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DELEGATION de M. le Vice-Président Alain BEZIRARD
DELEGATION de M. le Vice-Président Alain BERNARD
Vie institutionnelle
20 C 0008 - Fusion MEL-CCHD au 14 mars 2020-Définition de l'intérêt métropolitain .
20 C 0009 - Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Règlement interieur du Conseil - Adoption des principes généraux de fonctionnement du Conseil et de ses instances métropolitaines - Création d'un groupe de réflexion.
20 C 0010 - Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Définition des indemnites de fonctions aux élus communautaires.
20 C 0011 - Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026- Définition des moyens alloués aux groupes d'élus.
20 C 0012 - Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Délégations d'attribution du Conseil au Bureau métropolitain.
20 C 0013 - Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Délégations d'attribution du Conseil au Président
20 C 0014 - Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Création des commissions thématiques - Composition et désignation des membres.
20 C 0015 - Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Commissions d'appel d'offres et de concession de service - Périmetre et Election des membres.
20 C 0016 - Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Désignation des membres de la Commission de Concession d'aménagement.
20 C 0017 - Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Droit à la formation des élus - Définition de l'enveloppe budgétaire.
20 C 0018 - Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Remboursement des frais de déplacement liés à l'exercice du mandat métropolitain, des frais de garde ou d'assistance, et des frais pour l'exécution de mandats spéciaux.
20 C 0019 - Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Conditions de mise à disposition de véhicules aux élus et aux agents.
20 C 0021 - Métropole Européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Désignation de représentants au sein du Conseil de l'eau.
20 C 0022 - Métropole Européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Désignation de représentants au sein des établissements publics de coopération culturelle et des groupements d'intérêt public.
20 C 0023 - Métropole Européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Désignation de représentants au sein du GECT "Eurométropole Lille - Kortrijk - Tournai".
20 C 0024 - Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Adhésion aux syndicats mixtes et approbation des statuts du syndicat mixte du SCoT Lille Métropole.
20 C 0025 - Métropole Européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Désignation de représentants dans les syndicats mixtes.
20 C 0026 - Métropole Européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Désignation de représentants dans les sociétés anonymes d'économie mixte et sociétés publiques locales.
20 C 0027 - Métropole Européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Désignation de représentants au sein des entreprises sociales de l'habitat, des sociétés coopératives d'intérêt collectif et des offices publics de l'habitat.
20 C 0028 - Métropole Européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Désignation de représentants au sein des établissements et instances de la santé.
20 C 0029 - Métropole Européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Désignation de représentants au sein d'établissements de recherche et de l'enseignement supérieur - Instances de l'éducation nationale.
20 C 0030 - Métropole Européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Désignation de représentant au sein de l'agence de développement et d'urbanisme de la Métropole européenne de Lille (ADULM).
20 C 0031 - Métropole Européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Désignation de représentants au sein des offices de tourisme (associations).
20 C 0032 - Métropole Européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Désignation de représentants au sein des associations participant au rayonnement international, artistique, culturel et sportif de la Métropole.
20 C 0033 - Métropole Européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Désignation de représentants au sein d'autres associations.
20 C 0034 - Métropole Européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Désignation de représentants au sein d'autres organismes liés au développement économique.
20 C 0035 - Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Désignation de représentants au sein des commissions extérieures.
20 C 0036 - Métropole Européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Désignation de représentants au sein de l'Agence France Locale (AFL).
20 C 0037 - Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Délibération tarifaire unique.
Finances
20 C 0038 - Compte de gestion 2019 - Budget Général.
20 C 0039 - Compte de gestion 2019 - Budget annexe Activités immobilières et économiques.
20 C 0040 - Compte de gestion 2019 - Budget annexe Assainissement.
20 C 0041 - Compte de gestion 2019 - Budget annexe Crématoriums.
20 C 0042 - Compte de gestion 2019 - Budget annexe Eau.
20 C 0043 - Compte de gestion 2019 - Budget annexe Opérations d'Aménagement.
20 C 0044 - Compte de gestion 2019 - Budget annexe Transports.
20 C 0045 - Compte administratif 2019 - Budget Général.
20 C 0046 - Compte administratif 2019 - Budget annexe Activités Immobilières et Economiques.
20 C 0047 - Compte administratif 2019 - Budget annexe Assainissement.
20 C 0048 - Compte administratif 2019 - Budget annexe Cre?matoriums.
20 C 0049 - Compte administratif 2019 - Budget annexe Eau.
20 C 0050 - Compte administratif 2019 - Budget annexe Opérations d'Aménagement.
20 C 0051 - Compte administratif 2019 - Budget Annexe Transport.
20 C 0052 - Compte de gestion 2020 - CCHD - Budget Général.
20 C 0053 - Compte de gestion 2020 - CCHD - Budget Annexe Assainissement.
20 C 0054 - Compte administratif 2020 - CCHD - Budget Général.
20 C 0055 - Compte administratif 2020 - CCHD - Budget Annexe Assainissement.
20 C 0056 - Compte de gestion 2020 - Budget Général.
20 C 0057 - Compte de gestion 2020 - Budget annexe Activités immobilières et économiques.
20 C 0058 - Compte de gestion 2020 - Budget Annexe Assainissement.
20 C 0059 - Compte de gestion 2020 - Budget Annexe Crématoriums.
20 C 0060 - Compte de gestion 2020 - Budget Annexe Eau.
20 C 0061 - Compte de gestion 2020 - Budget Annexe Opérations Aménagement.
20 C 0062 - Compte de gestion 2020 - Budget Annexe Transport.
20 C 0063 - Compte administratif 2020 - Budget Général.
20 C 0064 - Compte administratif 2020 - Budget annexe Activités Immobilières et Economiques.
20 C 0065 - Compte administratif 2020 - Budget annexe Assainissement.
20 C 0066 - Compte administratif 2020 - Budget Annexe Cre?matoriums.
20 C 0067 - Compte administratif 2020 - Budget annexe Eau.
20 C 0068 - Compte administratif 2020 - Budget annexe Opérations Aménagement.
20 C 0069 - Compte administratif 2020 - Budget annexe Transports.
20 C 0070 - Budget Primitif - Exercice 2020 - Budget Général.
20 C 0071 - Budget Primitif - Exercice 2020 - Budget annexe Opérations d'aménagement.
20 C 0072 - Budget Primitif - Exercice 2020 - Budget annexe Activités Immobilières et Economiques.
20 C 0073 - Budget Primitif - Exercice 2020 - Budget annexe Assainissement.
20 C 0074 - Budget Primitif - Exercice 2020 - Budget annexe Crématoriums.
20 C 0075 - Budget Primitif - Exercice 2020 - Budget annexe Eau.
20 C 0076 - Budget Primitif - Exercice 2020 - Budget annexe Transports.
20 C 0077 - Budget Primitif - Exercice 2020 - Autorisations de Programme.
20 C 0078 - Cadre de gestion de la dette.
20 C 0079 - Délibération annuelle de la dette 2019-2020.
20 C 0080 - Cadre des garanties d'emprunt.
20 C 0081 - Attribution de compensation prévisionnelle 2020.
20 C 0082 - Délibération cadre de la dotation de solidarité communautaire.
20 C 0083 - Dotation de solidarité communautaire prévisionnelle 2020.
20 C 0084 - Dotation de solidarité communautaire spécifique liée au centre de valorisation énergétique (CVE).
20 C 0085 - Dotation de solidarité communautaire spécifique Stade Pierre Mauroy.
20 C 0086 - Dotation de solidarité communautaires spécifique liée au centre de valorisation organique (CVO) et aux champs captants.
20 C 0087 - Plan de relance - Dégrèvement exceptionnel de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) au titre de 2020 au profit des entreprises de taille petite ou moyenne des secteurs relevant du tourisme, de l'hôtellerie, de la restauration, du sport, de la culture, du transport aérien et de l'événementiel particulièrement affectés par la crise sanitaire.
20 C 0088 - Exonération de cotisation foncière des entreprises (CFE) des entreprises qui procèdent a? des extensions, créations, reconversions ou reprises d'établissements en difficultés exerc?ant des activités industrielles.
20 C 0089 - Exonération de cotisation foncière des entreprises (CFE) pour les librairies indépendantes.
20 C 0090 - Fixation de la cotisation minimum de cotisation foncière des entreprises.
20 C 0091 - Exonération de cotisation foncière des entreprises pour les disquaires indépendants.
20 C 0092 - Exonération de taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour les équipements structurants appartenant à la Métropole Européenne de Lille.
20 C 0093 - Fixation du coefficient multiplicateur de taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM).
20 C 0094 - Instauration de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM).
20 C 0095 - Instauration de la taxe sur les friches commerciales.
20 C 0096 - Fusion avec la Communauté de commune de la Haute Deûle - Clôture des régies préexistantes à la fusion et création de nouvelles régies.
20 C 0097 - Taxe d'aménagement : fixation du taux, des valeurs forfaitaires, des exonérations et du taux de reversement aux communes.
20 C 0098 - Taxe de séjour métropolitaine : période de perception, tarifs, calendrier de collecte, déclaration et paiement au 1er janvier 2021.
20 C 0099 - Taxe sur la consommation finale d'électricité : fixation du coefficient multiplicateur et du taux de reversement aux communes concernées.
20 C 0100 - Assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation.
20 C 0101 - Institution d'un abattement de 30% sur la valeur locative des logements collectifs issus de la transformation d'immeubles industriels ou commerciaux.
20 C 0102 - Versement Mobilité - cadre d'analyse pour les nouvelles demandes d'exonération.
20 C 0103 - Versement Mobilité : extension du périmètre et fixation des taux.
20 C 0104 - Agence France Locale (AFL) - élargissement de pe?rimètre d'adhésion et garantie.
DELEGATION de M. le Vice-Président Bernard GERARD
Voiries
20 C 0105 - Entretien et travaux divers d'éclairage public - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement.
20 C 0106 - Fourniture de matériels pour feux de circulation permanents - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement.
DELEGATION de M. le Vice-Président Ge?rard CAUDRON
Aménagement (hors parc d'activité)
20 C 0114 - BONDUES - Requalification du Centre-Ville «coeur de bourg» - Concession d'aménagement - Avenant n°1.
DELEGATION de M. le Vice-Président Sébastien LEPRETRE
Mobilités
20 C 0107 - Assises des mobilités et de l'accessibilité de la Métropole - Participation au challenge de la mobilité 2020 - Subvention.
20 C 0108 - Marché de réalisation d'expertises et d'enquêtes de stationnement - Accord- cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement.
20 C 0109 - Transports et écomobilité - Association transports terrestres promotion Nord- Pas-de-Calais - Plateforme I-viatic - Soutien au programme d'actions 2020 - Subvention.
20 C 0144 - Plan de relance - Aménagements réversibles en faveur des modes doux - dispositif déployé par la MEL en vue de pérenniser les aménagements réalisés - volonté de la MEL de solliciter le soutien financier de l'Etat dans le cadre du Fonds mobilités actives - aménagements cyclables - second Appel a? Projets 2020 .
DELEGATION de Mme la Vice-Présidente Audrey LINKENHELD
Climat, Transition écologique et énergie
20 C 0110 - Mise en oeuvre du Plan Climat Air Energie Territorial - Appel à projets permanent et métropolitain «Mets la transition dans ton quartier» - 2ème session 2020.
20 C 0111 - Mise en oeuvre du programme ACTEE - Convention de partenariat avec la FNCRR, Amiens Métropole et Valenciennes Métropole - Autorisation de signature - Financement.
Energie
20 C 0112 - Enfouissement coordonné des réseaux - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage de la commune vers la MEL - Autorisation de signature. 
DELEGATION de M. le Vice-Président Dominique BAERT
Politique de la ville (géographie prioritaire ANRU)
20 C 0113 - Contrat de Ville Métropolitain - Soutien aux quartiers prioritaires de la ville.
DELEGATION de M. le Vice-Président Bernard HAESEBORECK
Economie et Emploi
20 C 0115 - Plan de relance - Plan stratégique de soutien a? la relance Economique.
20 C 0116 - Plan de relance économique - Dispositif Fonds de rebond métropolitain - Versement des aides aux entreprises éligibles.
Enseignement supérieur
20 C 0117 - Appel à projets "Accueil de talents - Session 2020 - Soutien à deux candidats.
DELEGATION de M. le Vice-Président Re?gis CAUCHE
Prévention, collecte, traitement, tri et valorisation des déchets
20 C 0118 - ROUBAIX - TOURCOING - VILLENEUVE D'ASCQ - Collecte et traitement partiel des déchets ménagers et assimilés dits de "repasse" - Marché de prestations de service - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement.
20 C 0119 - Collecte des déchets encombrants sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille - Accords-cadres a? bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement.
20 C 0120 - Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés - Avenant n° 8 - Poursuite de la collecte par préhension latérale - Augmentation du montant du marché.
Assainissement
20 C 0121 - HALLUIN - Site Carrefour - Dévoiement d'un collecteur - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement - Offre de concours - Convention avec la socie?té Demathieu et Bard - Autorisation de signature.
20 C 0122 - LA MADELEINE - Site "Tir à l'Arc" - Offre de concours du groupement BOUYGUES IMMO / PROJECTIM en vue du financement des dévoiements d'une canalisation enterrée et d'un réseau électrique - Autorisation de signature.
20 C 0123 - RONCQ - Magasin AUCHAN - Dévoiement d'un collecteur - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement - Offre de concours - Convention avec la société AUCHAN - Autorisation de signature.
20 C 0124 - Recherche et développement SEDIMEL 2 - Convention - Autorisation de signature.
20 C 0125 - Réparation, entretien, maintenance, fourniture de matériel et pièces de rechange des équipements électromécaniques, de canalisation des stations de pompages, stations d'épuration, bassins et ouvrages annexes exploitées par l'unite pilotage en régie directe du service traitement des eaux usées - Avenant n° 2 - Augmentation du montant maximal du marché.
Politique de l'eau
20 C 0126 - MOUVAUX - Réhabilitation de la cuve basse du réservoir d'eau potable de Vauban - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement.
20 C 0127 - Ventes d'eau en gros - Instauration d'une répartition des recettes entre la Métropole Européenne de Lille et SOURCEO.
DELEGATION de M. le Vice-Président Eric SKYRONKA
Sport
20 C 0128 - Politique de Soutien et de Promotion d'Evénements Sportifs Métropolitains- Subventions aux manifestations sportives 2020 dans le contexte de la crise sanitaire COVID-19 .
DELEGATION de M. le Vice-Président Michel DELEPAUL
Culture
20 C 0129 - Politique de soutien et promotion d'évènements culturels métropolitains - Mesures dérogatoires d'urgence dans le cadre de la crise COVID 19 - Soutiens 2020 infe?rieurs a? 10 K€.
20 C 0130 - Politique de soutien et promotion d'évènements culturels métropolitains - Mesures dérogatoires d'urgence dans le cadre de la crise COVID 19 - Soutiens 2020 infe?rieurs a? 23 K€.
20 C 0131 - Equipements et réseaux d'équipements culturels - Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) « opéra de Lille »- Contribution complémentaire pour l'anne?e 2020.
20 C 0132 - LA C'ART - PASS MUSEES - Partenariat avec Lille Métropole Capitale Mondiale du Design.
DELEGATION de M. le Vice-Président Patrick GEENENS
Stratégie et action foncière et patrimoniale
20 C 0133 - BONDUES - ZAC "Bondues Centre-Ville" - Déclaration d'utilité publique - Délibération sollicitant le renouvellement de l'arrêté de DUP et modification du titulaire.
DELEGATION de M. le Vice-Président Christian MATHON
Ressources humaines
20 C 0134 - Adoption du règlement intérieur de la Métropole Européenne de Lille.
20 C 0135 - Création d'emplois fonctionnels a? la Métropole Européenne de Lille.
20 C 0136 - Création des emplois de cabinet et inscription des crédits budgétaires associés.
20 C 0137 - Ressources Humaines - Rémunération - Plan de continuité d'activité - COVID 19
Moyens généraux de l'administration
20 C 0138 - Centrale d'achat métropolitaine - Acquisition de fournitures liées à la crise COVID 19 - Appel d'offres ouvert -Accord cadre à bons de commandes - Décision - Financement.
20 C 0139 - Centrale d'achat métropolitaine - Acquisition de fournitures COVID 19 - Marché pour motif d'urgence impérieuse d'une durée de 6 mois - Accord- cadre à bons de commande - Décisions.
DELEGATION de M. le Vice-Président Michel COLIN
Contrôle et gestion des risques
20 C 0140 - Rapport de CRC - Gestion de la MEL 2015-2018.
20 C 0141 - Modalités d'organisation du contrôle analogue de la Métropole Européenne de Lille sur ses satellites.
DELEGATION de M. le Conseiller délégué Akim OURAL
Aménagement numérique
20 C 0142 - Plan de relance - Economie du Numérique - Association CITC EuraRFID - Soutien au programme d'actions 2020 - Avenant n°1 à la convention.
20 C 0143 - Stratégie digitale - Appel à projets permanent « Tiers-lieux métropolitains » - Soutien à des projets de tiers-lieux.

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Conseil Métropolitain du mardi 21 juillet 2020