Rechercher : 
ÉLECTION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE - APPEL DES ÉLUS
PROPOS LIMINAIRES
Jean-Luc MOUDENC - Maire de Toulouse
PAROLE AUX GROUPES
Groupe Archipel Citoyen
Caroline Honvault - Président du Groupe Archipel Citoyen
Elus non inscrits
Pierre Lacaze - Conseiller municipal socialiste
Groupe Aimer Toulouse
Pierre Esplugas-Labatut - Membre du Groupe Aimer Toulouse
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DÉCEMBRE 2020
COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
DÉLIBÉRATIONS 1
Jean-Luc MOUDENC - Maire
1.1  Présentation du rapport Développement Durable de la ville de Toulouse
Environnement et énergie 20-0647
1.2  Projet 100 000 arbres - Appel à projets de l'Agence Nationale de la Recherche
Environnement et énergie 20-0654
1.3 Lancement d'une consultation pour la mise en place d'ombrières photovoltaïques pour les petits parkings
Environnement et énergie 20-0661
DÉLIBÉRATIONS 2
Daniel ROUGE - Adjoint au Maire
2.1 Plan de lutte contre la précarité - Fonds de soutien aux associations : attribution d'une subvention à l'association Cités Caritas pour l'accueil de grands précaires - Exercice 2021
Solidarités et cohésion sociale 20-0726
2.2 Agence France Locale - Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant du conseil municipal à l'Assemblée générale
Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 21-0045
DÉLIBÉRATIONS 3
Laurence ARRIBAGE - Adjointe au Maire
3.1 Plan de lutte contre la précarité - Plan de soutien aux associations - Attribution de subventions exceptionnelles aux associations sportives touchées par la Covid-19
Sports et bases de loisirs 20-0673
DÉLIBÉRATIONS 4
Sacha BRIAND - Adjoint au Maire
4.1 Débat d'Orientations Budgétaires 2021
Finances 20-0698
4.2 Quartier Les Pradettes - Cession d'emprises à Monsieur et Madame CONVALOT, riverains de la rue Jacques-Jean Esquié
Immobilier et Bâtiments 20-0692
4.3 Crise liée au covid-19 - Exonérations des redevances d'occupation et loyers du domaine public et privé immobilier au profit des titulaires d'un titre d'occupation du domaine communal
Immobilier et Bâtiments 21-0005
4.4 Quartier Château de l'Hers - Cession à Monsieur COMPAGNON d'une emprise située 2 rue de l'Invention
Immobilier et Bâtiments 20-0650
4.5 Commune de Aulus-Les-Bains - Cession d'une emprise de terre située lieudit "Fontzès"
Immobilier et Bâtiments 20-0123
4.6 ZAC de la Cartoucherie - Coeur de quartier et réhabilitation des halles : actes de ventes entre Oppidea et le futur investisseur commercial
Opérations d'aménagement et projets urbains 20-0733
DÉLIBÉRATIONS 5
Nicole YARDENI - Adjointe au Maire
5.1 Festival Rio Loco - Edition 2021 : thématique, durée, dates et horaires (modification de la délibération n° DEL 20-0082)
Culture - Musiques 20-0681
DÉLIBÉRATIONS 6
Francis GRASS - Adjoint au Maire
6.1 Subventions culturelles - Exercice 2021
Ressources de la culture 20-0655
6.2 Plan de lutte contre la précarité - Fonds de soutien aux associations culturelles : attribution de subventions
Recherche et développement culture 20-0693
6.3 Passeport pour l'Art - Parcours culturels gratuits : sélection des candidats de l'appel à projet annuel 2020-2021 (modification de la décision DEC-5959)
Recherche et développement culture 20-0645
6.4 Locaux Jules Julien : approbation des modalités de mise à disposition des locaux
Ressources de la culture 20-0644
DÉLIBÉRATIONS 7
Annette LAIGNEAU - Adjointe au Maire
7.1 Mairie de Toulouse - Construction d'un parking de 30 places rue Lise Meitner sur une parcelle dédiée à la réalisation du Groupe scolaire Alphand-Meitner : adoption d'une convention de co-maîtrise d'ouvrage avec Toulouse Métropole
Constructions publiques Commande publique 20-0639
7.2  Dessine-Moi Toulouse - Secteur Bordeblanche - Cession à la SA Patrimoine Languedocienne
Habitat et opérations foncières 20-0631
7.3  Commune de Toulouse - Projet de Renouvellement Urbain Quartier Bagatelle - Résidentialisation de l'immeuble Les Iris - Cession d'emprises foncières à Toulouse Métropole Habitat - Modification de la délibération n°9 du Conseil municipal du 24 mai 2013
Habitat et opérations foncières 20-0635
7.4 Commune de Toulouse - Projet de Renouvellement Urbain - Quartier Bagatelle - Résidentialisation de l'immeuble Iris - Cession d'une emprise foncière à la copropriété les Iris 11
Habitat et opérations foncières 20-0636
7.5 Commune de Toulouse - ZAC Desbals - Rue Jules Amilhau - Déclassement d'une emprise foncière communale et cession d'un lot de volume à Patrimoine SA Languedocienne
Habitat et opérations foncières 20-0637
DÉLIBÉRATIONS 8
Jean-Jacques BOLZAN - Adjoint au Maire
8.1 Création d'un marché de plein vent place de la Légion d'Honneur à Marengo, les mercredis en soirée
Marchés et occupation du domaine public 20-0720
8.2 Création d'un marché des créateurs, sur les Ramblas des allées Jean Jaurès, le dimanche toute la journée
Marchés et occupation du domaine public 20-0721
DÉLIBÉRATIONS 9
Marion LALANE-DE LAUBADERE - Adjointe au Maire
9.1 Subvention de fonctionnement à l'association Cartable et Sparadrap - Année 2021
Education 20-0667
DÉLIBÉRATIONS 10
Laurence KATZENMAYER - Adjointe au Maire
10.1 Commission de recours amiable - Décision du Conseil Municipal après avis de la commission du 16 décembre 2020 sur les demandes d'annulation ou de reconduction de dette pour les prestations proposées par la directions Petite Enfance, Education, Enfance-Loisirs, Animation Socioculturelle, Sports et Bases de Loisirs
Mission Dossier Unique Interactif 20-0642
10.2 Partenariat entre la Mairie de Toulouse et le Pôle de Guidance Infantile de l'Association Régionale pour la Sauvegarde de l'Enfant, de l'Adolescent et de l'Adulte (ARSEAA) dans le domaine de la Petite Enfance
Petite enfance 20-0723
DÉLIBÉRATIONS 11
Pierre TRAUTMANN - Adjoint au Maire
11.1 Co-production de l'exposition consacrée à Théodule RIBOT : adoption d'une convention de groupement de commandes entre la Mairie de Toulouse, la Ville de Caen et la Ville de Marseille
Commande publique 20-0282
11.2 Conditions de mise en concurrence simplifiées des marchés de travaux pour des opérations de faible montant favorisant l'accès des petites entreprises à la commande publique
Commande publique Finances 20-0701
DÉLIBÉRATIONS 12
Valérie JACQUET-VIOLLEAU - Adjointe au Maire
12.1 Attribution de subventions à diverses associations pour aides à projet
Animation Socioculturelle 20-0708
12.2 Contribution au financement de 3 postes d'animateurs pour les MJC Pont des Demoiselles, Croix Daurade et Ponts Jumeaux - Avenant N°1 à la convention établie avec la Fédération Régionale des MJC Occitanie Pyrénées pour la période 2020-2022
Animation Socioculturelle 20-0709
DÉLIBÉRATIONS 13
Pierre ESPLUGAS-LABATUT - Adjoint au Maire
13.1 Participation au fonctionnement du Syndicat Mixte des Abattoirs - Exercice 2021
Direction des Musées 20-0662
13.2 Musée des Augustins : approbation de la convention de dépôt de quatre huiles sur toile à la Chambre de Commerce et d'Industrie de Toulouse
Direction des Musées 20-0704
13.3 Musée des Augustins : approbation de la convention de dépôt d'une collection d'huiles sur toile à la Préfecture de la Haute- Garonne
Direction des Musées 20-0705
13.4 Musée des Augustins : approbation de la convention de partenariat avec l'Isdat pour la conception d'un projet culturel élaboré dans le cadre de l'enseignement "Déplacement" en 2021
Direction des Musées 20-0658
13.5 Musée des Augustins : approbation de la convention de co-organisation de l'exposition "Théodule Ribot" avec la Ville de Marseille et la Ville de Caen
Direction des Musées 20-0659
13.6 Musée Saint-Raymond : approbation de la gratuité pour les Journées Européennes de l'Archéologie les 18, 19 et 20 juin 2021
Direction des Musées 20-0652
13.7 Musée Saint-Raymond : approbation de la gratuité de la collection permanente certains 1ers samedis du mois à compter d'avril 2021 à l'occasion des week-ends d'Histoire Vivante
Direction des Musées 20-0653
13.8 Direction des Musées et Monuments : approbation des conventions de commercialisation de billetterie en ligne pour le Musée Saint-Raymond, musée d'archéologie de Toulouse, le Musée des Augustins et le Couvent des Jacobins
Direction des Musées 20-0657
DÉLIBÉRATIONS 14
Djillali LAHIANI - Adjoint au Maire
14.1 Partenariat entre la Mairie de Toulouse et l'association départementale des FRANCAS de la Haute-Garonne- Aide financière et convention.
Enfance et loisirs 20-0675
14.2 Approbation de la convention de partenariat entre la Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole pour l'organisation de l'édition 2021 de la manifestation "Nature en jeu"
Enfance et loisirs 20-0677
14.3 Partenariat entre la Mairie de Toulouse et l'Union Nationale des Associations de tourisme Midi -Pyrénées-Occitanie-Me?diterranée pour l'accueil d'enfants en séjours vacances dans le cadre du dispositif "Premiers départs en vacances"- Vacances d'été 2021
Enfance et loisirs 20-0678
14.4 Intégration de l'association CLAE des Oustalous dans le partenariat entre la Mairie de Toulouse et les accueils de loisirs associatifs- Convention de partenariat et d'objectifs pour les années 2021 et 2022.
Enfance et loisirs 20-0679
14.5 Aide financière exceptionnelle en faveur de l'association Sports et Loisirs dans le cadre de son activité d'accueil de loisirs
Enfance et loisirs 20-0680
DÉLIBÉRATIONS 15
Cécile DUFRAISSE - Adjointe au Maire
15.1 Terrasses - Nouvelles modalités de calcul de la redevance d'occupation du domaine public au prorata des mois d'exploitation du domaine public - Exonération à hauteur de 50% du montant de la redevance d'occupation du domaine public pour les extensions de terrasses Covid
Marchés et occupation du domaine public 20-0722
DÉLIBÉRATIONS 16
Jean-Baptiste DE SCORRAILLE - Adjoint au Maire
16.1 Vente aux enchères publiques de matériels d'e?clairage public, d'illuminations de Noël, d'équipements divers de bureaux et de rangement - Année 2021
Performance 20-0729
DÉLIBÉRATIONS 17
Isabelle FERRER - Adjointe au Maire
17.1 Plan de lutte contre la précarité - Fonds de soutien aux associations relevant de l'emploi : attribution de subventions
Emploi 20-0727
DÉLIBÉRATIONS 18
Jean-Claude DARDELET - Adjoint au Maire
18.1 Renouvellement de l'accord de coopération entre la ville de Düsseldorf, la Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole
International, Europe et Contractualisation 21-0001
18.2 Projet Européen Practicies - (Programme Horizon 2020) - Bilan et clôture financière du projet
International, Europe et Contractualisation 21-0003
DÉLIBÉRATIONS 19
Jean-Paul BOUCHE - Conseiller Municipal Délégué
19.1 Soutien aux actions en faveur de la promotion de la laïcité.
Mission Egalité Diversités 20-0666
DÉLIBÉRATIONS 20
Henri DE LAGOUTINE - Conseiller Municipal Délégué
20.1 Suivi social des agents - Accès au portail Internet Pass EDF : approbation d'une convention entre la Mairie de Toulouse et EDF
DG Ressources Humaines 20-0683
20.2  Emplois de la Mairie de Toulouse : autorisation de recruter des agents contractuels
DG Ressources Humaines 20-0684
20.3  Modification du tableau des emplois et des effectifs au sein de la Mairie de Toulouse
DG Ressources Humaines 20-0688
DÉLIBÉRATIONS 21
Claire NISON - Conseillère Municipale Déléguée
21.1 Attribution de subventions pour les travaux de ravalement et de restauration des façades
Patrimoine 20-0686
DÉLIBÉRATIONS 22
Samir HAJIJE - Conseiller Municipal Délégué
22.1 Bibliothèque de Toulouse : approbation de la convention de mise à disposition du grand auditorium de la médiathèque José Cabanis à la SCOP Autrement dit
Culture - Lecture Publique 20-0660
DÉLIBÉRATIONS 23
Nicolas MISIAK - Conseiller Municipal Délégué
23.1 Vente aux enchères publiques de véhicules, engins et matériels réformés - Année 2021
Performance 20-0734
DÉLIBÉRATIONS 24
Julie ESCUDIER - Conseillère Municipale Déléguée
24.1 Plan de lutte contre la précarité - Fonds de soutien aux associations intervenant dans le domaine de l'égalité entre les femmes et les hommes.
Mission Egalité Diversités 20-0668
DÉLIBÉRATIONS 25
Clément RIQUET - Conseiller Municipal Délégué
25.1 Végétalisation citoyenne - Gratuité d'occupation du domaine public et privé de la commune de Toulouse au profit d'associations
Jardins et espaces verts 20-0672
25.2 Mairie de Toulouse - Ensemble immobilier Le Clos Vert - Rues Alexandre Fleming, Albert Einstein, Henri Molins et Louis de Broglie: intégration d'espaces verts et éclairage public
Jardins et espaces verts 20-0627
DÉLIBÉRATIONS 26
Fella ALLAL - Conseillère Municipale Déléguée
26.1 Plan de lutte contre la précarité - Fonds de soutien aux associations intervenant dans le domaine de la prévention et la lutte contre toutes les formes de discrimination et l'accès aux droits pour toutes et tous
Mission Egalité Diversités 20-0669
26.2 Soutien aux actions de prévention et de lutte contre toutes les formes de discrimination et d'accès aux droits pour toutes et tous
Mission Egalité Diversités 20-0664
DÉLIBÉRATIONS 27
Julie PHARAMOND - Conseillère Municipale Déléguée
27.1 Aide au fonctionnement des clubs sportifs - Attribution de subventions saison 2020-2021
Sports et bases de loisirs 20-0674
DÉLIBÉRATIONS 28
Jean-Michel LATTES - Adjoint au Maire
28.1 Dénomination de Voies
Pôles territoriaux et coordination opérationnelle de proximité 21-0009
VOEUX
Emilion ESNAULT - Adjoint au Maire
Voeu du groupe "Aimer Toulouse" en faveur d'une amélioration du volet Police Municipale de la loi de sécurité globale.
Agathe ROBY - Conseillère municipale
Voeu du groupe Archipel Citoyen pour soutenir les étudiantes et étudiants 
Caroline HONVAULT - Conseillère Municipale 
Voeu du groupe Archipel Citoyen pour une présentation claire et exhaustive des financements aux associations 
François  PIQUEMAL- Conseiller municipal
Voeu du groupe Archipel Citoyen pour agir pour le retour de concierges dans les quartiers et les logements 
QUESTIONS ORALES
Isabelle HARDY - Conseillère municipale
Question orale du groupe Archipel citoyen sur la campagne vaccinale contre la Covid-19 et la situation du CHU
Agathe ROBY - Conseillère municipale
Question orale du groupe Archipel citoyen sur la situation du Musée de l'Affiche
QUESTIONS ÉCRITES
Question écrite du groupe Archipel Citoyen sur la situation des locataires de la Faourette
Réponse de Bertrand SERP - Adjoint au Maire
Question écrite du groupe Archipel Citoyen sur la politique municipale de lutte contre les punaises de lit
Réponse de Françoise AMPOULANGE - Conseillère municipale déléguée
Question écrite du groupe Archipel Citoyen sur la situation de la piscine Bellevue
Réponse de Henri DE LAGOUTINE - Adjoint au Maire

Entrez votre email pour recevoir le lien de téléchargement.

Merci pour votre demande. Vous revevrez prochainement un email contenant un lien pour télécharger l'extrait.