Séance du mardi 3 novembre 2020
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- Appel nominal des conseillers municipaux
- Désignation du secrétaire de séance
- Communications du Maire
1 - Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 29 septembre 2020
2 - Décision modificative n° 1 du budget principal de la ville au titre de l'exercice 2020
3 - Admission en non-valeur et créances éteintes
4 - Apurement du compte 1069
5 - Création d'un Conseil des Aînés Audoniens et approbation de son règlement intérieur
6 - Convention de partenariat à intervenir entre la ville de Saint-Ouen-sur-Seine et l'association Orchestre à l'école dans le cadre de développement de la pratique de la musique au sein de l'école Paul Langevin, adhésion à l'association et désignation d'un représentant à l'assemblée générale
7 - Définition de la politique Offre de séjours de la Ville de Saint-Ouen-sur-Seine pour l'année 2020/2021 : Approbation de l'offre de séjours 2020/2021, poursuite du dispositif "colos apprenantes", conditions générales de réservation et charte "jeune vacancier"
8 - Attribution de subventions aux associations locales au titre du Fonds d'initiatives associatives (FIA) pour l'exercice 2020
9 - Attribution d'une subvention de fonctionnement au Conseil départemental d'accès au droit de Seine-Saint-Denis (CDAD 93), au titre de l'année 2020
10 - Adhésion de la commune à la centrale d'achat du Réseau des acheteurs hospitaliers (RESAH)
11 - Dénomination de la nouvelle voie piétonne dans le projet d'aménagement du secteur 4A de la Zac des Docks
12 - Approbation des conventions de Projet urbain partenarial à intervenir entre l'EPT Plaine Commune, la Ville de Saint-Ouen-sur-Seine et divers opérateurs
13 - Acquisition amiable des biens appartenant à Madame PEILLEX Pierrette sis 50, rue Emile Zola/Passage Lacour et 57/59, rue Arago
14 - Convention de mise à disposition d'un agent municipal à intervenir avec la Bourse du Travail de Saint-Ouen-sur-Seine
15 - Autorisation de mise en oeuvre de la procédure de mise en vente des actions en déshérence de la SEMISO
16 - Etat des décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation de pouvoir consentie par le conseil municipal
17 - Questions diverses