mardi 8 décembre 2020
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Nomination d'un(e) secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 22 septembre 2020
Communication des décisions du maire prises en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.
DIRECTION GENERALE
1 - Convention cadre pour la création des services communs - Avenant N° 5
Rapporteur : M. le Maire
2 - Rapport annuel ELIOR
Rapporteur : Gwénaël Lamarque
FINANCES
3 - Rapport d'Orientations Budgétaires 2021
Rapporteur : Jean-Georges Micol
4 - Inscriptions en non valeur - Créances éteintes - Titres irrécouvrables
Rapporteur : Jean-Georges Micol
5 - Adhésion au groupement de commande pour la fourniture de masques
Rapporteur : Mathilde Ferchaud
6 - Financement des écoles privées du 1er degré sous contrat d'association avec l'Etat
Rapporteur : Gwénaël Lamarque
RESSOURCES HUMAINES
7 - Modifications au tableau des effectifs
Rapporteur : Mathilde Ferchaud
8 - Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel
 Rapporteur : Mathilde Ferchaud
9 - Mise à jour du régime indemnitaire de la Police Municipale
Rapporteur : Mathilde Ferchaud
10 - Instauration de la prime d'intéressement à la performance collective pour les agents du cadre d'emplois de la filière police
Rapporteur : Mathilde Ferchaud
11 - Modification des modalités d'attribution de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves attribuée aux membres du cadre d'emplois des assistants d'enseignement artistique de l'Ecole de Musique
Rapporteur : Mathilde Ferchaud
12 - Remise grâcieuse - Autorisation
Rapporteur : Mathilde Ferchaud
13 - Adhésion à l'assurance chômage de l'UNEDIC
Rapporteur : Mathilde Ferchaud
CULTURE
14 - Annulation des spectacles de la saison culturelle 2020/2021 - Remboursement des places                  

Rapporteur : Emmanuelle Angelini
ASSOCIATIONS
15 - Association Ricochet - Quinzaine de l'Egalité, de la Diversité et de la Citoyenneté - Reversement de subvention
Rapporteur : Françoise Cossecq
16 -  Convention Territoriale Globale - Bonus territoire / compensation aux associations
Rapporteur : Maël Fetouh
17 - Recours aux services d'une plateforme intermédiaire en financement participatif - Autorisation de signature de la convention de mandat - Renouvellement
Rapporteur : Françoise Cossecq
Urbanisme - Patrimoine - Environnement
18 - Rapport annuel 2019 - Commission Communale d'Accessibilité pour les personnes en situation de handicap
Rapporteur : Maël Fetouh
19 - Convention de servitude de passage de canalisations publiques d'eau potable en propriété privée - Parcelles communales AS 176 et AD 437/ AD 290 - Autorisation de signature de l'acte authentique en la forma administrative
Rapporteur :  Fabienne Dumas
20 - Convention relative au financement de la réalisation du Pôle d'Echange Multimodal du Bouscat Sainte Germaine - Autorisation de signature
Rapporteur : Alain Marc
21 - Convention de mise à disposition partielle de service de démoustication entre Bordeaux Métropole et la Commune du Bouscat - Avenant pour l'entrée de la commune de Saint-Médard-En-Jalles - Avenant
Rapporteur : Guillaume Alexandre
22 - Charte Climat - Energie de Bordeaux Métropole - Volet tertiaire - Autorisation
Rapporteur : Guillaume Alexandre
24 - Attribution de chèques cadeaux aux agents
Rapporteur :  Fabienne Dumas
23 - Avance versée au CCAF par la commune
Rapporteur - Maël Fetouh