Appel des conseillers municipaux
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte rendu de la séance du 23 juillet 2020
Voeux et motions
Etat des indemnités perçues par les élus - Année 2020
Information sur le renouvellement de l'adhésion de la Ville à l'association des élus locaux contre le SIDA
Intervention du maire
Conseil municipal - Modalités d'organisation de l'assemblée délibérante en période de crise sanitaire covid-19
M. LE MAIRE
Conseil municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales - Compte rendu au Conseil municipal de diverses décisions
M. LE MAIRE
Règlement intérieur du Conseil municipal
M. LE MAIRE
Constitution des commissions générales du Conseil municipal
M. LE MAIRE
Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes/hommes
M. LE MAIRE
Rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes - Actions mises en oeuvre par la collectivité
Guillaume GUERIN
Budget primitif de l'exercice 2021 - Budget principal et budgets annexes
Guillaume GUERIN
Constitution d'une provision pour grosses réparations
Guillaume GUERIN
SCALIS - Achat de 202 logements locatifs sociaux auprès de CDC Habitat en Haute-Vienne - Emprunt d'un montant de 7 562 000 € souscrit auprès de la Caisse d'Epargne - Garantie de la Ville
Guillaume GUERIN
Protocole d'accord transactionnel entre la Ville et la SAS SAULNIER-PONROY
Guillaume GUERIN
SAS CONFORT DESIGN - Protocole transactionnel
M. LE MAIRE
Convention avec Limoges Métropole pour le remboursement aux usagers du service de l'eau des sommes perçues à tort par la Ville de Limoges
M. LE MAIRE
Augmentation du capital social de la Société d'Equipement du Limousin
M. LE MAIRE
Attribution de subventions aux associations - Année 2020
Guillaume GUERIN
Annulation du Village de Noël 2020 - Conditions de remboursement des exposants - Avenant n°1 au règlement intérieur
Sarah GENTIL
Personnel communal (voir liste annexée)
M. LE MAIRE
Indemnisation des commerçants place de la République - Commission consultative de règlement amiable
Rémy VIROULAUD
Exonération partielle des redevances des chauffeurs de taxis dans le cadre de la crise sanitaire liée au Covid 19
Rémy VIROULAUD
Modifications apportées au règlement des halles Carnot
Rémy VIROULAUD
Projet de tiers-lieu au sein de l'ancienne Caserne Marceau - Adhésion à l'association Bâtiment 25
Vincent BROUSSE
Mise en valeur du patrimoine privé habitable - Renouvellement de la convention de partenariat entre laVille de Limoges et la Fondation du Patrimoine
Vincent LEONIE
Participation à la valorisation patrimoniale et architecturale sur la commune de Limoges - Convention avec le Conseil de l'architecture, de l'urbanisme et de l'environnement (CAUE)
Vincent LEONIE
Opérations immobilières (voir liste annexée)
Vincent LEONIE
Convention d'habilitation, de partenariat et de financement pour la réalisation de diagnostics vérifiant les critères de décence du logement
Samia RIFFAUD
Soutien exceptionnel au Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Limoges
Samia RIFFAUD
Centre de vaccination municipal - Tarification des vaccins
Samia RIFFAUD
Prestation de restauration au profit du personnel militaire de l'opération "SENTINELLE"
Vincent JALBY
Attribution de subventions dans le cadre du Contrat de Ville - Année 2020
Ibrahima DIA
Centre social municipal de Beaubreuil - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales - VACAF - Aide aux Vacances Sociales - Année 2021
Ibrahima DIA
Centre de ressources des accueils de loisirs et Pôle loisirs jeunes et handicap de la Haute-Vienne - Adhésion de la Ville de Limoges à l'association
Nadine RIVET
Reprise de la gestion de la patinoire en régie directe - Tarifs (voir liste annexée)
Sylvie ROZETTE
Sports - Contrats d'objectifs et de moyens - Golf - Tarif - Convention de partenariat (voir liste annexée)
Sylvie ROZETTE
17ème édition de l'opération "Les Printemps Sportifs" - Tarifs des droits d'inscription
Françoise ARCHAMBEAUD
Culture et patrimoine (voir liste annexée)
Philippe PAULIAT-DEFAYE
Participation de la Ville de Limoges au projet européen LIMEDiat (Erasmus+) - Mise en place d'un diplôme universitaire en médiation sociale
Jean-Marie LAGEDAMONT
Convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour le traitementdes forfaits de post-stationnement (FPS)
Jean-Marie LAGEDAMONT
Mise à jour des tarifs de remboursement des prestations de service, de frais de personnel et de matériels
Jean-Marie LAGEDAMONT
Laboratoire régional de contrôle des eaux de la Ville de Limoges - Révision des tarifs d'analyses
Rémy VIROULAUD
Commande publique - Conventions constitutives de groupement de commandes
Jean-Marie LAGEDAMONT
Université de Limoges - Conseil d'administration - Désignation des représentants de la Ville
M. LE MAIRE
Commission communale consultative des transports publics de personnes - Désignation des représentants de la Ville de Limoges
M. LE MAIRE