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Ouverture de séance
Adoption des Procès-verbaux.
Communication du Président
DELEGATION DE Monsieur le Vice-président BERNARD Alain
Vie Institutionnelle
20 C 0108 - Compte-rendu à l'assemblée délibérante des délibérations du Bureau métropolitain et des décisions prises par délégation du Conseil depuis la séance du 21 juillet 2020 (Gouvernance - Finances - Evaluation des politiques publiques - Contrôle de gestion - Administration - RH).
20 C 0109 - Métropole Européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Ajustement des désignations de représentants au sein d'organismes extérieurs (Gouvernance - Finances - Evaluation des politiques publiques - Contrôle de gestion - Administration - RH)
20 C 0110 - Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Ajustement des désignations de représentants dans les commissions (Gouvernance - Finances - Evaluation des politiques publiques - Contrôle de gestion - Administration - RH).
20 C 0111 - Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Composition de la Commission consultative des services publics locaux. (Gouvernance - Finances - Evaluation des politiques publiques - Contrôle de gestion - Administration - RH).
20 C 0112 - Métropole Européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Désignation dans les organismes extérieurs (Gouvernance - Finances - Evaluation des politiques publiques - Contrôle de gestion - Administration - RH).
20 C 0113 - Métropole Européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Désignation des membres suppléants de la commission de concession d'aménagement (Gouvernance - Finances - Evaluation des politiques publiques - Contrôle de gestion - Administration - RH).
20 C 0114 - Métropole européenne de Lille - Mandat 2020 2026 - Ajustements de la répartition des délégations d'attributions du Conseil entre le Bureau métropolitain et Monsieur le Président. (Gouvernance - Finances - Evaluation des politiques publiques - Contrôle de gestion - Administration - RH).
20 C 0115 - Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Droit à la formation des élus - Définition de l'enveloppe budgétaire et des modalités d'application (Gouvernance - Finances - Evaluation des politiques publiques - Contrôle de gestion - Administration - RH).
20 C 0116 - Télétransmission des actes au contrôle légalité - Prise en compte du nouvel identifiant SIREN de la MEL - Convention avec l'Etat (Gouvernance - Finances - Evaluation des politiques publiques - Contrôle de gestion - Administration - RH).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-président BERNARD Alain
Finances
20 C 0117 - Budget Général - Etat des décisions modificatives n°1 - Exercice 2020 (Gouvernance - Finances - Evaluation des politiques publiques - Contrôle de gestion - Administration - RH).
20 C 0118 - Budget annexe Crématoriums communautaires - Etat des décisions modificatives n°1 - Exercice 2020 (Gouvernance - Finances - Evaluation des politiques publiques - Contrôle de gestion - Administration - RH).
20 C 0119 - Budget annexe Assainissement - Etat des décisions modificatives n°1 - Exercice 2020 (Gouvernance - Finances - Evaluation des politiques publiques - Contrôle de gestion - Administration - RH).
20 C 0120 - Budget annexe Transports - Etat des décisions modificatives n°1 - Exercice 2020 (Gouvernance - Finances - Evaluation des politiques publiques - Contrôle de gestion - Administration - RH).
20 C 0121 - Budget annexe Activités Immobilières et Economiques - Etat des décisions modificatives n°1 - Exercice 2020 (Gouvernance - Finances - Evaluation des politiques publiques - Contrôle de gestion - Administration - RH).
20 C 0122 - Création de la commission intercommunale des impôts directs (Gouvernance - Finances - Evaluation des politiques publiques - Contrôle de gestion - Administration - RH / Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion).
20 C 0123 - Délibération cadre en matière de garanties d'emprunt (Gouvernance - Finances - Evaluation des politiques publiques - Contrôle de gestion - Administration - RH).
20 C 0124 - Régie Pass Musée - Demande de remise gracieuse d'un régisseur - Montant de 471,50 euros (Gouvernance - Finances - Evaluation des politiques publiques - Contrôle de gestion - Administration - RH).
20 C 0125 - Réglement Budgétaire et Financier de la MEL (Gouvernance - Finances - Evaluation des politiques publiques - Contrôle de gestion - Administration - RH).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-président GERARD Bernard
Voiries
20 C 0126 - Présentation du projet de Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement 2020 en vue de l'approbation du projet de plan d'action et des modalités de mise à disposition du public (Espaces publics - Voirie - Vidéo-surveillance).
20 C 0127 - ANNOEULLIN - Rues Vent de Bise, Coron Krüger et du Cimetière - Travaux d'aménagement - Reprise par la MEL de la maîtrise d'ouvrage des travaux d'éclairage public (Espaces publics - Voirie - Vidéo-surveillance).
20 C 0128 - HALLUIN - Avenue du stade - Travaux de requalification en zone 30 - Remise gracieuse de pénalités - RAMERY SAS (Espaces publics - Voirie - Vidéo-surveillance).
20 C 0129 - Marché de réparation, entretien et nettoyage de la signalisation lumineuse et des infrastructures d'accueil de réseaux sur le territoire de la MEL - Groupement CITEOS Lille/GCELEC - Avenant n°2 - Ventilation des indices de révision de prix - Autorisation de signature (Espaces publics - Voirie - Vidéo-surveillance).
20 C 0130 - Signalisation directionnelle - Approbation des niveaux de pratique - Fourniture et pose de matériels - Accords-cadres à bons de commande - Lots 1 et 4 - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement (Espaces publics - Voirie - Vidéo-surveillance).
20 C 0131 - Travaux de fauchage et de dérasement des accotements et dépendances le long de voiries métropolitaines - Accords-cadres à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement (Espaces publics - Voirie - Vidéo-surveillance).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-président CAUDRON Gérard
Aménagement (hors parc d'activité
20 C 0132 - BONDUES - Centre-ville - Approbation du CRAC 2019 et du bilan prévisionnel (Aménagement - Urbanisme - Logement - Pol. de la ville - Habitat - Planification - GDV - Stratégie action foncière)
20 C 0133 - - LILLE - HELLEMMES (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - LEZENNES - RONCHIN - SECTEUR PORTE METROPOLITAINE - Opération d'intérêt métropolitain - Instauration d'une Taxe d'aménagement à taux majoré (TAM) - Décisions Autorisations (Aménagement - Urbanisme - Logement - Pol. de la ville - Habitat - Planification - GDV - Stratégie action foncière).
20 C 0134 - ROUBAIX - Quartier de la Gare - Approbation du CRAC 2019 et du bilan prévisionnel (Aménagement - Urbanisme - Logement - Pol. de la ville - Habitat - Planification - GDV - Stratégie action foncière).
20 C 0135 - TOURCOING - ZAC Botanique- Clôture de la concession d'aménagementApprobation du bilan définitif (Aménagement - Urbanisme - Logement - Pol. de la ville - Habitat - Planification - GDV - Stratégie action foncière).
20 C 0136 - WATTRELOS - Centre-Ville - Approbation du CRAC 2019 et du bilan prévisionnel (Aménagement - Urbanisme - Logement - Pol. de la ville - Habitat - Planification - GDV - Stratégie action foncière).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-président LEPRETRE Sébastien
Mobilités
20 C 0137 - Electromobilité - Bilan de la convention de partenariat conclue avec BlueLib et perspectives d'évolution de la stratégie métropolitaine de déploiement des bornes de recharge électrique (Transports - Mobilité - Accessibilité - Prévention - Sécurité).
20 C 0138 - Electromobilité - Service de recharge pour véhicules électriques - Modification des tarifs de recharge des bornes métropolitaines - Modification de la délibération n°20 C 0037 du 21 juillet 2020 (Transports - Mobilité - Accessibilité - Prévention - Sécurité).
20 C 0139 - Journées Nationales du Management de la Mobilité - Edition 2021 - Organisation sur le territoire de la MEL - Décision (Transports - Mobilité - Accessibilité - Prévention - Sécurité).
20 C 0140 - Politique d'accessibilité - Commission Intercommunale pour l'Accessibilité (CIA) - Rapport des travaux réalisés durant l'année 2019 (Transports - Mobilité - Accessibilité - Prévention - Sécurité).
20 C 0141 - Réalisation d'une enquête déplacements complémentaires - Remise gracieuse de pénalités - Société TEST SAS (Transports - Mobilité - Accessibilité - Prévention - Sécurité).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-président LEPRETRE Sébastien
Transports publics
20 C 0142 - Concession du service public des transports urbains de personnes de la métropole européenne de Lille - Tarification service public - Pérennisation de la gratuité en cas de pics de pollution (Transports - Mobilité - Accessibilité - Prévention - Sécurité).
20 C 0143 - Contrat d'affermage du service public des transports urbains de personnes de Lille Métropole Communauté Urbaine du 8 novembre 2010 - Système billettique - Société Kéolis Lille - Accord transactionnel issu de la médiation - Autorisation de signature (Transports - Mobilité - Accessibilité - Prévention - Sécurité).
20 C 0144 - Programme d'investissement et de renouvellement - Renouvellement des rames de tramway du réseau des transports en commun de la Métropole européenne de Lille - Décision sur les opportunités d'amélioration de la capacité des transports (Transports - Mobilité - Accessibilité - Prévention - Sécurité).
20 C 0145 - Programme d'investissement et de renouvellement - Extension de la vidéo protection et de la sonorisation du tramway, du métro ligne 2 et du CLS - Fourniture, installation de matériels et intégration au système du contrat local de sécurité - LOT 1 - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement (Transports - Mobilité - Accessibilité - Prévention - Sécurité).
20 C 0146 - Programme d'investissement et de renouvellement - Mise en place de vidéo protection en ascenseurs - Fourniture, installation de matériels et intégration au système du contrat local de sécurité - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement (Transports - Mobilité - Accessibilité - Prévention - Sécurité).
20 C 0147 - Renouvellement des conventions pour l'organisation du transport scolaire de second rang dans le ressort territorial de la Métropole européenne de Lille (Transports - Mobilité - Accessibilité - Prévention - Sécurité).
20 C 0148 - Transport scolaire et dessertes urbaines - Réseau non urbain de compétence régionale dans le ressort territorial de la MEL - Organisation et financement - Avenant n°1 - Intégration du nouveau règlement régional des transports scolaires et fusion avec la Communauté de Communes de la Haute-Deûle (Transports - Mobilité - Accessibilité - Prévention - Sécurité).
DELEGATION DE Madame la Vice-présidente LINKENHELD Audrey
Climat
20 C 0149 - Mise en oeuvre du Plan Climat Air Energie Territorial - Lancement de la Prime Air : dispositif d'aide au renouvellement des appareils de chauffage peu performants et polluants à destination des particuliers (Climat - Transition écologique - Energie - Eau - Asst - Gemapi - Résidus Urbains - Espaces Naturels - Agriculture).
20 C 0150 - Mise en oeuvre de la compétence "Lutte contre la pollution de l'air" - Convention de partenariat 2020 - ATMO Hauts-de-France - Avenant n° 1 - Participation au financement d'une étude sur l'impact du confinement sur la qualité de l'air (Climat - Transition écologique - Energie - Eau - Asst - Gemapi - Résidus Urbains - Espaces Naturels - Agriculture).
DELEGATION DE Madame la Vice-présidente LINKENHELD Audrey
Energie
20 C 0151 - Concession de distribution publique d'électricité - Convention de contribution du concessionnaire au financement des travaux d'amélioration esthétique des ouvrages de la concession de distribution publique d'électricité - Année 2020 - Autorisation de signature (Climat - Transition écologique - Energie - Eau - Asst - Gemapi - Résidus Urbains - Espaces Naturels - Agriculture).
20 C 0152 - Dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d'Economie d'Energie - Ouverture du dispositif au Syndicat Intercommunal de Loos-Haubourdin (S.I.L.H) - Autorisation de signature (Climat - Transition écologique - Energie - Eau - Asst - Gemapi - Résidus Urbains - Espaces Naturels - Agriculture).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-président BAERT Dominique
Politique de la ville (géographie prioritaire ANRU)
20 C 0155 - LILLE - NPRU - Quartiers anciens - Concession d'aménagement Cadre - Avenant n°2 au MS1 - Intégration au partenariat EPF dans l'opération (Aménagement - Urbanisme - Logement - Pol. de la ville - Habitat - Planification - GDV - Stratégie action foncière).
20 C 0156 - LOOS - NPRU - Les Oliveaux - Avenant n°1 à la convention de groupement de commande (Aménagement - Urbanisme - Logement - Pol. de la ville - Habitat - Planification - GDV - Stratégie action foncière).
20 C 0157 - MONS-EN-BAROEUL - NPRU - Le Nouveau Mons - Avenant n°1 à la convention de groupement de commande (Aménagement - Urbanisme - Logement - Pol. de la ville - Habitat - Planification - GDV - Stratégie action foncière).
20 C 0158 - TOURCOING - ANRU - Quartier du Pont Rompu - Tourcoing - Compensation Foncière Logement - Avenant à la Convention de financement de travaux - Signature (Aménagement - Urbanisme - Logement - Pol. de la ville - Habitat - Planification - GDV - Stratégie action foncière).
20 C 0159 - WATTIGNIES - NPRU - Le Blanc Riez - Avenant n°1 à la convention de groupement de commande (Aménagement - Urbanisme - Logement - Pol. de la ville - Habitat - Planification - GDV - Stratégie action foncière).
20 C 0160 - LILLE - NPRU - SECTEUR LILLE SUD - Faubourg d'Arras et JB Clément - MODALITES DE CONCERTATION PREALABLE (Aménagement - Urbanisme - Logement - Pol. de la ville - Habitat - Planification - GDV - Stratégie action foncière).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-président BAERT Dominique
Lutte contre la pauvreté
20 C 0161 - Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté - démarche de contractualisation entre l'Etat et la MEL et préfiguration pour 2020 (Aménagement - Urbanisme - Logement - Pol. de la ville - Habitat - Planification - GDV - Stratégie action foncière / Rayonnement de la Métropole - Culture - Sport - Tourisme - Jeunesse).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-président VERCAMER Francis
Aménagement du territoire
20 C 0162 - ALLENNES-LES-MARAIS - ANNOEULLIN - BAUVIN - CARNIN - PROVIN - Modification simplifiée des Plans Locaux d'Urbanisme - exposé des motifs et modalités de mise à disposition du public (Aménagement - Urbanisme - Logement - Pol. de la ville - Habitat - Planification - GDV - Stratégie action foncière).
20 C 0163 - LILLE - HALLUIN - Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - exposé des motifs et modalités de mise à disposition du public (Aménagement - Urbanisme - Logement - Pol. de la ville - Habitat - Planification - GDV - Stratégie action foncière).
20 C 0164 - WAVRIN - Revitalisation du Coeur de Bourg - Lancement d'une concertation (Aménagement - Urbanisme - Logement - Pol. de la ville - Habitat - Planification - GDV - Stratégie action foncière).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-président HAESEBROECK Bernard
Economie et Emploi
COM-0001 - Campagnes de financement participatif MEL MAKERS 2020 (Développement économique - Emploi - Recherche - Insertion - Parcs d'activité - Aménagement Numérique / Gouvernance - Finances - Evaluation des politiques publiques - Contrôle de gestion - Administration - RH).
20 C 0165 - CAPINGHEM - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - SEQUEDIN - CAPINGHEM - ENGLOS - Projet EURALIMENTAIRE - Lancement de la concertation (Développement économique - Emploi - Recherche - Insertion - Parcs d'activité - Aménagement Numérique).
20 C 0166 - Projet de renforcement de l'Aéroport de Lille-Lesquin - avis de la MEL sur le champ et le degré de précision des informations attendues dans l'étude d'impact (Développement économique - Emploi - Recherche - Insertion - Parcs d'activité - Aménagement Numérique).
20 C 0167 - BOIS GRENIER - Consolidation financière de la SAS VITALITE - Octroi d'une avance remboursable (Développement économique - Emploi - Recherche - Insertion - Parcs d'activité - Aménagement Numérique).
20 C 0168 - CAPINGHEM - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - SEQUEDIN - ENGLOS - SEM Euralimentaire - Abandon d'un siège de la MEL au profit de la Caisse des dépôts et consignations - Demande de présidence (Développement économique - Emploi - Recherche - Insertion - Parcs d'activité - Aménagement Numérique).
20 C 0169 - HALLUIN - Soutien au développement de la société LEMAITREDEMEESTERE (Développement économique - Emploi - Recherche - Insertion - Parcs d'activité - Aménagement Numérique).
20 C 0170 - MARCQ-EN-BAROEUL - Implantation du centre de formation "Cuisine mode d'emploi" - Soutien de la MEL à l'association Panorama - Avenant à la convention entre la MEL, la ville de Marcq-en-Baroeul et l'ANCT (ex EPARECA) (Développement économique - Emploi - Recherche - Insertion - Parcs d'activité - Aménagement Numérique).
20 C 0171 - Adoption d'une convention-cadre de partenariat et d'une convention financière entre la Métropole Européenne de Lille et BPIFrance - Dispositif Fabrique à Entreprendre - Année 2020 (Développement économique - Emploi - Recherche - Insertion - Parcs d'activité - Aménagement Numérique).
20 C 0172 - Avenant n°1 à la convention avec l'association CETI pour l'année 2020 - Impact de la pandémie due à la COVID-19 (Développement économique - Emploi - Recherche - Insertion - Parcs d'activité - Aménagement Numérique).
20 C 0173 - Avenant n°2 à la convention avec l'association Euramaterials pour l'année 2020 - Impact de la pandémie due à la COVID-19 (Développement économique - Emploi - Recherche - Insertion - Parcs d'activité - Aménagement Numérique).
20 C 0174 - Avenant n°1 à la convention avec l'association Maisons de Mode pour l'année 2020 - Impact de la pandémie due à la COVID-19 (Développement économique - Emploi - Recherche - Insertion - Parcs d'activité - Aménagement Numérique).
20 C 0175 - Soutien au Réseau Alliances - Subvention au titre de l'année 2020 (Développement économique - Emploi - Recherche - Insertion - Parcs d'activité - Aménagement Numérique).
20 C 0176 - Subvention de la MEL à Initiative Lille Métropole Nord (ILMN) et Initiative Lille Métropole Sud (ILMS) - Avenants aux conventions pour le soutien à l'action Fabrique à initiatives d'ILMN et ILMS - Année 2020 (Développement économique - Emploi - Recherche - Insertion - Parcs d'activité - Aménagement Numérique).
20 C 0263 - Plan de relance - Point d'étape et optimisation du fonds de rebond (Développement économique - Emploi - Recherche - Insertion - Parcs d'activité - Aménagement Numérique).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-président HAESEBROECK Bernard
Recherche
20 C 0177 - Appel à projets " Chaires Industrielles " - Soutien au projet de chaire industrielle RECONVERT pour le développement de nouveaux modèles dans le domaine de la déconstruction BTP (Développement économique - Emploi - Recherche - Insertion - Parcs d'activité - Aménagement Numérique).
20 C 0178 - Enseignement supérieur et recherche - Convention avec le CHU de Lille PreciDIAB INCLUDE : entrepôt de données de Santé - Avenant n° 1 (Développement économique - Emploi - Recherche - Insertion - Parcs d'activité - Aménagement Numérique).
20 C 0179 - Soutien au projet d'équipement structurant technologique pour la plateforme FIRE RESIST - Attribution d'une subvention au CNRS (Développement économique - Emploi - Recherche - Insertion - Parcs d'activité - Aménagement Numérique).
20 C 0180 - Soutien de la plateforme régionale de transfert technologique CEA Tech Hauts-de-France - Avenants de prolongation à la convention partenariale et la convention opérationnelle (Développement économique - Emploi - Recherche - Insertion - Parcs d'activité - Aménagement Numérique).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-président HAESEBROECK Bernard
Enseignement supérieur
20 C 0181 - Enseignement supérieur et recherche - Soutien à Yncréa Hauts-de-France pour le projet de transformation de son campus (Développement économique - Emploi - Recherche - Insertion - Parcs d'activité - Aménagement Numérique).
20 C 0182 - CREATHON 2020 - Report de l'évènement en 2021 en raison de la crise sanitaire - Avenant à la convention avec l'Université de Lille (Développement économique - Emploi - Recherche - Insertion - Parcs d'activité - Aménagement Numérique).
DELEGATION DE Madame la Vice-présidente VOITURIEZ Anne
Logement et Habitat
20 C 0183 - Amélioration de l'habitat privé et lutte contre l'habitat indigne - subvention de couverture de sinistralité pour les caisses d'avance gérées par SOLIHA (Aménagement - Urbanisme - Logement - Pol. de la ville - Habitat - Planification - GDV - Stratégie action foncière).
20 C 0184 - Concession de service public pour la mise en oeuvre d'une offre de service en matière de rénovation thermique de l'habitat privé sur le territoire de la Métropole européenne de Lille - Avenant n°1 (Aménagement - Urbanisme - Logement - Pol. de la ville - Habitat - Planification - GDV - Stratégie action foncière).
20 C 0185 - Convention de délégation des aides à la pierre entre l'Etat - avenant 2020.2 (Aménagement - Urbanisme - Logement - Pol. de la ville - Habitat - Planification - GDV - Stratégie action foncière).
20 C 0186 - Délibération modificative a la délibération 19C0597 Convention relative aux modalités d'accès aux données du portail cartographique métropolitain des logements locatifs sociaux passée entre la Métropole Européenne de Lille, les communes membres, les organismes de logement social, l'Union Régionale Habitat, Action Logement, le Département et l'Etat (Aménagement - Urbanisme - Logement - Pol. de la ville - Habitat - Planification - GDV - Stratégie action foncière).
20 C 0187 - Démolition reconstruction et réhabilitation d'immeubles du patrimoine privé dégradé de la MEL pour les besoins des opérations d'amélioration de l'habitat - décision modificative - financement - appel d'offres ouvert. (Aménagement - Urbanisme - Logement - Pol. de la ville - Habitat - Planification - GDV - Stratégie action foncière).
20 C 0188 - Lutte contre l'habitat indigne - Fixation des redevances et indemnités d'occupation des logements temporaires de la MEL - Définition des modalités d'application (Aménagement - Urbanisme - Logement - Pol. de la ville - Habitat - Planification - GDV - Stratégie action foncière).
20 C 0189 - Lutte contre l'habitat indigne - Remise gracieuse d'indemnités d'occupation temporaire de la MEL (Aménagement - Urbanisme - Logement - Pol. de la ville - Habitat - Planification - GDV - Stratégie action foncière).
20 C 0190 - Lutte contre l'habitat indigne - Remise gracieuse d'indemnités d'occupation temporaire de la MEL (Aménagement - Urbanisme - Logement - Pol. de la ville - Habitat - Planification - GDV - Stratégie action foncière).
20 C 0191 - Plan national « Logement d'abord » - Mise en oeuvre accélérée sur le territoire de la MEL - Actions 2020 (Aménagement - Urbanisme - Logement - Pol. de la ville - Habitat - Planification - GDV - Stratégie action foncière).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-président CAUCHE Régis
Prévention, collecte, traitement, tri et valorisation des déchets
20 C 0193 - Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés - Société ESTERRA - Prolongation du délai - Autorisation de signature de l'avenant n°7 et rapport de la délibération n°19 C 0346 du 28 juin 2019 (Climat - Transition écologique - Energie - Eau - Asst - Gemapi - Résidus Urbains - Espaces Naturels - Agriculture).
20 C 0196 - HALLUIN - Délégation de service public - Exploitation du centre de valorisation des déchets recyclables - SPL TRISELEC - Impacts définitifs Protocole d'accord de fin de contrat - Autorisation de signature (Climat - Transition écologique - Energie - Eau - Asst - Gemapi - Résidus Urbains - Espaces Naturels - Agriculture).
20 C 0197 - LILLE - LOOS - Délégation de service public - Exploitation du centre de valorisation des déchets recyclables - SPL TRISELEC - Impacts définitifs Protocole d'accord de fin de contrat - Autorisation de signature (Climat - Transition écologique - Energie - Eau - Asst - Gemapi - Résidus Urbains - Espaces Naturels - Agriculture).
20 C 0198 - LILLE - LOOS - HALLUIN - Marché d'exploitation des centres de valorisation des déchets recyclables - SPL TRISELEC - Avenant n°1 - Ajout de prix supplémentaires et adaptation des pièces contractuelles du marché (Climat - Transition écologique - Energie - Eau - Asst - Gemapi - Résidus Urbains - Espaces Naturels - Agriculture).
20 C 0199 - Convention avec l'éco-organisme CITEO fixant la compensation financière pour la collecte et le traitement des emballages ménagers - Contrat pour l'action et la performance - Barème F et ses annexes - Fusion MEL / CCHD - Autorisation de signature (Climat - Transition écologique - Energie - Eau - Asst - Gemapi - Résidus Urbains - Espaces Naturels - Agriculture).
20 C 0200 - Convention avec l'eco-organisme CITEO fixant la compensation financière pour la collecte et le traitement des papiers graphiques - Fusion MEL / CCHD - Autorisation de signature (Climat - Transition écologique - Energie - Eau - Asst - Gemapi - Résidus Urbains - Espaces Naturels - Agriculture).
20 C 0201 - Convention avec l'éco-organisme Eco TLC fixant la compensation financière pour la collecte, la valorisation et le traitement des déchets issus des produits textiles neufs - Autorisation de signature (Climat - Transition écologique - Energie - Eau - Asst - Gemapi - Résidus Urbains - Espaces Naturels - Agriculture).
20 C 0202 - Conventions de partenariat dans le cadre de la campagne de distribution des composteurs individuels 2020 - Autorisation de signature (Climat - Transition écologique - Energie - Eau - Asst - Gemapi - Résidus Urbains - Espaces Naturels - Agriculture).
20 C 0203 - Marché de fourniture, installation et maintenance de stations de points d'apport volontaires modulaires multifonctions - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement (Climat - Transition écologique - Energie - Eau - Asst - Gemapi - Résidus Urbains - Espaces Naturels - Agriculture).
20 C 0204 - Marché de tri des emballages et des journaux, revues et magazines (JRM) - Société PAPREC - Avenant n°4 - Fixation des modalités de gestion de la reprise des matériaux issus du tri sur les communes de l'ex CCHD (Climat - Transition écologique - Energie - Eau - Asst - Gemapi - Résidus Urbains - Espaces Naturels - Agriculture).
DELEGATION DE Madame la Vice-présidente MOENECLAEY Hélène
Gouvernance et territoire
20 C 0205 - Mise en débat d'un « Pacte de gouvernance, d'association citoyenne et de consultation du Conseil de développement » (Gouvernance - Finances - Evaluation des politiques publiques - Contrôle de gestion - Administration - RH).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-président BEZIRARD Alain
Politique de l'Eau
20 C 0206 - Vente d'eau en gros - Convention avec Iléo - Avenant n°2 (annexe n°12 du contrat de DSP) - Modification de la liste des points de comptage - Autorisation de signature (Climat - Transition écologique - Energie - Eau - Asst - Gemapi - Résidus Urbains - Espaces Naturels - Agriculture).
20 C 0207 - Vente d'eau en gros - Convention avec la Communauté d'Agglomération Hénin Carvin (CAHC) - Avenant n° 1 - Modification de la liste des compteurs au 1er janvier 2021 - Autorisation de signature (Climat - Transition écologique - Energie - Eau - Asst - Gemapi - Résidus Urbains - Espaces Naturels - Agriculture).
20 C 0208 - Vente d'eau en gros - Convention avec le Syndicat Intercommunal SIDEN - SIAN - Avenant n°3 - Modification de la liste des points de comptage - Autorisation de signature (Climat - Transition écologique - Energie - Eau - Asst - Gemapi - Résidus Urbains - Espaces Naturels - Agriculture).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-président BEZIRARD Alain
Assainissement
20 C 0209 - AUBERS - Station d'épuration intercommunale - Travaux de construction - Augmentation du montant des travaux - Avenant n°4 (Climat - Transition écologique - Energie - Eau - Asst - Gemapi - Résidus Urbains - Espaces Naturels - Agriculture).
20 C 0210 - LEERS - Bassin du Riez d'Elbecq - Casse d'un drain agricole - Protocole transactionnel avec Monsieur DAL (Climat - Transition écologique - Energie - Eau - Asst - Gemapi - Résidus Urbains - Espaces Naturels - Agriculture).
20 C 0211 - LILLE - - Avenue de Dunkerque - Reconstruction et approfondissement du double siphon sous la Deûle - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement (Climat - Transition écologique - Energie - Eau - Asst - Gemapi - Résidus Urbains - Espaces Naturels - Agriculture).
20 C 0212 - LINSELLES - Cité Sainte Marie - Marché de construction et réhabilitation de collecteurs d'assainissement, de branchements et d'ouvrages annexes suite à des travaux de réaménagement de voirie - Autorisation de signature (Climat - Transition écologique - Energie - Eau - Asst - Gemapi - Résidus Urbains - Espaces Naturels - Agriculture).
20 C 0213 - ROUBAIX - Agglomération d'assainissement - Etude Diagnostic - Schéma Directeur d'Assainissement - Diagnostic Permanent - Remise gracieuse partielle de pénalités - Bureau d'Etudes SCE (Climat - Transition écologique - Energie - Eau - Asst - Gemapi - Résidus Urbains - Espaces Naturels - Agriculture).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-président LEGRAND Jean François
Agriculture
20 C 0214 - Participation financière au fonds FAEDER - Opération de développement de la multifonctionnalité agricole : transformation et commercialisation des produits. (Climat - Transition écologique - Energie - Eau - Asst - Gemapi - Résidus Urbains - Espaces Naturels - Agriculture).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-président LEGRAND Jean François
Espaces naturels
20 C 0215 - LILLE - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Requalification de la gare d'eau - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement (Climat - Transition écologique - Energie - Eau - Asst - Gemapi - Résidus Urbains - Espaces Naturels - Agriculture).
20 C 0216 - ARMENTIERES - Prés du Hem - Travaux de restructuration de l'entrée principale - Marché de travaux - Lot 2 - Autorisation de signature - Financement (Climat - Transition écologique - Energie - Eau - Asst - Gemapi - Résidus Urbains - Espaces Naturels - Agriculture).
20 C 0217 - LILLE - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Requalification de la gare d'eau - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage. (Climat - Transition écologique - Energie - Eau - Asst - Gemapi - Résidus Urbains - Espaces Naturels - Agriculture).
20 C 0218 - SECLIN - HOUPLIN-ANCOISNE - Parc de la Deûle - Voie verte des Captages - Marché de travaux - Appel d'offres ouvert (Climat - Transition écologique - Energie - Eau - Asst - Gemapi - Résidus Urbains - Espaces Naturels - Agriculture).
20 C 0219 - TOURCOING - Voie verte du Ferrain - Travaux de restauration des ponts Gambetta et Vieille Cour - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature (Climat - Transition écologique - Energie - Eau - Asst - Gemapi - Résidus Urbains - Espaces Naturels - Agriculture).
20 C 0220 - TOURCOING - MOUVAUX - RONCQ - HALLUIN - Aménagement de la voie verte du Ferrain - Volet Ouvrages d'art - Marché de travaux - Avenant n°3 (Climat - Transition écologique - Energie - Eau - Asst - Gemapi - Résidus Urbains - Espaces Naturels - Agriculture).
20 C 0221 - Mandant 2020 - 2026 - Délibération tarifaire - modification des tarifs n°1. (Climat - Transition écologique - Energie - Eau - Asst - Gemapi - Résidus Urbains - Espaces Naturels - Agriculture).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-président SKYRONKA Eric
Jeunesse
20 C 0222 - Fonds d'Aide aux Jeunes en Métropole - Hausse du montant plafond annuel des régies - Avenants aux conventions de partenariat avec les Missions locales et CCAS concernés (Rayonnement de la Métropole - Culture - Sport - Tourisme - Jeunesse).
20 C 0223 - Fonds d'Aide aux Jeunes en Métropole - Rattachement administratif des Communes de l'ancienne CCHD au dispositif - Avenants aux conventions de partenariat avec les Missions locales et CCAS (Rayonnement de la Métropole - Culture - Sport - Tourisme - Jeunesse).
20 C 0224 - Mise en oeuvre du Programme d'Investissement d'Avenir (PIA) « Investir dans les jeunesses de la Métropole Européenne de Lille » - Avenant de prorogation à la convention pluriannuelle entre la MEL et l'ANRU (Rayonnement de la Métropole - Culture - Sport - Tourisme - Jeunesse).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-président SKYRONKA Eric
Sport
20 C 0225 - Grands Evénements - Accueil des demi-finales du TOP 14 - Juin 2021 (Rayonnement de la Métropole - Culture - Sport - Tourisme - Jeunesse)
20 C 0226 - Grands Evénements - Soutien à un événement exceptionnel - Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - Soutien à la candidature "Collectivité hôte du tournoi de football olympique" (Rayonnement de la Métropole - Culture - Sport - Tourisme - Jeunesse).
20 C 0227 - Politique de Soutien et de Promotion d'Evénements Sportifs Métropolitains - Soutien des Clubs de haut niveau : réévaluation, soutiens "Europe" et compléments de subvention saison 2020/2021 ; compléments de subvention exceptionnels saison 2019/2020 (Rayonnement de la Métropole - Culture - Sport - Tourisme - Jeunesse).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-président DELEPAUL Michel
Culture
20 C 0228 - ARMENTIERES - FACHES-THUMESNIL - LILLE - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - LAMBERSART - MONS-EN-BAROEUL - VILLENEUVE D'ASCQ - COMINES - TOURCOING - Réseau des Fabriques Culturelles - conventions de partenariat - saison 2020 (Rayonnement de la Métropole - Culture - Sport - Tourisme - Jeunesse).
20 C 0229 - - ROUBAIX - EPCC la Condition publique - Versement d'une subvention d'investissement - avenant n°1 à la convention (Rayonnement de la Métropole - Culture - Sport - Tourisme - Jeunesse).
20 C 0230 - ROUBAIX - Soutien aux grandes expositions - Délibération-opérationnelle - Exposition DODEIGNE, CHAUVEAU et WEHRLIN - Musée de la Piscine (Roubaix) (Rayonnement de la Métropole - Culture - Sport - Tourisme - Jeunesse).
20 C 0231 - Avenant à la convention de prêt d'objets au Musée de la Bataille de Fromelles, liant la Métropole Européenne de Lille et Martial DELEBARRE (Rayonnement de la Métropole - Culture - Sport - Tourisme - Jeunesse).
20 C 0232 - Conservatoire à Rayonnement Régional de Lille, Conservatoires à Rayonnement Départemental de Roubaix et Tourcoing- Versement de fonds de concours- année 2020 (Rayonnement de la Métropole - Culture - Sport - Tourisme - Jeunesse).
20 C 0233 - La C'ART - Modification des conventions 2020 avec les membres du pass musées (Rayonnement de la Métropole - Culture - Sport - Tourisme - Jeunesse).
20 C 0234 - La C'ART - Renouvellement du partenariat avec les membres du pass musées pour la mise en oeuvre du dispositif en 2021 et 2022 (Rayonnement de la Métropole - Culture - Sport - Tourisme - Jeunesse).
20 C 0235 - Musée de la Bataille de Fromelles: Convention City Pass 2020, 2021, 2022 avec l'office de tourisme de Lille (Rayonnement de la Métropole - Culture - Sport - Tourisme - Jeunesse).
20 C 0236 - "Rythme ma bibliothèque " - Prolongation de la politique de soutien de la MEL pour améliorer l'accessibilité horaire des bibliothèques publiques municipales sur le territoire métropolitain. (Rayonnement de la Métropole - Culture - Sport - Tourisme - Jeunesse).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-président GEENENS Patrick
Stratégie foncière de la Métropole
20 C 0237 - LILLE - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain, Quartiers Anciens - Convention Opérationnelle MEL/EPF PPI 2020-2024 (Aménagement - Urbanisme - Logement - Pol. de la ville - Habitat - Planification - GDV - Stratégie action foncière).
20 C 0238 - ROUBAIX - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain, Quartiers Anciens - Convention Opérationnelle MEL/EPF PPI 2020-2024 (Aménagement - Urbanisme - Logement - Pol. de la ville - Habitat - Planification - GDV - Stratégie action foncière).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-président GEENENS Patrick
Action foncière de la Métropole
20 C 0239 - LINSELLES - Rue de la Vignette - Cession de l'immeuble au profit de BOUYGUES IMMOBILIER - Délibération modificative (Aménagement - Urbanisme - Logement - Pol. de la ville - Habitat - Planification - GDV - Stratégie action foncière).
20 C 0240 - LOOS - EURASANTE / EPI DE SOIL - Cession des lots 5 et D2 au profit d'Eiffage Immobilier pour la réalisation d'une opération mixte (Aménagement - Urbanisme - Logement - Pol. de la ville - Habitat - Planification - GDV - Stratégie action foncière).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-président GEENENS Patrick
Stratégie Patrimoniale de la Métropole
20 C 0262 - LILLE - Site Patrimonial Remarquable de Lille - Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) - Désignation de l'architecte chargé de la révision du PSMV (Aménagement - Urbanisme - Logement - Pol. de la ville - Habitat - Planification - GDV - Stratégie action foncière).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-président MATHON Christian
Gestion des ressources humaines
20 C 0241 - Création d'emplois permanents à la MEL et précisions sur les modalités de recrutement (Gouvernance - Finances - Evaluation des politiques publiques - Contrôle de gestion - Administration - RH).
20 C 0242 - Instauration de la journée continue au sein du service Entretien et exploitation de la route de la direction Espace public et voirie et mise à jour du règlement intérieur (Gouvernance - Finances - Evaluation des politiques publiques - Contrôle de gestion - Administration - RH).
20 C 0243 - Modification de la délibération n° 19 C 009 du 5 avril 2019 portant sur la mise à jour des modalités temporaires d'exercice de télétravail (Gouvernance - Finances - Evaluation des politiques publiques - Contrôle de gestion - Administration - RH).
20 C 0245 - Modification de la délibération n°18 C 0240 du 15 juin 2018 portant sur la mise en oeuvre du RIFSEEP au sein de la MEL (Gouvernance - Finances - Evaluation des politiques publiques - Contrôle de gestion - Administration - RH / Gouvernance et Administration).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-président MATHON Christian
Administration
20 C 0244 - Mise en place d'un dispositif de subrogation pour le paiement des consultations médicales spécialisés et examens complémentaires recommandés par le Centre Médico-Social de la MEL (Gouvernance - Finances - Evaluation des politiques publiques - Contrôle de gestion - Administration - RH).
20 C 0264 - Centrale d'achat métropolitaine - Acquisition de fournitures liées à la crise COVID 19 - Appel d'offres ouvert - Accord cadre à bons de commande - Décision - Financement - Modification de la délibération n° 20 C 0138 du 21 juillet 2020 (Gouvernance - Finances - Evaluation des politiques publiques - Contrôle de gestion - Administration - RH).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-président COLIN Michel
Contrôle et gestion des risques
20 C 0246 - BOUVINES - SAINGHIN-EN-MELANTOIS - Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans a l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement - Instauration d'un périmètre d'éligibilité (Gouvernance - Finances - Evaluation des politiques publiques - Contrôle de gestion - Administration - RH / Développement économique - Emploi - Recherche - Insertion - Parcs d'activité - Aménagement Numérique).
20 C 0247 - COMINES - Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les artisans et les commerçants à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement - Modification d'un périmètre d'éligibilité (Gouvernance - Finances - Evaluation des politiques publiques - Contrôle de gestion - Administration - RH / Développement économique - Emploi - Recherche - Insertion - Parcs d'activité - Aménagement Numérique).
20 C 0248 - HANTAY - Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement - Instauration d'un périmètre d'éligibilité (Gouvernance - Finances - Evaluation des politiques publiques - Contrôle de gestion - Administration - RH / Développement économique - Emploi - Recherche - Insertion - Parcs d'activité - Aménagement Numérique).
20 C 0249 - TOURCOING - Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement - Instauration d'un périmètre d'éligibilité (Gouvernance - Finances - Evaluation des politiques publiques - Contrôle de gestion - Administration - RH / Développement économique - Emploi - Recherche - Insertion - Parcs d'activité - Aménagement Numérique).
20 C 0250 - SAEM EURALIMENTAIRE - Rapport des administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2019 (Gouvernance - Finances - Evaluation des politiques publiques - Contrôle de gestion - Administration - RH / Développement économique - Emploi - Recherche - Insertion - Parcs d'activité - Aménagement Numérique).
20 C 0251 - SAEM EURATECHNOLOGIES - Rapport des Administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2019 (Gouvernance - Finances - Evaluation des politiques publiques - Contrôle de gestion - Administration - RH / Développement économique - Emploi - Recherche - Insertion - Parcs d'activité - Aménagement Numérique).
20 C 0252 - - Mutualisation des assurances - groupement de commandes de la MEL avec Sourcéo et les communes partenaires (Gouvernance - Finances - Evaluation des politiques publiques - Contrôle de gestion - Administration - RH).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-président COLIN Michel
Certification et transparence des comptes
20 C 0253 - C'art - Présentation du rapport de la mission d'évaluation (Gouvernance - Finances - Evaluation des politiques publiques - Contrôle de gestion - Administration - RH / Rayonnement de la Métropole - Culture - Sport - Tourisme - Jeunesse).
DELEGATION DE Monsieur le Conseiller délégué CORBILLON Matthieu
Parc d'activités et immobilier d'entreprises
20 C 0254 - ERQUINGHEM-LYS - Concession d'aménagement Fort Mahieu - Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2019 et du bilan prévisionnel actualisé (Développement économique - Emploi - Recherche - Insertion - Parcs d'activité - Aménagement Numérique).
20 C 0256 - ROUBAIX - WATTRELOS - La Lainière - Concession d'aménagement - Avenant n°4 (Développement économique - Emploi - Recherche - Insertion - Parcs d'activité - Aménagement Numérique).
20 C 0255 - ROUBAIX - WATTRELOS - Concession d'aménagement du projet de La Lainière - Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2018 (Développement économique - Emploi - Recherche - Insertion - Parcs d'activité - Aménagement Numérique).
DELEGATION DE Monsieur le Conseiller délégué CORBILLON Matthieu
Urbanisme commercial
20 C 0257 - LEZENNES - VILLENEUVE D'ASCQ - Site Borne de l'Espoir - Convention entre la MEL et ENEDIS - Décision de participation financière relative au raccordement en matière de réseau électrique (Développement économique - Emploi - Recherche - Insertion - Parcs d'activité - Aménagement Numérique).
DELEGATION DE Monsieur le Conseiller délégué OURAL Akim
Aménagement numérique
20 C 0258 - Support et prestations sur une plateforme ESB et autres solutions open source - Autorisation signature (Développement économique - Emploi - Recherche - Insertion - Parcs d'activité - Aménagement Numérique).
DELEGATION DE Monsieur le Conseiller délégué OURAL Akim
Filière TIC
20 C 0259 - Economie du numérique - Images numériques et industries créatives - Association PICTANOVO - Soutien au programme d'actions 2020 - Versement d'une subvention (Développement économique - Emploi - Recherche - Insertion - Parcs d'activité - Aménagement Numérique).
DELEGATION DE Monsieur le Conseiller délégué OURAL Akim
Inclusion numérique
20 C 0260 - Stratégie digitale - Inclusion numérique - Soutien au programme d'essaimage 2020 d'Emmaüs Connect (Développement économique - Emploi - Recherche - Insertion - Parcs d'activité - Aménagement Numérique).
20 C 0261 - Stratégie digitale - Inclusion numérique - Soutien au Hub d'inclusion régional "Les Assembleurs" (Développement économique - Emploi - Recherche - Insertion - Parcs d'activité - Aménagement Numérique).
Question oral

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Conseil Métropolitain du vendredi 16 octobre 2020