
D-2021/17 : Actualisation du nombre de collaborateurs de cabinet. Décision- autorisation
D-2021/18 : Droit à la formation des élu.e.s locaux. Décision - Autorisation
D-2021/19 : Délibération annuelle autorisant le recrutement de personnel contractuel sur un emploi permanent : - Pour le remplacement d'agents sur un emploi permanent, - Dans l'attente du recrutement d'un fonctionnaire, - En l'absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes et lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté - Année 2021 - Décision. Autorisation
D-2021/20 : Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel. Mise à jour - Décision. Autorisation
D-2021/21 : Mise à disposition de personnels municipaux auprès d'associations de la Ville de Bordeaux. Information.
DELEGATION DE Monsieur Didier JEANJEAN
D-2021/10 : Stationnement: abonnements pouvant donner lieu à remboursements
D-2021/11 : Convention sur les modalités de reversement des produits de forfaits de post-stationnement entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole au titre de l'année 2019
D-2021/12 : Conventions de partenariat entre la ville de Bordeaux et dix associations pour la création et l'animation des jardins partagés. Signature. Autorisation
DELEGATION DE Madame Claudine BICHET
D-2021/5 : Etalement de charges de dépenses exceptionnelles relatives à la crise sanitaire sur plusieurs exercices
D-2021/6 Soutien de la ville de Bordeaux au réseau Citiz Bordeaux par une prise de participation supplémentaire de 50 000 € au capital de la Société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) AutoCool - Décision - Autorisation
D-2021/7 : Société Anonyme d'Economie Mixte InCité - Report d'échéance au contrat de prêt n°1631452 auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine Poitou-Charentes - Réitération de la garantie de la Ville à hauteur de 50 %
D-2021/8 : Approbation du rapport de la CLECT du 3 décembre 2020
D-2021/9 : Fonds d'Investissement des quartiers 2021 - Subvention d'équipements